Arrêté du 24 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Table des dispositions (10)
Texte législatif (10 Articles)
Les dispositions de l'arrêté du 30 décembre 2005 susvisé sont modifiées conformément aux articles 2 à 9 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 15
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 décembre 2005 Art. 20
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.