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Arrêté du 15 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense
Table des dispositions (11)
Texte législatif (11 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 janvier 2011 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 janvier 2011 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 janvier 2011 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 janvier 2011 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 janvier 2011 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 janvier 2011 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 janvier 2011 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 janvier 2011 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 28 janvier 2011 Art. 3
Les dispositions des articles 1er, 2, 3, 5, 6, 7 et 8 du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2015.
Les dispositions de l'article 4 du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er novembre 2015.
Les dispositions de l'article 9 du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er février 2016.
Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.