LEGITEXT000030886947
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Arrêté du 6 juillet 2015 retirant l'agrément à un centre de formation de football
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2015-07-06
Art. 1 Arrêté du 6 juillet 2015 retirant l'agrément à un centre de formation de football
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 juillet 2013 Art. 2
Arrete 2015-07-06
Art. 2 Arrêté du 6 juillet 2015 retirant l'agrément à un centre de formation de football
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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.