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Arrêté du 11 mai 2015 fixant la méthode de calculs prévue par la rubrique n° 4732 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
Texte législatif (3 Articles)
La méthode de calculs pour définir l'équivalent TCDD prévue par la rubrique 4732 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement est définie dans le présent article.
Pour déterminer la quantité totale en dioxines et furannes en équivalent TCDD, il convient, avant de les additionner, de multiplier les masses des dioxines et furannes énumérés ci-après par les facteurs d'équivalence toxique (FET) suivants
POLYCHLORODIBENZODIOXINES
FET
(OMS 2005)
POLYCHLORODIBENZOFURANNES
FET
(OMS 2005)
2,3,7,8-TCDD
1
2,3,7,8-TCDF
0,1
1,2,3,7,8-PeCDD
1
2,3,4,7,8-PeCDF
0,3
1,2,3,7,8-PeCDF
0,03
1,2,3,4,7,8-HxCDD
0,1
1,2,3,6,7,8-HxCDD
0,1
1,2,3,4,7,8-HxCDF
0,1
1,2,3,7,8,9-HxCDD
0,1
1,2,3,7,8,9-HxCDF
0,1
1,2,3,6,7,8-HxCDF
0,1
1,2,3,4,6,7,8-HpCDD
0,01
2,3,4,6,7,8-HxCDF
0,1
OCDD
0,0003
1,2,3,4,6,7,8-HpCDF
0,01
1,2,3,4,7,8,9-HpCDF
0,01
OCDF
0,0003
(T = tétra, P = penta, Hx = hexa, Hp = hepta, O = octa)
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er juin 2015.
La directrice générale de la prévention des risques est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.