Arrêté du 19 janvier 2016 intégrant l'expérimentation de la circulation inter-files dans divers arrêtés relatifs à l'apprentissage de la conduite et de la sécurité routière
Table des dispositions (13)
Texte législatif (13 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 décembre 2010 Art. Annexe 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 novembre 2012 Art. Annexe I
Le tableau intitulé « 3. Circuler dans des conditions difficiles et partager la route avec les autres usagers » de l'annexe III de l'arrêté du 29 juillet 2013 susvisé est remplacé par le tableau figurant à l'annexe I du présent arrêté.
Le tableau intitulé « 3. Circuler dans des conditions difficiles et partager la route avec les autres usagers » de l'annexe II de l'arrêté du 12 mai 2014 relatif au livret d'apprentissage des catégories A1, A2 et A du permis de conduire est remplacé par le tableau figurant à l'annexe II du présent arrêté.
Le tableau intitulé « 3. Circuler dans des conditions difficiles et partager la route avec les autres usagers » de l'annexe II de l'arrêté du 12 mai 2014 relatif au livret d'apprentissage de la catégorie BE du permis de conduire est remplacé par le tableau figurant à l'annexe III du présent arrêté.
Le tableau intitulé « 4. Circuler dans des conditions difficiles et partager la route avec les autres usagers » de l'annexe II de l'arrêté du 12 mai 2014 relatif au livret d'apprentissage des catégories C1, C, C1E et CE du permis de conduire est remplacé par le tableau figurant à l'annexe IV du présent arrêté.
Le tableau intitulé « 4. Circuler dans des conditions difficiles et partager la route avec les autres usagers » de l'annexe II de l'arrêté du 12 mai 2014 relatif au livret d'apprentissage des catégories D1, D, D1E et DE du permis de conduire est remplacé par le tableau figurant à l'annexe V du présent arrêté.
Le délégué à la sécurité et à la circulation routières est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juillet 2013 Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 mai 2014 Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 mai 2014 Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 mai 2014 Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 mai 2014 Art. Annexe II