LEGITEXT000030868243

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Arrêté du 9 juillet 2015 relatif aux modalités de formation initiale, de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du premier degré et de l'enseignement du second degré stagiaires

9 Articles / Dispositions · France

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Table des dispositions (9)

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9

Texte législatif (9 Articles)

Arrete 2015-07-09

Art. 1 Arrêté du 9 juillet 2015 relatif aux modalités de formation initiale, de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du premier degré et de l'enseignement du second degré stagiaires Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 18 juin 2014 Art. 3-1

Arrete 2015-07-09

Art. 2 Arrêté du 9 juillet 2015 relatif aux modalités de formation initiale, de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du premier degré et de l'enseignement du second degré stagiaires Ouvrir la source officielle

A créé les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 18 juin 2014 Art. 3-2

Arrete 2015-07-09

Art. 3 Arrêté du 9 juillet 2015 relatif aux modalités de formation initiale, de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du premier degré et de l'enseignement du second degré stagiaires Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 22 août 2014 Art. 5

Arrete 2015-07-09

Art. 4 Arrêté du 9 juillet 2015 relatif aux modalités de formation initiale, de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du premier degré et de l'enseignement du second degré stagiaires Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 22 août 2014 Art. 12

Arrete 2015-07-09

Art. 5 Arrêté du 9 juillet 2015 relatif aux modalités de formation initiale, de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du premier degré et de l'enseignement du second degré stagiaires Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 22 août 2014 Art. 14-1

Arrete 2015-07-09

Art. 6 Arrêté du 9 juillet 2015 relatif aux modalités de formation initiale, de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du premier degré et de l'enseignement du second degré stagiaires Ouvrir la source officielle

A créé les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 22 août 2014 Art. 14-2

Arrete 2015-07-09

Art. 7 Arrêté du 9 juillet 2015 relatif aux modalités de formation initiale, de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du premier degré et de l'enseignement du second degré stagiaires Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 22 août 2014 Art. 5

Arrete 2015-07-09

Art. 8 Arrêté du 9 juillet 2015 relatif aux modalités de formation initiale, de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du premier degré et de l'enseignement du second degré stagiaires Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 22 août 2014 Art. 5

Arrete 2015-07-09

Art. 9 Arrêté du 9 juillet 2015 relatif aux modalités de formation initiale, de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du premier degré et de l'enseignement du second degré stagiaires Ouvrir la source officielle

La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.