LEGITEXT000030708534
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Décret n° 2015-645 du 9 juin 2015 relatif à l'établissement du module stéroïdien du profil biologique des sportifs mentionnés à l'article L. 232-15 du code du sport
6 Articles / Dispositions · France
Table des dispositions (6)
Texte législatif (6 Articles)
Decret 2015-645 2015-06-09
Art. 1 Décret n° 2015-645 du 9 juin 2015 relatif à l'établissement du module stéroïdien du profil biologique des sportifs mentionnés à l'article L. 232-15 du code du sport
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A modifié les dispositions suivantes :- Code du sport. Art. R232-67-7
Decret 2015-645 2015-06-09
Art. 2 Décret n° 2015-645 du 9 juin 2015 relatif à l'établissement du module stéroïdien du profil biologique des sportifs mentionnés à l'article L. 232-15 du code du sport
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A modifié les dispositions suivantes :- Code du sport. Art. R232-67-9
Decret 2015-645 2015-06-09
Art. 3 Décret n° 2015-645 du 9 juin 2015 relatif à l'établissement du module stéroïdien du profil biologique des sportifs mentionnés à l'article L. 232-15 du code du sport
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A modifié les dispositions suivantes :- Code du sport. Art. R232-67-9-1, Art. R232-67-9-2
Decret 2015-645 2015-06-09
Art. 4 Décret n° 2015-645 du 9 juin 2015 relatif à l'établissement du module stéroïdien du profil biologique des sportifs mentionnés à l'article L. 232-15 du code du sport
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A modifié les dispositions suivantes :- Code du sport. Art. R232-67-10
Decret 2015-645 2015-06-09
Art. 5 Décret n° 2015-645 du 9 juin 2015 relatif à l'établissement du module stéroïdien du profil biologique des sportifs mentionnés à l'article L. 232-15 du code du sport
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A modifié les dispositions suivantes :- Code du sport. Art. R232-67-10-1
Decret 2015-645 2015-06-09
Art. 6 Décret n° 2015-645 du 9 juin 2015 relatif à l'établissement du module stéroïdien du profil biologique des sportifs mentionnés à l'article L. 232-15 du code du sport
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Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et le secrétaire d'Etat chargé des sports sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.