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Arrêté du 1er avril 2015 modifiant l'arrêté du 13 mai 2004 modifié portant création du baccalauréat professionnel esthétique, cosmétique, parfumerie et fixant ses modalités de préparation et de délivrance
Table des dispositions (9)
Texte législatif (9 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 13 mai 2004 Art. 2
Le référentiel de certification prévu à l'annexe I du même arrêté est remplacé par l'annexe 1 du présent arrêté. A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 13 mai 2004 Art. Annexes
Les unités constitutives prévues à l'annexe I du même arrêté sont remplacées par l'annexe 2 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 13 mai 2004 Art. Annexes
L'annexe II du même arrêté définissant la période de formation en milieu professionnel est remplacée par l'annexe 3 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 13 mai 2004 Art. Annexes
L'annexe III du même arrêté définissant le règlement d'examen est remplacée par l'annexe 4 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 13 mai 2004 Art. Annexes
L'annexe IV du même arrêté définissant les épreuves est remplacée par l'annexe 5 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 13 mai 2004 Art. Annexes
Le même arrêté est complété par une annexe V Tableau de correspondance figurant en annexe 6 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 13 mai 2004 Art. Annexes
La première session d'examen du baccalauréat professionnel esthétique, cosmétique, parfumerie organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2016.
La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.