Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires
Table des dispositions (8)
Texte législatif (8 Articles)
La durée hebdomadaire des enseignements à l'école maternelle et à l'école élémentaire est de vingt-quatre heures.
Sous réserve des dispositions prévues à l'article 5, les horaires d'enseignement à l'école élémentaire sont répartis par domaines disciplinaires comme suit
Cycle des apprentissages fondamentaux (CP-CE1-CE2)
DOMAINES DISCIPLINAIRES
HORAIRES
Durée annuelle
Durée hebdomadaire moyenne
Français
360 heures
10 heures
Mathématiques
180 heures
5 heures
Langues vivantes (étrangères ou régionales)
54 heures
1 heure 30
Education physique et sportive
108 heures
3 heures
Enseignements artistiques
72 heures
2 heures
Questionner le monde
Enseignement moral et civique (**)
90 heures
2 heures 30
Total
864 heures
24 heures (*)
(*) 10 heures hebdomadaires sont consacrées à des activités quotidiennes d'oral, de lecture et d'écriture qui prennent appui sur l'ensemble des champs disciplinaires.
(**) Enseignement moral et civique : 36 heures annuelles, soit 1 heure hebdomadaire dont 0 h 30 est consacrée à des situations pratiques favorisant l'expression orale.
Cycle de consolidation (CM1 et CM2)
DOMAINES DISCIPLINAIRES
HORAIRES
Durée annuelle
Durée hebdomadaire moyenne
Français
288 heures
8 heures
Mathématiques
180 heures
5 heures
Langues vivantes (étrangères ou régionales)
54 heures
1 heure 30
Education physique et sportive
108 heures
3 heures
Sciences et technologie
72 heures
2 heures
Enseignements artistiques
72 heures
2 heures
Histoire et géographie
Enseignement moral et civique (**)
90 heures
2 heures 30
Total
864 heures
24 heures (*)
(*) 12 heures hebdomadaires sont consacrées à des activités quotidiennes d'oral, de lecture et d'écriture qui prennent appui sur l'ensemble des champs disciplinaires.
(**) Enseignement moral et civique : 36 heures annuelles, soit 1 heure hebdomadaire dont 0 h 30 est consacrée à des situations pratiques favorisant l'expression orale.
Sous réserve que l'horaire global annuel de chaque domaine disciplinaire soit assuré, la durée hebdomadaire des enseignements par domaine figurant à l'article 2 peut être ajustée en fonction des projets pédagogiques menés.
Les temps de récréation, d'environ quinze minutes en école élémentaire et trente minutes en école maternelle, sont déterminés en fonction de la durée effective de la demi-journée d'enseignement. Le temps dévolu aux récréations est à imputer de manière équilibrée dans la semaine sur l'ensemble des domaines d'enseignement.
L'enseignement de la langue régionale peut s'imputer sur les horaires prévus selon des modalités précisées dans le projet d'école ou selon les modalités définies par l'arrêté du 12 mai 2003 susvisé.
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 juin 2008 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée scolaire 2016.
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.