Arrêté du 18 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 mai 2015 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement
Table des dispositions (8)
Texte législatif (8 Articles)
La liste des emplois de chef de mission fixée par l'arrêté du 27 mai 2015 susvisé est modifiée conformément aux mentions figurant dans les annexes du présent arrêté à compter du 1er septembre 2015.
La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 27 mai 2015 Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 27 mai 2015 Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 27 mai 2015 Art. Annexe III, Art. Annexe IV
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 27 mai 2015 Art. Annexe V
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 27 mai 2015 Art. Annexe VI
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 27 mai 2015 Art. Annexe VII