LEGITEXT000030298071
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Arrêté du 23 février 2015 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2013 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2015-02-23
Art. 1 Arrêté du 23 février 2015 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2013 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 décembre 2013 Art. 16
Arrete 2015-02-23
Art. 2 Arrêté du 23 février 2015 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2013 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 décembre 2013 Art. Annexe I
Arrete 2015-02-23
Art. 3 Arrêté du 23 février 2015 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2013 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
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Le chef d'état-major de l'armée de terre (directeur des ressources humaines de l'armée de terre) est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.