Arrêté du 3 mars 2016 modifiant l'arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques

A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 7 août 2009 Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. SECTION 3 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'EMPLOI, LA MODIFICATION ET LA REUTILISATION DES CONSTITUANTS DE SECURITE ET DE GENIE CIVIL, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 23, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 30, Art. 30-2, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 39, Sct. SOUS SECTION 2 : INSPECTIONS PERIODIQUES DES TELEPHERIQUES, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 47, Art. 49, Art. 52, Art. 54, Art. 58, Art. 59, Sct. SOUS SECTION 1 : MODIFICATIONS ET REMPLACEMENTS DES CONSTITUANTS DE SECURITE, Art. 59-1, Art. 60-1, Art. 62, Art. 63, Art. 64-1, Art. 68, Art. 69, Art. 72, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3

Le directeur des services de transport est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.