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LEGITEXT000030867275 FR

Arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve

1 Articles / Dispositions · France
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Texte législatif (1 Articles)

Arrete 2015-07-07

L’annexe du présent arrêté est modifié conformément à l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 2023 (NOR : AGRT2303825A). La liste actualisée des variétés mise à jour est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire (BO Agri)

http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-0abe8bb1-9975-4a12-b0bf-a1530a225053.

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