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LEGITEXT000032292696 FR

Arrêté du 15 mars 2016 relatif à des centres d'information et d'orientation de l'académie de Lyon

2 Articles / Dispositions · France
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Texte législatif (2 Articles)

Arrete 2016-03-15

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 3 novembre 2015 Art. 2, Art. 3, Art. 4

Arrete 2016-03-15

La rectrice de l'académie de Lyon est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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