Arrêté du 25 février 2016 relatif à la suspension et au retrait des agréments des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales et à l'évaluation des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales, du troisième cycle long des études odontologiques et du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 février 2011 Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 17, Art. 18, Art. 18-1, Art. 20, Art. 25

A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 février 2011 Art. 7-1

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 mars 2011 Art. 9

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 août 2011 Art. 7

A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 août 2011 Art. 7-1

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 octobre 2008 Art. 7, Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 avril 2012 Art. 7, Art. 8

A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 23 avril 2012 Art. 8-1

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et le directeur général de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.