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Arrêté du 21 avril 2016 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation
Table des dispositions (6)
Texte législatif (6 Articles)
Les annexes I et II et III de l'arrêté susvisé sont remplacées par les annexes du présent arrêté
- annexe 1 portant la liste des champs professionnels du ministère chargé de l'agriculture prévus à l'article R. 811-145 du code rural et de la pêche maritime ;
- annexe 2 portant la liste des spécialités du baccalauréat professionnel qui relèvent de chaque champ professionnel. A chaque champ professionnel correspond une classe de seconde professionnelle ;
- annexe 3 portant la liste des spécialités du baccalauréat professionnel accessibles à partir de plusieurs classes de seconde professionnelle.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2016.
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2009 Art. Annexe 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2009 Art. Annexe 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2009 Art. Annexe 3