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Arrêté du 8 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense
Table des dispositions (9)
Texte législatif (9 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 3 octobre 2014 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 3 octobre 2014 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 3 octobre 2014 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 3 octobre 2014 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 3 octobre 2014 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 3 octobre 2014 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 3 octobre 2014 Art. 2
Les dispositions de l'article 1er du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2015.
Les dispositions de l'article 2 du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er février 2015.
Les dispositions de l'article 3 du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er mai 2015.
Les dispositions de l'article 4 du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er juillet 2015.
Les dispositions de l'article 5 du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er octobre 2015.
Les dispositions de l'article 6 du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er décembre 2015.
Les dispositions de l'article 7 du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2016.
Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.