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Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2014 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW
Table des dispositions (12)
Texte législatif (12 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 10 juillet 2014 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 10 juillet 2014 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 10 juillet 2014 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 10 juillet 2014 Art. 10
A créé les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 10 juillet 2014 Art. 10-1
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 10 juillet 2014 Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 10 juillet 2014 Art. 13
A créé les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 10 juillet 2014 Art. 14-1
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 10 juillet 2014 Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 10 juillet 2014 Art. 19
Le directeur des affaires maritimes et le directeur général de l'ENSM sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
ANNEXES
Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO nº 0098 du 26/04/2016, texte nº 19 à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032452070