LEGITEXT000030776734
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Arrêté du 16 juin 2015 modifiant l'arrêté du 25 juin 2013 relatif à l'organisation, aux horaires et au programme des classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2015-06-16
Art. 1 Arrêté du 16 juin 2015 modifiant l'arrêté du 25 juin 2013 relatif à l'organisation, aux horaires et au programme des classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 juin 2013 Art. 1
Arrete 2015-06-16
Art. 2 Arrêté du 16 juin 2015 modifiant l'arrêté du 25 juin 2013 relatif à l'organisation, aux horaires et au programme des classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 juin 2013 Art. Annexe I
Arrete 2015-06-16
Art. 3 Arrêté du 16 juin 2015 modifiant l'arrêté du 25 juin 2013 relatif à l'organisation, aux horaires et au programme des classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.