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Arrêté du 11 mai 2016 portant règlement d'examen du baccalauréat technologique de la série « techniques de la musique et de la danse » modifiant l'arrêté du 16 février 1977 relatif au baccalauréat de technicien musique (options instrument et danse)
Table des dispositions (9)
Texte législatif (9 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 février 1977 - Arrêté du 16 février 1977
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 février 1977 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 février 1977 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 février 1977 Art. 4
Les annexes du même arrêté sont remplacées par les annexes du présent arrêté.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2017 du baccalauréat technologique de la série « techniques de la musique et de la danse ».
La directrice générale de l'enseignement scolaire et la directrice générale de la création artistique sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 février 1977 Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 février 1977 Art. Annexe II