LEGITEXT000030894434
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Arrêté du 25 juin 2015 fixant le programme d'enseignement de langue et littérature espagnoles dans les sections Bachibac
5 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (5 Articles)
Arrete 2015-06-25
Art. 1 Arrêté du 25 juin 2015 fixant le programme d'enseignement de langue et littérature espagnoles dans les sections Bachibac
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Le programme d'enseignement de langue et littérature espagnoles pour les sections Bachibac est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
Arrete 2015-06-25
Art. 2 Arrêté du 25 juin 2015 fixant le programme d'enseignement de langue et littérature espagnoles dans les sections Bachibac
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L'annexe 2 de l'arrêté du 2 juin 2010 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Arrete 2015-06-25
Art. 3 Arrêté du 25 juin 2015 fixant le programme d'enseignement de langue et littérature espagnoles dans les sections Bachibac
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Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2015.
Arrete 2015-06-25
Art. 4 Arrêté du 25 juin 2015 fixant le programme d'enseignement de langue et littérature espagnoles dans les sections Bachibac
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La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrete 2015-06-25
Art. Arrêté du 25 juin 2015 fixant le programme d'enseignement de langue et littérature espagnoles dans les sections Bachibac
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 juin 2010 Art. Annexe II