LEGITEXT000032770802

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Arrêté du 13 juin 2016 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

8 Articles / Dispositions · France

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Table des dispositions (8)

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8

Texte législatif (8 Articles)

Arrete 2016-06-13

Art. 1 Arrêté du 13 juin 2016 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 décembre 2006 Art. 2

Arrete 2016-06-13

Art. 2 Arrêté du 13 juin 2016 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 décembre 2006 Art. 3

Arrete 2016-06-13

Art. 3 Arrêté du 13 juin 2016 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 décembre 2006 Art. 4

Arrete 2016-06-13

Art. 4 Arrêté du 13 juin 2016 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 décembre 2006 Art. 5

Arrete 2016-06-13

Art. 5 Arrêté du 13 juin 2016 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 décembre 2006 Art. 6

Arrete 2016-06-13

Art. 6 Arrêté du 13 juin 2016 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 décembre 2006 Art. 7

Arrete 2016-06-13

Art. 7 Arrêté du 13 juin 2016 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » Ouvrir la source officielle

A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 décembre 2006 Art. 7-1

Arrete 2016-06-13

Art. 8 Arrêté du 13 juin 2016 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » Ouvrir la source officielle

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.