Arrêté du 31 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 15 avril 2013 relatif au programme des enseignements de la classe de troisième de l'enseignement agricole et en particulier le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique

Le présent arrêté définit le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - enseignement moral et civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole.

Le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - enseignement moral et civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole défini dans l'annexe du présent arrêté (1) remplace le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole défini dans l'annexe de l'arrêté du 15 avril 2013 susvisé.

A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 15 avril 2013 Art. Annexe 1

Cette disposition transitoire est applicable pour l'année scolaire 2015-2016 et pour la session d'examen 2016 du diplôme national du brevet.

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.