LEGITEXT000031027734
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Arrêté du 6 août 2015 modifiant l'arrêté du 17 juin 2013 relatif aux modalités de réalisation des stages et des gardes des étudiants en médecine
4 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (4 Articles)
Arrete 2015-08-06
Art. 1 Arrêté du 6 août 2015 modifiant l'arrêté du 17 juin 2013 relatif aux modalités de réalisation des stages et des gardes des étudiants en médecine
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 juin 2013 Art. 5
Arrete 2015-08-06
Art. 2 Arrêté du 6 août 2015 modifiant l'arrêté du 17 juin 2013 relatif aux modalités de réalisation des stages et des gardes des étudiants en médecine
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 juin 2013 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 juin 2013 Art. 6
Arrete 2015-08-06
Art. 3 Arrêté du 6 août 2015 modifiant l'arrêté du 17 juin 2013 relatif aux modalités de réalisation des stages et des gardes des étudiants en médecine
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 17 juin 2013 Art. 7
Arrete 2015-08-06
Art. 4 Arrêté du 6 août 2015 modifiant l'arrêté du 17 juin 2013 relatif aux modalités de réalisation des stages et des gardes des étudiants en médecine
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La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le directeur du budget, le directeur central du service de santé des armées et le directeur général de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.