LEGITEXT000030708612

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Arrêté du 1er juin 2015 modifiant l'arrêté du 24 août 2011 portant création de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

5 Articles / Dispositions · France

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Texte législatif (5 Articles)

Arrete 2015-06-01

Art. 1 Arrêté du 1er juin 2015 modifiant l'arrêté du 24 août 2011 portant création de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 24 août 2011 Art. 2

Arrete 2015-06-01

Art. 2 Arrêté du 1er juin 2015 modifiant l'arrêté du 24 août 2011 portant création de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 24 août 2011 Art. 3

Arrete 2015-06-01

Art. 3 Arrêté du 1er juin 2015 modifiant l'arrêté du 24 août 2011 portant création de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 24 août 2011 Art. 4

Arrete 2015-06-01

Art. 4 Arrêté du 1er juin 2015 modifiant l'arrêté du 24 août 2011 portant création de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Ouvrir la source officielle

A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 24 août 2011 Art. 5-1

Arrete 2015-06-01

Art. 5 Arrêté du 1er juin 2015 modifiant l'arrêté du 24 août 2011 portant création de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Ouvrir la source officielle

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.