Arrêté du 21 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire et modifiant divers arrêtés relatifs au référentiel pour l'éducation à une mobilité citoyenne et aux livrets d'apprentissage
Table des dispositions (14)
Texte législatif (14 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 20 avril 2012 Art. 1, Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 13 mai 2013 Art. null
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juillet 2013 Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 mai 2014 Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 mai 2014 Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 mai 2014 Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 mai 2014 Art. Annexe II
Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de sa publication.
Le délégué à la sécurité et à la circulation routières est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
ANNEXES
ANNEXE I
3. - CIRCULER
dans des conditions difficiles
et partager la route
avec les autres usagers
POURQUOI
raisons
COMMENT
procédures
RISQUES
INFLUENCES
de son entourage
et de son mode
de vie
PRESSIONS
exercées par la
société : publicité, travail…
AUTOÉVALUATION
Evaluer et maintenir les distances de sécurité.
□
Croiser, dépasser, être dépassé.
□
Passer des virages et conduire en déclivité.
□
Connaître les caractéristiques des autres usagers et savoir se comporter à leur égard, avec respect et courtoisie.
□
S'insérer, circuler et sortir d'une voie rapide.
□
Conduire dans une file de véhicules et dans une circulation dense.
□
Conduire quand l'adhérence et la visibilité sont réduites.
□
Conduire à l'abord et dans la traversée d'ouvrages routiers tels que les tunnels, les ponts…
□
ANNEXE II
3. - CIRCULER
dans des conditions difficiles
et partager la route
avec les autres usagers
POURQUOI
raisons
COMMENT
procédures
RISQUES
INFLUENCES
de son entourage
et de son mode
de vie
PRESSIONS
exercée par la
société : publicité, travail…
AUTOÉVALUATION
Evaluer et maintenir les distances de sécurité.
□
Croiser, dépasser, être dépassé.
□
Négocier les virages de la façon la plus sécurisante.
□
Communiquer avec les autres usagers.
□
Connaître les caractéristiques des autres usagers et savoir se comporter à leur égard avec respect et courtoisie.
□
Connaître les particularités des véhicules lourds et savoir se rendre visible.
□
S'insérer, circuler et sortir d'une voie rapide.
□
Conduire dans une file de véhicules et dans une circulation dense.
□
Conduire quand l'adhérence et la visibilité sont réduites.
□
Conduire à l'abord et dans la traversée d'ouvrages routiers tels que les tunnels, les ponts…
□
ANNEXE III
3. - CIRCULER
dans des conditions difficiles
et partager la route
avec les autres usagers
POURQUOI
raisons
COMMENT
procédures
RISQUES
INFLUENCES
de son entourage
et de son mode
de vie
PRESSIONS
exercées par la
société : publicité, travail…
AUTOÉVALUATION
Evaluer et maintenir les distances de sécurité.
□
Croiser, dépasser, être dépassé.
□
Négocier les virages de façon sécurisante.
□
Connaître les caractéristiques des autres usagers (notamment les usagers vulnérables) et savoir se comporter à leur égard avec respect et courtoisie.
□
Quitter un stationnement, repartir après un arrêt et s'insérer dans la circulation.
□
S'insérer, circuler et sortir d'une voie rapide.
□
Conduire dans une file de véhicules et dans une circulation dense.
□
Conduire en déclivité.
□
Conduire quand l'adhérence et la visibilité sont réduites.
□
Conduire à l'abord et dans la traversée d'ouvrages routiers tels que les tunnels, les ponts…
□
ANNEXE IV
4. - CIRCULER
dans des conditions difficiles
et partager la route
avec les autres usagers
POURQUOI
raisons
COMMENT
procédures
RISQUES
INFLUENCES
de son entourage
et de son mode
de vie
PRESSIONS
exercées par la
société : publicité, travail…
AUTOÉVALUATION
Evaluer et maintenir les distances de sécurité.
□
Croiser, dépasser, être dépassé.
□
Négocier les virages de façon sécurisante.
□
Connaître les caractéristiques des autres usagers (notamment les usagers vulnérables) et savoir se comporter à leur égard avec respect et courtoisie.
□
Quitter un stationnement, repartir après un arrêt et s'insérer dans la circulation.
□
S'insérer, circuler et sortir d'une voie rapide.
□
Conduire dans une file de véhicules et dans une circulation dense.
□
Conduire en déclivité.
□
Conduire quand l'adhérence et la visibilité sont réduites.
□
Conduire à l'abord et dans la traversée d'ouvrages routiers tels que les tunnels, les ponts…
□
ANNEXE V
4. - CIRCULER
dans des conditions difficiles
et partager la route
avec les autres usagers
POURQUOI
raisons
COMMENT
procédures
RISQUES
INFLUENCES
de son entourage
et de son mode
de vie
PRESSIONS
exercées par la
société : publicité, travail…
AUTOÉVALUATION
Evaluer et maintenir les distances de sécurité.
□
Croiser, dépasser, être dépassé.
□
Négocier les virages de façon sécurisante.
□
Connaître les caractéristiques des autres usagers (notamment les usagers vulnérables) et savoir se comporter à leur égard avec respect et courtoisie.
□
Quitter un stationnement, repartir après un arrêt et s'insérer dans la circulation.
□
S'insérer, circuler et sortir d'une voie rapide.
□
Conduire dans une file de véhicules et dans une circulation dense.
□
Conduire en déclivité.
□
Conduire quand l'adhérence et la visibilité sont réduites.
□
Conduire à l'abord et dans la traversée d'ouvrages routiers tels que les tunnels, les ponts…
□