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Arrêté du 17 décembre 2015 fixant le classement des emplois de directeur régional des affaires culturelles et de directeur régional adjoint des affaires culturelles
Table des dispositions (6)
Texte législatif (6 Articles)
Chaque direction régionale des affaires culturelles mentionnée dans le présent arrêté est dotée d'un emploi de directeur régional des affaires culturelles et, à l'exception de la région Corse, d'un emploi de directeur régional adjoint des affaires culturelles. En outre, certaines directions régionales des affaires culturelles sont dotées d'un ou plusieurs emplois de directeur régional adjoint exerçant les fonctions de directeur adjoint délégué.
Le classement des emplois de directeur régional des affaires culturelles, prévu au II de l'article 2 du décret du 31 mars 2009 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit
Groupe I : Grand Est ; Nouvelle-Aquitaine ; Auvergne-Rhône-Alpes ; Ile-de-France ; Occitanie ; Hauts-de-France.
Groupe II : Bourgogne-Franche-Comté ; Bretagne ; Centre-Val de Loire ; Normandie ; Pays de la Loire ; Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Groupe IV : Corse.
Le classement des emplois de directeur régional adjoint des affaires culturelles, prévu au II de l'article 2 du décret du 31 mars 2009 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit
Groupe II : Grand-Est ; Nouvelle-Aquitaine ; Auvergne-Rhône-Alpes ; Ile-de-France ; Occitanie ; Hauts-de-France.
Groupe III : Bourgogne-Franche-Comté ; Bretagne ; Centre-Val de Loire ; Normandie ; Pays de la Loire ; Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Le classement des emplois de directeur régional adjoint, prévu au III de l'article 35 du décret du 31 décembre 2019 susvisé, exerçant les fonctions de directeur adjoint délégué est fixé ainsi qu'il suit
Groupe 3
Région
Nombre des emplois de directeur régional adjoint
Grand Est
3
Nouvelle-Aquitaine
3
Auvergne-Rhône-Alpes
2
Ile-de-France
1
Occitanie
2
Hauts-de-France
1
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 septembre 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Le présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française, entre en vigueur le 1er janvier 2016.