LEGITEXT000032349866

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Arrêté du 23 février 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées

7 Articles / Dispositions · France

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Table des dispositions (7)

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

Texte législatif (7 Articles)

Arrete 2016-02-23

Art. 1 Arrêté du 23 février 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Art. 3

Arrete 2016-02-23

Art. 2 Arrêté du 23 février 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Art. 4

Arrete 2016-02-23

Art. 3 Arrêté du 23 février 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Art. 6

Arrete 2016-02-23

Art. 4 Arrêté du 23 février 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Art. 8

Arrete 2016-02-23

Art. 5 Arrêté du 23 février 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Art. 16

Arrete 2016-02-23

Art. 6 Arrêté du 23 février 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 Art. 17

Arrete 2016-02-23

Art. 7 Arrêté du 23 février 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées Ouvrir la source officielle

Le chef d'état-major des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.