LEGITEXT000032937135
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Arrêté du 1er juillet 2016 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2016-07-01
Art. 1 Arrêté du 1er juillet 2016 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 mai 2016 Art. 9, Art. 16
Arrete 2016-07-01
Art. 2 Arrêté du 1er juillet 2016 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.