LEGITEXT000031682791
FR
FR
Arrêté du 16 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval auxois
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2015-12-16
Art. 1 Arrêté du 16 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval auxois
Ouvrir la source officielle
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 novembre 2002 Art. Annexe
Arrete 2015-12-16
Art. 2 Arrêté du 16 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval auxois
Ouvrir la source officielle
La directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises et le directeur général de l'Institut français du cheval et de l'équitation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.