Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile (LEGITEXT000030281198) | FR

Arrete 2015-02-19

Art. 1 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

La catégorie de prestations mentionnée au 1° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par les forfaits suivants : 1° Des forfaits de séjour et de soins dénommés " groupes homogènes de séjours " (GHS), dont la liste est fixée en annexe 1. Ils sont établis selon la classification des groupes homogènes de malades (GHM) fixée par l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique. Le cas échéant, des suppléments journaliers peuvent être facturés en sus de ces forfaits. Sauf exceptions mentionnées à l'article 5 du présent arrêté, un seul GHS est facturé par séjour. 2° Des forfaits couvrant les prestations délivrées par les structures d'hospitalisation à domicile dénommés " groupes homogènes de tarifs " (GHT), dont la classification est fixée à l'annexe III de l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement susvisé. 3° Des forfaits de traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale en unité de dialyse médicalisée, à domicile ou en autodialyse dénommés " dialyse en unité de dialyse médicalisée, à domicile et autodialyse " (D), dont la liste est fixée en annexe 2. Ils sont établis selon une classification tenant compte des modalités de prise en charge du patient.

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 1 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOUR"

GHS

GHM

LIBELLÉ

22

01C031

Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

23

01C032

Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

24

01C033

Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

25

01C034

Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

26

01C041

Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

27

01C042

Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

28

01C043

Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

29

01C044

Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

30

01C051

Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 1

31

01C052

Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 2

32

01C053

Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 3

33

01C054

Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 4

34

01C061

Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 1

35

01C062

Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 2

36

01C063

Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 3

37

01C064

Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 4

38

01C081

Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 1

39

01C082

Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 2

40

01C083

Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 3

41

01C084

Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 4

42

01C08J

Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, en ambulatoire

43

01C091

Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 1

44

01C092

Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 2

45

01C093

Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 3

46

01C094

Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 4

47

01C101

Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 1

48

01C102

Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 2

49

01C103

Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 3

50

01C104

Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 4

51

01C111

Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

52

01C112

Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

53

01C113

Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

54

01C114

Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

55

01C121

Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

56

01C122

Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

57

01C123

Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

58

01C124

Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

65

01C041

Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

66

01C042

Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

67

01C043

Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

68

01C044

Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

69

01C121

Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

70

01C122

Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

71

01C123

Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

72

01C124

Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

73

01C10J

Pose d'un stimulateur médullaire, en ambulatoire

74

01C141

Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, niveau 1

75

01C142

Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, niveau 2

76

01C143

Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, niveau 3

77

01C144

Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, niveau 4

78

01C14J

Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, en ambulatoire

79

01C151

Libérations du médian au canal carpien, niveau 1

80

01C152

Libérations du médian au canal carpien, niveau 2

81

01C153

Libérations du médian au canal carpien, niveau 3

82

01C154

Libérations du médian au canal carpien, niveau 4

83

01C15J

Libérations du médian au canal carpien, en ambulatoire

84

05C211

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 1

84

11C091

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 1

85

05C212

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 2

85

11C092

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 2

86

05C213

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 3

86

11C093

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 3

87

05C214

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 4

87

11C094

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 4

88

05C21J

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, en ambulatoire

88

11C09J

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, en ambulatoire

89

09C06T

Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, très courte durée

89

09C061

Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 1

189

01K021

Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 1

190

01K022

Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 2

191

01K023

Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 3

192

01K024

Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 4

193

01K031

Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 1

194

01K032

Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 2

195

01K033

Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 3

196

01K034

Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 4

197

01K04J

Injections de toxine botulique, en ambulatoire

198

01K05J

Séjours pour douleurs chroniques irréductibles comprenant un bloc ou une infiltration, en ambulatoire

199

01K06J

Affections du système nerveux sans acte opératoire avec anesthésie, en ambulatoire

200

01K071

Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 1

201

01K072

Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 2

202

01K073

Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 3

203

01K074

Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 4

204

01M041

Méningites virales, niveau 1

205

01M042

Méningites virales, niveau 2

206

01M043

Méningites virales, niveau 3

207

01M044

Méningites virales, niveau 4

208

01M051

Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 1

209

01M052

Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 2

210

01M053

Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 3

211

01M054

Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 4

212

01M05T

Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, très courte durée

213

01M071

Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 1

214

01M072

Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 2

215

01M073

Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3

216

01M074

Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 4

217

01M07T

Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée

218

01M081

Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 1

219

01M082

Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 2

220

01M083

Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 3

221

01M084

Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 4

222

01M08T

Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée

223

01M091

Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 1

224

01M092

Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 2

225

01M093

Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 3

226

01M094

Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 4

227

01M09T

Affections et lésions du rachis et de la moelle, très courte durée

228

01M101

Autres affections cérébrovasculaires, niveau 1

229

01M102

Autres affections cérébrovasculaires, niveau 2

230

01M103

Autres affections cérébrovasculaires, niveau 3

231

01M104

Autres affections cérébrovasculaires, niveau 4

232

01M10T

Autres affections cérébrovasculaires, très courte durée

233

01M111

Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 1

234

01M112

Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 2

235

01M113

Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 3

236

01M114

Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 4

237

01M11T

Affections des nerfs crâniens et rachidiens, très courte durée

238

01M121

Autres affections du système nerveux, niveau 1

239

01M122

Autres affections du système nerveux, niveau 2

240

01M123

Autres affections du système nerveux, niveau 3

241

01M124

Autres affections du système nerveux, niveau 4

242

01M12T

Autres affections du système nerveux, très courte durée

243

01M131

Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 1

244

01M132

Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 2

245

01M133

Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 3

246

01M134

Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 4

247

01M151

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 1

248

01M152

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 2

249

01M153

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 3

250

01M154

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 4

251

01M161

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 1

252

01M162

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 2

253

01M163

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 3

254

01M164

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 4

255

01M171

Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 1

256

01M172

Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 2

257

01M173

Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 3

258

01M174

Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 4

259

01M17T

Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, très courte durée

260

01M181

Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 1

261

01M182

Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 2

262

01M183

Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 3

263

01M184

Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 4

264

01M191

Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 1

265

01M192

Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 2

266

01M193

Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 3

267

01M194

Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 4

268

01M201

Commotions cérébrales, niveau 1

269

01M202

Commotions cérébrales, niveau 2

270

01M203

Commotions cérébrales, niveau 3

271

01M204

Commotions cérébrales, niveau 4

272

01M211

Douleurs chroniques irréductibles, niveau 1

273

01M212

Douleurs chroniques irréductibles, niveau 2

274

01M213

Douleurs chroniques irréductibles, niveau 3

275

01M214

Douleurs chroniques irréductibles, niveau 4

276

01M221

Migraines et céphalées, niveau 1

277

01M222

Migraines et céphalées, niveau 2

278

01M223

Migraines et céphalées, niveau 3

279

01M224

Migraines et céphalées, niveau 4

280

01M22T

Migraines et céphalées, très courte durée

281

01M231

Convulsions hyperthermiques, niveau 1

282

01M232

Convulsions hyperthermiques, niveau 2

283

01M233

Convulsions hyperthermiques, niveau 3

284

01M234

Convulsions hyperthermiques, niveau 4

285

01M241

Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

286

01M242

Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

287

01M243

Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

288

01M244

Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

289

01M24T

Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

290

01M251

Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

291

01M252

Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

292

01M253

Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

293

01M254

Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

294

01M25T

Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

295

01M261

Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 1

296

01M262

Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 2

297

01M263

Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 3

298

01M264

Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 4

299

01M26T

Tumeurs malignes du système nerveux, très courte durée

300

01M271

Autres tumeurs du système nerveux, niveau 1

301

01M272

Autres tumeurs du système nerveux, niveau 2

302

01M273

Autres tumeurs du système nerveux, niveau 3

303

01M274

Autres tumeurs du système nerveux, niveau 4

304

01M27T

Autres tumeurs du système nerveux, très courte durée

305

01M281

Hydrocéphalies, niveau 1

306

01M282

Hydrocéphalies, niveau 2

307

01M283

Hydrocéphalies, niveau 3

308

01M284

Hydrocéphalies, niveau 4

309

01M28T

Hydrocéphalies, très courte durée

310

01M291

Anévrysmes cérébraux, niveau 1

311

01M292

Anévrysmes cérébraux, niveau 2

312

01M293

Anévrysmes cérébraux, niveau 3

313

01M294

Anévrysmes cérébraux, niveau 4

314

01M301

Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 1

315

01M302

Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 2

316

01M303

Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 3

317

01M304

Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 4

318

01M30T

Transferts et autres séjours courts pour accidents vasculaires intracérébraux non transitoires

319

01M311

Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 1

320

01M312

Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 2

321

01M313

Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 3

322

01M314

Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 4

323

01M31T

Transferts et autres séjours courts pour autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires

324

01M32Z

Explorations et surveillance pour affections du système nerveux

325

01M331

Troubles du sommeil, niveau 1

326

01M332

Troubles du sommeil, niveau 2

327

01M333

Troubles du sommeil, niveau 3

328

01M334

Troubles du sommeil, niveau 4

329

01M34Z

Anomalies de la démarche d'origine neurologique

330

01M35Z

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01

331

01M36E

Accidents vasculaires cérébraux non transitoires avec décès : séjours de moins de 2 jours

332

01M37E

Autres affections de la CMD 01 avec décès : séjours de moins de 2 jours

333

01M04T

Méningites virales, très courte durée

334

01M15T

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, très courte durée

335

01M16T

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, très courte durée

336

01M18T

Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, très courte durée

337

01M21T

Douleurs chroniques irréductibles, très courte durée

338

01M34T

Anomalies de la démarche d'origine neurologique, très courte durée

339

01M35T

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01, très courte durée

340

01M381

Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1

341

01M382

Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2

342

01M383

Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3

343

01M384

Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4

344

01M391

Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 1

345

01M392

Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 2

346

01M393

Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 3

347

01M394

Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 4

348

01M04T

Méningites virales, très courte durée

349

01M15T

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, très courte durée

350

01M16T

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, très courte durée

351

01M18T

Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, très courte durée

352

01M21T

Douleurs chroniques irréductibles, très courte durée

353

01M27T

Autres tumeurs du système nerveux, très courte durée

354

01M28T

Hydrocéphalies, très courte durée

355

01M291

Anévrysmes cérébraux, niveau 1

356

01M30T

Transferts et autres séjours courts pour accidents vasculaires intracérébraux non transitoires

357

01M31T

Transferts et autres séjours courts pour autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires

358

01M32Z

Explorations et surveillance pour affections du système nerveux

359

01M331

Troubles du sommeil, niveau 1

360

01M34T

Anomalies de la démarche d'origine neurologique, très courte durée

361

01M35T

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01, très courte durée

362

01M381

Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1

363

01M391

Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 1

398

02C11J

Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire

410

02C021

Interventions sur la rétine, niveau 1

411

02C022

Interventions sur la rétine, niveau 2

412

02C023

Interventions sur la rétine, niveau 3

413

02C024

Interventions sur la rétine, niveau 4

414

02C02J

Interventions sur la rétine, en ambulatoire

415

02C031

Interventions sur l'orbite, niveau 1

416

02C032

Interventions sur l'orbite, niveau 2

417

02C033

Interventions sur l'orbite, niveau 3

418

02C034

Interventions sur l'orbite, niveau 4

419

02C03J

Interventions sur l'orbite, en ambulatoire

420

02C051

Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 1

421

02C052

Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 2

422

02C053

Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 3

423

02C054

Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 4

424

02C05J

Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, en ambulatoire

425

02C061

Interventions primaires sur l'iris, niveau 1

426

02C062

Interventions primaires sur l'iris, niveau 2

427

02C063

Interventions primaires sur l'iris, niveau 3

428

02C064

Interventions primaires sur l'iris, niveau 4

429

02C06J

Interventions primaires sur l'iris, en ambulatoire

430

02C071

Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

431

02C072

Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

432

02C073

Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

433

02C074

Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

434

02C07J

Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire

435

02C081

Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

436

02C082

Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

437

02C083

Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

438

02C084

Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

439

02C08J

Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire

440

02C091

Allogreffes de cornée, niveau 1

441

02C092

Allogreffes de cornée, niveau 2

442

02C093

Allogreffes de cornée, niveau 3

443

02C094

Allogreffes de cornée, niveau 4

444

02C09J

Allogreffes de cornée, en ambulatoire

445

02C101

Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 1

446

02C102

Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 2

447

02C103

Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 3

448

02C104

Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 4

449

02C10J

Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, en ambulatoire

450

02C111

Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 1

451

02C112

Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 2

452

02C113

Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 3

453

02C114

Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 4

454

02C11J

Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire

455

02C121

Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 1

456

02C122

Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 2

457

02C123

Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 3

458

02C124

Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 4

459

02C12J

Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, en ambulatoire

460

02C091

Allogreffes de cornée, niveau 1

461

02C092

Allogreffes de cornée, niveau 2

462

02C093

Allogreffes de cornée, niveau 3

463

02C094

Allogreffes de cornée, niveau 4

464

02C09J

Allogreffes de cornée, en ambulatoire

465

02C131

Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

466

02C132

Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

467

02C133

Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

468

02C134

Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

469

02C13J

Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire

470

02C021

Interventions sur la rétine, niveau 1

471

02C022

Interventions sur la rétine, niveau 2

472

02C023

Interventions sur la rétine, niveau 3

473

02C024

Interventions sur la rétine, niveau 4

474

02C02J

Interventions sur la rétine, en ambulatoire

506

02M021

Hyphéma, niveau 1

507

02M022

Hyphéma, niveau 2

508

02M023

Hyphéma, niveau 3

509

02M024

Hyphéma, niveau 4

510

02M031

Infections oculaires aiguës sévères, niveau 1

511

02M032

Infections oculaires aiguës sévères, niveau 2

512

02M033

Infections oculaires aiguës sévères, niveau 3

513

02M034

Infections oculaires aiguës sévères, niveau 4

514

02M041

Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 1

515

02M042

Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 2

516

02M043

Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 3

517

02M044

Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 4

518

02M04T

Affections oculaires d'origine neurologique, très courte durée

519

02M051

Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

520

02M052

Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

521

02M053

Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

522

02M054

Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

523

02M05T

Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

524

02M071

Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

525

02M072

Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

526

02M073

Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

527

02M074

Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

528

02M07T

Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

529

02M081

Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

530

02M082

Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

531

02M083

Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

532

02M084

Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

533

02M08T

Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

534

02M09Z

Explorations et surveillance pour affections de l'oeil

535

02M10Z

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02

536

02M10T

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02, très courte durée

537

02M021

Hyphéma, niveau 1

538

02M031

Infections oculaires aiguës sévères, niveau 1

539

02M04T

Affections oculaires d'origine neurologique, très courte durée

540

02M05T

Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

541

02M07T

Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

542

02M08T

Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

543

02M09Z

Explorations et surveillance pour affections de l'oeil

544

02M10T

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02, très courte durée

624

03C051

Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 1

625

03C052

Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 2

626

03C053

Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 3

627

03C054

Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 4

628

03C061

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

629

03C062

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

630

03C063

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

631

03C064

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

632

03C06J

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire

633

03C071

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

634

03C072

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

635

03C073

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

636

03C074

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

637

03C07J

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire

638

03C091

Rhinoplasties, niveau 1

639

03C092

Rhinoplasties, niveau 2

640

03C093

Rhinoplasties, niveau 3

641

03C094

Rhinoplasties, niveau 4

642

03C09J

Rhinoplasties, en ambulatoire

643

03C101

Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

644

03C102

Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

645

03C103

Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

646

03C104

Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

647

03C111

Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

648

03C112

Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

649

03C113

Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

650

03C114

Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

651

03C121

Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

652

03C122

Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

653

03C123

Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

654

03C124

Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

655

03C131

Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

656

03C132

Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

657

03C133

Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

658

03C134

Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

659

03C141

Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

660

03C142

Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

661

03C143

Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

662

03C144

Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

663

03C14J

Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire

664

03C151

Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

665

03C152

Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

666

03C153

Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

667

03C154

Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

668

03C15J

Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire

669

03C161

Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 1

670

03C162

Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 2

671

03C163

Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 3

672

03C164

Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 4

673

03C16J

Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, en ambulatoire

674

03C171

Interventions sur la bouche, niveau 1

675

03C172

Interventions sur la bouche, niveau 2

676

03C173

Interventions sur la bouche, niveau 3

677

03C174

Interventions sur la bouche, niveau 4

678

03C17J

Interventions sur la bouche, en ambulatoire

679

03C181

Pose d'implants cochléaires, niveau 1

680

03C182

Pose d'implants cochléaires, niveau 2

681

03C183

Pose d'implants cochléaires, niveau 3

682

03C184

Pose d'implants cochléaires, niveau 4

683

03C191

Ostéotomies de la face, niveau 1

684

03C192

Ostéotomies de la face, niveau 2

685

03C193

Ostéotomies de la face, niveau 3

686

03C194

Ostéotomies de la face, niveau 4

687

03C201

Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 1

688

03C202

Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 2

689

03C203

Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 3

690

03C204

Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 4

691

03C20J

Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, en ambulatoire

692

03C211

Interventions pour oreilles décollées, niveau 1

693

03C212

Interventions pour oreilles décollées, niveau 2

694

03C213

Interventions pour oreilles décollées, niveau 3

695

03C214

Interventions pour oreilles décollées, niveau 4

696

03C21J

Interventions pour oreilles décollées, en ambulatoire

698

03C241

Interventions sur les glandes salivaires, niveau 1

699

03C242

Interventions sur les glandes salivaires, niveau 2

700

03C243

Interventions sur les glandes salivaires, niveau 3

701

03C244

Interventions sur les glandes salivaires, niveau 4

702

03C24J

Interventions sur les glandes salivaires, en ambulatoire

703

03C251

Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 1

704

03C252

Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 2

705

03C253

Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 3

706

03C254

Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 4

707

03C261

Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 1

708

03C262

Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 2

709

03C263

Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 3

710

03C264

Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 4

711

03C05T

Réparations de fissures labiale et palatine, très courte durée

712

03C19J

Ostéotomies de la face, en ambulatoire

713

03C27J

Interventions sur les amygdales, en ambulatoire

714

03C28J

Interventions sur les végétations adénoïdes, en ambulatoire

715

03C291

Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 1

716

03C292

Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 2

717

03C293

Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 3

718

03C294

Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 4

719

03C29J

Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, en ambulatoire

720

03C301

Interventions sur l'oreille externe, niveau 1

721

03C302

Interventions sur l'oreille externe, niveau 2

722

03C303

Interventions sur l'oreille externe, niveau 3

723

03C304

Interventions sur l'oreille externe, niveau 4

724

03C30J

Interventions sur l'oreille externe, en ambulatoire

815

03K021

Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 1

816

03K022

Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 2

817

03K023

Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 3

818

03K024

Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 4

819

03K02J

Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, en ambulatoire

820

03K03J

Séjours comprenant une endoscopie oto-rhino-laryngologique, en ambulatoire

821

03K04J

Séjours comprenant certains actes non opératoires de la CMD 03, en ambulatoire

822

03M021

Traumatismes et déformations du nez, niveau 1

823

03M022

Traumatismes et déformations du nez, niveau 2

824

03M023

Traumatismes et déformations du nez, niveau 3

825

03M024

Traumatismes et déformations du nez, niveau 4

826

03M031

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

827

03M032

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

828

03M033

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

829

03M034

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

830

03M041

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

831

03M042

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

832

03M043

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

833

03M044

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

834

03M051

Troubles de l'équilibre, niveau 1

835

03M052

Troubles de l'équilibre, niveau 2

836

03M053

Troubles de l'équilibre, niveau 3

837

03M054

Troubles de l'équilibre, niveau 4

838

03M061

Epistaxis, niveau 1

839

03M062

Epistaxis, niveau 2

840

03M063

Epistaxis, niveau 3

841

03M064

Epistaxis, niveau 4

842

03M071

Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 1

843

03M072

Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 2

844

03M073

Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 3

845

03M074

Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 4

846

03M07T

Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, très courte durée

847

03M081

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

848

03M082

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

849

03M083

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

850

03M084

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

851

03M091

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

852

03M092

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

853

03M093

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

854

03M094

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

855

03M09T

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

856

03M101

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

857

03M102

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

858

03M103

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

859

03M104

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

860

03M111

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

861

03M112

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

862

03M113

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

863

03M114

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

864

03M121

Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

865

03M122

Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

866

03M123

Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

867

03M124

Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

868

03M131

Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

869

03M132

Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

870

03M133

Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

871

03M134

Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

872

03M14Z

Explorations et surveillance pour affections ORL

873

03M15Z

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03

874

03M02T

Traumatismes et déformations du nez, très courte durée

875

03M03T

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

876

03M04T

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

877

03M05T

Troubles de l'équilibre, très courte durée

878

03M06T

Epistaxis, très courte durée

879

03M08T

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

880

03M10T

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

881

03M11T

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

882

03M15T

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03, très courte durée

883

03M02T

Traumatismes et déformations du nez, très courte durée

884

03M03T

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

885

03M04T

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

886

03M05T

Troubles de l'équilibre, très courte durée

887

03M06T

Epistaxis, très courte durée

888

03M07T

Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, très courte durée

889

03M08T

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

890

03M09T

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

891

03M10T

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

892

03M11T

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

893

03M121

Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

894

03M131

Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

895

03M14Z

Explorations et surveillance pour affections ORL

896

03M15T

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03, très courte durée

1005

04C021

Interventions majeures sur le thorax, niveau 1

1006

04C022

Interventions majeures sur le thorax, niveau 2

1007

04C023

Interventions majeures sur le thorax, niveau 3

1008

04C024

Interventions majeures sur le thorax, niveau 4

1009

04C031

Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 1

1010

04C032

Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 2

1011

04C033

Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 3

1012

04C034

Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 4

1013

04C041

Interventions sous thoracoscopie, niveau 1

1014

04C042

Interventions sous thoracoscopie, niveau 2

1015

04C043

Interventions sous thoracoscopie, niveau 3

1016

04C044

Interventions sous thoracoscopie, niveau 4

1129

04K02J

Séjours comprenant une endoscopie bronchique, en ambulatoire

1130

04M021

Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

1131

04M022

Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

1132

04M023

Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

1133

04M024

Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

1134

04M031

Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

1135

04M032

Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

1136

04M033

Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

1137

04M034

Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

1138

04M041

Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

1139

04M042

Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

1140

04M043

Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

1141

04M044

Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

1142

04M051

Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

1143

04M052

Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

1144

04M053

Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

1145

04M054

Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

1146

04M061

Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

1147

04M062

Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

1148

04M063

Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

1149

04M064

Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

1150

04M06T

Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans

1151

04M071

Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

1152

04M072

Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

1153

04M073

Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

1154

04M074

Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

1155

04M07T

Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans

1156

04M081

Bronchopneumopathies chroniques, niveau 1

1157

04M082

Bronchopneumopathies chroniques, niveau 2

1158

04M083

Bronchopneumopathies chroniques, niveau 3

1159

04M084

Bronchopneumopathies chroniques, niveau 4

1160

04M08T

Bronchopneumopathies chroniques, très courte durée

1161

04M091

Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 1

1162

04M092

Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 2

1163

04M093

Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 3

1164

04M094

Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 4

1165

04M09T

Tumeurs de l'appareil respiratoire, très courte durée

1166

04M101

Embolies pulmonaires, niveau 1

1167

04M102

Embolies pulmonaires, niveau 2

1168

04M103

Embolies pulmonaires, niveau 3

1169

04M104

Embolies pulmonaires, niveau 4

1170

04M10T

Embolies pulmonaires, très courte durée

1171

04M111

Signes et symptômes respiratoires, niveau 1

1172

04M112

Signes et symptômes respiratoires, niveau 2

1173

04M113

Signes et symptômes respiratoires, niveau 3

1174

04M114

Signes et symptômes respiratoires, niveau 4

1175

04M121

Pneumothorax, niveau 1

1176

04M122

Pneumothorax, niveau 2

1177

04M123

Pneumothorax, niveau 3

1178

04M124

Pneumothorax, niveau 4

1179

04M12T

Pneumothorax, très courte durée

1180

04M131

Oedème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 1

1181

04M132

Oedème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 2

1182

04M133

Oedème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 3

1183

04M134

Oedème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 4

1184

04M13T

Oedème pulmonaire et détresse respiratoire, très courte durée

1185

04M141

Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 1

1186

04M142

Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 2

1187

04M143

Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 3

1188

04M144

Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 4

1189

04M14T

Maladies pulmonaires interstitielles, très courte durée

1190

04M151

Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 1

1191

04M152

Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 2

1192

04M153

Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 3

1193

04M154

Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 4

1194

04M15T

Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, très courte durée

1195

04M161

Traumatismes thoraciques, niveau 1

1196

04M162

Traumatismes thoraciques, niveau 2

1197

04M163

Traumatismes thoraciques, niveau 3

1198

04M164

Traumatismes thoraciques, niveau 4

1199

04M16T

Traumatismes thoraciques, très courte durée

1200

04M171

Epanchements pleuraux, niveau 1

1201

04M172

Epanchements pleuraux, niveau 2

1202

04M173

Epanchements pleuraux, niveau 3

1203

04M174

Epanchements pleuraux, niveau 4

1204

04M17T

Epanchements pleuraux, très courte durée

1205

04M181

Bronchiolites, niveau 1

1206

04M182

Bronchiolites, niveau 2

1207

04M183

Bronchiolites, niveau 3

1208

04M184

Bronchiolites, niveau 4

1209

04M191

Tuberculoses, niveau 1

1210

04M192

Tuberculoses, niveau 2

1211

04M193

Tuberculoses, niveau 3

1212

04M194

Tuberculoses, niveau 4

1213

04M19T

Tuberculoses, très courte durée

1214

04M201

Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 1

1215

04M202

Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 2

1216

04M203

Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 3

1217

04M204

Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 4

1218

04M20T

Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, très courte durée

1219

04M211

Suivis de greffe pulmonaire, niveau 1

1220

04M212

Suivis de greffe pulmonaire, niveau 2

1221

04M213

Suivis de greffe pulmonaire, niveau 3

1222

04M214

Suivis de greffe pulmonaire, niveau 4

1223

04M22Z

Explorations et surveillance pour affections de l'appareil respiratoire

1224

04M23T

Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04, très courte durée

1225

04M23Z

Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04

1226

04M24E

Affections de la CMD 04 avec décès : séjours de moins de 2 jours

1227

04M251

Grippes, niveau 1

1228

04M252

Grippes, niveau 2

1229

04M253

Grippes, niveau 3

1230

04M254

Grippes, niveau 4

1231

04M25T

Grippes, très courte durée

1232

04M261

Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 1

1233

04M262

Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 2

1234

04M263

Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 3

1235

04M264

Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 4

1236

04M26T

Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, très courte durée

1237

04M02T

Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

1238

04M03T

Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

1239

04M05T

Transferts et autres séjours pour pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans

1240

04M18T

Bronchiolites, très courte durée

1241

04M271

Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1

1242

04M272

Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2

1243

04M273

Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3

1244

04M274

Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4

1245

04M02T

Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

1246

04M03T

Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

1247

04M05T

Transferts et autres séjours pour pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans

1248

04M17T

Epanchements pleuraux, très courte durée

1249

04M18T

Bronchiolites, très courte durée

1250

04M19T

Tuberculoses, très courte durée

1251

04M20T

Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, très courte durée

1252

04M211

Suivis de greffe pulmonaire, niveau 1

1253

04M22Z

Explorations et surveillance pour affections de l'appareil respiratoire

1254

04M23T

Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04, très courte durée

1255

04M25T

Grippes, très courte durée

1256

04M26T

Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, très courte durée

1257

04M271

Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1

1430

05C021

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1

1431

05C022

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2

1432

05C023

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3

1433

05C024

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4

1434

05C031

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 1

1435

05C032

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 2

1436

05C033

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 3

1437

05C034

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 4

1438

05C041

Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1

1439

05C042

Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2

1440

05C043

Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3

1441

05C044

Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4

1442

05C051

Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 1

1443

05C052

Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 2

1444

05C053

Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 3

1445

05C054

Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 4

1446

05C061

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 1

1447

05C062

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 2

1448

05C063

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 3

1449

05C064

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 4

1450

05C071

Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 1

1451

05C072

Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 2

1452

05C073

Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 3

1453

05C074

Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 4

1454

05C081

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 1

1455

05C082

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 2

1456

05C083

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 3

1457

05C084

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 4

1458

05C091

Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 1

1459

05C092

Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 2

1460

05C093

Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 3

1461

05C094

Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 4

1462

05C101

Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 1

1463

05C102

Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 2

1464

05C103

Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 3

1465

05C104

Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 4

1466

05C111

Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 1

1467

05C112

Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 2

1468

05C113

Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 3

1469

05C114

Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 4

1471

05C121

Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 1

1472

05C122

Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 2

1473

05C123

Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 3

1474

05C124

Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 4

1475

05C131

Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 1

1476

05C132

Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 2

1477

05C133

Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 3

1478

05C134

Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 4

1479

05C141

Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 1

1480

05C142

Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 2

1481

05C143

Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 3

1482

05C144

Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 4

1484

05C151

Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 1

1485

05C152

Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 2

1486

05C153

Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 3

1487

05C154

Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 4

1488

05C15T

Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, très courte durée

1489

05C171

Ligatures de veines et éveinages, niveau 1

1490

05C172

Ligatures de veines et éveinages, niveau 2

1491

05C173

Ligatures de veines et éveinages, niveau 3

1492

05C174

Ligatures de veines et éveinages, niveau 4

1493

05C17J

Ligatures de veines et éveinages, en ambulatoire

1494

05C181

Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 1

1495

05C182

Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 2

1496

05C183

Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 3

1497

05C184

Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 4

1498

05C18J

Autres interventions sur le système circulatoire, en ambulatoire

1499

05C191

Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 1

1500

05C192

Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 2

1501

05C193

Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 3

1502

05C194

Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 4

1503

05C19T

Poses d'un défibrillateur cardiaque, très courte durée

1504

05C201

Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 1

1505

05C202

Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 2

1506

05C203

Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 3

1507

05C204

Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 4

1513

05C221

Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 1

1514

05C222

Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 2

1515

05C223

Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 3

1516

05C224

Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 4

1517

05C22T

Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, très courte durée

1518

05C061

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 1

1519

05C062

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 2

1520

05C063

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 3

1521

05C064

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 4

1523

05C08T

Transferts et autres séjours courts pour autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle

1524

05C021

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1

1525

05C022

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2

1526

05C023

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3

1527

05C024

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4

1528

05C031

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 1

1529

05C032

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 2

1530

05C033

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 3

1531

05C034

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 4

1532

05C13J

Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, en ambulatoire

1693

05K051

Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 1

1694

05K052

Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 2

1695

05K053

Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 3

1696

05K054

Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 4

1697

05K061

Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 1

1698

05K062

Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 2

1699

05K063

Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 3

1700

05K064

Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 4

1701

05K06T

Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, très courte durée

1702

05K101

Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 1

1703

05K102

Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 2

1704

05K103

Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 3

1705

05K104

Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 4

1706

05K10J

Actes diagnostiques par voie vasculaire, en ambulatoire

1712

05K121

Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

1713

05K122

Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

1714

05K123

Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

1715

05K124

Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

1721

05K14Z

Mise en place de certains accès vasculaires pour des affections de la CMD 05, séjours de moins de 2 jours

1722

05K151

Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 1

1723

05K152

Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 2

1724

05K153

Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 3

1725

05K154

Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 4

1726

05K15J

Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, en ambulatoire

1727

05K17J

Affections cardiovasculaires sans acte opératoire de la CMD 05, avec anesthésie, en ambulatoire

1729

05M041

Infarctus aigu du myocarde, niveau 1

1730

05M042

Infarctus aigu du myocarde, niveau 2

1731

05M043

Infarctus aigu du myocarde, niveau 3

1732

05M044

Infarctus aigu du myocarde, niveau 4

1733

05M04T

Infarctus aigu du myocarde, très courte durée

1734

05M051

Syncopes et lipothymies, niveau 1

1735

05M052

Syncopes et lipothymies, niveau 2

1736

05M053

Syncopes et lipothymies, niveau 3

1737

05M054

Syncopes et lipothymies, niveau 4

1738

05M061

Angine de poitrine, niveau 1

1739

05M062

Angine de poitrine, niveau 2

1740

05M063

Angine de poitrine, niveau 3

1741

05M064

Angine de poitrine, niveau 4

1742

05M06T

Angine de poitrine, très courte durée

1743

05M071

Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 1

1744

05M072

Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 2

1745

05M073

Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 3

1746

05M074

Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 4

1747

05M07T

Thrombophlébites veineuses profondes, très courte durée

1748

05M081

Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 1

1749

05M082

Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 2

1750

05M083

Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 3

1751

05M084

Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 4

1752

05M08T

Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, très courte durée

1753

05M091

Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 1

1754

05M092

Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 2

1755

05M093

Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 3

1756

05M094

Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 4

1757

05M09T

Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, très courte durée

1758

05M101

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

1759

05M102

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

1760

05M103

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

1761

05M104

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

1762

05M111

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

1763

05M112

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

1764

05M113

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

1765

05M114

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

1766

05M11T

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

1767

05M121

Troubles vasculaires périphériques, niveau 1

1768

05M122

Troubles vasculaires périphériques, niveau 2

1769

05M123

Troubles vasculaires périphériques, niveau 3

1770

05M124

Troubles vasculaires périphériques, niveau 4

1771

05M12T

Troubles vasculaires périphériques, très courte durée

1772

05M131

Douleurs thoraciques, niveau 1

1773

05M132

Douleurs thoraciques, niveau 2

1774

05M133

Douleurs thoraciques, niveau 3

1775

05M134

Douleurs thoraciques, niveau 4

1776

05M141

Arrêt cardiaque, niveau 1

1777

05M142

Arrêt cardiaque, niveau 2

1778

05M143

Arrêt cardiaque, niveau 3

1779

05M144

Arrêt cardiaque, niveau 4

1780

05M151

Hypertension artérielle, niveau 1

1781

05M152

Hypertension artérielle, niveau 2

1782

05M153

Hypertension artérielle, niveau 3

1783

05M154

Hypertension artérielle, niveau 4

1784

05M15T

Hypertension artérielle, très courte durée

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 1 bis Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOUR INTERMÉDIAIRES

GHM

GHS

GHS intermédiaires

01M04T

333

348

01M05T

212

5006

01M07T

217

5007

01M08T

222

5008

01M09T

227

5009

01M10T

232

5010

01M11T

237

5011

01M12T

242

5012

01M131

243

5013

01M15T

334

349

01M16T

335

350

01M17T

259

5014

01M18T

336

351

01M191

264

5015

01M201

268

5016

01M21T

337

352

01M22T

280

5017

01M231

281

5018

01M24T

289

5019

01M25T

294

5020

01M26T

299

5021

01M27T

304

353

01M28T

309

354

01M291

310

355

01M30T

318

356

01M31T

323

357

01M32Z

324

358

01M331

325

359

01M34T

338

360

01M35T

339

361

01M381

340

362

01M391

344

363

02M021

506

537

02M031

510

538

02M04T

518

539

02M05T

523

540

02M07T

528

541

02M08T

533

542

02M09Z

534

543

02M10T

536

544

03M02T

874

883

03M03T

875

884

03M04T

876

885

03M05T

877

886

03M06T

878

887

03M07T

846

888

03M08T

879

889

03M09T

855

890

03M10T

880

891

03M11T

881

892

03M121

864

893

03M131

868

894

03M14Z

872

895

03M15T

882

896

04M02T

1237

1245

04M03T

1238

1246

04M041

1138

5022

04M05T

1239

1247

04M06T

1150

5023

04M07T

1155

5024

04M08T

1160

5025

04M09T

1165

5026

04M10T

1170

5027

04M111

1171

5028

04M12T

1179

5029

04M13T

1184

5030

04M14T

1189

5031

04M15T

1194

5032

04M16T

1199

5033

04M17T

1204

1248

04M18T

1240

1249

04M19T

1213

1250

04M20T

1218

1251

04M211

1219

1252

04M22Z

1223

1253

04M23T

1224

1254

04M25T

1231

1255

04M26T

1236

1256

04M271

1241

1257

05M04T

1733

5034

05M05T

1813

1864

05M06T

1742

5035

05M07T

1747

5036

05M08T

1752

5037

05M09T

1757

5038

05M10T

1814

1865

05M11T

1766

5039

05M12T

1771

5040

05M13T

1815

1866

05M141

1776

5041

05M15T

1784

5042

05M16T

1789

5043

05M17T

1794

5044

05M18T

1816

1867

05M191

1799

5045

05M20Z

1803

1868

05M23T

1806

1869

06M02T

2128

5046

06M03T

2133

5047

06M04T

2199

5048

06M05T

2142

5049

06M06T

2147

5050

06M07T

2152

5051

06M08T

2157

5052

06M09T

2162

5053

06M101

2163

5054

06M11T

2171

5055

06M12T

2200

2206

06M13T

2180

5056

06M141

2181

5057

06M15Z

2185

5058

06M16Z

2186

5059

06M17T

2187

5060

06M18T

2201

2207

06M191

2190

5061

06M20T

2198

5062

06M211

2202

2208

07M02T

2518

2574

07M04T

2523

2575

07M06T

2528

2576

07M07T

2533

2577

07M08T

2538

2578

07M09T

2543

2579

07M10T

2548

2580

07M11T

2553

2581

07M121

2554

2582

07M13Z

2558

2583

07M14T

2559

2584

07M15T

2565

2585

07M161

2566

2586

08M04T

3041

5063

08M05T

3163

3175

08M06T

3164

3176

08M07T

3165

3177

08M08T

3166

3178

08M09T

3062

5064

08M10T

3067

5065

08M14T

3072

5066

08M15T

3167

3179

08M18T

3168

3180

08M19T

3169

3181

08M201

3085

5067

08M211

3089

5068

08M221

3093

5069

08M231

3097

5070

08M24T

3105

3182

08M25T

3110

3183

08M261

3111

3184

08M27T

3119

3185

08M28T

3124

3186

08M29T

3170

3187

08M30T

3133

3188

08M31T

3138

3189

08M32T

3143

3190

08M33T

3171

3191

08M34T

3172

3192

08M35Z

3152

3193

08M36T

3153

3194

08M37T

3173

3195

08M38T

3174

3196

09M02T

3519

3571

09M03T

3524

3572

09M04T

3529

3573

09M05T

3534

3574

09M06T

3539

3575

09M07T

3544

3576

09M08T

3549

3577

09M09T

3554

3578

09M10T

3567

3579

09M11T

3568

3580

09M12Z

3563

3581

09M13Z

3564

3582

09M14T

3569

3583

09M15Z

3566

3584

10M02T

3915

3983

10M03T

3920

3984

10M07T

3925

3985

10M08T

3930

3986

10M09T

3935

3987

10M10T

3940

3988

10M11T

3972

3989

10M12T

3949

3990

10M13T

3982

3991

10M14T

3973

3992

10M15T

3956

3993

10M16T

3961

3994

10M17T

3966

3995

10M18T

3971

3996

10M191

3974

3997

10M201

3978

3998

11M02T

4342

4349

11M03T

4292

4200

11M04T

4297

4201

11M06T

4302

4350

11M07T

4307

4351

11M08T

4312

4352

11M10T

4317

4353

11M111

4318

4354

11M12T

4343

4355

11M15T

4330

4356

11M16T

4335

4357

11M171

4336

4358

11M18Z

4340

4359

11M19T

4344

4360

11M201

4345

4361

12M03T

4764

4700

12M04T

4785

4701

12M05T

4786

4702

12M06T

4777

4703

12M07T

4782

4704

12M08Z

4783

4705

12M09Z

4784

4706

13M03T

5214

5239

13M04T

5219

5240

13M051

5220

5241

13M06T

5238

5242

13M071

5228

5243

13M081

5232

5244

13M09Z

5236

5245

13M10Z

5237

5246

14M02T

5460

5400

14M03T

5481

5401

14Z04T

5469

5402

14Z06T

5472

5403

14Z09Z

5482

5404

14Z15Z

5500

5503

14Z16T

5501

5504

16M06T

6163

6113

16M071

6164

6114

16M081

6168

6115

16M09T

6176

6116

16M10T

6181

6117

16M11T

6186

6118

16M12T

6191

6119

16M13T

6196

6120

16M14Z

6197

6121

16M15T

6209

6214

16M16T

6203

6215

16M17T

6208

6216

16M181

6210

6217

17M051

6483

6408

17M06T

6491

6409

17M08T

6501

6541

17M09T

6506

6542

17M14Z

6522

6543

17M15T

6530

6544

17M16T

6535

6545

17M17T

6540

6546

18M021

6763

6707

18M03T

6771

6708

18M04T

6776

6709

18M061

6777

6710

18M07T

6785

6711

18M09T

6803

6809

18M10T

6794

6712

18M11T

6804

6810

18M12Z

6799

6713

18M14T

6801

6811

18M151

6805

6812

19M02T

7068

7006

19M06T

7073

7007

19M07T

7078

7008

19M10T

7083

7009

19M11T

7088

7010

19M12T

7093

7011

19M13T

7098

7012

19M14T

7103

7136

19M15T

7108

7137

19M16T

7113

7138

19M171

7114

7139

19M18T

7122

7140

19M19T

7127

7141

19M20T

7132

7142

19M21Z

7133

7143

19M22T

7135

7144

20Z051

7272

7200

21M02T

7614

7621

21M04T

7619

7622

21M05T

7620

7623

21M061

7576

7500

21M07T

7615

7624

21M10T

7616

7625

21M11T

7617

7626

21M121

7592

7501

21M131

7596

7502

21M14T

7618

7627

21M15T

7608

7628

21M16T

7613

7629

22M02T

7862

7811

22Z021

7857

7812

22Z03Z

7861

7813

23M02T

7961

7906

23M06T

7967

7907

23M07J

7968

7908

23M08J

7969

7909

23M091

7970

7910

23M10T

7978

7911

23M11T

7995

7912

23M14Z

7984

7913

23M15Z

7985

7914

23M16T

7996

7915

23M19Z

7988

7916

23M20T

7989

7917

23M21T

7997

7918

25M02T

8758

8705

25Z031

8760

8706

26M021

8852

8806

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 1 (suite) Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0083 du 8 avril 2022, texte n° 33, accessible à l’adresse suivante

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kXS9L4V1IaN015QKKNMKyD7-g5OEvAXxl2PjZOzX1NY=

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 1 ter Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOUR MONORUM UHCD"

GHS

GHM

LIBELLÉ

5071

01C031

Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5071

01C032

Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5071

01C033

Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5071

01C034

Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5072

01C041

Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5072

01C042

Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5072

01C043

Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5072

01C044

Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5073

01C051

Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 1

5073

01C052

Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 2

5073

01C053

Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 3

5073

01C054

Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 4

5074

01C061

Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 1

5074

01C062

Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 2

5074

01C063

Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 3

5074

01C064

Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 4

5075

01C08J

Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, en ambulatoire

5075

01C081

Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 1

5075

01C082

Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 2

5075

01C083

Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 3

5075

01C084

Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 4

5076

01C091

Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 1

5076

01C092

Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 2

5076

01C093

Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 3

5076

01C094

Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 4

5077

01C10J

Pose d'un stimulateur médullaire, en ambulatoire

5077

01C101

Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 1

5077

01C102

Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 2

5077

01C103

Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 3

5077

01C104

Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 4

5078

01C111

Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5078

01C112

Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5078

01C113

Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5078

01C114

Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5079

01C121

Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5079

01C122

Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5079

01C123

Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5079

01C124

Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5080

01C14J

Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, en ambulatoire

5080

01C141

Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, niveau 1

5080

01C142

Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, niveau 2

5080

01C143

Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, niveau 3

5080

01C144

Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, niveau 4

5081

01C15J

Libérations du médian au canal carpien, en ambulatoire

5081

01C151

Libérations du médian au canal carpien, niveau 1

5081

01C152

Libérations du médian au canal carpien, niveau 2

5081

01C153

Libérations du médian au canal carpien, niveau 3

5081

01C154

Libérations du médian au canal carpien, niveau 4

5082

01K021

Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 1

5082

01K022

Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 2

5082

01K023

Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 3

5082

01K024

Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 4

5083

01K031

Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 1

5083

01K032

Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 2

5083

01K033

Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 3

5083

01K034

Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 4

5084

01K04J

Injections de toxine botulique, en ambulatoire

5085

01K05J

Séjours pour douleurs chroniques irréductibles comprenant un bloc ou une infiltration, en ambulatoire

5086

01K06J

Affections du système nerveux sans acte opératoire avec anesthésie, en ambulatoire

5087

01K071

Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 1

5087

01K072

Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 2

5087

01K073

Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 3

5087

01K074

Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 4

5088

01M04T

Méningites virales, très courte durée

5088

01M041

Méningites virales, niveau 1

5088

01M042

Méningites virales, niveau 2

5088

01M043

Méningites virales, niveau 3

5088

01M044

Méningites virales, niveau 4

5089

01M05T

Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, très courte durée

5089

01M051

Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 1

5089

01M052

Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 2

5089

01M053

Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 3

5089

01M054

Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 4

5090

01M07T

Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée

5090

01M071

Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 1

5090

01M072

Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 2

5090

01M073

Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3

5090

01M074

Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 4

5091

01M08T

Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée

5091

01M081

Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 1

5091

01M082

Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 2

5091

01M083

Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 3

5091

01M084

Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 4

5092

01M09T

Affections et lésions du rachis et de la moelle, très courte durée

5092

01M091

Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 1

5092

01M092

Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 2

5092

01M093

Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 3

5092

01M094

Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 4

5093

01M10T

Autres affections cérébrovasculaires, très courte durée

5093

01M101

Autres affections cérébrovasculaires, niveau 1

5093

01M102

Autres affections cérébrovasculaires, niveau 2

5093

01M103

Autres affections cérébrovasculaires, niveau 3

5093

01M104

Autres affections cérébrovasculaires, niveau 4

5094

01M11T

Affections des nerfs crâniens et rachidiens, très courte durée

5094

01M111

Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 1

5094

01M112

Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 2

5094

01M113

Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 3

5094

01M114

Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 4

5095

01M12T

Autres affections du système nerveux, très courte durée

5095

01M121

Autres affections du système nerveux, niveau 1

5095

01M122

Autres affections du système nerveux, niveau 2

5095

01M123

Autres affections du système nerveux, niveau 3

5095

01M124

Autres affections du système nerveux, niveau 4

5096

01M131

Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 1

5096

01M132

Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 2

5096

01M133

Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 3

5096

01M134

Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 4

5097

01M15T

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, très courte durée

5097

01M151

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 1

5097

01M152

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 2

5097

01M153

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 3

5097

01M154

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 4

5098

01M16T

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, très courte durée

5098

01M161

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 1

5098

01M162

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 2

5098

01M163

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 3

5098

01M164

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 4

5099

01M17T

Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, très courte durée

5099

01M171

Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 1

5099

01M172

Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 2

5099

01M173

Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 3

5099

01M174

Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 4

5100

01M18T

Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, très courte durée

5100

01M181

Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 1

5100

01M182

Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 2

5100

01M183

Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 3

5100

01M184

Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 4

5101

01M191

Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 1

5101

01M192

Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 2

5101

01M193

Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 3

5101

01M194

Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 4

5102

01M201

Commotions cérébrales, niveau 1

5102

01M202

Commotions cérébrales, niveau 2

5102

01M203

Commotions cérébrales, niveau 3

5102

01M204

Commotions cérébrales, niveau 4

5103

01M21T

Douleurs chroniques irréductibles, très courte durée

5103

01M211

Douleurs chroniques irréductibles, niveau 1

5103

01M212

Douleurs chroniques irréductibles, niveau 2

5103

01M213

Douleurs chroniques irréductibles, niveau 3

5103

01M214

Douleurs chroniques irréductibles, niveau 4

5104

01M22T

Migraines et céphalées, très courte durée

5104

01M221

Migraines et céphalées, niveau 1

5104

01M222

Migraines et céphalées, niveau 2

5104

01M223

Migraines et céphalées, niveau 3

5104

01M224

Migraines et céphalées, niveau 4

5105

01M231

Convulsions hyperthermiques, niveau 1

5105

01M232

Convulsions hyperthermiques, niveau 2

5105

01M233

Convulsions hyperthermiques, niveau 3

5105

01M234

Convulsions hyperthermiques, niveau 4

5106

01M24T

Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

5106

01M241

Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5106

01M242

Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5106

01M243

Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5106

01M244

Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5107

01M25T

Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5107

01M251

Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5107

01M252

Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5107

01M253

Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5107

01M254

Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5108

01M26T

Tumeurs malignes du système nerveux, très courte durée

5108

01M261

Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 1

5108

01M262

Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 2

5108

01M263

Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 3

5108

01M264

Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 4

5109

01M27T

Autres tumeurs du système nerveux, très courte durée

5109

01M271

Autres tumeurs du système nerveux, niveau 1

5109

01M272

Autres tumeurs du système nerveux, niveau 2

5109

01M273

Autres tumeurs du système nerveux, niveau 3

5109

01M274

Autres tumeurs du système nerveux, niveau 4

5110

01M28T

Hydrocéphalies, très courte durée

5110

01M281

Hydrocéphalies, niveau 1

5110

01M282

Hydrocéphalies, niveau 2

5110

01M283

Hydrocéphalies, niveau 3

5110

01M284

Hydrocéphalies, niveau 4

5111

01M291

Anévrysmes cérébraux, niveau 1

5111

01M292

Anévrysmes cérébraux, niveau 2

5111

01M293

Anévrysmes cérébraux, niveau 3

5111

01M294

Anévrysmes cérébraux, niveau 4

5112

01M30T

Transferts et autres séjours courts pour accidents vasculaires intracérébraux non transitoires

5112

01M301

Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 1

5112

01M302

Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 2

5112

01M303

Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 3

5112

01M304

Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 4

5113

01M31T

Transferts et autres séjours courts pour autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires

5113

01M311

Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 1

5113

01M312

Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 2

5113

01M313

Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 3

5113

01M314

Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 4

5114

01M32Z

Explorations et surveillance pour affections du système nerveux

5115

01M331

Troubles du sommeil, niveau 1

5115

01M332

Troubles du sommeil, niveau 2

5115

01M333

Troubles du sommeil, niveau 3

5115

01M334

Troubles du sommeil, niveau 4

5116

01M34T

Anomalies de la démarche d'origine neurologique, très courte durée

5116

01M34Z

Anomalies de la démarche d'origine neurologique

5117

01M35T

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01, très courte durée

5117

01M35Z

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01

5118

01M36E

Accidents vasculaires cérébraux non transitoires avec décès : séjours de moins de 2 jours

5119

01M37E

Autres affections de la CMD 01 avec décès : séjours de moins de 2 jours

5120

01M381

Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1

5120

01M382

Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2

5120

01M383

Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3

5120

01M384

Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4

5121

01M391

Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 1

5121

01M392

Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 2

5121

01M393

Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 3

5121

01M394

Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 4

5122

02C02J

Interventions sur la rétine, en ambulatoire

5122

02C021

Interventions sur la rétine, niveau 1

5122

02C022

Interventions sur la rétine, niveau 2

5122

02C023

Interventions sur la rétine, niveau 3

5122

02C024

Interventions sur la rétine, niveau 4

5123

02C03J

Interventions sur l'orbite, en ambulatoire

5123

02C031

Interventions sur l'orbite, niveau 1

5123

02C032

Interventions sur l'orbite, niveau 2

5123

02C033

Interventions sur l'orbite, niveau 3

5123

02C034

Interventions sur l'orbite, niveau 4

5124

02C05J

Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, en ambulatoire

5124

02C051

Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 1

5124

02C052

Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 2

5124

02C053

Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 3

5124

02C054

Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 4

5125

02C06J

Interventions primaires sur l'iris, en ambulatoire

5125

02C061

Interventions primaires sur l'iris, niveau 1

5125

02C062

Interventions primaires sur l'iris, niveau 2

5125

02C063

Interventions primaires sur l'iris, niveau 3

5125

02C064

Interventions primaires sur l'iris, niveau 4

5126

02C07J

Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire

5126

02C071

Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5126

02C072

Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5126

02C073

Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5126

02C074

Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5127

02C08J

Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire

5127

02C081

Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5127

02C082

Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5127

02C083

Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5127

02C084

Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5128

02C09J

Allogreffes de cornée, en ambulatoire

5128

02C091

Allogreffes de cornée, niveau 1

5128

02C092

Allogreffes de cornée, niveau 2

5128

02C093

Allogreffes de cornée, niveau 3

5128

02C094

Allogreffes de cornée, niveau 4

5129

02C10J

Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, en ambulatoire

5129

02C101

Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 1

5129

02C102

Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 2

5129

02C103

Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 3

5129

02C104

Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 4

5130

02C11J

Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire

5130

02C111

Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 1

5130

02C112

Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 2

5130

02C113

Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 3

5130

02C114

Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 4

5131

02C12J

Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, en ambulatoire

5131

02C121

Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 1

5131

02C122

Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 2

5131

02C123

Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 3

5131

02C124

Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 4

5132

02C13J

Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire

5132

02C131

Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5132

02C132

Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5132

02C133

Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5132

02C134

Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5133

02M021

Hyphéma, niveau 1

5133

02M022

Hyphéma, niveau 2

5133

02M023

Hyphéma, niveau 3

5133

02M024

Hyphéma, niveau 4

5134

02M031

Infections oculaires aiguës sévères, niveau 1

5134

02M032

Infections oculaires aiguës sévères, niveau 2

5134

02M033

Infections oculaires aiguës sévères, niveau 3

5134

02M034

Infections oculaires aiguës sévères, niveau 4

5135

02M04T

Affections oculaires d'origine neurologique, très courte durée

5135

02M041

Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 1

5135

02M042

Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 2

5135

02M043

Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 3

5135

02M044

Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 4

5136

02M05T

Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

5136

02M051

Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5136

02M052

Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5136

02M053

Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5136

02M054

Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5137

02M07T

Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5137

02M071

Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5137

02M072

Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5137

02M073

Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5137

02M074

Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5138

02M08T

Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5138

02M081

Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5138

02M082

Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5138

02M083

Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5138

02M084

Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5139

02M09Z

Explorations et surveillance pour affections de l'oeil

5140

02M10T

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02, très courte durée

5140

02M10Z

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02

5141

03C05T

Réparations de fissures labiale et palatine, très courte durée

5141

03C051

Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 1

5141

03C052

Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 2

5141

03C053

Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 3

5141

03C054

Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 4

5142

03C06J

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire

5142

03C061

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5142

03C062

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5142

03C063

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5142

03C064

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5143

03C07J

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire

5143

03C071

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5143

03C072

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5143

03C073

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5143

03C074

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5144

03C09J

Rhinoplasties, en ambulatoire

5144

03C091

Rhinoplasties, niveau 1

5144

03C092

Rhinoplasties, niveau 2

5144

03C093

Rhinoplasties, niveau 3

5144

03C094

Rhinoplasties, niveau 4

5145

03C101

Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5145

03C102

Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5145

03C103

Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5145

03C104

Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5146

03C111

Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5146

03C112

Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5146

03C113

Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5146

03C114

Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5147

03C121

Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5147

03C122

Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5147

03C123

Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5147

03C124

Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5148

03C131

Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5148

03C132

Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5148

03C133

Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5148

03C134

Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5149

03C14J

Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire

5149

03C141

Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5149

03C142

Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5149

03C143

Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5149

03C144

Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5150

03C15J

Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire

5150

03C151

Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5150

03C152

Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5150

03C153

Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5150

03C154

Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5151

03C16J

Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, en ambulatoire

5151

03C161

Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 1

5151

03C162

Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 2

5151

03C163

Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 3

5151

03C164

Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 4

5152

03C17J

Interventions sur la bouche, en ambulatoire

5152

03C171

Interventions sur la bouche, niveau 1

5152

03C172

Interventions sur la bouche, niveau 2

5152

03C173

Interventions sur la bouche, niveau 3

5152

03C174

Interventions sur la bouche, niveau 4

5153

03C181

Pose d'implants cochléaires, niveau 1

5153

03C182

Pose d'implants cochléaires, niveau 2

5153

03C183

Pose d'implants cochléaires, niveau 3

5153

03C184

Pose d'implants cochléaires, niveau 4

5154

03C19J

Ostéotomies de la face, en ambulatoire

5154

03C191

Ostéotomies de la face, niveau 1

5154

03C192

Ostéotomies de la face, niveau 2

5154

03C193

Ostéotomies de la face, niveau 3

5154

03C194

Ostéotomies de la face, niveau 4

5155

03C20J

Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, en ambulatoire

5155

03C201

Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 1

5155

03C202

Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 2

5155

03C203

Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 3

5155

03C204

Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 4

5156

03C21J

Interventions pour oreilles décollées, en ambulatoire

5156

03C211

Interventions pour oreilles décollées, niveau 1

5156

03C212

Interventions pour oreilles décollées, niveau 2

5156

03C213

Interventions pour oreilles décollées, niveau 3

5156

03C214

Interventions pour oreilles décollées, niveau 4

5157

03C24J

Interventions sur les glandes salivaires, en ambulatoire

5157

03C241

Interventions sur les glandes salivaires, niveau 1

5157

03C242

Interventions sur les glandes salivaires, niveau 2

5157

03C243

Interventions sur les glandes salivaires, niveau 3

5157

03C244

Interventions sur les glandes salivaires, niveau 4

5158

03C251

Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 1

5158

03C252

Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 2

5158

03C253

Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 3

5158

03C254

Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 4

5159

03C261

Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 1

5159

03C262

Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 2

5159

03C263

Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 3

5159

03C264

Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 4

5160

03C27J

Interventions sur les amygdales, en ambulatoire

5161

03C28J

Interventions sur les végétations adénoïdes, en ambulatoire

5162

03C29J

Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, en ambulatoire

5162

03C291

Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 1

5162

03C292

Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 2

5162

03C293

Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 3

5162

03C294

Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 4

5163

03C30J

Interventions sur l'oreille externe, en ambulatoire

5163

03C301

Interventions sur l'oreille externe, niveau 1

5163

03C302

Interventions sur l'oreille externe, niveau 2

5163

03C303

Interventions sur l'oreille externe, niveau 3

5163

03C304

Interventions sur l'oreille externe, niveau 4

5164

03K02J

Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, en ambulatoire

5164

03K021

Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 1

5164

03K022

Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 2

5164

03K023

Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 3

5164

03K024

Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 4

5165

03K03J

Séjours comprenant une endoscopie oto-rhino-laryngologique, en ambulatoire

5166

03K04J

Séjours comprenant certains actes non opératoires de la CMD 03, en ambulatoire

5167

03M02T

Traumatismes et déformations du nez, très courte durée

5167

03M021

Traumatismes et déformations du nez, niveau 1

5167

03M022

Traumatismes et déformations du nez, niveau 2

5167

03M023

Traumatismes et déformations du nez, niveau 3

5167

03M024

Traumatismes et déformations du nez, niveau 4

5168

03M03T

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

5168

03M031

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5168

03M032

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5168

03M033

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5168

03M034

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5169

03M04T

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5169

03M041

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5169

03M042

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5169

03M043

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5169

03M044

Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5170

03M05T

Troubles de l'équilibre, très courte durée

5170

03M051

Troubles de l'équilibre, niveau 1

5170

03M052

Troubles de l'équilibre, niveau 2

5170

03M053

Troubles de l'équilibre, niveau 3

5170

03M054

Troubles de l'équilibre, niveau 4

5171

03M06T

Epistaxis, très courte durée

5171

03M061

Epistaxis, niveau 1

5171

03M062

Epistaxis, niveau 2

5171

03M063

Epistaxis, niveau 3

5171

03M064

Epistaxis, niveau 4

5172

03M07T

Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, très courte durée

5172

03M071

Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 1

5172

03M072

Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 2

5172

03M073

Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 3

5172

03M074

Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 4

5173

03M08T

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

5173

03M081

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5173

03M082

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5173

03M083

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5173

03M084

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5174

03M09T

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5174

03M091

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5174

03M092

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5174

03M093

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5174

03M094

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5175

03M10T

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

5175

03M101

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5175

03M102

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5175

03M103

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5175

03M104

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5176

03M11T

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5176

03M111

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5176

03M112

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5176

03M113

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5176

03M114

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5177

03M121

Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5177

03M122

Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5177

03M123

Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5177

03M124

Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5178

03M131

Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5178

03M132

Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5178

03M133

Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5178

03M134

Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5179

03M14Z

Explorations et surveillance pour affections ORL

5180

03M15T

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03, très courte durée

5180

03M15Z

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03

5181

04C021

Interventions majeures sur le thorax, niveau 1

5181

04C022

Interventions majeures sur le thorax, niveau 2

5181

04C023

Interventions majeures sur le thorax, niveau 3

5181

04C024

Interventions majeures sur le thorax, niveau 4

5182

04C031

Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 1

5182

04C032

Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 2

5182

04C033

Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 3

5182

04C034

Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 4

5183

04C041

Interventions sous thoracoscopie, niveau 1

5183

04C042

Interventions sous thoracoscopie, niveau 2

5183

04C043

Interventions sous thoracoscopie, niveau 3

5183

04C044

Interventions sous thoracoscopie, niveau 4

5184

04K02J

Séjours comprenant une endoscopie bronchique, en ambulatoire

5185

04M02T

Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

5185

04M021

Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5185

04M022

Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5185

04M023

Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5185

04M024

Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5186

04M03T

Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5186

04M031

Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5186

04M032

Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5186

04M033

Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5186

04M034

Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5187

04M041

Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5187

04M042

Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5187

04M043

Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5187

04M044

Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5188

04M05T

Transferts et autres séjours pour pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans

5188

04M051

Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5188

04M052

Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5188

04M053

Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5188

04M054

Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5189

04M06T

Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans

5189

04M061

Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5189

04M062

Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5189

04M063

Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5189

04M064

Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5190

04M07T

Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans

5190

04M071

Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5190

04M072

Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5190

04M073

Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5190

04M074

Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5191

04M08T

Bronchopneumopathies chroniques, très courte durée

5191

04M081

Bronchopneumopathies chroniques, niveau 1

5191

04M082

Bronchopneumopathies chroniques, niveau 2

5191

04M083

Bronchopneumopathies chroniques, niveau 3

5191

04M084

Bronchopneumopathies chroniques, niveau 4

5192

04M09T

Tumeurs de l'appareil respiratoire, très courte durée

5192

04M091

Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 1

5192

04M092

Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 2

5192

04M093

Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 3

5192

04M094

Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 4

5193

04M10T

Embolies pulmonaires, très courte durée

5193

04M101

Embolies pulmonaires, niveau 1

5193

04M102

Embolies pulmonaires, niveau 2

5193

04M103

Embolies pulmonaires, niveau 3

5193

04M104

Embolies pulmonaires, niveau 4

5194

04M111

Signes et symptômes respiratoires, niveau 1

5194

04M112

Signes et symptômes respiratoires, niveau 2

5194

04M113

Signes et symptômes respiratoires, niveau 3

5194

04M114

Signes et symptômes respiratoires, niveau 4

5195

04M12T

Pneumothorax, très courte durée

5195

04M121

Pneumothorax, niveau 1

5195

04M122

Pneumothorax, niveau 2

5195

04M123

Pneumothorax, niveau 3

5195

04M124

Pneumothorax, niveau 4

5196

04M13T

Oedème pulmonaire et détresse respiratoire, très courte durée

5196

04M131

Oedème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 1

5196

04M132

Oedème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 2

5196

04M133

Oedème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 3

5196

04M134

Oedème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 4

5197

04M14T

Maladies pulmonaires interstitielles, très courte durée

5197

04M141

Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 1

5197

04M142

Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 2

5197

04M143

Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 3

5197

04M144

Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 4

5198

04M15T

Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, très courte durée

5198

04M151

Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 1

5198

04M152

Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 2

5198

04M153

Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 3

5198

04M154

Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 4

5199

04M16T

Traumatismes thoraciques, très courte durée

5199

04M161

Traumatismes thoraciques, niveau 1

5199

04M162

Traumatismes thoraciques, niveau 2

5199

04M163

Traumatismes thoraciques, niveau 3

5199

04M164

Traumatismes thoraciques, niveau 4

5247

04M17T

Epanchements pleuraux, très courte durée

5247

04M171

Epanchements pleuraux, niveau 1

5247

04M172

Epanchements pleuraux, niveau 2

5247

04M173

Epanchements pleuraux, niveau 3

5247

04M174

Epanchements pleuraux, niveau 4

5248

04M18T

Bronchiolites, très courte durée

5248

04M181

Bronchiolites, niveau 1

5248

04M182

Bronchiolites, niveau 2

5248

04M183

Bronchiolites, niveau 3

5248

04M184

Bronchiolites, niveau 4

5249

04M19T

Tuberculoses, très courte durée

5249

04M191

Tuberculoses, niveau 1

5249

04M192

Tuberculoses, niveau 2

5249

04M193

Tuberculoses, niveau 3

5249

04M194

Tuberculoses, niveau 4

5250

04M20T

Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, très courte durée

5250

04M201

Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 1

5250

04M202

Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 2

5250

04M203

Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 3

5250

04M204

Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 4

5251

04M211

Suivis de greffe pulmonaire, niveau 1

5251

04M212

Suivis de greffe pulmonaire, niveau 2

5251

04M213

Suivis de greffe pulmonaire, niveau 3

5251

04M214

Suivis de greffe pulmonaire, niveau 4

5252

04M22Z

Explorations et surveillance pour affections de l'appareil respiratoire

5253

04M23T

Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04, très courte durée

5253

04M23Z

Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04

5254

04M24E

Affections de la CMD 04 avec décès : séjours de moins de 2 jours

5255

04M25T

Grippes, très courte durée

5255

04M251

Grippes, niveau 1

5255

04M252

Grippes, niveau 2

5255

04M253

Grippes, niveau 3

5255

04M254

Grippes, niveau 4

5256

04M26T

Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, très courte durée

5256

04M261

Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 1

5256

04M262

Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 2

5256

04M263

Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 3

5256

04M264

Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 4

5257

04M271

Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1

5257

04M272

Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2

5257

04M273

Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3

5257

04M274

Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4

5258

05C021

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1

5258

05C022

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2

5258

05C023

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3

5258

05C024

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4

5259

05C031

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 1

5259

05C032

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 2

5259

05C033

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 3

5259

05C034

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 4

5260

05C041

Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1

5260

05C042

Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2

5260

05C043

Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3

5260

05C044

Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4

5261

05C051

Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 1

5261

05C052

Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 2

5261

05C053

Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 3

5261

05C054

Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 4

5262

05C061

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 1

5262

05C062

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 2

5262

05C063

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 3

5262

05C064

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 4

5263

05C071

Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 1

5263

05C072

Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 2

5263

05C073

Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 3

5263

05C074

Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 4

5264

05C08T

Transferts et autres séjours courts pour autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle

5264

05C081

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 1

5264

05C082

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 2

5264

05C083

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 3

5264

05C084

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 4

5265

05C091

Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 1

5265

05C092

Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 2

5265

05C093

Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 3

5265

05C094

Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 4

5266

05C101

Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 1

5266

05C102

Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 2

5266

05C103

Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 3

5266

05C104

Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 4

5267

05C111

Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 1

5267

05C112

Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 2

5267

05C113

Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 3

5267

05C114

Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 4

5268

05C121

Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 1

5268

05C122

Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 2

5268

05C123

Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 3

5268

05C124

Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 4

5269

05C13J

Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, en ambulatoire

5269

05C131

Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 1

5269

05C132

Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 2

5269

05C133

Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 3

5269

05C134

Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 4

5270

05C141

Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 1

5270

05C142

Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 2

5270

05C143

Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 3

5270

05C144

Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 4

5271

05C15T

Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, très courte durée

5271

05C151

Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 1

5271

05C152

Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 2

5271

05C153

Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 3

5271

05C154

Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 4

5272

05C17J

Ligatures de veines et éveinages, en ambulatoire

5272

05C171

Ligatures de veines et éveinages, niveau 1

5272

05C172

Ligatures de veines et éveinages, niveau 2

5272

05C173

Ligatures de veines et éveinages, niveau 3

5272

05C174

Ligatures de veines et éveinages, niveau 4

5273

05C18J

Autres interventions sur le système circulatoire, en ambulatoire

5273

05C181

Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 1

5273

05C182

Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 2

5273

05C183

Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 3

5273

05C184

Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 4

5274

05C19T

Poses d'un défibrillateur cardiaque, très courte durée

5274

05C191

Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 1

5274

05C192

Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 2

5274

05C193

Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 3

5274

05C194

Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 4

5275

05C201

Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 1

5275

05C202

Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 2

5275

05C203

Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 3

5275

05C204

Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 4

5276

05C21J

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, en ambulatoire

5276

05C211

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 1

5276

05C212

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 2

5276

05C213

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 3

5276

05C214

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 4

5277

05C22T

Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, très courte durée

5277

05C221

Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 1

5277

05C222

Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 2

5277

05C223

Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 3

5277

05C224

Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 4

5278

05K051

Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 1

5278

05K052

Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 2

5278

05K053

Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 3

5278

05K054

Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 4

5279

05K06T

Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, très courte durée

5279

05K061

Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 1

5279

05K062

Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 2

5279

05K063

Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 3

5279

05K064

Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 4

5280

05K10J

Actes diagnostiques par voie vasculaire, en ambulatoire

5280

05K101

Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 1

5280

05K102

Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 2

5280

05K103

Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 3

5280

05K104

Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 4

5281

05K121

Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5281

05K122

Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5281

05K123

Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5281

05K124

Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5282

05K14Z

Mise en place de certains accès vasculaires pour des affections de la CMD 05, séjours de moins de 2 jours

5283

05K15J

Surveillances de greffes de cœur avec acte diagnostique par voie vasculaire, en ambulatoire

5283

05K151

Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 1

5283

05K152

Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 2

5283

05K153

Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 3

5283

05K154

Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 4

5284

05K17J

Affections cardiovasculaires sans acte opératoire de la CMD 05, avec anesthésie, en ambulatoire

5285

05K191

Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 1

5285

05K192

Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 2

5285

05K193

Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 3

5285

05K194

Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 4

5286

05K20T

Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, très courte durée

5286

05K201

Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 1

5286

05K202

Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 2

5286

05K203

Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 3

5286

05K204

Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 4

5287

05K211

Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 1

5287

05K212

Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 2

5287

05K213

Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 3

5287

05K214

Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 4

5288

05K221

Actes thérapeutiques par voie vasculaire sur les orifices du coeur, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5288

05K222

Actes thérapeutiques par voie vasculaire sur les orifices du coeur, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5288

05K223

Actes thérapeutiques par voie vasculaire sur les orifices du coeur, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5288

05K224

Actes thérapeutiques par voie vasculaire sur les orifices du coeur, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5289

05K23J

Ablations, repositionnements et poses de sondes cardiaques supplémentaires par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire

5289

05K231

Ablations, repositionnements et poses de sondes cardiaques supplémentaires par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5289

05K232

Ablations, repositionnements et poses de sondes cardiaques supplémentaires par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5289

05K233

Ablations, repositionnements et poses de sondes cardiaques supplémentaires par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5289

05K234

Ablations, repositionnements et poses de sondes cardiaques supplémentaires par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5290

05K24J

Dilatations coronaires et autres actes thérapeutiques sur le coeur par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire

5290

05K241

Dilatations coronaires et autres actes thérapeutiques sur le coeur par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5290

05K242

Dilatations coronaires et autres actes thérapeutiques sur le coeur par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5290

05K243

Dilatations coronaires et autres actes thérapeutiques sur le coeur par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5290

05K244

Dilatations coronaires et autres actes thérapeutiques sur le coeur par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5291

05K25J

Actes thérapeutiques sur les artères par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire

5291

05K251

Actes thérapeutiques sur les artères par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5291

05K252

Actes thérapeutiques sur les artères par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5291

05K253

Actes thérapeutiques sur les artères par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5291

05K254

Actes thérapeutiques sur les artères par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5292

05K26J

Actes thérapeutiques sur les accès vasculaires ou les veines par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire

5292

05K261

Actes thérapeutiques sur les accès vasculaires ou les veines par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5292

05K262

Actes thérapeutiques sur les accès vasculaires ou les veines par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5292

05K263

Actes thérapeutiques sur les accès vasculaires ou les veines par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5292

05K264

Actes thérapeutiques sur les accès vasculaires ou les veines par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5293

05M04T

Infarctus aigu du myocarde, très courte durée

5293

05M041

Infarctus aigu du myocarde, niveau 1

5293

05M042

Infarctus aigu du myocarde, niveau 2

5293

05M043

Infarctus aigu du myocarde, niveau 3

5293

05M044

Infarctus aigu du myocarde, niveau 4

5294

05M05T

Syncopes et lipothymies, très courte durée

5294

05M051

Syncopes et lipothymies, niveau 1

5294

05M052

Syncopes et lipothymies, niveau 2

5294

05M053

Syncopes et lipothymies, niveau 3

5294

05M054

Syncopes et lipothymies, niveau 4

5295

05M06T

Angine de poitrine, très courte durée

5295

05M061

Angine de poitrine, niveau 1

5295

05M062

Angine de poitrine, niveau 2

5295

05M063

Angine de poitrine, niveau 3

5295

05M064

Angine de poitrine, niveau 4

5296

05M07T

Thrombophlébites veineuses profondes, très courte durée

5296

05M071

Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 1

5296

05M072

Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 2

5296

05M073

Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 3

5296

05M074

Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 4

5297

05M08T

Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, très courte durée

5297

05M081

Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 1

5297

05M082

Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 2

5297

05M083

Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 3

5297

05M084

Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 4

5298

05M09T

Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, très courte durée

5298

05M091

Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 1

5298

05M092

Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 2

5298

05M093

Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 3

5298

05M094

Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 4

5299

05M10T

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

5299

05M101

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5299

05M102

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5299

05M103

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5299

05M104

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5334

05M11T

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5334

05M111

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5334

05M112

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5334

05M113

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5334

05M114

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5335

05M12T

Troubles vasculaires périphériques, très courte durée

5335

05M121

Troubles vasculaires périphériques, niveau 1

5335

05M122

Troubles vasculaires périphériques, niveau 2

5335

05M123

Troubles vasculaires périphériques, niveau 3

5335

05M124

Troubles vasculaires périphériques, niveau 4

5336

05M13T

Douleurs thoraciques, très courte durée

5336

05M131

Douleurs thoraciques, niveau 1

5336

05M132

Douleurs thoraciques, niveau 2

5336

05M133

Douleurs thoraciques, niveau 3

5336

05M134

Douleurs thoraciques, niveau 4

5337

05M141

Arrêt cardiaque, niveau 1

5337

05M142

Arrêt cardiaque, niveau 2

5337

05M143

Arrêt cardiaque, niveau 3

5337

05M144

Arrêt cardiaque, niveau 4

5338

05M15T

Hypertension artérielle, très courte durée

5338

05M151

Hypertension artérielle, niveau 1

5338

05M152

Hypertension artérielle, niveau 2

5338

05M153

Hypertension artérielle, niveau 3

5338

05M154

Hypertension artérielle, niveau 4

5339

05M16T

Athérosclérose coronarienne, très courte durée

5339

05M161

Athérosclérose coronarienne, niveau 1

5339

05M162

Athérosclérose coronarienne, niveau 2

5339

05M163

Athérosclérose coronarienne, niveau 3

5339

05M164

Athérosclérose coronarienne, niveau 4

5340

05M17T

Autres affections de l'appareil circulatoire, très courte durée

5340

05M171

Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 1

5340

05M172

Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 2

5340

05M173

Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 3

5340

05M174

Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 4

5341

05M18T

Transferts et autres séjours courts pour endocardites aiguës et subaiguës

5341

05M181

Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 1

5341

05M182

Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 2

5341

05M183

Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 3

5341

05M184

Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 4

5342

05M191

Surveillances de greffes de coeur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 1

5342

05M192

Surveillances de greffes de coeur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 2

5342

05M193

Surveillances de greffes de coeur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 3

5342

05M194

Surveillances de greffes de coeur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 4

5343

05M20Z

Explorations et surveillance pour affections de l'appareil circulatoire

5344

05M21E

Infarctus aigu du myocarde avec décès : séjours de moins de 2 jours

5345

05M22E

Autres affections de la CMD 05 avec décès : séjours de moins de 2 jours

5346

05M23T

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 05, très courte durée

5346

05M23Z

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 05

5347

06C031

Résections rectales, niveau 1

5347

06C032

Résections rectales, niveau 2

5347

06C033

Résections rectales, niveau 3

5347

06C034

Résections rectales, niveau 4

5348

06C041

Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 1

5348

06C042

Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 2

5348

06C043

Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 3

5348

06C044

Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 4

5349

06C051

Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5349

06C052

Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5349

06C053

Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5349

06C054

Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5350

06C071

Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 1

5350

06C072

Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 2

5350

06C073

Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 3

5350

06C074

Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 4

5351

06C081

Appendicectomies compliquées, niveau 1

5351

06C082

Appendicectomies compliquées, niveau 2

5351

06C083

Appendicectomies compliquées, niveau 3

5351

06C084

Appendicectomies compliquées, niveau 4

5352

06C091

Appendicectomies non compliquées, niveau 1

5352

06C092

Appendicectomies non compliquées, niveau 2

5352

06C093

Appendicectomies non compliquées, niveau 3

5352

06C094

Appendicectomies non compliquées, niveau 4

5353

06C10J

Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire

5353

06C101

Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5353

06C102

Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5353

06C103

Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5353

06C104

Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5354

06C12J

Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire

5354

06C121

Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5354

06C122

Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5354

06C123

Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5354

06C124

Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5355

06C131

Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 1

5355

06C132

Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 2

5355

06C133

Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 3

5355

06C134

Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 4

5356

06C14J

Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, en ambulatoire

5356

06C141

Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 1

5356

06C142

Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 2

5356

06C143

Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 3

5356

06C144

Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 4

5357

06C151

Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 1

5357

06C152

Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 2

5357

06C153

Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 3

5357

06C154

Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 4

5358

06C161

Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5358

06C162

Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5358

06C163

Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5358

06C164

Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5359

06C19J

Hémorroïdectomies, en ambulatoire

5359

06C191

Hémorroïdectomies, niveau 1

5359

06C192

Hémorroïdectomies, niveau 2

5359

06C193

Hémorroïdectomies, niveau 3

5359

06C194

Hémorroïdectomies, niveau 4

5360

06C201

Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5360

06C202

Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5360

06C203

Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5360

06C204

Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5361

06C211

Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 1

5361

06C212

Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 2

5361

06C213

Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 3

5361

06C214

Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 4

5362

06C221

Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5362

06C222

Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5362

06C223

Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5362

06C224

Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5363

06C23J

Certaines interventions pour stomies, en ambulatoire

5363

06C231

Certaines interventions pour stomies, niveau 1

5363

06C232

Certaines interventions pour stomies, niveau 2

5363

06C233

Certaines interventions pour stomies, niveau 3

5363

06C234

Certaines interventions pour stomies, niveau 4

5364

06C24J

Cures d'éventrations postopératoires, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire

5364

06C241

Cures d'éventrations postopératoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5364

06C242

Cures d'éventrations postopératoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5364

06C243

Cures d'éventrations postopératoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5364

06C244

Cures d'éventrations postopératoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5365

06C25J

Interventions réparatrices pour hernies à l'exception des hernies inguinales, crurales, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire

5365

06C251

Interventions réparatrices pour hernies à l'exception des hernies inguinales, crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5365

06C252

Interventions réparatrices pour hernies à l'exception des hernies inguinales, crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5365

06C253

Interventions réparatrices pour hernies à l'exception des hernies inguinales, crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5365

06C254

Interventions réparatrices pour hernies à l'exception des hernies inguinales, crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5366

06K02Z

Endoscopies digestives thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours

5367

06K03J

Séjours comprenant une endoscopie digestive thérapeutique sans anesthésie, en ambulatoire

5368

06K04J

Endoscopie digestive diagnostique et anesthésie, en ambulatoire

5369

06K05J

Séjours comprenant une endoscopie digestive diagnostique sans anesthésie, en ambulatoire

5370

06K06J

Affections digestives sans acte opératoire de la CMD 06, avec anesthésie, en ambulatoire

5371

06M02T

Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

5371

06M021

Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5371

06M022

Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5371

06M023

Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5371

06M024

Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5372

06M03T

Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5372

06M031

Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5372

06M032

Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5372

06M033

Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5372

06M034

Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5373

06M04T

Transferts et autres séjours courts pour hémorragies digestives

5373

06M041

Hémorragies digestives, niveau 1

5373

06M042

Hémorragies digestives, niveau 2

5373

06M043

Hémorragies digestives, niveau 3

5373

06M044

Hémorragies digestives, niveau 4

5374

06M05T

Autres tumeurs malignes du tube digestif, très courte durée

5374

06M051

Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 1

5374

06M052

Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 2

5374

06M053

Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 3

5374

06M054

Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 4

5375

06M06T

Occlusions intestinales non dues à une hernie, très courte durée

5375

06M061

Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 1

5375

06M062

Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 2

5375

06M063

Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 3

5375

06M064

Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 4

5376

06M07T

Maladies inflammatoires de l'intestin, très courte durée

5376

06M071

Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 1

5376

06M072

Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 2

5376

06M073

Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 3

5376

06M074

Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 4

5377

06M08T

Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

5377

06M081

Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5377

06M082

Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5377

06M083

Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5377

06M084

Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5378

06M09T

Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5378

06M091

Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5378

06M092

Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5378

06M093

Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5378

06M094

Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5379

06M101

Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 1

5379

06M102

Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 2

5379

06M103

Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 3

5379

06M104

Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 4

5380

06M11T

Ulcères gastroduodénaux non compliqués, très courte durée

5380

06M111

Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 1

5380

06M112

Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 2

5380

06M113

Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 3

5380

06M114

Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 4

5381

06M12T

Douleurs abdominales, très courte durée

5381

06M121

Douleurs abdominales, niveau 1

5381

06M122

Douleurs abdominales, niveau 2

5381

06M123

Douleurs abdominales, niveau 3

5381

06M124

Douleurs abdominales, niveau 4

5382

06M13T

Tumeurs malignes de l'oesophage et de l'estomac, très courte durée

5382

06M131

Tumeurs malignes de l'oesophage et de l'estomac, niveau 1

5382

06M132

Tumeurs malignes de l'oesophage et de l'estomac, niveau 2

5382

06M133

Tumeurs malignes de l'oesophage et de l'estomac, niveau 3

5382

06M134

Tumeurs malignes de l'oesophage et de l'estomac, niveau 4

5383

06M141

Invaginations intestinales aigües, niveau 1

5383

06M142

Invaginations intestinales aigües, niveau 2

5383

06M143

Invaginations intestinales aigües, niveau 3

5383

06M144

Invaginations intestinales aigües, niveau 4

5384

06M15Z

Suivi de greffes de l'appareil digestif

5385

06M16Z

Explorations et surveillance pour affections de l'appareil digestif

5386

06M17T

Soins de stomies digestives, très courte durée

5386

06M17Z

Soins de stomies digestives

5387

06M18T

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 06, très courte durée

5387

06M18Z

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 06

5388

06M191

Affections sévères du tube digestif, niveau 1

5388

06M192

Affections sévères du tube digestif, niveau 2

5388

06M193

Affections sévères du tube digestif, niveau 3

5388

06M194

Affections sévères du tube digestif, niveau 4

5389

06M20T

Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, très courte durée

5389

06M201

Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 1

5389

06M202

Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 2

5389

06M203

Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 3

5389

06M204

Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 4

5390

06M211

Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1

5390

06M212

Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2

5390

06M213

Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3

5390

06M214

Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4

5391

07C061

Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 1

5391

07C062

Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 2

5391

07C063

Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 3

5391

07C064

Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 4

5392

07C071

Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 1

5392

07C072

Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 2

5392

07C073

Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 3

5392

07C074

Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 4

5393

07C081

Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 1

5393

07C082

Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 2

5393

07C083

Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 3

5393

07C084

Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 4

5394

07C091

Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 1

5394

07C092

Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 2

5394

07C093

Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 3

5394

07C094

Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 4

5395

07C101

Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 1

5395

07C102

Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 2

5395

07C103

Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 3

5395

07C104

Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 4

5396

07C111

Dérivations biliaires, niveau 1

5396

07C112

Dérivations biliaires, niveau 2

5396

07C113

Dérivations biliaires, niveau 3

5396

07C114

Dérivations biliaires, niveau 4

5397

07C121

Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 1

5397

07C122

Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 2

5397

07C123

Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 3

5397

07C124

Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 4

5398

07C131

Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aigües, niveau 1

5398

07C132

Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aigües, niveau 2

5398

07C133

Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aigües, niveau 3

5398

07C134

Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aigües, niveau 4

5399

07C14J

Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, en ambulatoire

5399

07C141

Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, niveau 1

5399

07C142

Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, niveau 2

5399

07C143

Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, niveau 3

5399

07C144

Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, niveau 4

5405

07K02Z

Endoscopies biliaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours

5406

07K04J

Endoscopie biliaire diagnostique et anesthésie, en ambulatoire

5407

07K05J

Séjours comprenant une endoscopie biliaire thérapeutique ou diagnostique sans anesthésie, en ambulatoire

5408

07K061

Actes thérapeutiques par voie vasculaire pour des affections malignes du système hépatobiliaire, niveau 1

5408

07K062

Actes thérapeutiques par voie vasculaire pour des affections malignes du système hépatobiliaire, niveau 2

5408

07K063

Actes thérapeutiques par voie vasculaire pour des affections malignes du système hépatobiliaire, niveau 3

5408

07K064

Actes thérapeutiques par voie vasculaire pour des affections malignes du système hépatobiliaire, niveau 4

5409

07M02T

Affections des voies biliaires, très courte durée

5409

07M021

Affections des voies biliaires, niveau 1

5409

07M022

Affections des voies biliaires, niveau 2

5409

07M023

Affections des voies biliaires, niveau 3

5409

07M024

Affections des voies biliaires, niveau 4

5410

07M04T

Autres affections hépatiques, très courte durée

5410

07M041

Autres affections hépatiques, niveau 1

5410

07M042

Autres affections hépatiques, niveau 2

5410

07M043

Autres affections hépatiques, niveau 3

5410

07M044

Autres affections hépatiques, niveau 4

5411

07M06T

Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, très courte durée

5411

07M061

Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 1

5411

07M062

Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 2

5411

07M063

Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 3

5411

07M064

Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 4

5412

07M07T

Cirrhoses alcooliques, très courte durée

5412

07M071

Cirrhoses alcooliques, niveau 1

5412

07M072

Cirrhoses alcooliques, niveau 2

5412

07M073

Cirrhoses alcooliques, niveau 3

5412

07M074

Cirrhoses alcooliques, niveau 4

5413

07M08T

Autres cirrhoses et fibrose hépatique, très courte durée

5413

07M081

Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 1

5413

07M082

Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 2

5413

07M083

Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 3

5413

07M084

Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 4

5414

07M09T

Hépatites chroniques, très courte durée

5414

07M091

Hépatites chroniques, niveau 1

5414

07M092

Hépatites chroniques, niveau 2

5414

07M093

Hépatites chroniques, niveau 3

5414

07M094

Hépatites chroniques, niveau 4

5415

07M10T

Pancréatites aigües, très courte durée

5415

07M101

Pancréatites aigües, niveau 1

5415

07M102

Pancréatites aigües, niveau 2

5415

07M103

Pancréatites aigües, niveau 3

5415

07M104

Pancréatites aigües, niveau 4

5416

07M11T

Autres affections non malignes du pancréas, très courte durée

5416

07M111

Autres affections non malignes du pancréas, niveau 1

5416

07M112

Autres affections non malignes du pancréas, niveau 2

5416

07M113

Autres affections non malignes du pancréas, niveau 3

5416

07M114

Autres affections non malignes du pancréas, niveau 4

5417

07M121

Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 1

5417

07M122

Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 2

5417

07M123

Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 3

5417

07M124

Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 4

5418

07M13Z

Explorations et surveillance des affections du système hépatobiliaire et du pancréas

5419

07M14T

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 07, très courte durée

5419

07M14Z

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 07

5420

07M15T

Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, très courte durée

5420

07M151

Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 1

5420

07M152

Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 2

5420

07M153

Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 3

5420

07M154

Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 4

5421

07M161

Ictères du nouveau-né, niveau 1

5421

07M162

Ictères du nouveau-né, niveau 2

5421

07M163

Ictères du nouveau-né, niveau 3

5421

07M164

Ictères du nouveau-né, niveau 4

5422

08C021

Interventions majeures multiples sur les genoux et/ ou les hanches, niveau 1

5422

08C022

Interventions majeures multiples sur les genoux et/ ou les hanches, niveau 2

5422

08C023

Interventions majeures multiples sur les genoux et/ ou les hanches, niveau 3

5422

08C024

Interventions majeures multiples sur les genoux et/ ou les hanches, niveau 4

5423

08C041

Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5423

08C042

Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5423

08C043

Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5423

08C044

Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5424

08C061

Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1

5424

08C062

Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2

5424

08C063

Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3

5424

08C064

Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4

5425

08C12J

Biopsies ostéoarticulaires, en ambulatoire

5425

08C121

Biopsies ostéoarticulaires, niveau 1

5425

08C122

Biopsies ostéoarticulaires, niveau 2

5425

08C123

Biopsies ostéoarticulaires, niveau 3

5425

08C124

Biopsies ostéoarticulaires, niveau 4

5426

08C13J

Résections osseuses localisées et/ ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, en ambulatoire

5426

08C131

Résections osseuses localisées et/ ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 1

5426

08C132

Résections osseuses localisées et/ ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 2

5426

08C133

Résections osseuses localisées et/ ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 3

5426

08C134

Résections osseuses localisées et/ ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 4

5427

08C14J

Résections osseuses localisées et/ ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, en ambulatoire

5427

08C141

Résections osseuses localisées et/ ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 1

5427

08C142

Résections osseuses localisées et/ ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 2

5427

08C143

Résections osseuses localisées et/ ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 3

5427

08C144

Résections osseuses localisées et/ ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 4

5428

08C20J

Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, en ambulatoire

5428

08C201

Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 1

5428

08C202

Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 2

5428

08C203

Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 3

5428

08C204

Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 4

5429

08C21J

Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, en ambulatoire

5429

08C211

Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 1

5429

08C212

Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 2

5429

08C213

Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 3

5429

08C214

Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 4

5430

08C221

Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 1

5430

08C222

Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 2

5430

08C223

Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 3

5430

08C224

Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 4

5431

08C241

Prothèses de genou, niveau 1

5431

08C242

Prothèses de genou, niveau 2

5431

08C243

Prothèses de genou, niveau 3

5431

08C244

Prothèses de genou, niveau 4

5432

08C251

Prothèses d'épaule, niveau 1

5432

08C252

Prothèses d'épaule, niveau 2

5432

08C253

Prothèses d'épaule, niveau 3

5432

08C254

Prothèses d'épaule, niveau 4

5433

08C271

Autres interventions sur le rachis, niveau 1

5433

08C272

Autres interventions sur le rachis, niveau 2

5433

08C273

Autres interventions sur le rachis, niveau 3

5433

08C274

Autres interventions sur le rachis, niveau 4

5434

08C28J

Interventions maxillofaciales, en ambulatoire

5434

08C281

Interventions maxillofaciales, niveau 1

5434

08C282

Interventions maxillofaciales, niveau 2

5434

08C283

Interventions maxillofaciales, niveau 3

5434

08C284

Interventions maxillofaciales, niveau 4

5435

08C29J

Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, en ambulatoire

5435

08C291

Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 1

5435

08C292

Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 2

5435

08C293

Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 3

5435

08C294

Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 4

5436

08C311

Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5436

08C312

Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5436

08C313

Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5436

08C314

Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5437

08C32J

Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire

5437

08C321

Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5437

08C322

Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5437

08C323

Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5437

08C324

Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5438

08C331

Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 1

5438

08C332

Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 2

5438

08C333

Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 3

5438

08C334

Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 4

5439

08C34J

Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, en ambulatoire

5439

08C341

Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 1

5439

08C342

Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 2

5439

08C343

Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 3

5439

08C344

Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 4

5440

08C35J

Interventions sur le bras, coude et épaule, en ambulatoire

5440

08C351

Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 1

5440

08C352

Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 2

5440

08C353

Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 3

5440

08C354

Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 4

5441

08C36J

Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire

5441

08C361

Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5441

08C362

Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5441

08C363

Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5441

08C364

Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5442

08C37J

Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire

5442

08C371

Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5442

08C372

Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5442

08C373

Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5442

08C374

Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5443

08C38J

Autres arthroscopies du genou, en ambulatoire

5443

08C381

Autres arthroscopies du genou, niveau 1

5443

08C382

Autres arthroscopies du genou, niveau 2

5443

08C383

Autres arthroscopies du genou, niveau 3

5443

08C384

Autres arthroscopies du genou, niveau 4

5444

08C39J

Interventions sur l'avant-bras, en ambulatoire

5444

08C391

Interventions sur l'avant-bras, niveau 1

5444

08C392

Interventions sur l'avant-bras, niveau 2

5444

08C393

Interventions sur l'avant-bras, niveau 3

5444

08C394

Interventions sur l'avant-bras, niveau 4

5445

08C40J

Arthroscopies d'autres localisations, en ambulatoire

5445

08C401

Arthroscopies d'autres localisations, niveau 1

5445

08C402

Arthroscopies d'autres localisations, niveau 2

5445

08C403

Arthroscopies d'autres localisations, niveau 3

5445

08C404

Arthroscopies d'autres localisations, niveau 4

5446

08C42J

Interventions non mineures sur les tissus mous, en ambulatoire

5446

08C421

Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 1

5446

08C422

Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 2

5446

08C423

Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 3

5446

08C424

Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 4

5447

08C43J

Interventions non mineures sur la main, en ambulatoire

5447

08C431

Interventions non mineures sur la main, niveau 1

5447

08C432

Interventions non mineures sur la main, niveau 2

5447

08C433

Interventions non mineures sur la main, niveau 3

5447

08C434

Interventions non mineures sur la main, niveau 4

5448

08C44J

Autres interventions sur la main, en ambulatoire

5448

08C441

Autres interventions sur la main, niveau 1

5448

08C442

Autres interventions sur la main, niveau 2

5448

08C443

Autres interventions sur la main, niveau 3

5448

08C444

Autres interventions sur la main, niveau 4

5449

08C45J

Ménisectomie sous arthroscopie, en ambulatoire

5449

08C451

Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 1

5449

08C452

Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 2

5449

08C453

Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 3

5449

08C454

Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 4

5505

08C46J

Autres interventions sur les tissus mous, en ambulatoire

5505

08C461

Autres interventions sur les tissus mous, niveau 1

5505

08C462

Autres interventions sur les tissus mous, niveau 2

5505

08C463

Autres interventions sur les tissus mous, niveau 3

5505

08C464

Autres interventions sur les tissus mous, niveau 4

5506

08C471

Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 1

5506

08C472

Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 2

5506

08C473

Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 3

5506

08C474

Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 4

5507

08C481

Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 1

5507

08C482

Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 2

5507

08C483

Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 3

5507

08C484

Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 4

5508

08C491

Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5508

08C492

Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5508

08C493

Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5508

08C494

Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5509

08C501

Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5509

08C502

Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5509

08C503

Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5509

08C504

Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5510

08C511

Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 1

5510

08C512

Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 2

5510

08C513

Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 3

5510

08C514

Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 4

5511

08C521

Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 1

5511

08C522

Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 2

5511

08C523

Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 3

5511

08C524

Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 4

5512

08C531

Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 1

5512

08C532

Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 2

5512

08C533

Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 3

5512

08C534

Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 4

5513

08C54J

Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, en ambulatoire

5513

08C541

Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 1

5513

08C542

Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 2

5513

08C543

Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 3

5513

08C544

Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 4

5514

08C551

Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 1

5514

08C552

Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 2

5514

08C553

Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 3

5514

08C554

Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 4

5515

08C57J

Libérations articulaires du membre inférieur à l'exception de la hanche et du pied, en ambulatoire

5515

08C571

Libérations articulaires du membre inférieur à l'exception de la hanche et du pied, niveau 1

5515

08C572

Libérations articulaires du membre inférieur à l'exception de la hanche et du pied, niveau 2

5515

08C573

Libérations articulaires du membre inférieur à l'exception de la hanche et du pied, niveau 3

5515

08C574

Libérations articulaires du membre inférieur à l'exception de la hanche et du pied, niveau 4

5516

08C58J

Arthroscopies de l'épaule, en ambulatoire

5516

08C581

Arthroscopies de l'épaule, niveau 1

5516

08C582

Arthroscopies de l'épaule, niveau 2

5516

08C583

Arthroscopies de l'épaule, niveau 3

5516

08C584

Arthroscopies de l'épaule, niveau 4

5517

08C59J

Ténosynovectomies du poignet, en ambulatoire

5517

08C591

Ténosynovectomies du poignet, niveau 1

5517

08C592

Ténosynovectomies du poignet, niveau 2

5517

08C593

Ténosynovectomies du poignet, niveau 3

5517

08C594

Ténosynovectomies du poignet, niveau 4

5518

08C60J

Interventions sur le poignet autres que les ténosynovectomies, en ambulatoire

5518

08C601

Interventions sur le poignet autres que les ténosynovectomies, niveau 1

5518

08C602

Interventions sur le poignet autres que les ténosynovectomies, niveau 2

5518

08C603

Interventions sur le poignet autres que les ténosynovectomies, niveau 3

5518

08C604

Interventions sur le poignet autres que les ténosynovectomies, niveau 4

5519

08C611

Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 1

5519

08C612

Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 2

5519

08C613

Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 3

5519

08C614

Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 4

5520

08C62J

Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, en ambulatoire

5520

08C621

Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 1

5520

08C622

Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 2

5520

08C623

Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 3

5520

08C624

Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 4

5521

08K02J

Affections de l'appareil musculosquelettique sans acte opératoire de la CMD 08, avec anesthésie, en ambulatoire

5522

08K031

Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 1

5522

08K032

Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 2

5522

08K033

Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 3

5522

08K034

Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 4

5523

08K041

Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 1

5523

08K042

Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 2

5523

08K043

Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 3

5523

08K044

Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 4

5524

08M04T

Transferts et autres séjours courts pour fractures de la hanche et du bassin

5524

08M041

Fractures de la hanche et du bassin, niveau 1

5524

08M042

Fractures de la hanche et du bassin, niveau 2

5524

08M043

Fractures de la hanche et du bassin, niveau 3

5524

08M044

Fractures de la hanche et du bassin, niveau 4

5525

08M05T

Transferts et autres séjours pour fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur

5525

08M051

Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 1

5525

08M052

Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 2

5525

08M053

Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 3

5525

08M054

Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 4

5526

08M06T

Transferts et autres séjours courts pour fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans

5526

08M061

Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5526

08M062

Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5526

08M063

Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5526

08M064

Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5527

08M07T

Transferts et autres séjours courts pour fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans

5527

08M071

Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5527

08M072

Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5527

08M073

Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5527

08M074

Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5528

08M08T

Transferts et autres séjours courts pour entorses et luxations de la hanche et du bassin

5528

08M081

Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 1

5528

08M082

Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 2

5528

08M083

Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 3

5528

08M084

Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 4

5529

08M09T

Arthropathies non spécifiques, très courte durée

5529

08M091

Arthropathies non spécifiques, niveau 1

5529

08M092

Arthropathies non spécifiques, niveau 2

5529

08M093

Arthropathies non spécifiques, niveau 3

5529

08M094

Arthropathies non spécifiques, niveau 4

5530

08M10T

Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, très courte durée

5530

08M101

Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 1

5530

08M102

Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 2

5530

08M103

Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 3

5530

08M104

Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 4

5531

08M14T

Affections du tissu conjonctif, très courte durée

5531

08M141

Affections du tissu conjonctif, niveau 1

5531

08M142

Affections du tissu conjonctif, niveau 2

5531

08M143

Affections du tissu conjonctif, niveau 3

5531

08M144

Affections du tissu conjonctif, niveau 4

5532

08M15T

Tendinites, myosites et bursites, très courte durée

5532

08M151

Tendinites, myosites et bursites, niveau 1

5532

08M152

Tendinites, myosites et bursites, niveau 2

5532

08M153

Tendinites, myosites et bursites, niveau 3

5532

08M154

Tendinites, myosites et bursites, niveau 4

5533

08M18T

Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, très courte durée

5533

08M181

Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 1

5533

08M182

Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 2

5533

08M183

Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 3

5533

08M184

Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 4

5534

08M19T

Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, très courte durée

5534

08M191

Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1

5534

08M192

Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2

5534

08M193

Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3

5534

08M194

Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4

5535

08M201

Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5535

08M202

Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5535

08M203

Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5535

08M204

Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5536

08M211

Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5536

08M212

Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5536

08M213

Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5536

08M214

Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5537

08M221

Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 1

5537

08M222

Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 2

5537

08M223

Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 3

5537

08M224

Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 4

5538

08M231

Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 1

5538

08M232

Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 2

5538

08M233

Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 3

5538

08M234

Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 4

5539

08M24T

Tumeurs primitives malignes des os, du cartilage ou des tissus mous, très courte durée

5539

08M241

Tumeurs primitives malignes des os, du cartilage ou des tissus mous, niveau 1

5539

08M242

Tumeurs primitives malignes des os, du cartilage ou des tissus mous, niveau 2

5539

08M243

Tumeurs primitives malignes des os, du cartilage ou des tissus mous, niveau 3

5539

08M244

Tumeurs primitives malignes des os, du cartilage ou des tissus mous, niveau 4

5540

08M25T

Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, très courte durée

5540

08M251

Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1

5540

08M252

Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2

5540

08M253

Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3

5540

08M254

Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4

5541

08M261

Fractures du rachis, niveau 1

5541

08M262

Fractures du rachis, niveau 2

5541

08M263

Fractures du rachis, niveau 3

5541

08M264

Fractures du rachis, niveau 4

5542

08M27T

Sciatiques et autres radiculopathies, très courte durée

5542

08M271

Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 1

5542

08M272

Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 2

5542

08M273

Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 3

5542

08M274

Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 4

5543

08M28T

Autres rachialgies, très courte durée

5543

08M281

Autres rachialgies, niveau 1

5543

08M282

Autres rachialgies, niveau 2

5543

08M283

Autres rachialgies, niveau 3

5543

08M284

Autres rachialgies, niveau 4

5544

08M29T

Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, très courte durée

5544

08M291

Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 1

5544

08M292

Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 2

5544

08M293

Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 3

5544

08M294

Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 4

5545

08M30T

Rhumatismes et raideurs articulaires, très courte durée

5545

08M301

Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 1

5545

08M302

Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 2

5545

08M303

Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 3

5545

08M304

Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 4

5546

08M31T

Ostéomyélites aigües (y compris vertébrales) et arthrites septiques, très courte durée

5546

08M311

Ostéomyélites aigües (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 1

5546

08M312

Ostéomyélites aigües (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 2

5546

08M313

Ostéomyélites aigües (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 3

5546

08M314

Ostéomyélites aigües (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 4

5547

08M32T

Ostéomyélites chroniques, très courte durée

5547

08M321

Ostéomyélites chroniques, niveau 1

5547

08M322

Ostéomyélites chroniques, niveau 2

5547

08M323

Ostéomyélites chroniques, niveau 3

5547

08M324

Ostéomyélites chroniques, niveau 4

5548

08M33T

Ablation de matériel sans acte classant, très courte durée

5548

08M331

Ablation de matériel sans acte classant, niveau 1

5548

08M332

Ablation de matériel sans acte classant, niveau 2

5548

08M333

Ablation de matériel sans acte classant, niveau 3

5548

08M334

Ablation de matériel sans acte classant, niveau 4

5549

08M34T

Algoneurodystrophie, très courte durée

5549

08M341

Algoneurodystrophie, niveau 1

5549

08M342

Algoneurodystrophie, niveau 2

5549

08M343

Algoneurodystrophie, niveau 3

5549

08M344

Algoneurodystrophie, niveau 4

5550

08M35Z

Explorations et surveillance de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif

5551

08M36T

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 08, très courte durée

5551

08M36Z

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 08

5552

08M37T

Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5552

08M371

Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5552

08M372

Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5552

08M373

Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5552

08M374

Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5553

08M38T

Entorses et luxations du rachis, très courte durée

5553

08M381

Entorses et luxations du rachis, niveau 1

5553

08M382

Entorses et luxations du rachis, niveau 2

5553

08M383

Entorses et luxations du rachis, niveau 3

5553

08M384

Entorses et luxations du rachis, niveau 4

5554

09C02J

Greffes de peau et/ ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, en ambulatoire

5554

09C021

Greffes de peau et/ ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 1

5554

09C022

Greffes de peau et/ ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 2

5554

09C023

Greffes de peau et/ ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 3

5554

09C024

Greffes de peau et/ ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 4

5555

09C03J

Greffes de peau et/ ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, en ambulatoire

5555

09C031

Greffes de peau et/ ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 1

5555

09C032

Greffes de peau et/ ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 2

5555

09C033

Greffes de peau et/ ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 3

5555

09C034

Greffes de peau et/ ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 4

5556

09C041

Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 1

5556

09C042

Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 2

5556

09C043

Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 3

5556

09C044

Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 4

5557

09C05J

Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, en ambulatoire

5557

09C051

Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 1

5557

09C052

Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 2

5557

09C053

Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 3

5557

09C054

Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 4

5558

09C06T

Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, très courte durée

5558

09C061

Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 1

5558

09C062

Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 2

5558

09C063

Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 3

5558

09C064

Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 4

5559

09C07J

Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, en ambulatoire

5559

09C071

Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 1

5559

09C072

Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 2

5559

09C073

Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 3

5559

09C074

Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 4

5560

09C08J

Interventions sur la région anale et périanale, en ambulatoire

5560

09C081

Interventions sur la région anale et périanale, niveau 1

5560

09C082

Interventions sur la région anale et périanale, niveau 2

5560

09C083

Interventions sur la région anale et périanale, niveau 3

5560

09C084

Interventions sur la région anale et périanale, niveau 4

5561

09C09J

Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, en ambulatoire

5561

09C091

Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 1

5561

09C092

Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 2

5561

09C093

Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 3

5561

09C094

Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 4

5562

09C10J

Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, en ambulatoire

5562

09C101

Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 1

5562

09C102

Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 2

5562

09C103

Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 3

5562

09C104

Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 4

5563

09C111

Reconstructions des seins, niveau 1

5563

09C112

Reconstructions des seins, niveau 2

5563

09C113

Reconstructions des seins, niveau 3

5563

09C114

Reconstructions des seins, niveau 4

5564

09C12J

Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, en ambulatoire

5564

09C121

Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, niveau 1

5564

09C122

Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, niveau 2

5564

09C123

Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, niveau 3

5564

09C124

Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, niveau 4

5565

09C13J

Interventions pour condylomes anogénitaux, en ambulatoire

5565

09C131

Interventions pour condylomes anogénitaux, niveau 1

5565

09C132

Interventions pour condylomes anogénitaux, niveau 2

5565

09C133

Interventions pour condylomes anogénitaux, niveau 3

5565

09C134

Interventions pour condylomes anogénitaux, niveau 4

5566

09C14J

Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, en ambulatoire

5566

09C141

Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, niveau 1

5566

09C142

Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, niveau 2

5566

09C143

Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, niveau 3

5566

09C144

Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, niveau 4

5567

09C15J

Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, en ambulatoire

5567

09C151

Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, niveau 1

5567

09C152

Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, niveau 2

5567

09C153

Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, niveau 3

5567

09C154

Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, niveau 4

5568

09K02J

Affections de la peau, des tissus sous-cutanés et des seins sans acte opératoire de la CMD 09, avec anesthésie, en ambulatoire

5569

09M02T

Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

5569

09M021

Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5569

09M022

Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5569

09M023

Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5569

09M024

Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5570

09M03T

Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5570

09M031

Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5570

09M032

Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5570

09M033

Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5570

09M034

Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5571

09M04T

Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

5571

09M041

Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5571

09M042

Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5571

09M043

Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5571

09M044

Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5572

09M05T

Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5572

09M051

Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5572

09M052

Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5572

09M053

Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5572

09M054

Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5573

09M06T

Ulcères cutanés, très courte durée

5573

09M061

Ulcères cutanés, niveau 1

5573

09M062

Ulcères cutanés, niveau 2

5573

09M063

Ulcères cutanés, niveau 3

5573

09M064

Ulcères cutanés, niveau 4

5574

09M07T

Autres affections dermatologiques, très courte durée

5574

09M071

Autres affections dermatologiques, niveau 1

5574

09M072

Autres affections dermatologiques, niveau 2

5574

09M073

Autres affections dermatologiques, niveau 3

5574

09M074

Autres affections dermatologiques, niveau 4

5575

09M08T

Affections dermatologiques sévères, très courte durée

5575

09M081

Affections dermatologiques sévères, niveau 1

5575

09M082

Affections dermatologiques sévères, niveau 2

5575

09M083

Affections dermatologiques sévères, niveau 3

5575

09M084

Affections dermatologiques sévères, niveau 4

5576

09M09T

Affections non malignes des seins, très courte durée

5576

09M091

Affections non malignes des seins, niveau 1

5576

09M092

Affections non malignes des seins, niveau 2

5576

09M093

Affections non malignes des seins, niveau 3

5576

09M094

Affections non malignes des seins, niveau 4

5577

09M10T

Tumeurs malignes des seins, très courte durée

5577

09M101

Tumeurs malignes des seins, niveau 1

5577

09M102

Tumeurs malignes des seins, niveau 2

5577

09M103

Tumeurs malignes des seins, niveau 3

5577

09M104

Tumeurs malignes des seins, niveau 4

5578

09M11T

Tumeurs de la peau, très courte durée

5578

09M111

Tumeurs de la peau, niveau 1

5578

09M112

Tumeurs de la peau, niveau 2

5578

09M113

Tumeurs de la peau, niveau 3

5578

09M114

Tumeurs de la peau, niveau 4

5579

09M12Z

Explorations et surveillance des affections de la peau

5580

09M13Z

Explorations et surveillance des affections des seins

5581

09M14T

Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections de la peau, très courte durée

5581

09M14Z

Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections de la peau

5582

09M15Z

Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections des seins

5584

10C021

Interventions sur l'hypophyse, niveau 1

5584

10C022

Interventions sur l'hypophyse, niveau 2

5584

10C023

Interventions sur l'hypophyse, niveau 3

5584

10C024

Interventions sur l'hypophyse, niveau 4

5585

10C031

Interventions sur les glandes surrénales, niveau 1

5585

10C032

Interventions sur les glandes surrénales, niveau 2

5585

10C033

Interventions sur les glandes surrénales, niveau 3

5585

10C034

Interventions sur les glandes surrénales, niveau 4

5586

10C051

Interventions sur les parathyroïdes, niveau 1

5586

10C052

Interventions sur les parathyroïdes, niveau 2

5586

10C053

Interventions sur les parathyroïdes, niveau 3

5586

10C054

Interventions sur les parathyroïdes, niveau 4

5587

10C071

Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 1

5587

10C072

Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 2

5587

10C073

Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 3

5587

10C074

Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 4

5588

10C08J

Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, en ambulatoire

5588

10C081

Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 1

5588

10C082

Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 2

5588

10C083

Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 3

5588

10C084

Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 4

5589

10C091

Gastroplasties pour obésité, niveau 1

5589

10C092

Gastroplasties pour obésité, niveau 2

5589

10C093

Gastroplasties pour obésité, niveau 3

5589

10C094

Gastroplasties pour obésité, niveau 4

5590

10C101

Autres interventions pour obésité, niveau 1

5590

10C102

Autres interventions pour obésité, niveau 2

5590

10C103

Autres interventions pour obésité, niveau 3

5590

10C104

Autres interventions pour obésité, niveau 4

5591

10C111

Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 1

5591

10C112

Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 2

5591

10C113

Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 3

5591

10C114

Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 4

5592

10C121

Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 1

5592

10C122

Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 2

5592

10C123

Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 3

5592

10C124

Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 4

5593

10C131

Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 1

5593

10C132

Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 2

5593

10C133

Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 3

5593

10C134

Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 4

5594

10M02T

Diabète, âge supérieur à 35 ans, très courte durée

5594

10M021

Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 1

5594

10M022

Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 2

5594

10M023

Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 3

5594

10M024

Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 4

5595

10M03T

Diabète, âge inférieur à 36 ans, très courte durée

5595

10M031

Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 1

5595

10M032

Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 2

5595

10M033

Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 3

5595

10M034

Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 4

5596

10M07T

Autres troubles endocriniens, très courte durée

5596

10M071

Autres troubles endocriniens, niveau 1

5596

10M072

Autres troubles endocriniens, niveau 2

5596

10M073

Autres troubles endocriniens, niveau 3

5596

10M074

Autres troubles endocriniens, niveau 4

5597

10M08T

Acidocétose et coma diabétique, très courte durée

5597

10M081

Acidocétose et coma diabétique, niveau 1

5597

10M082

Acidocétose et coma diabétique, niveau 2

5597

10M083

Acidocétose et coma diabétique, niveau 3

5597

10M084

Acidocétose et coma diabétique, niveau 4

5598

10M09T

Obésité, très courte durée

5598

10M091

Obésité, niveau 1

5598

10M092

Obésité, niveau 2

5598

10M093

Obésité, niveau 3

5598

10M094

Obésité, niveau 4

5599

10M10T

Maladies métaboliques congénitales sévères, très courte durée

5599

10M101

Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 1

5599

10M102

Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 2

5599

10M103

Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 3

5599

10M104

Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 4

5600

10M11T

Autres maladies métaboliques congénitales, très courte durée

5600

10M111

Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 1

5600

10M112

Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 2

5600

10M113

Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 3

5600

10M114

Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 4

5601

10M12T

Tumeurs des glandes endocrines, très courte durée

5601

10M121

Tumeurs des glandes endocrines, niveau 1

5601

10M122

Tumeurs des glandes endocrines, niveau 2

5601

10M123

Tumeurs des glandes endocrines, niveau 3

5601

10M124

Tumeurs des glandes endocrines, niveau 4

5602

10M13T

Explorations et surveillance pour affections endocriniennes et métaboliques, très courte durée

5602

10M13Z

Explorations et surveillance pour affections endocriniennes et métaboliques

5603

10M14T

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 10, très courte durée

5603

10M14Z

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 10

5604

10M15T

Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

5604

10M151

Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5604

10M152

Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5604

10M153

Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5604

10M154

Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5605

10M16T

Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5605

10M161

Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5605

10M162

Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5605

10M163

Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5605

10M164

Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5606

10M17T

Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

5606

10M171

Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5606

10M172

Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5606

10M173

Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5606

10M174

Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5607

10M18T

Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5607

10M181

Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5607

10M182

Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5607

10M183

Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5607

10M184

Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5608

10M191

Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1

5608

10M192

Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2

5608

10M193

Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3

5608

10M194

Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4

5609

10M201

Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 1

5609

10M202

Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 2

5609

10M203

Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 3

5609

10M204

Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 4

5610

11C021

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 1

5610

11C022

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 2

5610

11C023

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 3

5610

11C024

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 4

5611

11C031

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 1

5611

11C032

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 2

5611

11C033

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 3

5611

11C034

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 4

5612

11C04J

Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, en ambulatoire

5612

11C041

Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 1

5612

11C042

Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 2

5612

11C043

Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 3

5612

11C044

Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 4

5613

11C061

Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5613

11C062

Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5613

11C063

Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5613

11C064

Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5614

11C07J

Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire

5614

11C071

Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5614

11C072

Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5614

11C073

Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5614

11C074

Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5615

11C08T

Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, très courte durée

5615

11C081

Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 1

5615

11C082

Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 2

5615

11C083

Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 3

5615

11C084

Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 4

5616

11C09J

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, en ambulatoire

5616

11C091

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 1

5616

11C092

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 2

5616

11C093

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 3

5616

11C094

Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 4

5617

11C10J

Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, en ambulatoire

5617

11C101

Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 1

5617

11C102

Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 2

5617

11C103

Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 3

5617

11C104

Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 4

5618

11C11J

Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, en ambulatoire

5618

11C111

Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 1

5618

11C112

Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 2

5618

11C113

Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 3

5618

11C114

Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 4

5619

11C12J

Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, en ambulatoire

5619

11C121

Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 1

5619

11C122

Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 2

5619

11C123

Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 3

5619

11C124

Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 4

5620

11C13J

Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, en ambulatoire

5620

11C131

Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 1

5620

11C132

Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 2

5620

11C133

Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 3

5620

11C134

Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 4

5621

11K02J

Insuffisance rénale, avec dialyse, en ambulatoire

5621

11K021

Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 1

5621

11K022

Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 2

5621

11K023

Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 3

5621

11K024

Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 4

5622

11K03Z

Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 11 et de moins de 2 jours

5623

11K04Z

Séjours de la CMD 11 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours

5624

11K05Z

Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 11 et de moins de 2 jours

5625

11K06Z

Séjours de la CMD 11 comprenant une endoscopie génito-urinaire diagnostique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours

5626

11K07Z

Séjours de la CMD 11 comprenant la mise en place de certains accès vasculaires, en ambulatoire

5627

11K08J

Lithotritie extracorporelle de l'appareil urinaire, en ambulatoire

5628

11M02T

Lithiases urinaires, très courte durée

5628

11M021

Lithiases urinaires, niveau 1

5628

11M022

Lithiases urinaires, niveau 2

5628

11M023

Lithiases urinaires, niveau 3

5628

11M024

Lithiases urinaires, niveau 4

5629

11M03T

Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

5629

11M031

Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5629

11M032

Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5629

11M033

Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5629

11M034

Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5630

11M04T

Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5630

11M041

Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5630

11M042

Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5630

11M043

Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5630

11M044

Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5631

11M06T

Insuffisance rénale, sans dialyse, très courte durée

5631

11M061

Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 1

5631

11M062

Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 2

5631

11M063

Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 3

5631

11M064

Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 4

5632

11M07T

Tumeurs des reins et des voies urinaires, très courte durée

5632

11M071

Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 1

5632

11M072

Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 2

5632

11M073

Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 3

5632

11M074

Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 4

5633

11M08T

Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

5633

11M081

Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5633

11M082

Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5633

11M083

Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5633

11M084

Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5634

11M10T

Rétrécissement urétral, très courte durée

5634

11M101

Rétrécissement urétral, niveau 1

5634

11M102

Rétrécissement urétral, niveau 2

5634

11M103

Rétrécissement urétral, niveau 3

5634

11M104

Rétrécissement urétral, niveau 4

5635

11M111

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5635

11M112

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5635

11M113

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5635

11M114

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5636

11M12T

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5636

11M121

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5636

11M122

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5636

11M123

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5636

11M124

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5637

11M15T

Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5637

11M151

Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5637

11M152

Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5637

11M153

Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5637

11M154

Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5638

11M16T

Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5638

11M161

Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5638

11M162

Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5638

11M163

Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5638

11M164

Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5639

11M171

Surveillances de greffes de rein, niveau 1

5639

11M172

Surveillances de greffes de rein, niveau 2

5639

11M173

Surveillances de greffes de rein, niveau 3

5639

11M174

Surveillances de greffes de rein, niveau 4

5640

11M18Z

Explorations et surveillance pour affections du rein et des voies urinaires

5641

11M19T

Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11, très courte durée

5641

11M19Z

Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11

5642

11M201

Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1

5642

11M202

Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2

5642

11M203

Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3

5642

11M204

Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4

5643

12C03J

Interventions sur le pénis, en ambulatoire

5643

12C031

Interventions sur le pénis, niveau 1

5643

12C032

Interventions sur le pénis, niveau 2

5643

12C033

Interventions sur le pénis, niveau 3

5643

12C034

Interventions sur le pénis, niveau 4

5644

12C04J

Prostatectomies transurétrales, en ambulatoire

5644

12C041

Prostatectomies transurétrales, niveau 1

5644

12C042

Prostatectomies transurétrales, niveau 2

5644

12C043

Prostatectomies transurétrales, niveau 3

5644

12C044

Prostatectomies transurétrales, niveau 4

5645

12C051

Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 1

5645

12C052

Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 2

5645

12C053

Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 3

5645

12C054

Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 4

5646

12C06J

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire

5646

12C061

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5646

12C062

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5646

12C063

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5646

12C064

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5647

12C07J

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire

5647

12C071

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5647

12C072

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5647

12C073

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5647

12C074

Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5648

12C08J

Circoncision, en ambulatoire

5648

12C081

Circoncision, niveau 1

5648

12C082

Circoncision, niveau 2

5648

12C083

Circoncision, niveau 3

5648

12C084

Circoncision, niveau 4

5649

12C091

Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1

5649

12C092

Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2

5649

12C093

Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3

5649

12C094

Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4

5650

12C101

Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1

5650

12C102

Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2

5650

12C103

Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3

5650

12C104

Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4

5651

12C111

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 1

5651

12C112

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 2

5651

12C113

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 3

5651

12C114

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 4

5652

12C121

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 1

5652

12C122

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 2

5652

12C123

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 3

5652

12C124

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 4

5653

12C13J

Stérilisation et vasoplastie, en ambulatoire

5653

12C131

Stérilisation et vasoplastie, niveau 1

5653

12C132

Stérilisation et vasoplastie, niveau 2

5653

12C133

Stérilisation et vasoplastie, niveau 3

5653

12C134

Stérilisation et vasoplastie, niveau 4

5654

12K02Z

Endoscopies génito-urinaires et anesthésie : séjours de la CMD 12 et de moins de deux jours

5655

12K03Z

Séjours de la CMD 12 comprenant une endoscopie génito-urinaire sans anesthésie : séjours de moins de deux jours

5656

12K06J

Séjours comprenant une biopsie prostatique, en ambulatoire

5657

12M03T

Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, très courte durée

5657

12M031

Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1

5657

12M032

Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2

5657

12M033

Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3

5657

12M034

Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4

5658

12M04T

Hypertrophie prostatique bénigne, très courte durée

5658

12M041

Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 1

5658

12M042

Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 2

5658

12M043

Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 3

5658

12M044

Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 4

5659

12M05T

Autres affections de l'appareil génital masculin, très courte durée

5659

12M051

Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 1

5659

12M052

Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 2

5659

12M053

Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 3

5659

12M054

Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 4

5660

12M06T

Prostatites aigües et orchites, très courte durée

5660

12M061

Prostatites aigües et orchites, niveau 1

5660

12M062

Prostatites aigües et orchites, niveau 2

5660

12M063

Prostatites aigües et orchites, niveau 3

5660

12M064

Prostatites aigües et orchites, niveau 4

5661

12M07T

Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, très courte durée

5661

12M071

Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 1

5661

12M072

Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 2

5661

12M073

Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 3

5661

12M074

Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 4

5662

12M08Z

Explorations et surveillance des affections de l'appareil génital masculin

5663

12M09Z

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 12

5664

13C031

Hystérectomies, niveau 1

5664

13C032

Hystérectomies, niveau 2

5664

13C033

Hystérectomies, niveau 3

5664

13C034

Hystérectomies, niveau 4

5665

13C04J

Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, en ambulatoire

5665

13C041

Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 1

5665

13C042

Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 2

5665

13C043

Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 3

5665

13C044

Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 4

5666

13C051

Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 1

5666

13C052

Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 2

5666

13C053

Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 3

5666

13C054

Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 4

5667

13C06J

Interruptions tubaires, en ambulatoire

5667

13C061

Interruptions tubaires, niveau 1

5667

13C062

Interruptions tubaires, niveau 2

5667

13C063

Interruptions tubaires, niveau 3

5667

13C064

Interruptions tubaires, niveau 4

5668

13C07J

Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, en ambulatoire

5668

13C071

Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 1

5668

13C072

Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 2

5668

13C073

Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 3

5668

13C074

Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 4

5669

13C08J

Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, en ambulatoire

5669

13C081

Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 1

5669

13C082

Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 2

5669

13C083

Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 3

5669

13C084

Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 4

5670

13C09J

Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, en ambulatoire

5670

13C091

Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 1

5670

13C092

Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 2

5670

13C093

Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 3

5670

13C094

Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 4

5671

13C10J

Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, en ambulatoire

5671

13C101

Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 1

5671

13C102

Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 2

5671

13C103

Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 3

5671

13C104

Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 4

5672

13C11J

Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, en ambulatoire

5672

13C111

Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 1

5672

13C112

Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 2

5672

13C113

Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 3

5672

13C114

Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 4

5673

13C12J

Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, en ambulatoire

5673

13C121

Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 1

5673

13C122

Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 2

5673

13C123

Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 3

5673

13C124

Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 4

5674

13C13T

Autres interventions sur l'appareil génital féminin, très courte durée

5674

13C131

Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 1

5674

13C132

Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 2

5674

13C133

Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 3

5674

13C134

Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 4

5675

13C141

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 1

5675

13C142

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 2

5675

13C143

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 3

5675

13C144

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 4

5676

13C151

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 1

5676

13C152

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 2

5676

13C153

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 3

5676

13C154

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 4

5677

13C16J

Prélèvements d'ovocytes, en ambulatoire

5678

13C17J

Cervicocystopexie, en ambulatoire

5678

13C171

Cervicocystopexie, niveau 1

5678

13C172

Cervicocystopexie, niveau 2

5678

13C173

Cervicocystopexie, niveau 3

5678

13C174

Cervicocystopexie, niveau 4

5679

13C181

Myomectomies de l'utérus, niveau 1

5679

13C182

Myomectomies de l'utérus, niveau 2

5679

13C183

Myomectomies de l'utérus, niveau 3

5679

13C184

Myomectomies de l'utérus, niveau 4

5680

13C19J

Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, en ambulatoire

5680

13C191

Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 1

5680

13C192

Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 2

5680

13C193

Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 3

5680

13C194

Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 4

5681

13C20J

Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, en ambulatoire

5681

13C201

Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 1

5681

13C202

Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 2

5681

13C203

Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 3

5681

13C204

Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 4

5682

13K02Z

Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours

5683

13K03Z

Séjours de la CMD 13 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours

5684

13K04Z

Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours

5685

13K05Z

Endoscopies génito-urinaires diagnostiques sans anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours

5686

13K06J

Affections de l'appareil génital féminin sans acte opératoire de la CMD 13, avec anesthésie, en ambulatoire

5687

13M03T

Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, très courte durée

5687

13M031

Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 1

5687

13M032

Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 2

5687

13M033

Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 3

5687

13M034

Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 4

5688

13M04T

Autres affections de l'appareil génital féminin, très courte durée

5688

13M041

Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 1

5688

13M042

Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 2

5688

13M043

Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 3

5688

13M044

Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 4

5689

13M051

Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 1

5689

13M052

Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 2

5689

13M053

Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 3

5689

13M054

Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 4

5690

13M06T

Autres infections de l'appareil génital féminin, très courte durée

5690

13M061

Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 1

5690

13M062

Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 2

5690

13M063

Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 3

5690

13M064

Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 4

5691

13M071

Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 1

5691

13M072

Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 2

5691

13M073

Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 3

5691

13M074

Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 4

5692

13M081

Assistance médicale à la procréation, niveau 1

5692

13M082

Assistance médicale à la procréation, niveau 2

5692

13M083

Assistance médicale à la procréation, niveau 3

5692

13M084

Assistance médicale à la procréation, niveau 4

5693

13M09Z

Explorations et surveillance gynécologiques

5694

13M10Z

Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 13

5695

14C03A

Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, sans complication significative

5695

14C03B

Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec autres complications

5695

14C03C

Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications majeures

5695

14C03D

Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications sévères

5696

14C04T

Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale, très courte durée

5696

14C04Z

Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale

5697

14C05J

Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie, en ambulatoire

5697

14C05Z

Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie

5698

14C06A

Césariennes avec naissance d'un mort-né, sans complication significative

5698

14C06B

Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec autres complications

5698

14C06C

Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications majeures

5698

14C06D

Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications sévères

5699

14C07A

Césariennes pour grossesse multiple, sans complication significative

5699

14C07B

Césariennes pour grossesse multiple, avec autres complications

5699

14C07C

Césariennes pour grossesse multiple, avec complications majeures

5699

14C07D

Césariennes pour grossesse multiple, avec complications sévères

5700

14C08A

Césariennes pour grossesse unique, sans complication significative

5700

14C08B

Césariennes pour grossesse unique, avec autres complications

5700

14C08C

Césariennes pour grossesse unique, avec complications majeures

5700

14C08D

Césariennes pour grossesse unique, avec complications sévères

5701

14C09A

Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, sans complication significative

5701

14C09B

Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, avec complications

5702

14C10T

Affections de l'ante partum avec intervention chirurgicale, très courte durée

5702

14C10Z

Affections de l'ante partum avec intervention chirurgicale

5703

14M02A

Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, sans complication significative

5703

14M02B

Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, avec complications

5703

14M02T

Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, très courte durée

5704

14M03A

Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, sans complication significative

5704

14M03B

Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec autres complications

5704

14M03C

Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications majeures

5704

14M03D

Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications sévères

5704

14M03T

Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, très courte durée

5705

14Z04T

Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie, très courte durée

5705

14Z04Z

Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie

5706

14Z06T

Menaces d'avortement, très courte durée

5706

14Z06Z

Menaces d'avortement

5707

14Z09Z

Accouchements hors de l'établissement

5708

14Z10A

Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né, sans complication significative

5708

14Z10B

Accouchements voie basse avec naissance d'un mort-né, avec complications

5708

14Z10T

Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né, très courte durée

5709

14Z11A

Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, sans complication significative

5709

14Z11B

Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, avec complications

5710

14Z12A

Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, sans complication significative

5710

14Z12B

Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, avec complications

5711

14Z13A

Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, sans complication significative

5711

14Z13B

Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec autres complications

5711

14Z13C

Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications majeures

5711

14Z13D

Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications sévères

5711

14Z13T

Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, très courte durée

5712

14Z14A

Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, sans complication significative

5712

14Z14B

Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec autres complications

5712

14Z14C

Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications majeures

5712

14Z14D

Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications sévères

5712

14Z14T

Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, très courte durée

5713

14Z15Z

Grossesses ectopiques sans intervention chirurgicale

5714

14Z16T

Faux travail et menaces d'accouchements prématurés, très courte durée

5714

14Z16Z

Faux travail et menaces d'accouchements prématurés

5715

15C02A

Interventions majeures sur l'appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative

5715

15C02B

Interventions majeures sur l'appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications

5716

15C03A

Interventions majeures sur l'appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative

5716

15C03B

Interventions majeures sur l'appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications

5717

15C04A

Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative

5717

15C04B

Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications

5718

15C05A

Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, sans complication significative

5718

15C05B

Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, avec complications

5719

15C06A

Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, sans complication significative

5719

15C06B

Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, avec complications

5720

15M02Z

Transferts précoces de nouveau-nés vers un autre établissement MCO

5721

15M03E

Décès précoces de nouveau-nés

5722

15M04E

Décès tardifs de nouveau-nés

5723

15M05A

Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), sans problème significatif

5723

15M05B

Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec autre problème significatif

5723

15M05C

Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec problème sévère

5723

15M05D

Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec problème majeur

5724

15M06A

Nouveau-nés de 2400g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), sans problème significatif

5724

15M06B

Nouveau-nés de 2400g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec autre problème significatif

5724

15M06C

Nouveau-nés de 2400g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec problème sévère

5724

15M06D

Nouveau-nés de 2400g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec problème majeur

5725

15M07A

Nouveau-nés de 2200g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), sans problème significatif

5725

15M07B

Nouveau-nés de 2200g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), avec autre problème significatif

5725

15M07C

Nouveau-nés de 2200g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), avec problème majeur ou sévère

5726

15M08A

Nouveau-nés de 2000g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), sans problème significatif

5726

15M08B

Nouveau-nés de 2000g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), avec autre problème significatif

5726

15M08C

Nouveau-nés de 2000g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), avec problème majeur ou sévère

5727

15M09A

Nouveau-nés de 1800g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), sans problème significatif

5727

15M09B

Nouveau-nés de 1800g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), avec autre problème significatif

5727

15M09C

Nouveau-nés de 1800g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), avec problème majeur ou sévère

5728

15M10A

Nouveau-nés de 1700g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), sans problème significatif

5728

15M10B

Nouveau-nés de 1700g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), avec autre problème significatif

5728

15M10C

Nouveau-nés de 1700g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), avec problème majeur ou sévère

5729

15M11A

Nouveau-nés de 1500g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), sans problème significatif

5729

15M11B

Nouveau-nés de 1500g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), avec autre problème significatif

5729

15M11C

Nouveau-nés de 1500g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), avec problème majeur ou sévère

5730

15M12A

Nouveau-nés de 1300g et âge gestationnel de 32 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 8), sans problème significatif

5730

15M12B

Nouveau-nés de 1300g et âge gestationnel de 32 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 8), avec problème significatif

5731

15M13A

Nouveau-nés de 1100g et âge gestationnel de 30 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 9), sans problème significatif

5731

15M13B

Nouveau-nés de 1100g et âge gestationnel de 30 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 9), avec problème significatif

5732

15M14A

Nouveau-nés de 800g et âge gestationnel de 28SA et assimilés (groupe nouveau-nés 10), sans problème significatif

5732

15M14B

Nouveau-nés de 800g et âge gestationnel de 28SA et assimilés (groupe nouveau-nés 10), avec problème significatif

5733

16C021

Interventions sur la rate, niveau 1

5733

16C022

Interventions sur la rate, niveau 2

5733

16C023

Interventions sur la rate, niveau 3

5733

16C024

Interventions sur la rate, niveau 4

5734

16C03J

Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, en ambulatoire

5734

16C031

Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 1

5734

16C032

Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 2

5734

16C033

Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 3

5734

16C034

Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 4

5735

16M06T

Affections de la rate, très courte durée

5735

16M061

Affections de la rate, niveau 1

5735

16M062

Affections de la rate, niveau 2

5735

16M063

Affections de la rate, niveau 3

5735

16M064

Affections de la rate, niveau 4

5736

16M071

Donneurs de moelle, niveau 1

5736

16M072

Donneurs de moelle, niveau 2

5736

16M073

Donneurs de moelle, niveau 3

5736

16M074

Donneurs de moelle, niveau 4

5737

16M081

Déficits immunitaires, niveau 1

5737

16M082

Déficits immunitaires, niveau 2

5737

16M083

Déficits immunitaires, niveau 3

5737

16M084

Déficits immunitaires, niveau 4

5738

16M09T

Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, très courte durée

5738

16M091

Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 1

5738

16M092

Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 2

5738

16M093

Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 3

5738

16M094

Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 4

5739

16M10T

Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5739

16M101

Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5739

16M102

Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5739

16M103

Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5739

16M104

Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5740

16M11T

Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5740

16M111

Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5740

16M112

Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5740

16M113

Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5740

16M114

Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5741

16M12T

Purpuras, très courte durée

5741

16M121

Purpuras, niveau 1

5741

16M122

Purpuras, niveau 2

5741

16M123

Purpuras, niveau 3

5741

16M124

Purpuras, niveau 4

5742

16M13T

Autres troubles de la coagulation, très courte durée

5742

16M131

Autres troubles de la coagulation, niveau 1

5742

16M132

Autres troubles de la coagulation, niveau 2

5742

16M133

Autres troubles de la coagulation, niveau 3

5742

16M134

Autres troubles de la coagulation, niveau 4

5743

16M14Z

Explorations et surveillance pour affections du sang et des organes hématopoïétiques

5744

16M15T

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16, très courte durée

5744

16M15Z

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16

5745

16M16T

Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

5745

16M161

Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5745

16M162

Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5745

16M163

Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5745

16M164

Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5746

16M17T

Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

5746

16M171

Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5746

16M172

Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5746

16M173

Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5746

16M174

Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5747

16M181

Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1

5747

16M182

Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2

5747

16M183

Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3

5747

16M184

Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4

5748

17C061

Interventions majeures de la CMD17, niveau 1

5748

17C062

Interventions majeures de la CMD17, niveau 2

5748

17C063

Interventions majeures de la CMD17, niveau 3

5748

17C064

Interventions majeures de la CMD17, niveau 4

5749

17C071

Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 1

5749

17C072

Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 2

5749

17C073

Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 3

5749

17C074

Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 4

5750

17C08J

Interventions mineures de la CMD17, en ambulatoire

5750

17C081

Interventions mineures de la CMD17, niveau 1

5750

17C082

Interventions mineures de la CMD17, niveau 2

5750

17C083

Interventions mineures de la CMD17, niveau 3

5750

17C084

Interventions mineures de la CMD17, niveau 4

5751

17K041

Autres irradiations, niveau 1

5751

17K042

Autres irradiations, niveau 2

5751

17K043

Autres irradiations, niveau 3

5751

17K044

Autres irradiations, niveau 4

5752

17K051

Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 1

5752

17K052

Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 2

5752

17K053

Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 3

5752

17K054

Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 4

5753

17K07J

Affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire

5754

17K081

Autres curiethérapies, niveau 1

5754

17K082

Autres curiethérapies, niveau 2

5754

17K083

Autres curiethérapies, niveau 3

5754

17K084

Autres curiethérapies, niveau 4

5755

17K091

Irradiations internes, niveau 1

5755

17K092

Irradiations internes, niveau 2

5755

17K093

Irradiations internes, niveau 3

5755

17K094

Irradiations internes, niveau 4

5756

17M051

Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 1

5756

17M052

Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 2

5756

17M053

Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 3

5756

17M054

Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 4

5757

17M06T

Chimiothérapie pour autre tumeur, très courte durée

5757

17M061

Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 1

5757

17M062

Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 2

5757

17M063

Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 3

5757

17M064

Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 4

5758

17M08T

Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

5758

17M081

Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5758

17M082

Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5758

17M083

Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5758

17M084

Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5759

17M09T

Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5759

17M091

Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5759

17M092

Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5759

17M093

Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5759

17M094

Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5760

17M14Z

Explorations et surveillance pour affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus

5761

17M15T

Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, très courte durée

5761

17M151

Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 1

5761

17M152

Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 2

5761

17M153

Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 3

5761

17M154

Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 4

5762

17M16T

Hémopathies myéloïdes chroniques, très courte durée

5762

17M161

Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 1

5762

17M162

Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 2

5762

17M163

Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 3

5762

17M164

Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 4

5763

17M17T

Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, très courte durée

5763

17M171

Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 1

5763

17M172

Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 2

5763

17M173

Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 3

5763

17M174

Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 4

5764

18C02J

Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, en ambulatoire

5764

18C021

Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 1

5764

18C022

Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 2

5764

18C023

Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 3

5764

18C024

Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 4

5765

18M021

Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5765

18M022

Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5765

18M023

Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5765

18M024

Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5766

18M03T

Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5766

18M031

Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5766

18M032

Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5766

18M033

Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5766

18M034

Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5767

18M04T

Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5767

18M041

Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5767

18M042

Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5767

18M043

Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5767

18M044

Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5768

18M061

Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5768

18M062

Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5768

18M063

Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5768

18M064

Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5769

18M07T

Septicémies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5769

18M071

Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5769

18M072

Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5769

18M073

Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5769

18M074

Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5770

18M09T

Paludisme, très courte durée

5770

18M091

Paludisme, niveau 1

5770

18M092

Paludisme, niveau 2

5770

18M093

Paludisme, niveau 3

5770

18M094

Paludisme, niveau 4

5771

18M10T

Maladies infectieuses sévères, très courte durée

5771

18M101

Maladies infectieuses sévères, niveau 1

5771

18M102

Maladies infectieuses sévères, niveau 2

5771

18M103

Maladies infectieuses sévères, niveau 3

5771

18M104

Maladies infectieuses sévères, niveau 4

5772

18M11T

Autres maladies infectieuses ou parasitaires, très courte durée

5772

18M111

Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 1

5772

18M112

Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 2

5772

18M113

Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 3

5772

18M114

Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 4

5773

18M12Z

Explorations et surveillance pour maladies infectieuses ou parasitaires

5774

18M13E

Affections de la CMD 18 avec décès : séjours de moins de 2 jours

5775

18M14T

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18, très courte durée

5775

18M14Z

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18

5776

18M151

Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1

5776

18M152

Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2

5776

18M153

Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3

5776

18M154

Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4

5777

19C021

Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 1

5777

19C022

Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 2

5777

19C023

Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 3

5777

19C024

Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 4

5778

19M02T

Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, très courte durée

5778

19M021

Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 1

5778

19M022

Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 2

5778

19M023

Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 3

5778

19M024

Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 4

5779

19M06T

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée

5779

19M061

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 1

5779

19M062

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 2

5779

19M063

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3

5779

19M064

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 4

5780

19M07T

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée

5780

19M071

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 1

5780

19M072

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 2

5780

19M073

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 3

5780

19M074

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 4

5781

19M10T

Névroses autres que les névroses dépressives, très courte durée

5781

19M101

Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 1

5781

19M102

Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 2

5781

19M103

Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 3

5781

19M104

Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 4

5782

19M11T

Névroses dépressives, très courte durée

5782

19M111

Névroses dépressives, niveau 1

5782

19M112

Névroses dépressives, niveau 2

5782

19M113

Névroses dépressives, niveau 3

5782

19M114

Névroses dépressives, niveau 4

5783

19M12T

Anorexie mentale et boulimie, très courte durée

5783

19M121

Anorexie mentale et boulimie, niveau 1

5783

19M122

Anorexie mentale et boulimie, niveau 2

5783

19M123

Anorexie mentale et boulimie, niveau 3

5783

19M124

Anorexie mentale et boulimie, niveau 4

5784

19M13T

Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, très courte durée

5784

19M131

Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 1

5784

19M132

Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 2

5784

19M133

Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 3

5784

19M134

Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 4

5785

19M14T

Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, très courte durée

5785

19M141

Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 1

5785

19M142

Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 2

5785

19M143

Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 3

5785

19M144

Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 4

5786

19M15T

Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, très courte durée

5786

19M151

Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 1

5786

19M152

Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 2

5786

19M153

Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 3

5786

19M154

Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 4

5787

19M16T

Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, très courte durée

5787

19M161

Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 1

5787

19M162

Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 2

5787

19M163

Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 3

5787

19M164

Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 4

5788

19M171

Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 1

5788

19M172

Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 2

5788

19M173

Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 3

5788

19M174

Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 4

5789

19M18T

Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, très courte durée

5789

19M181

Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 1

5789

19M182

Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 2

5789

19M183

Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 3

5789

19M184

Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 4

5790

19M19T

Troubles de l'humeur, très courte durée

5790

19M191

Troubles de l'humeur, niveau 1

5790

19M192

Troubles de l'humeur, niveau 2

5790

19M193

Troubles de l'humeur, niveau 3

5790

19M194

Troubles de l'humeur, niveau 4

5791

19M20T

Autres troubles mentaux, très courte durée

5791

19M201

Autres troubles mentaux, niveau 1

5791

19M202

Autres troubles mentaux, niveau 2

5791

19M203

Autres troubles mentaux, niveau 3

5791

19M204

Autres troubles mentaux, niveau 4

5792

19M21Z

Explorations et surveillance pour maladies et troubles mentaux

5793

19M22T

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19, très courte durée

5793

19M22Z

Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19

5794

20Z02T

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, très courte durée

5794

20Z021

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1

5794

20Z022

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2

5794

20Z023

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3

5794

20Z024

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4

5795

20Z031

Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 1

5795

20Z032

Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 2

5795

20Z033

Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 3

5795

20Z034

Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 4

5796

20Z04T

Ethylisme avec dépendance, très courte durée

5796

20Z041

Ethylisme avec dépendance, niveau 1

5796

20Z042

Ethylisme avec dépendance, niveau 2

5796

20Z043

Ethylisme avec dépendance, niveau 3

5796

20Z044

Ethylisme avec dépendance, niveau 4

5797

20Z051

Ethylisme aigu, niveau 1

5797

20Z052

Ethylisme aigu, niveau 2

5797

20Z053

Ethylisme aigu, niveau 3

5797

20Z054

Ethylisme aigu, niveau 4

5798

20Z06T

Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, très courte durée

5798

20Z061

Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 1

5798

20Z062

Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 2

5798

20Z063

Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 3

5798

20Z064

Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 4

5799

21C04J

Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, en ambulatoire

5799

21C041

Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 1

5799

21C042

Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 2

5799

21C043

Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 3

5799

21C044

Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 4

5842

21C05J

Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, en ambulatoire

5842

21C051

Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 1

5842

21C052

Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 2

5842

21C053

Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 3

5842

21C054

Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 4

5843

21C06J

Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, en ambulatoire

5843

21C061

Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 1

5843

21C062

Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 2

5843

21C063

Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 3

5843

21C064

Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 4

5844

21K02J

Traumatismes, allergies et empoisonnements sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire

5845

21M02T

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

5845

21M021

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5845

21M022

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5845

21M023

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5845

21M024

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5846

21M04T

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, très courte durée

5846

21M041

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5846

21M042

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5846

21M043

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5846

21M044

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5847

21M05T

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5847

21M051

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5847

21M052

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5847

21M053

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5847

21M054

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5848

21M061

Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 1

5848

21M062

Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 2

5848

21M063

Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 3

5848

21M064

Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 4

5849

21M07T

Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5849

21M071

Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5849

21M072

Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5849

21M073

Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5849

21M074

Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5850

21M10T

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée

5850

21M101

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1

5850

21M102

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2

5850

21M103

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3

5850

21M104

Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4

5851

21M11T

Effets toxiques des autres substances chimiques, très courte durée

5851

21M111

Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 1

5851

21M112

Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 2

5851

21M113

Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 3

5851

21M114

Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 4

5852

21M121

Autres effets toxiques, niveau 1

5852

21M122

Autres effets toxiques, niveau 2

5852

21M123

Autres effets toxiques, niveau 3

5852

21M124

Autres effets toxiques, niveau 4

5853

21M131

Maltraitance, niveau 1

5853

21M132

Maltraitance, niveau 2

5853

21M133

Maltraitance, niveau 3

5853

21M134

Maltraitance, niveau 4

5854

21M14T

Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, très courte durée

5854

21M141

Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 1

5854

21M142

Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 2

5854

21M143

Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 3

5854

21M144

Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 4

5855

21M15T

Rejets de greffe, très courte durée

5855

21M151

Rejets de greffe, niveau 1

5855

21M152

Rejets de greffe, niveau 2

5855

21M153

Rejets de greffe, niveau 3

5855

21M154

Rejets de greffe, niveau 4

5856

21M16T

Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, très courte durée

5856

21M161

Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 1

5856

21M162

Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 2

5856

21M163

Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 3

5856

21M164

Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 4

5857

22C02J

Brûlures non étendues avec greffe cutanée, en ambulatoire

5857

22C021

Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 1

5857

22C022

Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 2

5857

22C023

Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 3

5857

22C024

Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 4

5858

22C031

Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 1

5858

22C032

Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 2

5858

22C033

Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 3

5858

22C034

Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 4

5859

22K02J

Brûlures sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire

5860

22M02T

Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, très courte durée

5860

22M021

Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 1

5860

22M022

Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 2

5860

22M023

Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 3

5860

22M024

Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 4

5861

22Z021

Brûlures étendues, niveau 1

5861

22Z022

Brûlures étendues, niveau 2

5861

22Z023

Brûlures étendues, niveau 3

5861

22Z024

Brûlures étendues, niveau 4

5862

22Z03Z

Brûlures avec transfert vers un autre établissement MCO : séjours de moins de 2 jours

5863

23C02J

Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, en ambulatoire

5863

23C021

Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 1

5863

23C022

Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 2

5863

23C023

Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 3

5863

23C024

Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 4

5864

23K02Z

Explorations nocturnes et apparentées : séjours de moins de 2 jours

5865

23K03J

Motifs de recours de la CMD 23 sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire

5866

23M02T

Rééducation, très courte durée

5866

23M02Z

Rééducation

5867

23M06T

Autres facteurs influant sur l'état de santé, très courte durée

5867

23M061

Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 1

5867

23M062

Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 2

5867

23M063

Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 3

5867

23M064

Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 4

5868

23M07J

Autres motifs de recours pour infection à VIH, en ambulatoire

5869

23M08J

Autres motifs de recours chez un patient diabétique, en ambulatoire

5870

23M091

Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 1

5870

23M092

Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 2

5870

23M093

Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 3

5870

23M094

Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 4

5871

23M10T

Soins de contrôle chirurgicaux, très courte durée

5871

23M101

Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 1

5871

23M102

Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 2

5871

23M103

Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 3

5871

23M104

Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 4

5872

23M11T

Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, très courte durée

5872

23M111

Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1

5872

23M112

Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2

5872

23M113

Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3

5872

23M114

Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4

5873

23M14Z

Traitements prophylactiques

5874

23M15Z

Actes non effectués en raison d'une contre-indication

5875

23M16T

Convalescences et autres motifs sociaux, très courte durée

5875

23M16Z

Convalescences et autres motifs sociaux

5876

23M19Z

Explorations et surveillance pour autres motifs de recours aux soins

5877

23M20T

Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23, très courte durée

5877

23M20Z

Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23

5878

23M21T

Désensibilisations et tests allergologiques nécessitant une hospitalisation, très courte durée

5878

23M21Z

Désensibilisations et tests allergologiques nécessitant une hospitalisation

5879

23Z02T

Soins Palliatifs, avec ou sans acte, très courte durée

5879

23Z02Z

Soins Palliatifs, avec ou sans acte

5880

25C021

Interventions pour maladie due au VIH, niveau 1

5880

25C022

Interventions pour maladie due au VIH, niveau 2

5880

25C023

Interventions pour maladie due au VIH, niveau 3

5880

25C024

Interventions pour maladie due au VIH, niveau 4

5881

25M02A

Autres maladies dues au VIH

5881

25M02B

Maladies dues au VIH, avec une seule complication infectieuse

5881

25M02C

Maladies dues au VIH, avec plusieurs complications infectieuses

5881

25M02T

Autres maladies dues au VIH, très courte durée

5882

25Z02E

Maladies dues au VIH, avec décès

5883

25Z031

Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 1

5883

25Z032

Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 2

5883

25Z033

Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 3

5883

25Z034

Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 4

5884

26C021

Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 1

5884

26C022

Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 2

5884

26C023

Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 3

5884

26C024

Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 4

5885

26M021

Traumatismes multiples graves, niveau 1

5885

26M022

Traumatismes multiples graves, niveau 2

5885

26M023

Traumatismes multiples graves, niveau 3

5885

26M024

Traumatismes multiples graves, niveau 4

5886

27C021

Transplantations hépatiques, niveau 1

5886

27C022

Transplantations hépatiques, niveau 2

5886

27C023

Transplantations hépatiques, niveau 3

5886

27C024

Transplantations hépatiques, niveau 4

5887

27C031

Transplantations pancréatiques, niveau 1

5887

27C032

Transplantations pancréatiques, niveau 2

5887

27C033

Transplantations pancréatiques, niveau 3

5887

27C034

Transplantations pancréatiques, niveau 4

5888

27C041

Transplantations pulmonaires, niveau 1

5888

27C042

Transplantations pulmonaires, niveau 2

5888

27C043

Transplantations pulmonaires, niveau 3

5888

27C044

Transplantations pulmonaires, niveau 4

5889

27C051

Transplantations cardiaques, niveau 1

5889

27C052

Transplantations cardiaques, niveau 2

5889

27C053

Transplantations cardiaques, niveau 3

5889

27C054

Transplantations cardiaques, niveau 4

5890

27C061

Transplantations rénales, niveau 1

5890

27C062

Transplantations rénales, niveau 2

5890

27C063

Transplantations rénales, niveau 3

5890

27C064

Transplantations rénales, niveau 4

5891

27C071

Autres transplantations, niveau 1

5891

27C072

Autres transplantations, niveau 2

5891

27C073

Autres transplantations, niveau 3

5891

27C074

Autres transplantations, niveau 4

5892

27Z021

Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 1

5892

27Z022

Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 2

5892

27Z023

Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 3

5892

27Z024

Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 4

5893

27Z03Z

Autogreffes de cellules souches hématopoïétiques

5894

27Z04J

Greffes de cellules souches hématopoïétiques, en ambulatoire

Arrete 2015-02-19

Art. 2 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Pour le calcul de la durée de séjour du patient et pour la facturation des forfaits mentionnés au 1° de l'article 1er, le jour de sortie n'est pas pris en compte.

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 2 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Liste des forfaits de l'insuffisance rénale chronique à domicile, en unité de dialyse médicalisée ou en autodialyse

CODE

FORFAIT

D11

Forfait d'hémodialyse en unité de dialyse médicalisée

D12

Forfait d'autodialyse simple

D13

Forfait d'autodialyse assistée

D14

Forfait d'hémodialyse à domicile

D15

Forfait de dialyse péritonéale automatisée (DPA)

D16

Forfait de dialyse péritonéale continue ambulatoire (DPCA)

D20

Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale automatisée

D21

Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire

D22

Forfait de dialyse péritonéale automatisée pour une hospitalisation d'une durée comprise entre 3 et 6 jours

D23

Forfait de dialyse péritonéale continue ambulatoire pour une hospitalisation d'une durée comprise entre 3 et 6 jours

D24

Forfait d'entraînement à l'hémodialyse en unité de dialyse médicalisée

Arrete 2015-02-19

Art. 3 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

1° Lorsque la durée de séjour du patient est inférieure à la borne basse fixée par l'arrêté pris en application de l'article L. 162-22-3-1 du code de la sécurité sociale, à l'exception des séjours à l'issue desquels le patient décède, selon le GHM produit, le GHS correspondant est minoré d'un montant issu du tarif journalier dénommé " tarif EXB ", valorisé par le nombre de journées correspondant à la différence entre la borne basse et la durée du séjour. 2° Lorsque la durée de séjour du patient est supérieure à la borne haute fixée par l'arrêté mentionné au 1°, un supplément dénommé " extrême haut " (EXH) est facturé pour chaque journée d'hospitalisation au-delà de cette borne. 3° Lorsque le patient est réhospitalisé dans le même établissement après un transfert d'une durée supérieure à deux jours dans un service de médecine, de chirurgie, d'obstétrique ou d'odontologie d'un autre établissement, sa prise en charge donne lieu à facturation d'un GHS sur la base de 50 % de son tarif minoré, le cas échéant, selon les modalités prévues au 1°, dès lors que les prestations de séjour et de soins qui lui sont délivrées au cours des deux séjours donnent lieu à la production du même GHM, à l'exception du cas où cette prise en charge relève d'un traitement itératif.

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 3 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Listes des forfaits dénommés "Prélèvements d'organes" Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié sous ce lien https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038175170

Arrete 2015-02-19

Art. 4 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Le forfait journalier mentionné à l'article L. 174-4 du code de la sécurité sociale est facturé pour chaque journée d'hospitalisation, y compris le jour de sortie, à l'exception des séjours à l'issue desquels le patient décède. Le décompte de journée s'effectue à chaque présence du patient à minuit. Lorsque le patient est transféré pour une durée supérieure à deux jours vers un autre établissement de santé ou vers une autre unité médicale, au sens à l'annexe III de l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l' article L. 6113-8 du code de la santé publique, appartenant au même établissement mais relevant d'un champ d'activité différent, au sens de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale, seul le forfait de l'établissement ou de l'unité médicale dans laquelle le patient est transféré est facturé le jour du transfert. Ce forfait n'est pas facturé pour les journées de permissions de sortie mentionnées à l'article R. 1112-56 du code de la santé publique. Pour la facturation des GHS, les journées de permissions de sortie ainsi que les transferts d'une durée inférieure à deux jours dans un autre établissement n'interrompent pas le séjour. Lorsque le patient sort d'un établissement et y est réadmis le même jour, le séjour n'est pas interrompu et donne lieu à facturation d'un seul GHS. A titre exceptionnel, dans le cas du retour d'un patient qui serait dû à une autre affection que celle prise en charge initialement ou à un autre problème qu'une complication de l'affection prise en charge initialement ou de son traitement, l'établissement est autorisé, pour chacune de ces prises en charge, à facturer un GHS. Il n'est ainsi autorisé de facturer deux GHS que si la réadmission est justifiée par un événement indépendant du premier séjour. Pour la facturation des GHT, les transferts comportant au moins une nuitée dans un établissement de santé interrompent le séjour d'hospitalisation à domicile et, dans ce cas, par dérogation aux dispositions de l'article 9, aucun GHT ne peut être facturé le jour du transfert du patient.

Arrete 2015-02-19

Art. 4 bis Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Lorsqu'un patient hospitalisé en établissement de santé est pris en charge, pour une durée inférieure à deux jours, dans un autre établissement relevant du même champ d'activité au sens de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale, l'ensemble des prestations dont le patient a bénéficié au cours de son séjour, y compris celles réalisées au sein de l'établissement prestataire sont facturées par l'établissement d'origine. Au cours de la prise en charge dans l'établissement prestataire, la présence du patient à minuit donne lieu à facturation du forfait journalier correspondant par le seul établissement d'origine. Par exception aux dispositions du premier alinéa, lorsque le patient est hospitalisé et qu'il est pris en charge dans un autre établissement pour la réalisation d'une prestation de séjours ou de soins correspondant à un GHM de la catégorie majeure 28 définie à l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé, à l'exception des GHM 28Z14Z, 28Z15Z et 28Z16Z, ou correspondant à un forfait de traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale en unité de dialyse médicalisée mentionné au 3° de l'article 1er, chaque établissement facture sa prestation.

Arrete 2015-02-19

Art. 4 ter Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Lorsqu'au cours d'un séjour le patient est transféré pour une durée inférieure à deux jours dans un autre établissement, ou au sein du même établissement dans une unité médicale au sens de l'annexe II de l'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé, ne relevant pas du même champ d'activité au sens de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale, les prestations ou les actes et consultations externes prévus à l'article L. 162-26 et L. 162-26-1 du code de la sécurité sociale réalisés au cours du transfert sont facturés par l'établissement d'accueil indépendamment de la facturation des prestations réalisées au cours du reste du séjour par l'établissement d'origine, qui suspend toute facturation durant la période du transfert. Lorsque ce transfert comporte une nuitée dans l'établissement dans lequel le patient a été transféré, seul ce dernier facture le forfait journalier correspondant. Le décompte de journée s'effectue à chaque présence du patient à minuit.

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 4 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

LISTE 1 : ACTES PERMETTANT LA VALORISATION D'UNE SÉANCE DE RADIOTHÉRAPIE EN SUS DU GHS COUVRANT LES PRESTATIONS DE SÉJOUR ET DE SOINS DÉLIVRÉES AU PATIENT

CODE

EXT. PMSI

LIBELLÉ DE L'ACTE

AZNL001

Séance d'irradiation externe du névraxe [irradiation craniospinale]

QZNL001

Séance d'irradiation cutanée totale

ZZNL045

Séance d'irradiation externe par protons

ZZNL046

Séance d'irradiation externe par neutrons

ZZNL047

Séance d'irradiation corporelle totale [ICT]

ZZNL048

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un collimateur multilame

ZZNL050

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, sans contrôle de la position de la cible

ZZNL051

Séance d'irradiation externe par machine dédiée produisant des photons avec modulation d'intensité et contrôle de la position de la cible par imagerie [IGRT]

ZZNL052

Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration

ZZNL053

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], sans système de contrôle du positionnement

ZZNL054

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, avec contrôle de la position de la cible

ZZNL058

Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration

ZZNL059

Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration

ZZNL060

Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration

ZZNL061

Séance d'irradiation externe par machine de puissance inférieure à 5 mégavolts [MV]

ZZNL062

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un système de repositionnement

ZZNL063

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un système de repositionnement guidé par imagerie [IGRT]

ZZNL064

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'imagerie portale

ZZNL065

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un collimateur multilame et d'imagerie portale

ZZNL066

Séance d'irradiation de contact endocavitaire

LISTE 2 : GHS EXCLUANT LE PAIEMENT DES ACTES DE RADIOTHÉRAPIE EN SUS

GHM

LIBELLÉ DU GHM

GHS

28Z10Z

Curiethérapie, en séances

9609

28Z11Z

Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances

9610

9619

9620

9621

9623

9639

28Z18Z

Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances

9622

9625

28Z19Z

Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales

9626

9627

28Z20Z

Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV

9628

28Z21Z

Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle sans HDV

9629

28Z22Z

Autres préparations à une irradiation externe

9630

28Z23Z

Techniques complexes d'irradiation externe avec repositionnement, en séances

9631

28Z24Z

Techniques complexes d'irradiation externe sans repositionnement, en séances

9632

28Z25Z

Autres techniques d'irradiation externe, en séances

9633

Arrete 2015-02-19

Art. 5 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Par exception au deuxième alinéa du 1° de l'article 1er, plusieurs GHS peuvent être facturés dans les cas suivants

1° La prise en charge du nouveau-né dans une unité d'obstétrique donne lieu à facturation d'un GHS en complément du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins de la mère ;

2° Dans les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale, la réalisation d'un des actes figurant sur la liste 1 fixée à l'annexe 4 donne lieu à facturation d'un GHS couvrant les prestations afférentes à cet acte en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient, à l'exception des cas où ce GHS est l'un de ceux figurant sur la liste 2 fixée à la même annexe ;

3° La réalisation d'un acte d'oxygénothérapie hyperbare donne lieu à facturation du GHS couvrant les prestations afférentes à cet acte en complément du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ;

4° La réalisation d'un des actes de traitement de l'insuffisance rénale chronique figurant sur la liste 1 fixée à l'annexe 5 donne lieu à facturation d'un GHS ou du forfait d'hémodialyse en unité de dialyse médicalisée (D11) couvrant les prestations afférentes à cet acte en complément du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient, à l'exception des cas où ce GHS est un de ceux figurant sur la liste 2 fixée à la même annexe ;

5° La réalisation d'un acte d'aphérèse sanguine donne lieu à facturation du GHS couvrant les prestations afférentes à cet acte en complément du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient.

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 5 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Liste 1. Actes permettant la facturation d'une séance de dialyse en hospitalisation en sus d'un GHS

CODE

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

JVJF003-00

Séance d'épuration extrarénale par hémoperfusion

JVJF004-00

Séance d'épuration extrarénale par hémodialyse pour insuffisance rénale chronique

JVJF008-00

Séance d'épuration extrarénale par hémodiafiltration, hémofiltration ou biofiltration sans acétate pour insuffisance rénale chronique

JVRP007-00

Séance d'entraînement à la dialyse péritonéale automatisée

JVRP008-00

Séance d'entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire

JVRP004-00

Séance d'entraînement à l'hémodialyse

Liste 2. Liste des GHS excluant le paiement des actes de dialyse en sus

GHM

LIBELLÉ DU GHM

GHS

28Z01Z

Entraînements à la dialyse péritonéale automatisée, en séances

9602

28Z02Z

Entraînements à la dialyse péritonéale continue ambulatoire, en séances

9603

28Z03Z

Entraînements à l'hémodialyse, en séances

9604

28Z04Z

Hémodialyse, en séances

9605

9617

11K02J

Insuffisance rénale, avec dialyse, en ambulatoire

4277

Arrete 2015-02-19

Art. 6 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

A la production d'un seul GHM peuvent correspondre plusieurs GHS qui peuvent être facturés dans les conditions suivantes : 1° Lorsque les prestations de séjour et de soins donnent lieu à la production du GHM de soins palliatifs, avec ou sans acte (23Z02Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants : -le GHS 7994 lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ; -le GHS 7993 lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour cette activité et reconnu par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ; -le GHS 7992 dans les autres cas ; 2° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de techniques spéciales d'irradiation externe, en séances (28Z11Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants : -le GHS 9619 lorsqu'une séance d'irradiation externe par protonthérapie (ZZNL045) a été réalisée et que l'âge du patient est au moins 18 ans ; -le GHS 9639 lorsqu'une séance d'irradiation externe par protonthérapie (ZZNL045) a été réalisée et que l'âge du patient est inférieur à 18 ans ; -le GHS 9620 lorsqu'une séance d'irradiation corporelle totale (ZZNL047) a été réalisée ; -le GHS 9621 lorsqu'une séance d'irradiation en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, avec ou sans synchronisation avec la respiration (ZZNL059, ZZNL060), a été réalisée ; -le GHS 9623 lorsqu'une séance d'irradiation en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, avec ou sans synchronisation avec la respiration (ZZNL052, ZZNL058), a été réalisée ; -le GHS 9610 dans les autres cas ; 3° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de " autres irradiations, niveau 1 " (17K041), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants : -le GHS 6523 lorsqu'un acte d'irradiation encéphalique en conditions stéréotaxiques avec cadre effractif, en dose unique (ZANL001) a été réalisé ; -le GHS 6524 lorsqu'un acte d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose unique (ZZNL055) a été réalisé ; -le GHS 6525 lorsqu'un acte d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose unique (ZZNL049) a été réalisé ; -le GHS 6470 dans les autres cas ; 4° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité en séances (28Z18Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants : -le GHS 9625 lorsqu'un acte de séance d'irradiation externe par machine dédiée produisant des photons avec modulation d'intensité et contrôle de la position de la cible par imagerie (ZZNL051) a été réalisé ; -le GHS 9622 dans les autres cas ; 5° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de préparations à une irradiation externe par radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité ou techniques spéciales (28Z19Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants : -le GHS 9627 lorsqu'un acte de préparation à une irradiation intracrânienne en conditions stéréotaxiques en dose unique, avec pose de cadre effractif (ZZMP012/1) a été réalisé ; -le GHS 9626 dans les autres cas ; 6° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de transplantation pulmonaire, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants : -lorsqu'un acte de transplantation cardio-pulmonaire (DZEA004) a été réalisé, la production du GHM 27C041, 27C042, 27C043 ou 27C044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 8930, 8931, 8932 ou 8933 ; -dans les autres cas, la production du GHM 27C041, 27C042, 27C043 ou 27C044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 8914, 8915, 8916 ou 8917 ; 7° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM d'hémodialyse en centre (28Z04Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants : -le GHS 9605 lorsque le patient est pris en charge dans une unité d'hémodialyse en centre ; -le GHS 9617 lorsque le patient est pris en charge en centre pour enfants ; 8° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM d'hémorroïdectomies 06C19J ou 06C191, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à la facturation d'un des GHS suivants : -le GHS 2013 ou le GHS 2014 dès lors que l'acte de réduction de procidence hémorroïdaire interne par agrafage circulaire par voie anale-technique de Longo (EGED001) a été réalisé ; -le GHS 1995 ou le GHS 1991 dans les autres cas ; 9° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM, autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, la prise en charge du patient donne lieu à la facturation de l'un des GHS suivants : -en cas de pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l'apex du cœur par thoracotomie sans CEC (DBLA004), la production du GHM 05C081, 05C082, 05C083 ou 05C084 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1826, 1827, 1828 ou 1829 ; -dans les autres cas, la production du GHM 05C081, 05C082, 05C083 ou 05C084 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1454, 1455, 1456 ou 1457 ; 10° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'éthylisme avec dépendance, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l'un des GHS suivants : -lorsque le patient est pris en charge plus de 11 jours dans une unité d'addictologie identifiée pour la prise en charge des sevrages complexes et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé, la production du GHM 20Z041, 20Z042, 20Z043 ou 20Z044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7281,7282,7283 ou 7284 ; -dans les autres cas, la production du GHM 20Z041, 20Z042, 20Z043 ou 20Z044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7267, 7268, 7269 ou 7270 ; 11° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de toxicomanies non éthyliques avec dépendance, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l'un des GHS suivants : -lorsque le patient est pris en charge plus de 11 jours dans une unité d'addictologie identifiée pour la prise en charge des sevrages complexes et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé, la production du GHM 20Z021, 20Z022, 20Z023 ou 20Z024 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7285, 7286, 7287 ou 7288 ; -dans les autres cas, la production du GHM 20Z021, 20Z022, 20Z023 ou 20Z024 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7258, 7259, 7260 ou 7261 ; 12° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées à un patient épileptique donnent lieu à la production d'un des GHM de craniotomie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l'un des GHS suivants : -lorsqu'un acte d'implantation d'électrodes pour enregistrement électrocorticographique (AALA002 ou AALB002) a été réalisé, la production du GHM 01C041, 01C042, 01C043, 01C044, 01C121, 01C122, 01C123 ou 01C124 donne respectivement lieu à facturation du GHS 65,66,67,68,69,70,71 ou 72 ; -dans les autres cas, la production du GHM 01C041, 01C042, 01C043, 01C044, 01C121, 01C122, 01C123 ou 01C124 donne respectivement lieu à la facturation du GHS 26, 27, 28, 29, 55, 56, 57 ou 58 ; 13° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle 05C061, 05C062, 05C063 ou 05C064, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à facturation du GHS 1518,1519,1520 ou 1521 lorsqu'un acte de pose d'un dispositif d'assistance ventriculaire figurant sur la liste 3 de l'annexe 7 a été réalisé. Dans les autres cas, lorsque les prestations de séjour et de soins donnent lieu à la production du GHM 05C061, 05C062, 05C063 ou 05C064, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à facturation du GHS 1446, 1447, 1448 ou 1449 ; 14° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de transplantations cardiaques 27C051, 27C052, 27C053 ou 27C054, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à facturation du GHS 8934,8935,8936 ou 8937 lorsqu'un acte de pose d'un dispositif d'assistance ventriculaire figurant sur la liste 3 de l'annexe 7 a été réalisé. Dans les autres cas, lorsque les prestations de séjour et de soins donnent lieu à la production du GHM 27C051, 27C052, 27C053 ou 27C054, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à facturation du GHS 8918, 8919, 8920 ou 8921 ; 15° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM dilatations et curetages, conisations pour des affections non malignes (13C12J), la prise en charge de la patiente donne lieu à facturation : -du GHS 4987 dès lors que l'acte de destruction de la muqueuse utérine par thermocontact par voie vaginale (JKND001) a été réalisé ; -du GHS 4968 dans les autres cas ; 16° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'interventions pour infections ostéoarticulaires, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l'un des GHS suivants : -lorsque le patient a recours à un centre de référence ou un centre correspondant pour la prise en charge d'une infection ostéoarticulaire complexe établie après une réunion de concertation pluridisciplinaire : -la production du GHM 08C611, 08C612, 08C613 ou 08C614 donne respectivement lieu à facturation du GHS 2957,2958,2959 ou 2960 ; -la production du GHM 08C621, 08C622, 08C623, 08C624 ou 08C62J donne respectivement lieu à facturation du GHS 2961, 2962, 2963, 2964 ou 2965 ; -dans les autres cas : -la production du GHM 08C611, 08C612, 08C613 ou 08C614 donne respectivement lieu à facturation du GHS 2948,2949,2950 ou 2951 ; -la production du GHM 08C621, 08C622, 08C623, 08C624 ou 08C62J donne respectivement lieu à facturation du GHS 2952, 2953, 2954, 2955 ou 2956 ; 17° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'allogreffe de cornée, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants : -dès lors que l'acte de conjonctivokératoplastie par greffe de membrane amniotique humaine (BDMA006) a été réalisé, la production du GHM 02C091, 02C092, 02C093, 02C094 ou 02C09J donne respectivement lieu à facturation du GHS 460, 461, 462, 463 ou 464 ; -dans les autres cas, la production du GHM 02C091, 02C092, 02C093, 02C094 ou 02C09J donne respectivement lieu à facturation du GHS 440, 441, 442, 443 ou 444 ; 18° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'autres interventions hors tumeur maligne du sein, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants

-dès lors qu'un acte figurant sur la liste fixée en annexe 6 a été réalisé, la production du GHM 09C221, 09C222, 09C223 09C224 ou 09C22J donne respectivement lieu à facturation du GHS 3596,3597,3598,3599 ou 3595 ;

-dans les autres cas, la production du GHM 09C221, 09C222, 09C223 09C224 ou 09C22J donne respectivement lieu à facturation du GHS 3461,3462,3463,3464 ou 3460.18° bis Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'autres interventions pour tumeur maligne du sein, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants

-dès lors qu'un acte figurant sur la liste fixée en annexe 6 a été réalisé, la production du GHM 09C201, 09C202, 09C203, 09C204 ou 09C20J donne respectivement lieu à facturation du GHS 3591,3592,3593,3594 ou 3590 ;

-dès lors que l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 14 et l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 15 ont été réalisés (un acte de chaque liste est nécessaire), la production du GHM 09C201, 09C202, 09C203, 09C204 ou 09C20J donne respectivement lieu à facturation du GHS 3446,3447 3448,3449 ou 3445 ;

-dès lors que l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 6 et l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 14 et l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 15 ont été réalisés (un acte de chaque liste est nécessaire), la production du GHM 09C201, 09C202, 09C203, 09C204 ou 09C20J donne respectivement lieu à facturation du GHS 3586,3587,3588,3589 ou 3585 ;

-dans les autres cas, la production du GHM 09C201, 09C202, 09C203 09C204 ou 09C2J donne respectivement lieu à facturation du GHS 3441,3442,3443,3444 ou 3440.19° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, avec ou sans cathétérisme cardiaque ou coronarographie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants : -dès lors que l'acte de remplacement de la valve aortique et de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse mécanique ou par bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC (DBKA009) a été réalisé, la production du GHM 05C021, 05C022, 05C023, 05C024, 05C031, 05C032, 05C033 ou 05C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1524, 1525, 1526, 1527, 1528, 1529, 1530 ou 1531 ; -dans les autres cas, la production du GHM 05C021, 05C022, 05C023, 05C024, 05C031, 05C032, 05C033 ou 05C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1430, 1431, 1432, 1433, 1434, 1435, 1436 ou 1437 ; 20° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants : -dès lors que l'acte de prélèvement d'un rein sur un donneur vivant, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie (JAFC003) a été réalisé, la production du GHM 11C031, 11C032, 11C033 ou 11C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 4149, 4150, 4151 ou 4152 ; -dans les autres cas, la production du GHM 11C031, 11C032, 11C033 ou 11C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 4116, 4117, 4118 ou 4119 ; 21° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de prélèvements d'ovocytes, en ambulatoire (13C16J), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants : -le GHS 4989 lorsque la patiente est prise en charge dans le cadre d'un don d'ovocyte (Z52. 804 Don d'ovocytes) ; -le GHS 4982 dans les autres cas ; 22° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants : -dès lors que l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 13 a été réalisé, la production du GHM 19C021, 19C022, 19C023 ou 19C024 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7005 ; -dans les autres cas, la production du GHM 19C021, 19C022, 19C023 ou 19C024 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7001, 7002, 7003 ou 7004 ; 23° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de mastectomies totales ou d'intervention majeure pour tumeur maligne du sein, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants

-dès lors que l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 14 et l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 15 ont été réalisés (un acte de chaque liste est nécessaire)

-la production du GHM 09C161, 09C162, 09C163 ou 09C164 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3405,3406,3407 ou 3408 ;

-la production du GHM 09C181, 09C182, 09C183, 09C184 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3425,3426,3427, ou 3428 ;

-la production du GHM 09C191, 09C192, 09C193 ou 09C194 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3435,3436,3437 ou 3438 ;

-dans les autres cas

-la production du GHM 09C161, 09C162, 09C163 ou 09C164 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3401,3402,3403 ou 3404 ;

-la production du GHM 09C181, 09C182, 09C183, 09C184 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3421,3422,3423 ou 3424 ;

-la production du GHM 09C191, 09C192, 09C193 ou 09C194 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3431,3432,3433 ou 3434.24° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire (02C11J) avec un diagnostic principal de dégénérescence de la macula et du pôle postérieur (H35. 3), la prise en charge du patient donne lieu à la facturation de l'un des GHS suivants : -dès lors que l'acte d'injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré (BGLB001) a été réalisé et qu'aucun autre acte opératoire classant de la catégorie majeure 02 Affections de l'œil , définie à l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique, n'a été réalisé, la prise en charge du patient donne lieu à facturation du GHS 398 ;

-dans les autres cas, la production du GHM 02C11J donne lieu à la facturation du GHS 454.25° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de la racine 04M03 Bronchite et asthme de + 18 ans , la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants : -dès lors que l'acte CCAM Plastie des bronches par radiofréquence par endoscopie [Thermoplastie] GEME121 a été réalisé, la production du GHM 04M03T, 04M031, 04M032, 04M033 ou 04M034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 6238, 6134, 6135, 6136 ou 6137 ;

-dans les autres cas, la production du GHM 04M03T, 04M031, 04M032, 04M033 ou 04M034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1238, 1134, 1135, 1136 ou 1137.26° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production de l'un des GHM d'intervention sur la rétine, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants : -dès lors que l'un des actes mentionnés à l'annexe 16 a été réalisé, la production du GHM 02C021, 02C022, 02C023, 02C024 ou 02C02J donne respectivement lieu à facturation du GHS 470, 471, 472, 473 ou 474 ; -dans les autres cas, la production du GHM 02C021, 02C022, 02C023, 02C024 ou 02C02J donne respectivement lieu à facturation du GHS 410, 411, 412, 413 ou 414. 27° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de la racine 27C03 “Transplantations pancréatiques”, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants : -dès lors soit qu'un acte de transplantation d'îlots pancréatiques par voie intraportale transhépatique transcutanée avec guidage radiologique (HNEH606), soit que la phase deux (transplantation d'îlots pancréatiques par voie intraportale par le cathéter implanté) d'un acte de transplantation d'îlots pancréatiques par dispositif implanté, par laparotomie (HNEA740), a été réalisé, la production du GHM 27C031, 27C032, 27C033 ou 27C034 donne lieu à facturation du GHS 8940 ;

- dans les autres cas, la production du GHM 27C031, 27C032, 27C033 ou 27C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 8910, 8911, 8912 ou 8913.

Arrete 2015-02-19

Art. 6 bis Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un GHM issu des racines 04C04, 06C03, 06C04, 06C07, 06C16, 07C09, 08C24, 08C25, 08C27, 08C48, 08C52, 10C13, 11C02, 12C11, 13C03, 13C14, 13C15

1° Dès lors que le séjour est assorti du codage de la variable réhabilitation améliorée après chirurgie (RAAC), la prise en charge donne lieu à la facturation d'un GHS de niveau correspondant au GHM issu des règles de codage du diagnostic principal (DP), du diagnostic relié (DR) et des diagnostics associés significatifs (DAS), en s'affranchissant des règles de groupage liées à la durée du séjour ;

2° Dans les autres cas, lorsque le séjour n'est pas assorti du codage de la variable RAAC, le GHM donne lieu à la facturation du GHS qui lui est associé dans l'arrêté tarifs.

Arrete 2015-02-19

Art. 6 quater Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Lorsque la prise en charge du patient dans une unité d'hospitalisation de courte durée justifie la facturation d'un GHS, elle donne lieu à facturation des GHS suivants

1° Dès lors que les conditions prévues à l'article 12 sont remplies et que la prise en charge donne lieu à la production de plusieurs résumés d'unité médicale (RUM), au sens de l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique, alors la prise en charge donne lieu à la facturation de l'un des GHS figurant à l'annexe 1 du présent arrêté ;

2° Dès lors que les conditions prévues à l'article 12 sont remplies et que la prise en charge donne lieu à la production d'un seul RUM, au sens de l'arrêté du 23 décembre 2016 mentionné au précédent alinéa, alors la prise en charge donne lieu à la facturation de l'un des GHS figurant à l'annexe 1 ter du présent arrêté.

Arrete 2015-02-19

Art. 6 ter Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Lorsque la prise en charge de moins d'une journée justifie la facturation d'un GHS, elle donne lieu à facturation des GHS suivants

1° Dès lors que les conditions prévues aux I, II et III de l'article 11 sont remplies, la prise en charge de moins d'une journée donne lieu à la facturation de l'un des GHS figurant à l'annexe 1 du présent arrêté ;

2° Dès lors que les conditions prévues au IV de l'article 11 sont remplies la prise en charge de moins d'une journée donne lieu à la facturation de l'un des GHS figurant à l'annexe 1 bis du présent arrêté.

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 6 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

LISTE : ACTES DE POSE DE REPÈRE DANS LE SEIN PERMETTANT LA FACTURATION DE GHS MAJORÉS

CODE

EXT. PMSI

LIBELLÉ DE L'ACTE

QELJ001

Pose de repère dans le sein, par voie transcutanée avec guidage échographique

QELH001

Pose de repère dans le sein, par voie transcutanée avec guidage mammographique

Arrete 2015-02-19

Art. 7 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

A la facturation d'un GHS peut s'ajouter la facturation de suppléments dans les conditions définies ci-après

1° Lorsque le patient est pris en charge dans une unité de réanimation, de soins intensifs, de surveillance continue ou dans une chambre spécifique d'une unité d'hématologie, un des suppléments suivants est facturé

a) Un supplément dénommé “ réanimation ” (REA) pour chaque journée où le patient est pris en charge dans une unité de réanimation autorisée et qu'il présente un indice de gravité simplifié (IGS) d'une valeur supérieure ou égale à 15 et qu'un des actes de la liste 1 figurant en annexe 7 y a été effectué, ou que trois occurrences d'au moins un des actes de la liste 2 figurant à la même annexe y ont été effectuées. Pour les patients de moins de 18 ans, la valeur de l'IGS n'est pas prise en compte.

b) Un supplément dénommé “ réanimation pédiatrique ” (REP) pour chaque journée où le patient de moins de 18 ans est pris en charge dans une unité de réanimation pédiatrique ou de réanimation pédiatrique spécialisée ou de recours autorisée et que les conditions mentionnées au c du 2° sont remplies.c) Un supplément dénommé “ soins intensifs ” (STF) pour chaque journée où le patient est pris en charge soit : -dans une unité de réanimation autorisée et que les conditions définies aux a et b du présent 1° ne sont pas remplies ; -dans une unité de soins intensifs de spécialité autorisée ou reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé, y compris dans une chambre d'une unité d'hématologie équipée d'un système de traitement et de contrôle de l'air réduisant les risques de contamination microbienne par voie aérienne ; -dans une unité de soins intensifs polyvalents ou polyvalents dérogatoires autorisée et que l'une des conditions suivantes est remplie : -le patient a été directement transféré depuis une unité de réanimation autorisée et sa prise en charge dans cette unité a donné lieu à facturation du supplément mentionné au a ou au b du présent 1° ; -le patient présente un indice de gravité simplifié (IGS) d'une valeur supérieure ou égale à 7, après déduction des points générés par le critère de l'âge, et le diagnostic établi correspond à l'un des diagnostics, associé le cas échéant à un acte, fixé par la liste 1 ou pour les enfants de moins de 18 ans fixé par la liste 3, figurant en annexe 8 du présent arrêté. Pour les patients de moins de 18 ans, la valeur de l'IGS n'est pas prise en compte ; -le patient présente un indice de gravité simplifié (IGS) d'une valeur supérieure ou égale à 15, après déduction des points générés par le critère de l'âge ; -un acte de la liste 2 établie en annexe 8 du présent arrêté a été effectué.

Les établissements pratiquant l'activité de soins critiques adulte ou pédiatrique à la date d'ouverture de la période de dépôt de demande d'autorisation mentionnée à l'article R. 6122-28 du code de la santé publique dans les conditions prévues à l'article R. 6122-29 du même code peuvent facturer les suppléments mentionnés aux a, b et c du présent 1°, s'il y a lieu, à compter de la notification de leur autorisation.

d) Un supplément dénommé "surveillance continue "(SRC) pour chaque journée où le patient est pris en charge dans une unité de surveillance continue reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé et répondant aux conditions techniques de fonctionnement définies aux articles D. 6124-117 à D. 6124-120 du code de la santé publique et que l'une des conditions suivantes est remplie

- le patient a été directement transféré depuis une unité de réanimation autorisée et sa prise en charge dans cette unité a donné lieu à facturation du supplément mentionné au a ou au b ;

- le patient présente un indice de gravité simplifié (IGS) d'une valeur supérieure ou égale à 7, après déduction des points générés par le critère de l'âge, et le diagnostic établi correspond à l'un des diagnostics, associé le cas échéant à un acte, fixé par la liste 1 ou pour les enfants de moins de 18 ans fixé par la liste 3, figurant en annexe 8. Pour les patients de moins de 18 ans, la valeur de l'IGS n'est pas prise en compte ;

- le patient présente un indice de gravité simplifié (IGS) d'une valeur supérieure ou égale à 15, après déduction des points générés par le critère de l'âge ;

- un acte de la liste 2 établie en annexe 8 a été effectué.2° Lorsque l'enfant est pris en charge en unité de néonatologie ou de réanimation néonatale, un des suppléments suivants est facturé en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins, à l'exception du GHS 5903 : a) Un supplément dénommé " néonatologie " (NN1) pour chaque journée où l'enfant est pris en charge dans une unité de néonatologie autorisée ; b) Un supplément dénommé " néonatologie avec soins intensifs " (NN2) pour chaque journée où l'enfant est pris en charge soit dans un lit de soins intensifs d'une unité de néonatologie autorisée, soit dans un lit d'une unité de réanimation néonatale autorisée et que les conditions définies au c ne sont pas remplies ; c) Un supplément dénommé " réanimation néonatale " (NN3) pour chaque journée où l'enfant est pris en charge dans une unité de réanimation néonatale autorisée et qu'un des actes de la liste 1 figurant en annexe 7 y a été effectué, ou qu'une occurrence de l'acte de la liste 2 figurant à la même annexe y a été effectuée. 3° Un supplément dénommé " dialyse péritonéale " (DIP) est facturé en sus d'un GHS pour chaque journée où le patient sous dialyse péritonéale est hospitalisé au sein d'un établissement de santé, à l'exception des cas où ce GHS est l'un de ceux figurant sur la liste 2 fixée à l'annexe 5. Les séjours dont la date de sortie est égale à la date d'entrée ne peuvent donner lieu à facturation du supplément. 4° Lorsque la prise en charge de la patiente donne lieu à la production de l'un des GHM figurant sur la liste 1 fixée à l'annexe 12 et que le diagnostic établi correspond à un des diagnostics figurant sur la liste 2 de la même annexe, un supplément journalier dénommé " antepartum " (ANT) est facturé pour chaque journée de la période de l'antepartum, à l'exception des deux jours qui précèdent la date de l'accouchement. 5° La prise en charge d'un patient de moins de 18 ans pour une séance de radiothérapie donne lieu à la facturation d'un supplément au séjour dénommé " radiothérapie pédiatrique " (RAP) en sus d'un des GHS couvrant les prestations de séjour et de soins correspondant à une séance de radiothérapie de la catégorie majeure 28 définie à l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé. 6° A l'exception des cas où la prise en charge donne lieu à la production du GHM 05C191, 05C192, 05C193, 05C194 ou 05C19T, la réalisation de l'un des actes mentionnés à l'annexe 17 donne lieu à la facturation d'un supplément au séjour dénommé " Supplément défibrillateur cardiaque " (SDC) en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins. 7° Le transport d'un patient hospitalisé, pris en charge par les établissements de santé dans les conditions définies par le décret pris en application de l'article L. 162-21-2 du code de la sécurité sociale et correspondant à un transfert entre deux établissements de santé d'une durée supérieure à deux jours donne lieu à facturation d'un supplément au séjour dénommé transport définitif (TDE), modulé en fonction de la distance parcourue, par l'établissement depuis lequel le patient est transféré, en sus des forfaits mentionnés au 1° et 3° de l'article 1er couvrant les prestations de séjour et de soins. 8° Le transport d'un patient hospitalisé, pris en charge par les établissements de santé dans les conditions définies par le décret pris en application de l' article L. 162-21-2 du code de la sécurité sociale et correspondant à un transfert entre deux établissements de santé d'une durée inférieure à deux jours donne lieu à facturation d'un supplément au séjour, modulé en fonction de la distance parcourue, dénommé " transport séance " (TSE) : -par l'établissement prestataire, en sus des forfaits mentionnés au 1° de l'article 1er, lorsque ce transfert a pour objet la réalisation d'une prestation de séjours ou de soins correspondant à un GHM de la catégorie majeure 28 définie à l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 susvisé, à l'exception des GHM 28Z14Z, 28Z15Z et 28Z16Z, ou correspondant à un forfait de traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale en unité de dialyse médicalisée mentionné au 3° de l'article 1er ; -par l'établissement prestataire, en sus des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er, lorsque ce transfert a pour objet la réalisation d'une prestation correspondant à l'un des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er et correspond à la catégorie définie au 1er alinéa de l'article 4 ter ; -par l'établissement demandeur, en sus des forfaits mentionnés au 1° de l'article 1er, lorsque ce transfert a pour objet la réalisation d'une prestation correspondant à l'un des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er et correspond à la catégorie définie au 1er alinéa de l'article 4bis, à l'exception des prestations correspondant à un forfait de traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale en unité de dialyse médicalisée mentionné au 3° de l'article 1er. 9° Un supplément dénommé CTC est facturé en sus d'un GHS dès lors qu'un acte d'administration d'un médicament de thérapie génique autologue par voie veineuse (FGLF671) a été réalisé par un établissement bénéficiant d'une habilitation au titre de l'arrêté du 19 mai 2021 limitant l'utilisation de médicaments de thérapie innovante à base de lymphocytes T génétiquement modifiés dits CAR-T Cells autologues à certains établissements de santé en application des dispositions de l'article L. 1151-1 du code de la santé publique.

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 7 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Liste 1 : actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels une occurrence suffit

CODE EXT. PMSI LIBELLÉ DE L'ACTE ABQP001 Surveillance continue de la pression intracrânienne, par 24 heures DCJB001 Drainage d'une collection du péricarde, par voie transcutanée DCJB002 Évacuation d'une collection du péricarde, par voie transcutanée DERP004 Choc électrique cardiaque transcutané [Cardioversion externe], en urgence DERP005 Stimulation cardiaque temporaire transcutanée DFNF001 Fibrinolyse in situ de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée DKMD001 Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, en dehors d'un bloc médicotechnique DKMD002 Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, dans un bloc médicotechnique EQCF001 Circulation extracorporelle pour réchauffement d'une hypothermie accidentelle EQLF002 Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte EQLF003 Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit supérieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/kg/min], d'adrénaline ou de noradrénaline en dehors de la période néonatale, par 24 heures EQLF005 Administration intraveineuse continue d'agent pharmacologique vasoactif chez le nouveau-né pour suppléance hémodynamique, par 24 heures EQMF003 Suppléance hémodynamique et ventilatoire d'un patient en état de mort encéphalique, en vue de prélèvement d'organe EQMP001 Suppléance hémodynamique par dispositif de contrepulsion diastolique intraaortique, par 24 heures EQQP004 Suppléance hémodynamique par circulation extracorporelle, par 24 heures EQQP013 Suppléance hémodynamique par assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par 24 heures FEJF001 Séance d'épuration semisélective de substance plasmatique par double filtration [épuration en cascade] FEJF002 Séance non programmée de soustraction thérapeutique de plasma avec perfusion de produit de substitution [échange plasmatique] pour affection aigüe FELF003 Administration intraveineuse simultanée de deux des produits sanguins suivants : plasma frais congelé, plaquettes, facteur antihémophilique, fibrinogène, antithrombine III pour suppléance de coagulopathie, par 24 heures FELF004 Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demi-masse sanguine chez l'adulte ou à 40 millilitres par kilogramme [ml/kg] chez le nouveau-né en moins de 24 heures FELF005 Exsanguinotransfusion d'épuration ou de substitution, chez le nouveau-né FELF012 Exsanguinotransfusion d'épuration ou de substitution GLJF010 Épuration extracorporelle du dioxyde de carbone [CO2], par 24 heures GLLD003 Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures GLLD004 Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] supérieure à 6 et/ou FiO2 supérieure à 60%, avec technique de décubitus ventral alterné par 24 heures GLLD007 Ventilation mécanique à poumons séparés, par 24 heures GLLD008 Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] supérieure à 6 et/ou FiO2 supérieure à 60%, par 24 heures GLLD009 Ventilation par oscillations à haute fréquence, par 24 heures GLLD012 Ventilation mécanique continue au masque facial pour suppléance ventilatoire, par 24 heures GLLD019 Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe GLLD021 Oxygénothérapie hyperbare avec inhalation d'oxygène pur d'une durée minimale de 60 minutes à une pression de 200 à 280 kilopascals [kPa], chez un patient en ventilation mécanique GLQP015 Surveillance continue de la saturation jugulaire en oxygène par dispositif intraveineux, par 24 heures JVJB002 Épuration extrarénale par dialyse péritonéale pour insuffisance rénale aigüe, par 24 heures JVJF002 Épuration extrarénale par hémodialyse, hémodiafiltration ou hémofiltration discontinue pour insuffisance rénale aigüe, par 24 heures JVJF003 Séance d'épuration extrarénale par hémoperfusion JVJF005 Épuration extrarénale par hémodialyse, hémodiafiltration ou hémofiltration continue pour insuffisance rénale aigüe, par 24 heures JVJF006 Épuration extrarénale par hémodialyse ou hémofiltration discontinue pour insuffisance rénale aigüe chez le nouveau-né, par 24 heures JVJF007 Épuration extrarénale par hémodialyse ou hémofiltration continue pour insuffisance rénale aigüe chez le nouveau-né, par 24 heures

Liste 2. Actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels il faut au moins trois occurrences

CODE EXT. PMSI LIBELLÉ DE L'ACTE GLLD015 Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60%, par 24 heures

Liste 3. Actes de pose d'un dispositif d'assistance ventriculaire donnant lieu à rémunération du GHS 1518, 1519, 1520, 1521, 8934, 8935, 8936 ou 8937

CODE EXT. PMSI LIBELLÉ DE L'ACTE DZFA004 Exérèse d'un greffon de transplantation du coeur avec pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC EQKA002 Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie avec CEC EQKA003 Changement d'un système d'assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par thoracotomie sans CEC EQLA003

Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC EQLA004 Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC EQLA005 Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC EQLA006 Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC EQLA007 Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC EQLA008 Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC EQLA009 Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC EQLA010 Pose d'une prothèse mécanique biventriculaire orthotopique, par thoracotomie avec CEC

Arrete 2015-02-19

Art. 8 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Les suppléments journaliers mentionnés au 1 à 4 de l'article 7 sont facturés de la manière suivante

- lorsque le patient est présent moins d'une journée dans l'unité ou le lit, un supplément est facturé ;

- sans préjudice des dispositions de l'alinéa précédent, le supplément n'est pas facturé le jour de sortie de l'établissement ou de l'unité y compris lorsque le patient est transféré dans une autre unité ou lit ouvrant droit à la facturation d'un supplément, à l'exception des séjours à l'issue desquels le patient décède.

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 8 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Liste 1

DIAGNOSTICS ET ACTES ASSOCIÉS AUTORISANT LA FACTURATION D'UN SUPPLÉMENT DE SURVEILLANCE CONTINUE

CODES CIM-10

LIBELLÉS CIM-10

CODES ACTES CCAM

EXT. PMSI

LIBELLÉS CCAM

A021

Sepsis à Salmonella

A227

Sepsis charbonneux

A267

Sepsis à Erysipelothrix

A327

Sepsis à Listeria

A400

Sepsis à streptocoques, groupe A

A401

Sepsis à streptocoques, groupe B

A402

Sepsis à streptocoques, groupe D et entérocoques

A403

Sepsis à Streptococcus pneumoniae

A408

Autres sepsis à streptocoques

A409

Sepsis à streptocoques, sans précision

A410

Sepsis à staphylocoques dorés

A411

Sepsis à d'autres staphylocoques précisés

A412

Sepsis à staphylocoques non précisés

A413

Sepsis à Haemophilus influenzae

A414

Sepsis à microorganismes anaérobies

A415

Sepsis à d'autres microorganismes Gram négatif

A418

Autres sepsis précisés

A419

Sepsis, sans précision

A427

Sepsis actinomycosique

B377

Sepsis à Candida

D61. 0

Aplasie médullaire constitutionnelle

D61. 1

Aplasie médullaire d'origine médicamenteuse

D61. 2

Aplasie médullaire due à d'autres agents externes

D61. 3

Aplasie médullaire idiopathique

D61. 8

Autres aplasies médullaires précisées

D61. 9

Aplasie médullaire, sans précision

D62

Anémie posthémorragique aiguë

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

E10. 0

Diabète sucré de type 1, avec coma

E10. 1

Diabète sucré de type 1, avec acidocétose

E11. 00

Diabète sucré de type 2, insulinotraité, avec coma

E11. 08

Diabète sucré de type 2 non insulinotraité ou sans précision, avec coma

E11. 10

Diabète sucré de type 2 insulinotraité, avec acidocétose

E11. 18

Diabète sucré de type 2 non insulinotraité ou sans précision, avec acidocétose

E12. 0

Diabète sucré de malnutrition, avec coma

E12. 1

Diabète sucré de malnutrition, avec acidocétose

E13. 0

Autres diabètes sucrés précisés, avec coma

E13. 1

Autres diabètes sucrés précisés, avec acidocétose

E14. 0

Diabète sucré, sans précision, avec coma

E14. 1

Diabète sucré, sans précision, avec acidocétose

E27. 1

Insuffisance corticosurrénale primaire

E27. 2

Crise addisonienne

E27. 3

Insuffisance corticosurrénale médicamenteuse

E27. 4

Insuffisances corticosurrénales, autres et sans précision

E83. 50

Hypercalcémie supérieure à 3 millimoles [mmol] par litre

E83. 51

Hypocalcémie inférieure à 1,5 millimoles [mmol] par litre

E87. 00

Hypernatrémie supérieure à 150 millimoles [mmol] par litre

E87. 10

Hyponatrémie inférieure à 120 millimoles [mmol] par litre

E87. 50

Hyperkaliémie supérieure à 6,5 millimoles [mmol] par litre

E87. 60

Hypokaliémie inférieure à 2,5 millimoles [mmol] par litre

E89. 6

Hypofonctionnement corticosurrénal (de la médullaire) après un acte à visée diagnostique et thérapeutique

F10. 4

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : syndrome de sevrage avec delirium

F10. 40

Syndrome de sevrage de l'alcool avec délirium, sans convulsion

F10. 41

Syndrome de sevrage de l'alcool avec délirium, avec convulsions

F11. 0

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'opiacés : intoxication aiguë

F11. 00

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, sans complication

F11. 01

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec traumatismes ou autres blessures physiques

F11. 02

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec d'autres complications médicales

F11. 03

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec délirium

F11. 04

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec distorsion des perceptions

F11. 05

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec coma

F11. 06

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec convulsions

F11. 07

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par les opiacés

G00. 0

Méningite à Haemophilus

G00. 1

Méningite à pneumocoques

G00. 2

Méningite à streptocoques

G00. 3

Méningite à staphylocoques

G00. 8

Autres méningites bactériennes

G00. 9

Méningite bactérienne, sans précision

G01

Méningite au cours d'affections bactériennes classées ailleurs

G04. 0

Encéphalite aiguë disséminée

G04. 1

Myélopathies associées au virus HTLV-1

G04. 2

Méningo-encéphalite et méningomyélite bactériennes, non classées ailleurs

G04. 8

Autres encéphalites, myélites et encéphalomyélites

G04. 9

Encéphalite, myélite et encéphalomyélite, sans précision

G05. 0

Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'infections bactériennes classées ailleurs

G05. 1

Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'infections virales classées ailleurs

G05. 2

Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'autres maladies infectieuses et parasitaires classées ailleurs

G05. 8

Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'autres affections classées ailleurs

G08

Phlébite et thrombophlébite intracrâniennes et intrarachidiennes

G41. 0

État de grand mal épileptique

G41. 1

État de petit mal épileptique

G41. 2

État de mal épileptique partiel complexe

G41. 8

Autres états de mal épileptique

G61. 0

Syndrome de Guillain-Barré

G70. 0

Myasthénie

G70. 2

Myasthénie congénitale au cours du développement

G73. 0

Syndrome myasthénique au cours de maladies endocriniennes

G73. 1

Syndrome de Lambert-Eaton (C00-D48 +)

G73. 2

Autres syndromes myasthéniques au cours de maladies tumorales (C00-D48)

G73. 3

Syndrome myasthénique au cours d'autres maladies classées ailleurs

I20. 0

Angine de poitrine instable

I20. 1

Angine de poitrine avec spasme coronaire vérifié

I21. 00

Infarctus (transmural aigu) du myocarde (de la paroi) antérieure, prise en charge initiale

I21. 000

Infarctus (transmural aigu) du myocarde (de la paroi antérieure), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

I21. 10

Infarctus (transmural aigu) du myocarde (de la paroi inférieure), prise en charge initiale

I21. 100

Infarctus (transmural aigu) du myocarde de la paroi inférieure, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

I21. 20

Infarctus (transmural aigu) du myocarde d'autres localisations, prise en charge initiale

I21. 200

Infarctus (transmural aigu) du myocarde d'autres localisations, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

I21. 30

Infarctus (transmural aigu) du myocarde de localisation non précisée, prise en charge initiale

I21. 300

Infarctus (transmural aigu) du myocarde de localisation non précisée, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

I21. 40

Infarctus sous-endocardique (aigu du myocarde), prise en charge initiale

I21. 400

Infarctus sous-endocardique (aigu du myocarde), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

I21. 90

Infarctus (aigu) du myocarde sans précision, prise en charge initiale

I21. 900

Infarctus (aigu) du myocarde sans précision, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

I22. 00

Infarctus du myocarde à répétition (de la paroi) antérieure, prise en charge initiale

I22. 000

Infarctus du myocarde à répétition (de la paroi antérieure), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

I22. 10

Infarctus du myocarde à répétition, de la paroi inférieure, prise en charge initiale

I22. 100

Infarctus du myocarde à répétition (de la paroi inférieure), prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

I22. 80

Infarctus du myocarde à répétition d'autres localisations, prise en charge initiale

I22. 800

Infarctus du myocarde à répétition d'autres localisations, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

I22. 90

Infarctus du myocarde à répétition de localisation non précisée, prise en charge initiale

I22. 900

Infarctus du myocarde à répétition de localisation non précisée, prise en charge initiale, infarctus de 24 heures ou moins

I23. 0

Hémopéricarde comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

I23. 1

Communication interauriculaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

I23. 2

Communication interventriculaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

I23. 3

Rupture de la paroi cardiaque sans hémopéricarde comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

I23. 4

Rupture des cordages tendineux comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

I23. 5

Rupture du muscle papillaire comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

I23. 6

Thrombose de l'oreillette, de l'auricule et du ventricule comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

I23. 8

Autres complications récentes d'un infarctus aigu du myocarde

I24. 0

Thrombose coronaire n'entraînant pas un infarctus du myocarde

I24. 1

Syndrome de Dressler

I26. 0

Embolie pulmonaire, avec mention de coeur pulmonaire aigu

I30. 0

Péricardite idiopathique aiguë non spécifique

I30. 1

Péricardite infectieuse

I31. 1

Péricardite constrictive chronique

I33. 0

Endocardite infectieuse (aiguë et subaiguë)

I33. 9

Endocardite aiguë, sans précision

I41. 1

Myocardite au cours de maladies virales classées ailleurs

I42. 1

Myocardiopathie obstructive hypertrophique

I44. 2

Bloc auriculoventriculaire complet

I45. 5

Autre bloc cardiaque précisé

I45. 8

Autres troubles précisés de la conduction

I47. 2

Tachycardie ventriculaire

I50. 1

Insuffisance ventriculaire gauche

GLLD003

Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

I50. 1

Insuffisance ventriculaire gauche

GLLD017

Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

I50. 10

Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] supérieure ou égale à 50

GLLD003

Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

I50. 10

Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] supérieure ou égale à 50

GLLD017

Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

I50. 11

Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] inférieure à 50 et supérieure ou égale à 40

GLLD003

Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

I50. 11

Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] inférieure à 50 et supérieure ou égale à 40

GLLD017

Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

I50. 12

Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] inférieure à 40

GLLD003

Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

I50. 12

Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] inférieure à 40

GLLD017

Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

I50. 19

Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] non précisée

GLLD003

Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

I50. 19

Insuffisance ventriculaire gauche, avec fraction d'éjection ventriculaire gauche [FEVG] non précisée

GLLD017

Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

I67. 4

Encéphalopathie hypertensive

I85. 0

Varices oesophagiennes hémorragiques

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

I98. 3

Varices oesophagiennes hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

J46

État de mal asthmatique

J68. 0

Bronchite et pneumopathie dues à des agents chimiques, des émanations, des fumées et des gaz

GELD005

Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

J90

Épanchement pleural, non classé ailleurs

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

J91

Épanchement pleural au cours de maladies classées ailleurs

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

J93. 0

Pneumothorax spontané avec pression positive

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

J93. 1

Autres pneumothorax spontanés

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

J93. 8

Autres pneumothorax

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

J93. 9

Pneumothorax, sans précision

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

J96. 0

Insuffisance respiratoire aiguë

GLLD003

Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

J96. 0

Insuffisance respiratoire aiguë

GLLD015

Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures

J96. 0

Insuffisance respiratoire aiguë

GLLD017

Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

J96. 00

Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]

GLLD003

Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

J96. 00

Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]

GLLD015

Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures

J96. 00

Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]

GLLD017

Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

J96. 01

Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]

GLLD003

Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

J96. 01

Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]

GLLD015

Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures

J96. 01

Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]

GLLD017

Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

J96. 09

Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé

GLLD003

Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive [VS-PEP] [Continuous positive airway pressure] [CPAP], par 24 heures

J96. 09

Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé

GLLD015

Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive [PEP] inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures

J96. 09

Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé

GLLD017

Oxygénothérapie avec surveillance continue de l'oxymétrie, en dehors de la ventilation mécanique, par 24 heures

K25. 0

Ulcère de l'estomac aigu, avec hémorragie

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

K25. 2

Ulcère de l'estomac aigu, avec hémorragie et perforation

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

K25. 4

Ulcère de l'estomac chronique ou non précisé, avec hémorragie

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

K26. 0

Ulcère du duodénum aigu, avec hémorragie

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

K26. 2

Ulcère du duodénum aigu, avec hémorragie et perforation

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

K26. 4

Ulcère du duodénum chronique ou non précisé, avec hémorragie

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

K50. 0

Maladie de Crohn de l'intestin grêle

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K50. 0

Maladie de Crohn de l'intestin grêle

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K50. 0

Maladie de Crohn de l'intestin grêle

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K50. 1

Maladie de Crohn du gros intestin

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K50. 1

Maladie de Crohn du gros intestin

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K50. 1

Maladie de Crohn du gros intestin

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K50. 8

Autres formes de la maladie de Crohn

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K50. 8

Autres formes de la maladie de Crohn

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K50. 8

Autres formes de la maladie de Crohn

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K50. 9

Maladie de Crohn, sans précision

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K50. 9

Maladie de Crohn, sans précision

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K50. 9

Maladie de Crohn, sans précision

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K51. 0

Pancolite ulcéreuse (chronique)

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K51. 0

Pancolite ulcéreuse (chronique)

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K51. 0

Pancolite ulcéreuse (chronique)

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K51. 2

Rectite ulcéreuse (chronique)

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K51. 2

Rectite ulcéreuse (chronique)

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K51. 2

Rectite ulcéreuse (chronique)

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K51. 3

Recto-sigmoïdite ulcéreuse (chronique)

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K51. 3

Recto-sigmoïdite ulcéreuse (chronique)

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K51. 3

Recto-sigmoïdite ulcéreuse (chronique)

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K51. 4

Polypes coliques inflammatoires

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K51. 4

Polypes coliques inflammatoires

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K51. 4

Polypes coliques inflammatoires

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K51. 5

Colite ulcéreuse gauche

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K51. 5

Colite ulcéreuse gauche

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K51. 5

Colite ulcéreuse gauche

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K51. 8

Autres recto-colites hémorragiques

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K51. 8

Autres recto-colites hémorragiques

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K51. 8

Autres recto-colites hémorragiques

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K51. 9

Recto-colite hémorragique, sans précision

HSLF001

Alimentation entérale et parentérale, avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K51. 9

Recto-colite hémorragique, sans précision

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K51. 9

Recto-colite hémorragique, sans précision

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K85. 0

Pancréatite aiguë idiopathique

K85. 1

Pancréatite aiguë d'origine biliaire

K85. 2

Pancréatite aiguë d'origine alcoolique

K85. 3

Pancréatite aiguë médicamenteuse

K85. 8

Autres pancréatites aiguës

K85. 9

Pancréatite aiguë, sans précision

K92. 0

Hématémèse

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

K92. 1

Mélaena

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

K92. 2

Hémorragie gastro-intestinale, sans précision

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

L51. 20

Épidermolyse nécrosante suraiguë [Lyell] avec décollement égal ou supérieur à 30 % (de la surface du corps)

L51. 29

Épidermolyse nécrosante suraiguë [Lyell] avec décollement inférieur à 30 % (de la surface du corps) et sans précison

M72. 6

Fasciite nécrosante

M72. 60

Fasciite nécrosante-Sièges multiples

M72. 61

Fasciite nécrosante-Région scapulaire

M72. 62

Fasciite nécrosante-Bras

M72. 63

Fasciite nécrosante-Avant-bras

M72. 64

Fasciite nécrosante-Main

M72. 65

Fasciite nécrosante-Région pelvienne et cuisse

M72. 66

Fasciite nécrosante-Jambe

M72. 67

Fasciite nécrosante-Cheville et pied

M72. 68

Fasciite nécrosante-Autres localisations

M72. 69

Fasciite nécrosante-Siège non précisé

N17. 0

Insuffisance rénale aiguë avec nécrose tubulaire

N17. 1

Insuffisance rénale aiguë avec nécrose corticale aiguë

N17. 2

Insuffisance rénale aiguë avec nécrose médullaire

O14. 1

Prééclampsie sévère

O15. 0

Éclampsie au cours de la grossesse

O15. 1

Éclampsie au cours du travail

O15. 2

Éclampsie au cours de la puerpéralité

O15. 9

Éclampsie, sans précision quant à la période

O72. 0

Hémorragie de la délivrance (troisième période)

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

O72. 00

Hémorragie de la délivrance (troisième période), sévère

O72. 08

Hémorragie de la délivrance (troisième période), autre et sans précision

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

O72. 1

Autres hémorragies immédiates du post-partum

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

O72. 10

Autres hémorragies immédiates du post-partum, sévère

O72. 18

Autres hémorragies immédiates du postpartum et sans précision

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

O72. 2

Hémorragie du post-partum, tardive et secondaire

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

O72. 20

Hémorragie du post-partum, tardive et secondaire, sévère

O72. 28

Hémorragie du post-partum, tardive et secondaire, autre et sans précision

FELF011

Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume inférieur à une demimasse sanguine

O85

Sepsis puerpéral

R40. 20

État végétatif chronique

R40. 28

Coma, autre et sans précision

R57. 0

Choc cardiogénique

EQLF001

Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/ kg/ min], ou de dopexamine en dehors de la période néonatale, par 24 heures

R57. 1

Choc hypovolémique

ENLF001

Pose de dispositif intraartériel de surveillance de la pression intraartérielle

R57. 1

Choc hypovolémique

EPLF002

Pose d'un cathéter veineux central, par voie transcutanée

R57. 1

Choc hypovolémique

EQLF002

Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/ kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte

R57. 2

Choc septique

R57. 8

Autres chocs

EQLF001

Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/ kg/ min], ou de dopexamine en dehors de la période néonatale, par 24 heures

R65. 3

Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine non infectieuse avec défaillance d'organe

S06. 00

Commotion cérébrale, sans plaie intracrânienne

S06. 10

Oedème cérébral traumatique, sans plaie intracrânienne

S06. 20

Lésion traumatique cérébrale diffuse, sans plaie intracrânienne

S06. 30

Lésion traumatique cérébrale en foyer, sans plaie intracrânienne

S06. 40

Hémorragie épidurale, sans plaie intracrânienne

S06. 50

Hémorragie sous-durale traumatique, sans plaie intracrânienne

S06. 60

Hémorragie sous-arachnoïdienne traumatique, sans plaie intracrânienne

S06. 70

Lésion traumatique intracrânienne avec coma prolongé, sans plaie intracrânienne

S06. 80

Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sans plaie intracrânienne

S12. 00

Fracture fermée de la première vertèbre cervicale

S12. 10

Fracture fermée de la deuxième vertèbre cervicale

S12. 20

Fracture fermée d'autres vertèbres cervicales précisées

S12. 70

Fractures fermées multiples du rachis cervical

S13. 4

Entorse et foulure du rachis cervical

S27. 00

Pneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique

AFLB007

Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage

S27. 00

Pneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique

AFLB017

Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours

S27. 00

Pneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

S27. 10

Hémothorax traumatique, sans plaie intrathoracique

AFLB007

Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage

S27. 10

Hémothorax traumatique, sans plaie intrathoracique

AFLB017

Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours

S27. 10

Hémothorax traumatique, sans plaie intrathoracique

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

S27. 20

Hémopneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique

AFLB007

Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage

S27. 20

Hémopneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique

AFLB017

Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours

S27. 20

Hémopneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

S27. 30

Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie intrathoracique

AFLB007

Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique, sans guidage

S27. 30

Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie intrathoracique

AFLB017

Administration péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique au long cours

S27. 30

Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie intrathoracique

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

S36. 00

Lésion traumatique de la rate, sans plaie intra-abdominale

S36. 01

Lésion traumatique de la rate, avec plaie intra-abdominale

S36. 10

Lésion traumatique du foie et de la vésicule biliaire, sans plaie intra-abdominale

S36. 11

Lésion traumatique du foie et de la vésicule biliaire, avec plaie intra-abdominale

S47. + 0

Écrasement de la région scapulaire

S77. 0

Écrasement de la hanche

S77. 1

Écrasement de la cuisse

S77. 2

Écrasement de la hanche avec la cuisse

T20. 2

Brûlure du second degré de la tête et du cou

GELD005

Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

T20. 3

Brûlure du troisième degré de la tête et du cou

GELD005

Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

T20. 6

Corrosion du second degré de la tête et du cou

GELD005

Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

T20. 7

Corrosion du troisième degré de la tête et du cou

GELD005

Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

T27. 0

Brûlure du larynx et de la trachée

T27. 1

Brûlure comprenant le larynx et la trachée avec les poumons

T28. 0

Brûlure de la bouche et du pharynx

T31. 1

Brûlures couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps

EQLF002

Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/ kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte

T31. 1

Brûlures couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps

HSLD002

Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

T31. 2

Brûlures couvrant entre 20 et moins de 30 % de la surface du corps

T32. 1

Corrosions couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps

EQLF002

Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/ kg] en moins de 24 heures, chez l'adulte

T32. 1

Corrosions couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps

HSLD002

Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

T32. 2

Corrosions couvrant entre 20 et moins de 30 % de la surface du corps

T37. 2

Intoxication par antipaludiques et médicaments agissant sur d'autres protozoaires du sang

T38. 3

Intoxication par insuline et hypoglycémiants oraux [antidiabétiques]

T39. 1

Intoxication par dérivés du 4-aminophénol

T44. 7

Intoxication par bêta-bloquants, non classés ailleurs

T46. 1

Intoxication par inhibiteurs calciques

T75. 4

Effets du courant électrique

DEQP007

Surveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ ou télésurveillance, avec surveillance continue de la pression intraartérielle et/ ou de la saturation artérielle en oxygène par méthodes non effractives, par 24 heures

T78. 0

Choc anaphylactique dû à une intolérance alimentaire

T78. 2

Choc anaphylactique, sans précision

T78. 3

Oedème angioneurotique

T80. 5

Choc anaphylactique dû au sérum

T88. 2

Choc anesthésique

T88. 6

Choc anaphylactique dû à des effets indésirables d'une substance médicamenteuse appropriée et correctement administrée

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 8 (suite) Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Liste 3

DIAGNOSTICS ET ACTES ASSOCIÉS AUTORISANT LA FACTURATION D'UN SUPPLÉMENT DE SURVEILLANCE CONTINUE POUR LES ENFANTS DE MOINS DE 18 ANS

CODES

CIM-10

LIBELLÉS CIM-10

CODES ACTES CCAM

EXT. PMSI

LIBELLÉS CCAM

A37. 0

Coqueluche à Bordetella pertussis

A37. 1

Coqueluche à Bordetella parapertussis

A37. 8

Coqueluche due à d'autres espèces de Bordetella

A37. 9

Coqueluche, sans précision

A39. 2

Méningococcémie aiguë

B01. 0

Méningite varicelleuse (G02. 0*)

B01. 1

Encéphalite varicelleuse (G05. 1*)

B01. 2

Pneumopathie varicelleuse (J17. 1*)

B01. 8

Varicelle avec autres complications

B50. 0

Paludisme à Plasmodium falciparum avec complications cérébrales

B50. 8

Autres formes sévères et compliquées de paludisme à Plasmodium falciparum

B51. 0

Paludisme à Plasmodium vivax, avec rupture de la rate

B51. 8

Paludisme à Plasmodium vivax, avec autres complications

B52. 0

Paludisme à Plasmodium malariae, avec atteinte rénale

B52. 8

Paludisme à Plasmodium malariae, avec autres complications

C40. 2

Tumeur maligne des os longs du membre inférieur

D57. 0

Anémie à hématies falciformes [anémie drépanocytaire] avec crises

D59. 3

Syndrome hémolytique urémique

D65

Coagulation intravasculaire disséminée [syndrome de défibrination]

D70

Agranulocytose

E16. 0

Hypoglycémie médicamenteuse, sans coma

E16. 1

Autres hypoglycémies

E16. 2

Hypoglycémie, sans précision

E22. 2

Syndrome de sécrétion anormale de l'hormone antidiurétique

E23. 0

Hypopituitarisme

E23. 2

Diabète insipide

E43

Malnutrition protéino-énergétique grave, sans précision

E66. 24

Obésité (extrême) avec hypoventilation alvéolaire de l'adulte avec indice de masse corporelle [IMC] égal ou supérieur à 30 kg/ m ² et inférieur à 35 kg/ m ², ou obésité (extrême) avec hypoventilation alvéolaire de l'enfant

E71. 0

Maladie des urines à odeur de sirop d'érable

E71. 1

Autres anomalies du métabolisme des acides aminés à chaîne ramifiée

E72. 2

Anomalies du cycle de l'uréogenèse

E74. 3

Autres anomalies de l'absorption intestinale des hydrates de carbone

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

E84. 0

Fibrose kystique avec manifestations pulmonaires

E84. 1

Fibrose kystique avec manifestations intestinales

F10. 0

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : intoxication aiguë

F10. 00

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, sans complication

F10. 01

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec traumatismes ou autres blessures physiques

F10. 02

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec d'autres complications médicales

F10. 03

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec délirium

F10. 04

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec distorsion des perceptions

F10. 05

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec coma

F10. 06

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec convulsions

F10. 07

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par l'alcool

G06. 0

Abcès et granulome intracrâniens

G47. 3

Apnée du sommeil

G91. 1

Hydrocéphalie obstructive (non communicante)

G92

Encéphalopathie toxique

G93. 2

Hypertension intracrânienne bénigne

G93. 4

Encéphalopathie, sans précision

HSLD002

Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

G93. 5

Compression du cerveau

I15. 0

Hypertension vasculo-rénale

I62. 0

Hémorragie sousdurale non traumatique

I62. 1

Hémorragie extradurale non traumatique

I62. 9

Hémorragie intracrânienne (non traumatique), sans précision

I98. 3

Varices oesophagiennes hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs

J05. 0

Laryngite obstructive (aiguë) [croup]

J18. 8

Autres pneumopathies, micro-organisme non précisé

GEQE004

Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

J21. 0

Bronchiolite aiguë due au virus respiratoire syncytial [VRS]

J21. 1

Bronchiolite aigüe due à métapneumovirus humain

J21. 8

Bronchiolite aiguë due à d'autres micro-organismes précisés

J21. 9

Bronchiolite (aiguë), sans précision

J38. 4

Oedème du larynx

J84. 0

Pneumopathies alvéolaires et pariéto-alvéolaires

GEQE004

Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

J84. 1

Autres affections pulmonaires interstitielles avec fibrose

GEQE004

Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

J84. 8

Autres affections pulmonaires interstitielles précisées

GEQE004

Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

J86. 0

Pyothorax avec fistule

J86. 9

Pyothorax sans fistule

J94. 0

Épanchement chyleux

J95. 0

Fonctionnement défectueux d'une trachéostomie

J95. 5

Sténose sous-glottique après un acte à visée diagnostique et thérapeutique

J96. 0

Insuffisance respiratoire aiguë

GLLD019

Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

J96. 00

Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]

GLLD019

Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

J96. 01

Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]

GLLD019

Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

J96. 09

Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé

GLLD019

Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

J98. 60

Paralysie du diaphragme

K22. 0

Achalasie du cardia

HSLD002

Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K22. 4

Dyskinésie de l'oesophage

HSLD002

Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K29. 0

Gastrite hémorragique aiguë

K35. 2

Appendicite aigüe avec péritonite généralisée

K52. 3

Colite non infectieuse indéterminée

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K52. 9

Gastro-entérite et colite non infectieuses, sans précision

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K56. 0

Iléus paralytique

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K56. 0

Iléus paralytique

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K56. 1

Invagination (intestinale)

K56. 2

Volvulus (intestinal)

K56. 5

Adhérences de l'intestin (brides), avec occlusion

K56. 6

Occlusions intestinales, autres et sans précision

K63. 1

Perforation de l'intestin (non traumatique)

K65. 0

Péritonite aiguë

K66. 1

Hémopéritoine

K72. 0

Insuffisance hépatique aiguë et subaiguë

K83. 0

Angiocholite [cholangite]

K90. 4

Malabsorption due à une intolérance, non classée ailleurs

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K90. 8

Autres malabsorptions intestinales

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K91. 2

Malabsorption post-chirurgicale, non classée ailleurs

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K91. 3

Occlusion intestinale post-opératoire, non classée ailleurs

K92. 2

Hémorragie gastro-intestinale, sans précision

K93. 828

Atteintes de l'intestin au cours d'autres maladies classées ailleurs

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

L03. 2

Phlegmon de la face

L51. 1

Érythème polymorphe bulleux

M31. 1

Microangiopathie thrombotique

P27. 1

Dysplasie broncho-pulmonaire survenant pendant la période périnatale

P36. 00

Sepsis du nouveau-né à streptocoques, groupe B

P36. 10

Sepsis du nouveau-né à streptocoques, autres et sans précision

P36. 20

Sepsis du nouveau-né à staphylocoques dorés

P36. 30

Sepsis du nouveau-né à staphylocoques, autres et sans précision

P36. 40

Sepsis du nouveau-né à Escherichia coli

P36. 50

Sepsis du nouveau-né à anaérobies

P36. 80

Sepsis du nouveau-né à autres bactéries

P36. 90

Sepsis du nouveau-né, bactérie non précisée

Q32. 0

Trachéomalacie congénitale

Q39. 1

Atrésie de l'oesophage avec fistule trachéo-oesophagienne

Q43. 1

Maladie de Hirschsprung

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

Q43. 2

Autres anomalies fonctionnelles congénitales du côlon

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

Q79. 0

Hernie diaphragmatique congénitale

Q79. 3

Gastroschisis

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

R04. 0

Épistaxis

GABD001

Tamponnement nasal antérieur et postérieur

R04. 0

Épistaxis

GASE001

Hémostase intranasale par cautérisation ou électrocoagulation, par endoscopie

R04. 0

Épistaxis

GASE002

Hémostase intranasale par injection unilatérale ou bilatérale transmuqueuse d'agent pharmacologique, par endoscopie

R04. 2

Hémoptysie

R09. 2

Arrêt respiratoire

R10. 0

Syndrome abdominal aigu

R40. 10

État paucirelationnel

R40. 18

Stupeur, autre et sans précision

R52. 10

Douleur neuropathique

R52. 18

Douleurs chroniques irréductibles, autres et non précisées

R55

Syncope et collapsus (sauf choc)

R56. 0

Convulsions fébriles

R56. 8

Convulsions, autres et non précisées

R57. 1

Choc hypovolémique

R57. 8

Autres chocs

R65. 2

Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine non infectieuse sans défaillance d'organe

R65. 9

Syndrome de réponse inflammatoire systémique, sans précision

S02. 10

Fracture fermée de la base du crâne

S02. 11

Fracture ouverte de la base du crâne

S14. 0

Commotion et oedème de la moelle cervicale

S14. 1

Lésions traumatiques de la moelle cervicale, autres et non précisées

S21. 1

Plaie ouverte de la paroi thoracique antérieure

S22. 40

Fractures fermées multiples de côtes

S22. 50

Volet costal, avec fracture fermée

S22. 51

Volet costal, avec fracture ouverte

S24. 0

Commotion et oedème de la moelle dorsale

S24. 1

Lésions traumatiques autres et non précisées de la moelle dorsale

S32. 70

Fractures fermées multiples du rachis lombaire et du bassin

S34. 0

Commotion et oedème de la moelle lombaire

S34. 1

Autres lésions traumatiques de la moelle lombaire

S36. 2

Lésion traumatique du pancréas

S36. 20

Lésion traumatique du pancréas, sans plaie intra-abdominale

S36. 21

Lésion traumatique du pancréas, avec plaie intra-abdominale

S36. 3

Lésion traumatique de l'estomac

S36. 30

Lésion traumatique de l'estomac, sans plaie intra-abdominale

S36. 31

Lésion traumatique de l'estomac, avec plaie intra-abdominale

S36. 4

Lésion traumatique de l'intestin grêle

S36. 40

Lésion traumatique de l'intestin grêle, sans plaie intra-abdominale

S36. 41

Lésion traumatique de l'intestin grêle, avec plaie intra-abdominale

S36. 5

Lésion traumatique du côlon

S36. 50

Lésion traumatique du côlon, sans plaie intra-abdominale

S36. 51

Lésion traumatique du côlon, avec plaie intra-abdominale

S36. 6

Lésion traumatique du rectum

S36. 60

Lésion traumatique du rectum, sans plaie intra-abdominale

S36. 61

Lésion traumatique du rectum, avec plaie intra-abdominale

S37. 0

Lésion traumatique du rein

S37. 00

Lésion traumatique du rein, sans plaie intra-abdominale

S37. 01

Lésion traumatique du rein, avec plaie intra-abdominale

T17. 5

Corps étranger dans les bronches

T31. 1

Brûlures couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps

T40. 3

Intoxication par méthadone

T40. 5

Intoxication par cocaïne

T40. 6

Intoxication par narcotiques, autres et sans précision

T43. 0

Intoxication par antidépresseurs tricycliques et tétracycliques

T43. 1

Intoxication par antidépresseurs inhibiteurs de la mono-amine-oxydase

T43. 2

Intoxication par antidépresseurs, autres et non précisés

T46. 0

Intoxication par glucosides cardiotoniques et médicaments d'action similaire

T46. 4

Intoxication par inhibiteurs de l'enzyme de conversion

T46. 5

Intoxication par autres antihypertenseurs, non classés ailleurs

T46. 9

Intoxication par substances agissant essentiellement sur le système cardio-vasculaire, autres et sans précision

T68. + 0

Hypothermie, température corporelle égale ou inférieure à 32° C

T75. 1

Noyade et submersion non mortelle

T80. 0

Embolie gazeuse consécutive à une injection thérapeutique, une perfusion et une transfusion

T80. 3

Réaction d'incompatibilité ABO

T81. 1

Choc pendant ou après un acte à visée diagnostique et thérapeutique, non classé ailleurs

T85. 0

Complication mécanique d'un shunt ventriculaire intracrânien (communication)

Z43. 0

Surveillance de trachéostomie

Z45. 84

Ajustement et entretien d'une prothèse interne du système nerveux central

Z99. 1

Dépendance envers un respirateur

Z99. 1 + 0

Dépendance envers un respirateur : ventilation par trachéostomie

Z99. 1 + 1

Dépendance envers un respirateur : ventilation par masque nasal

Z99. 1 + 8

Dépendance envers un respirateur : ventilation par un autre moyen

Z99. 2

Dépendance envers une dialyse rénale

Z99. 2 + 0

Dépendance envers une hémodialyse (rénale)

Z99. 2 + 1

Dépendance envers une dialyse péritonéale

Z99. 2 + 8

Dépendance envers une dialyse rénale, autre

Arrete 2015-02-19

Art. 9 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Un forfait " groupe homogène de tarifs " (GHT) est facturé pour chaque journée où le patient est hospitalisé à son domicile. Lorsque le patient est hospitalisé moins d'une journée en dehors de son domicile, un forfait GHT est facturé. Ce forfait peut être facturé en sus d'un GHS correspondant à un GHM pour lequel la date de sortie est égale à la date d'entrée ou à un GHM correspondant à la catégorie majeure 28 définie à l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 précité, des forfaits SE ou FPI mentionnés respectivement aux articles 16 et 17 bis. Lorsque le patient pris en charge est hébergé dans les conditions prévues au quatrième alinéa du 1° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale, le montant du GHT facturé est minoré dans les conditions fixées par l'arrêté pris en application de l'article R. 162-33-5 du code de la sécurité sociale. Lorsque le patient est hospitalisé à domicile, la réalisation d'un des actes de traitement de l'insuffisance rénale chronique figurant sur la liste 1 fixée à l'annexe 5 peut donner lieu à facturation du forfait d'hémodialyse en unité de dialyse médicalisée (D11), d'autodialyse simple (D12) ou assistée (D13), ou d'hémodialyse à domicile (D14) couvrant les prestations afférentes à cet acte en sus du GHT couvrant l'ensemble des prestations de séjour et de soins délivrées au patient, à l'exception des cas où le motif d'hospitalisation à domicile est le traitement de l'insuffisance rénale chronique ou de sa dépendance. Lorsque le patient est hospitalisé à domicile, pour le traitement de la dialyse péritonéale, le forfait DPA (D15) ou DPCA (D16) fixé en annexe 2 peut être facturé pour chaque semaine de traitement en sus du GHT couvrant l'ensemble des prestations de séjour et de soins délivrées au patient, à l'exception des cas où le motif d'hospitalisation est le traitement de l'insuffisance rénale chronique ou de sa dépendance.

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 9 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Liste 1. Liste des GHS pouvant être facturés pour des prises en charge en hospitalisation de jour d'addictologie GHM LIBELLÉ DU GHM GHS 20Z02T Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, très courte durée 7262 20Z031 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 1 7263 20Z04T Ethylisme avec dépendance, très courte durée 7271 20Z06T Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, très courte durée 7280 23M06T Autres facteurs influant sur l'état de santé, très courte durée 7967 23M20T Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23, très courte durée 7989 Liste 2. Liste des activités justifiant la production d'un GHS d'addictologie lors d'une prise en charge de moins d'une journée Activités collectives et/ou individuelles A. Thérapie motivationnelle 1 Activité individuelle : entretien motivationnel 2 Activité collective : utilisation en groupe des méthodes motivationnelles B. Thérapies par médiation 3 Activité individuelle d'art-thérapie 4 Activité collective d'art-thérapie (atelier d'activités artistiques, culturelles ou de loisirs) 5 Activité individuelle de réadaptation et/ou conservation des fonctions physiques et psycho-sociales (relaxation, activités physiques adaptées, sportives, d'expression corporelle, artistiques ou esthétiques) 6 Activité collective de réadaptation et/ou conservation des fonctions physiques et psycho-sociales (relaxation, activités physiques adaptées, sportives, d'expression corporelle, artistiques ou esthétiques) 7 Groupe de parole C. Nutrition 8 Activité individuelle : Evaluation nutritionnelle et diététique 9 Activité individuelle : conseils nutritionnels, prescription de régime adapté 10 Activité collective : atelier cuisine, atelier diététique, repas thérapeutique D. Thérapies cognitives et comportementales 11 Activité individuelle de thérapie cognitive et comportementale 12 Activité collective de thérapie cognitive et comportementale E. Neurologie et cognition 13 Activité individuelle d'évaluation des fonctions psycho-motrices 14 Activité individuelle de prise en charge à visée thérapeutique des altérations psycho-motrices 15 Activité collective de prise en charge à visée thérapeutique des altérations psycho-motrices 16 Activité individuelle d'évaluation à visée diagnostique des fonctions cognitives et des fonctions exécutives 17 Activité individuelle de prise en charge à visée thérapeutique des troubles des fonctions cognitives 18 Activité collective de prise en charge à visée thérapeutique des troubles des fonctions cognitives F. Education et information 19 Activité individuelle d'évaluation pour éducation dans le cadre d'un programme d'éducation thérapeutique 20 Activité d'éducation thérapeutique individuelle 21 Activité d'éducation thérapeutique collective 22 Activité d'information individuelle 23 Activité d'information collective G. Activité et participation- socio-thérapie 24 Activité individuelle : Evaluation des activités relatives à la relation avec autrui 25 Autre activité individuelle d'évaluation pour les activités et la participation 26 Activité individuelle de prise en charge relative aux activités d'entretien personnel et de la vie domestique 27 Activité collective de prise en charge relative aux activités d'entretien personnel et de la vie domestique 28 Activité d'assistance éducative individuelle 29 Activité d'assistance éducative collective 30 Activité individuelle de restauration et/ou développement des activités et compétences sociales et psycho-sociales de la vie quotidienne 31 Activité collective de restauration et/ou développement des activités et compétences sociales et psycho-sociales de la vie quotidienne 32 Activité de prise en charge relative à l'emploi 33 Entretien individuel de relation d'aide dans le domaine social 34 Entretien collectif de relation d'aide dans le domaine social 35 Préparation au retour à domicile H. Thérapies systémiques 36 Activité individuelle de prise en charge de l'entourage 37 Activité collective de prise en charge de l'entourage 38 Activité de thérapie systémique, familiale, de couple II. Activités individuelles 39 Consultation médicale longue pour évaluation ou prise en charge addictologique 40 Consultation médicale de synthèse au moins hebdomadaire 41 Consultation médicale spécialisée (somatique, psychiatrique) 42 Entretien infirmier individuel à visée évaluative ou thérapeutique 43 Entretien psychologique individuel à visée évaluative ou thérapeutique 44 Entretien individuel avec éducateur spécialisé 45 Entretien individuel avec kinésithérapeute 46 Entretien individuel avec ergothérapeute ou psychomotricienne III. Activités pluriprofessionnelles 47 Activité pluriprofessionnelle d'évaluation ou de synthèse

Arrete 2015-02-19

Art. 10 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

1° Un forfait " dialyse en unité de dialyse médicalisée, dialyse à domicile et autodialyse " est facturé pour chaque séance réalisée. 2° Dans le cadre de la dialyse péritonéale, le forfait DPA (D 15) ou DPCA (D 16) fixé en annexe 2 est facturé pour chaque semaine de traitement, y compris lorsque le patient est hospitalisé au sein d'un établissement de santé pour une durée inférieure ou égale à deux jours. Lorsque le patient est hospitalisé au sein d'un établissement de santé pour une durée comprise entre 3 et 6 jours, le forfait DPA (D 22) ou DPCA (D 23) fixé à la même annexe est facturé. 3° La séance d'autodialyse réalisée au profit d'un patient hospitalisé au sein d'une structure accolée à l'établissement de santé dans lequel le patient est hospitalisé peut donner lieu à facturation d'un forfait D12 ou D13 en complément du séjour couvrant les prestations de séjour et de soins, dès lors que l'établissement de santé ne dispose pas de centre d'hémodialyse ou d'unité de dialyse médicalisée. La structure d'autodialyse doit disposer d'un accès direct avec l'unité dans laquelle le patient est hospitalisé afin d'assurer dans des conditions compatibles avec l'urgence le transport non motorisé et allongé des patients, sans voie publique à traverser. 4° Lorsque le patient est hospitalisé au sein d'un établissement de santé relevant du champ d'activité mentionné au 4° de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale , le forfait DPA (D15) ou DPCA (D16) fixé en annexe 2 peut être facturé, pour chaque semaine de traitement, en sus du forfait de séjour et de soins dénommé " groupe médico-tarifaire " (GMT) mentionné au 1 de l'article 1er de l'arrêté du 5 mai 2017 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins médicaux et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article R. 162-34-1 du même code.

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 10 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un FFM CODE

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

Traitement des lésions traumatiques

MZMP001-00

Confection d'une contention souple d'une articulation du membre supérieur

MZMP002-00

Confection d'un appareil rigide thoracobrachial pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction

MZMP004-00

Confection d'un appareil rigide au poignet et/ou à la main pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction

MZMP006-00

Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de l'avant-bras, du poignet et/ou de la main ne prenant pas le coude MZMP007-00

Confection d'un appareil rigide brachio-antébrachio-palmaire pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction

MZMP011-00

Confection d'un appareil rigide d'immobilisation du membre supérieur prenant le coude

MZMP013-00

Confection d'un appareil rigide antébrachiopalmaire pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction

MZMP015-00

Confection d'un appareil rigide thoracobrachial d'immobilisation du membre supérieur

NFMP001-00

Confection d'une contention souple du genou

NFMP002-00

Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du genou

NGMP001-00

Confection d'une contention souple de la cheville et/ou du pied, ou confection d'une semelle plâtrée

NGMP002-00

Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation de la cheville

NZMP003-00

Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de la jambe, de la cheville et/ou du pied ne prenant pas le genou

NZMP006-00

Confection d'un appareil rigide fémorocrural [fémorojambier] ou fémoropédieux pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction

NZMP007-00

Confection d'un appareil rigide d'immobilisation du membre inférieur prenant le genou

NZMP008-00

Confection d'un appareil rigide pelvicrural [pelvijambier] ou pelvipédieux pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction

NZMP012-00

Confection d'un appareil rigide pelvicrural [pelvijambier] ou pelvipédieux d'immobilisation du membre inférieur

NZMP014-00

Confection d'un appareil rigide cruropédieux [jambopédieux] pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction

ZEMP009-00

Confection d'un appareil rigide d'immobilisation solidaire bifémorocrural [bifémorojambier] ou bifémoropédieux

Actes sur les tissus

QAJA002-00

Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de plus de 10 cm de grand axe

QAJA005-00

Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de 3 cm à 10 cm de grand axe

QAJA013-00

Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de moins de 3 cm de grand axe

QZJA002-00

Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face

QZJA012-00

Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main

QZJA015-00

Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de plus de 10 cm de grand axe, en dehors de la face

QZJA016-00

Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main

QZJA017-00

Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face

QZJB002-00

Evacuation de collection superficielle et/ou profonde de la peau et des tissus mous, par voie transcutanée sans guidage

Actes sur la tête

Orbite, œil

BACA002-00

Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, sans atteinte du bord libre

BACA003-00

Suture partielle ou totale des bords libres des paupières supérieure et inférieure

BACA005-00

Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, avec atteinte du bord libre

BACA008-00

Suture de plaie du sourcil

BAPA002-00

Incision unilatérale ou bilatérale de collection de paupière

Avec ou sans : suture de la paupière

BCCA001-00

Suture de plaie de la conjonctive

BDGA002-00

Ablation de corps étrangers profonds [stromaux] multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée

BDGA004-00

Ablation de corps étrangers superficiels et profonds multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée

BDGA005-00

Ablation d'un corps étranger profond [stromal] de la cornée

BEHB001-00

Ponction de la chambre antérieure de l'œil [humeur aqueuse]

Face

CAJA001-00

Evacuation de collection de l'auricule

Avec ou sans : parage

CAJA002-00

Parage et/ou suture de plaie de l'auricule

GABD001-00

Tamponnement nasal antérieur et postérieur

GABD002-00

Tamponnement nasal antérieur

GAGD002-00

Ablation de corps étranger de la cavité nasale

GAJA002-00

Parage et/ou suture de plaie du nez

GASE001-00

Hémostase intranasale par cautérisation ou électrocoagulation, par endoscopie

HAJA003-00

Parage et/ou suture de plaie cutanée non transfixiante de lèvre

HAJA006-00

Parage et/ou suture de plaie transfixiante de lèvre

HAJA007-00

Parage et/ou suture de plaies muqueuses intrabuccales multiples

HAJA009-00

Parage et/ou suture de plaie de la langue

HAJA010-00

Parage et/ou suture d'une plaie muqueuse intrabuccale

HBED009-00

Réduction de fracture alvéolaire en denture permanente

HBED015-00

Réduction de fracture alvéolaire en denture mixte ou incomplète

LCGA002-00

Ablation de corps étranger projeté dans les tissus mous buccofaciaux, par abord intrabuccal

LCJA003-00

Evacuation de collection périmaxillaire ou périmandibulaire, par abord intrabuccal

QAJA004-00

Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de moins de 3 cm de grand axe

QZJA009-00

Evacuation de collection superficielle de la peau, par abord direct

Actes sur le membre supérieur/inférieur

QZFA020-00

Exérèse partielle ou totale de la tablette d'un ongle

QZFA029-00

Exérèse totale de l'appareil unguéal

QZFA039-00

Exérèse partielle de l'appareil unguéal

Arrete 2015-02-19

Art. 11 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

I.-Les prises en charge de moins d'une journée justifient la facturation d'un GHS, figurant à l'annexe 1 du présent arrêté, dans les cas suivants : 1° Lorsque l'hospitalisation est écourtée suite au transfert, au décès, à la fugue ou la sortie du patient contre avis médical ; 2° Lorsque la prise en charge correspond à des séances ; 3° Lorsque la prise en charge du patient, dans le cadre de soins palliatifs, donne lieu à la production du GHM 23Z02T. II.-En dehors des cas mentionnés au I, les prises en charge de moins d'une journée justifient la facturation d'un GHS, figurant à l'annexe 1 du présent arrêté, lorsque les conditions suivantes sont remplies : 1° La prise en charge donne lieu à une admission dans une structure d'hospitalisation à temps partiel individualisée mentionnée à l'article D. 6124-301-1 du code de la santé publique disposant de moyens en locaux, en matériel et en personnel, et notamment des équipements adaptés pour répondre aux risques potentiels des actes réalisés. Elle donne lieu en outre à l'utilisation des moyens en locaux, en matériel et en personnel dont dispose cette structure. De manière dérogatoire, pour les prises en charge visées au c du 2° du II, au III et au IV du présent article et pour des raisons tenant à l'organisation de la prise en charge, le patient peut être hospitalisé au sein d'une autre unité que celle mentionnée au 1er alinéa du présent 1°. 2° La prise en charge correspond à l'un des cas suivants : a) Une prise en charge avec un acte classant figurant sur la liste mentionnée au sein de l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique. Par dérogation, les prises en charges comprenant un acte classant figurant sur l'une des listes de l'annexe 11 du présent arrêté comme étant associés à l'un des forfaits sécurité environnement (SE), ne justifient la facturation d'un GHS que dans l'un des cas suivants : -Si l'acte est réalisé sous anesthésie générale ou loco-régionale ; -Si l'acte a été réalisé au cours d'une prise en charge comportant d'autres interventions ; -Si l'acte est réalisé chez un patient dont l'état de santé présente un contexte justifiant le recours à une hospitalisation. b) Une prise en charge médicale associée à un geste d'anesthésie générale ou loco-régionale ; c) La prise en charge de médecine donnant lieu à au moins quatre interventions, réalisées directement auprès du patient et dénombrées dans les conditions suivantes : -Ces interventions peuvent comprendre indifféremment des actes techniques inscrits la liste visée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, et des interventions réalisées directement auprès du patient par des professionnels médicaux, paramédicaux et socio-éducatifs, que leurs actes soient ou non-inscrits à la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) ; -Deux professionnels médicaux intervenant directement auprès du patient peuvent être dénombrés de façon distincte dès lors qu'ils relèvent de deux spécialités ou surspécialités distinctes ; -Deux actes inscrits la liste visée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, peuvent être dénombrés de façon distincte dès lors qu'ils relèvent de deux techniques différentes ; -Lorsque l'une des interventions est réalisée par un autre établissement, conformément aux dispositions de l'article 4 bis, celle-ci est également dénombrée au titre des interventions de la prise en charge. La coordination de la prise en charge mentionnée au présent c est assurée par un professionnel médical et donne lieu à la rédaction d'un document de synthèse médicale contenant les éléments de la lettre de liaison mentionnés II de l'article R. 1112-1-2 du code de la santé publique. III.-Lorsque les prises en charge de moins d'une journée mentionnées au c du 2° du II du présent article ne respectent pas les conditions prévues à ce même alinéa, elles peuvent toutefois justifier, le cas échéant, la facturation d'un GHS dans les cas suivants : a) La prise en charge comporte l'administration de produits de la réserve hospitalière telle que définie à l'article R. 5121-82 du code de la santé publique ; b) L'état de santé du patient présente un contexte requérant que des précautions spécifiques soient prises dans le cadre des interventions réalisées. Le contexte patient fait référence à la fois à la fragilité du patient et à son terrain à risque au moment de cette prise en charge. Ce contexte nécessite un environnement et des soins adaptés ou des précautions particulières pour la réalisation de la prise en charge, que d'autres patients n'auraient pas requis. Les informations attestant de la majoration des efforts de soin imposée par le contexte patient doivent figurer dans le dossier du patient. Le contexte patient renvoie aux situations suivantes : -Age du patient ; -Handicap ; -Pathologie psychiatrique ; -Etat grabataire ; -Antécédents du patient (présence d'une autre pathologie ou d'un traitement, échec ou impossibilité de réaliser la prise en charge dans un environnement de type externe) ; -Précarité sociale ; -Difficultés de coopération ou incapacité à s'exprimer ; -Suspicion de maltraitance chez le majeur protégé, chez le mineur ou la mise en place de mesures de protection d'une femme victime de violence au sein du couple ; -Lorsque la prise en charge de moins d'une journée est réalisée en urgence ou de manière non programmée, en dehors d'une unité d'hospitalisation de courte durée définie au 4° de l'article D. 6124-22 du code de la santé publique, et respecte les conditions définies à l'article 12 ; -Le cas échéant, en raison d'autres situations qui seront précisées dans le dossier du patient. c) Soit parce qu'il s'agit d'une modalité de prise en charge qui nécessite une surveillance particulière. La surveillance particulière renvoie aux situations suivantes : -La réalisation d'un prélèvement complexe ; -La nécessité d'isolement prophylactique ; -Le recours à un environnement de type bloc opératoire ou interventionnel ou nécessitant des conditions d'asepsie spécifiques ; -La nécessité d'une surveillance prolongée du fait d'un risque de complication ; -Le cas échéant, d'autres situations qui seront précisées dans le dossier du patient. IV.-En dehors des cas prévus aux I, II et III du présent article, lorsque les prises en charge de moins d'une journée mobilisent trois interventions coordonnées par un professionnel médical, elles donnent lieu à la facturation d'un GHS figurant à l'annexe 1 bis du présent arrêté. Les modalités de dénombrement des actes et interventions sont identiques à celles prévues au c du II du présent article. V.-Lorsque les prises en charge de moins d'une journée ne remplissent pas les conditions prévues aux I à IV du présent article, elles donnent lieu à la facturation de consultations ou actes mentionnés aux articles L. 162-26 et L. 162-26-1 du code de la sécurité sociale ou réalisés en médecine de ville associés, le cas échéant, à un ou plusieurs des forfaits mentionnés aux articles 15 à 18.

Arrete 2015-02-19

Art. 11 bis Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Par dérogation aux dispositions de l'article 11, lorsque le patient est pris en charge moins d'une journée, à l'exception des cas où il est pris en charge dans un service d'urgence, l'un des GHS figurant sur la liste 1 de l'annexe 9 peut être facturé dans les cas où les conditions cumulatives suivantes sont réalisées

1° La prise en charge donne lieu à plusieurs activités parmi celles figurant sur la liste 2 de l'annexe 9 ou à au moins une de ces activités et à un acte ;

2° Les activités réalisées s'inscrivent dans un programme de soins formalisé dont la durée en nombre de venues du patient est définie et le contenu retracé, pour chaque venue du patient, dans le dossier médical ;

3° Ces activités et, le cas échéant, cet acte nécessitent : – une admission dans une structure d'hospitalisation individualisée mentionnée à l' article D. 6124-301-1 du code de la santé publique disposant de moyens en locaux, en matériel et en personnel, et notamment des équipements adaptés pour répondre aux risques potentiels des activités réalisées et, le cas échéant, de l'acte ;

– un environnement respectant les conditions de fonctionnement relatives à la prise en charge par une équipe pluridisciplinaire dont la coordination est assurée par un médecin.

Lorsque l'une de ces conditions n'est pas remplie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation des consultations ou actes mentionnés aux articles L. 162-26 et L. 162-26-1 du code de la sécurité sociale ou réalisés en médecine de ville associés, le cas échéant, à un ou plusieurs des forfaits mentionnés aux articles 15 à 18.

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 11 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

LISTES DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION DES FORFAITS SE

Liste 1 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1

CODE

EXT PMSI

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

DZQJ001

Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie œsophagienne [Echocardiographie-doppler transœsophagienne]

DZQJ008

Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques

DZQJ010

Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon

DZQJ011

Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie œsophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon

GEQE002

Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique

GEQE004

Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

GEQE006

Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage

GEQE007

Fibroscopie bronchique

GEQE010

Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser

GEQH002

Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique

HEGE001

Ablation de corps étranger de l'œsophage, par endoscopie rigide

HEGE002

Ablation de corps étranger de l'œsophage, de l'estomac et/ ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie

HEQE001

Œsophagoscopie au tube rigide

HEQE002

Endoscopie œso-gastro-duodénale

HEQE003

Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans

HEQE005

Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans

HJQE001

Rectosigmoïdoscopie

JCGE003

Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde

JCGE004

Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde

JDQE001

Fibroscopie urétrovésicale

JDQE002

Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale

JDQE003

Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide

JEGE001

Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie

JEHE002

Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopieListe 2 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2

CODE

EXT PMSI

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

AHHA001

Biopsie de nerf périphérique, par abord direct

AHHA002

Biopsie neuromusculaire, par abord direct

BAFA013

Exérèse de chalazion

BAGA001

Ablation secondaire de corps étranger de la paupière

BBGA001

Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct

BDCA003

Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée

BEJB001

Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée

BEJB002

Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée

BEPA001

Libération de synéchies et/ ou de brides du segment antérieur de l'œil, par kératotomie

BGJB001

Evacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale

BGLB001

Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré

BGLB002

Injection de gaz dans le corps vitré

BKLB001

Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique

CAEA002

Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomose vasculaire

CAFA006

Excision de chondrite de l'auricule

CBLD003

Pose unilatérale d'aérateur transtympanique

EBGA001

Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou

EBHA001

Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct

EBNE002

Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale

FCFA012

Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie

FCFA028

Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie

FDHB002

Biopsie ostéomédullaire, par voie transcutanée

GBJD002

Evacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure

JAHJ002

Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique

JAHJ006

Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique

JAKD001

Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie

JCKD001

Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée

JDLF001

Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne

JHSB001

Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée

JSED001

Transfert intra-utérin d'embryon, par voie vaginale

LHNH001

Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique

MDGB001

Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage

NJAB001

Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée

PAGB002

Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage

PAGH001

Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique

PDFA001

Exérèse de lésion fasciale et/ ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux

QAGA004

Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains

QZGA003

Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains

QZGA006

Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mainsListe 3 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3

CODE

EXT PMSI

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

AAMP173

Réglage secondaire de plusieurs paramètres de système de stimulation cérébrale profonde

AGLB001

Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique

AHLB015

Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection

AHLB016

Infiltration thérapeutique du plexus brachial

FGRD003

Test de provocation par ingestion d'un allergène administré à concentration croissante

GGHB002

Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

GGJB002

Evacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

HPJB001

Evacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée

JGHB001

Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale

JGHB002

Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt

JGHD001

Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt

JGHJ001

Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique

JGHJ002

Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique

JPHJ001

Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique

JPHJ002

Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique

JQEP001

Version du foetus par manoeuvres obstétricales externes au cours de la grossesse, avec contrôle échographique et surveillance du rythme cardiaque du foetusListe 4 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE4

CODE

EXT PMSI

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

FEJF003

Saignée thérapeutiqueListe 5 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE5

CODE

EXT PMSI

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

BALB001

Séance d'injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique au niveau des paupièresListe 6 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE6

CODE

EXT PMSI

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

PCLB002

Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, sans examen électromyographique de détection

PCLB003

Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, avec examen électromyographique de détection

Arrete 2015-02-19

Art. 12 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

La prise en charge du patient dans une unité d'hospitalisation de courte durée définie au 4° de l'article D. 6124-22 du code de la santé publique, non suivie d'une hospitalisation dans un service de médecine, chirurgie, obstétrique ou odontologie du même établissement, dont l'état de santé, au moment de son admission au sein de l'unité d'hospitalisation précitée : -présente une pathologie potentiellement évolutive et susceptible d'aggravation ou dont le diagnostic reste incertain ; -nécessite une surveillance médicale et un environnement paramédical qui ne peuvent être délivrés que dans le cadre d'une hospitalisation ; -nécessite la réalisation d'examens complémentaires ou d'actes thérapeutiques, donne lieu à facturation : -d'un GHS correspondant à un GHM pour lequel la date de sortie est égale à la date d'entrée, quelle que soit la durée de séjour dans cette unité conformément aux dispositions de l'article 6 quater du présent arrêté ; -d'un forfait ATU mentionné à l'article 13, lorsque l'une des conditions précitées n'est pas remplie. Conformément aux dispositions du a du III de l'article 11, les prises en charge en en unité d'hospitalisation de courte durée comportant l'administration de produits de la réserve hospitalière telle que définie à l'article R. 5121-82 du code de la santé publique, justifient la facturation d'un GHS.

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 12 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Listes des GHM et des diagnostics autorisant le supplément ante partum Liste 1 : liste des GHM autorisant le supplément ante partum Liste 2 : liste des affections relatives à l'ante partum N° GHM Libellé 14C03A Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions 14C03B Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec autres complications 14C03C Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications majeures 14C03D Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications sévères 14C06A Césariennes avec naissance d'un mort-né 14C06B Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec autres complications 14C06C Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications majeures 14C06D Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications sévères 14C07A Césariennes pour grossesse multiple 14C07B Césariennes pour grossesse multiple, avec autres complications 14C07C Césariennes pour grossesse multiple, avec complications majeures 14C07D Césariennes pour grossesse multiple, avec complications sévères 14C08A Césariennes pour grossesse unique 14C08B Césariennes pour grossesse unique, avec autres complications 14C08C Césariennes pour grossesse unique, avec complications majeures 14C08D Césariennes pour grossesse unique, avec complications sévères 14Z10A Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né 14Z10B Accouchements voie basse avec naissance d'un mort-né, avec complications 14Z10T Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né 14Z11A Accouchements multiples par voie basse chez une primipare 14Z11B Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, avec complications 14Z12A Accouchements multiples par voie basse chez une multipare 14Z12B Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, avec complications 14Z13A Accouchements uniques par voie basse chez une primipare 14Z13B Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec autres complications 14Z13C Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications majeures 14Z13D Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications sévères 14Z13T Accouchements uniques par voie basse chez une primipare 14Z14A Accouchements uniques par voie basse chez une multipare 14Z14B Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec autres complications 14Z14C Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications majeures 14Z14D Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications sévères 14Z14T Accouchements uniques par voie basse chez une multipare CODES LIBELLÉS A34 Tétanos obstétrical O10.0 Hypertension essentielle préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O10.1 Cardiopathie hypertensive préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O10.2 Néphropathie hypertensive préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O10.3 Cardionéphropathie hypertensive préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O10.4 Hypertension secondaire préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O10.9 Hypertension préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité, sans précision O11 Prééclampsie surajoutée à une hypertension chronique O12.0 Oedème gestationnel O12.1 Protéinurie gestationnelle O12.2 Oedème gestationnel avec protéinurie O13 Hypertension gestationnelle [liée à la grossesse] O14.0 Prééclampsie légère à modérée O14.1 Prééclampsie sévère O14.2 HELLP syndrome O14.9 Prééclampsie, sans précision O15.0 Éclampsie au cours de la grossesse O15.1 Éclampsie au cours du travail O15.9 Éclampsie, sans précision quant à la période O16 Hypertension de la mère, sans précision O20.0 Menace d'avortement O20.8 Autres hémorragies du début de la grossesse O20.9 Hémorragie du début de la grossesse, sans précision O21.0 Hyperémèse gravidique bénigne O21.1 Hyperémèse gravidique avec troubles métaboliques O21.2 Vomissements tardifs de la grossesse O21.8 Autres vomissements compliquant la grossesse O21.9 Vomissements de la grossesse, sans précision O22.0 Varices des membres inférieurs au cours de la grossesse O22.1 Varices des organes génitaux au cours de la grossesse O22.2 Thrombophlébite superficielle au cours de la grossesse O22.3 Phlébothrombose profonde au cours de la grossesse O22.4 Hémorroïdes au cours de la grossesse O22.5 Thrombose veineuse cérébrale au cours de la grossesse O22.8 Autres complications veineuses de la grossesse O22.9 Complication veineuse de la grossesse, sans précision O23.0 Infections rénales au cours de la grossesse O23.1 Infections vésicales au cours de la grossesse O23.2 Infections urétrales au cours de la grossesse O23.3 Infections d'autres parties de l'appareil urinaire au cours de la grossesse O23.4 Infection de l'appareil urinaire sans précision au cours de la grossesse O23.5 Infections de l'appareil génital au cours de la grossesse O23.9 Infections de l'appareil génito-urinaire au cours de la grossesse, autres et sans précision O24.0 Diabète sucré préexistant, de type 1 O24.1 Diabète sucré préexistant, de type 2 O24.2 Diabète sucré préexistant lié à la malnutrition, (au cours de la grossesse) O24.3 Diabète sucré préexistant, sans précision, (au cours de la grossesse) O24.4 Diabète sucré survenant au cours de la grossesse O24.9 Diabète sucré au cours de la grossesse, sans précision O25 Malnutrition au cours de la grossesse O26.0 Prise de poids excessive au cours de la grossesse O26.1 Faible prise de poids au cours de la grossesse O26.2 Soins au cours de la grossesse pour avortement à répétition O26.3 Rétention d'un stérilet au cours de la grossesse O26.4 Herpes gestationis O26.5 Syndrome d'hypotension maternelle O26.6 Affections hépatiques au cours de la grossesse, de l'accouchement et de la puerpéralité O26.7 Subluxation de la symphyse (pubienne) au cours de la grossesse, de l'accouchement et de la puerpéralité O26.8 Autres affections précisées liées à la grossesse O28.0 Résultats hématologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère O28.1 Résultats biochimiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère O28.2 Résultats cytologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère O28.3 Résultats échographiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère O28.4 Résultats radiologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère O28.5 Résultats chromosomiques et génétiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère O28.8 Autres résultats anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère O28.9 Résultat anormal constaté au cours de l'examen prénatal systématique de la mère, sans précision O29.0 Complications pulmonaires d'une anesthésie au cours de la grossesse O29.1 Complications cardiaques d'une anesthésie au cours de la grossesse O29.2 Complications impliquant le système nerveux central dues à une anesthésie au cours de la grossesse O29.3 Réaction toxique au cours d'une anesthésie locale au cours de la grossesse O29.4 Céphalée provoquée par une rachianesthésie et une anesthésie épidurale au cours de la grossesse O29.5 Autres complications d'une rachianesthésie et d'une anesthésie épidurale au cours de la grossesse O29.6 Échec ou difficulté d'intubation au cours de la grossesse O29.8 Autres complications d'une anesthésie au cours de la grossesse O29.9 Complication d'une anesthésie au cours de la grossesse, sans précision O30.0 Jumeaux O30.1 Triplés O30.2 Quadruplés O30.8 Autres grossesses multiples O30.9 Grossesse multiple, sans précision O31.0 Fœtus papyracé O31.1 Poursuite de la grossesse après avortement d'un ou plusieurs fœtus O31.2 Poursuite de la grossesse après mort intra-utérine d'un ou plusieurs fœtus O31.8 Autres complications spécifiques à une grossesse multiple O32.0 Soins maternels pour position instable O32.1 Soins maternels pour présentation du siège O32.2 Soins maternels pour position transverse et oblique O32.3 Soins maternels pour présentation de la face, du front et du menton O32.4 Soins maternels pour tête haute à terme O32.5 Soins maternels pour grossesse multiple avec présentation anormale d'un ou plusieurs fœtus O32.6 Soins maternels pour présentation complexe O32.8 Soins maternels pour d'autres présentations anormales du fœtus O32.9 Soins maternels pour présentation anormale du fœtus, sans précision O33.0 Soins maternels pour disproportion due à une malformation du bassin de la mère O33.1 Soins maternels pour disproportion due à un bassin maternel généralement rétréci O33.2 Soins maternels pour disproportion due à un rétrécissement du détroit supérieur du bassin maternel O33.3 Soins maternels pour disproportion due à un rétrécissement du détroit inférieur O33.4 Soins maternels pour disproportion foeto-pelvienne d'origine mixte, maternelle et fœtale O33.5 Soins maternels pour disproportion due à un fœtus anormalement gros O33.6 Soins maternels pour disproportion due à un fœtus hydrocéphale O33.7 Soins maternels pour disproportion due à d'autres anomalies du fœtus O33.8 Soins maternels pour disproportion d'autres origines O33.9 Soins maternels pour disproportion, sans précision O34.0 Soins maternels pour malformation congénitale de l'utérus O34.1 Soins maternels pour tumeur du corps de l'utérus O34.2 Soins maternels pour cicatrice utérine due à une intervention chirurgicale antérieure O34.3 Soins maternels pour béance du col O34.4 Soins maternels pour d'autres anomalies du col O34.5 Soins maternels pour d'autres anomalies de l'utérus gravide O34.6 Soins maternels pour anomalies du vagin O34.7 Soins maternels pour anomalies de la vulve et du périnée O34.8 Soins maternels pour d'autres anomalies des organes pelviens O34.9 Soins maternels pour anomalie d'un organe pelvien, sans précision O35.0 Soins maternels pour malformation (présumée) du système nerveux central du fœtus O35.1 Soins maternels pour anomalie chromosomique (présumée) du fœtus O35.2 Soins maternels pour maladie héréditaire (présumée) du fœtus O35.3 Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) résultant d'une maladie virale de la mère O35.4 Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à l'alcoolisme maternel O35.5 Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) médicamenteuses O35.6 Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à une irradiation O35.7 Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à d'autres actes à visée diagnostique et thérapeutique O35.8 Soins maternels pour d'autres anomalies et lésions fœtales (présumées) O35.9 Soins maternels pour anomalie et lésion fœtales (présumées), sans précision O36.0 Soins maternels pour iso-immunisation anti-Rh O36.1 Soins maternels pour une autre iso-immunisation O36.2 Soins maternels pour anasarque foeto-placentaire O36.3 Soins maternels pour signes d'hypoxie fœtale O36.4 Soins maternels pour mort intra-utérine du fœtus O36.5 Soins maternels pour croissance insuffisante du fœtus O36.6 Soins maternels pour croissance excessive du fœtus O36.7 Soins maternels pour grossesse abdominale avec fœtus viable O36.8 Soins maternels pour d'autres affections précisées du fœtus O36.9 Soins maternels pour affection du fœtus, sans précision O40 Hydramnios O41.0 Oligoamnios O41.1 Infection du sac amniotique et des membranes O41.8 Autres anomalies précisées du liquide amniotique et des membranes O41.9 Anomalie du liquide amniotique et des membranes, sans précision O42.1 Rupture prématurée des membranes, avec début du travail au-delà des 24 heures O42.2 Rupture prématurée des membranes, travail retardé par traitement O43.0 Syndromes de transfusion placentaire O43.1 Malformation du placenta O43.2 Placenta adhérent pathologique O43.8 Autres anomalies du placenta O43.9 Anomalie du placenta, sans précision O44.0 Placenta praevia précisé sans hémorragie O44.1 Placenta praevia avec hémorragie O45.0 Décollement prématuré du placenta avec anomalie de la coagulation O45.8 Autres décollements prématurés du placenta O45.9 Décollement prématuré du placenta, sans précision O46.0 Hémorragie précédant l'accouchement avec anomalie de la coagulation O46.8 Autres hémorragies précédant l'accouchement O46.9 Hémorragie précédant l'accouchement, sans précision O47.0 Faux travail avant 37 semaines révolues de gestation O47.1 Faux travail à ou après la 37ème semaine révolues de gestation O47.9 Faux travail, sans précision O48 Grossesse prolongée O60.0 Travail prématuré sans accouchement O60.1 Travail prématuré spontané avec accouchement prématuré O60.2 Travail prématuré spontané avec accouchement à terme O61.0 Échec du déclenchement médical du travail O61.1 Échec du déclenchement instrumental du travail O61.8 Autres échecs du déclenchement du travail O61.9 Échec du déclenchement du travail, sans précision O62.0 Contractions (utérines) initiales insuffisantes O66.4 Échec de l'épreuve de travail, sans précision O71.0 Rupture de l'utérus avant le début du travail O75.5 Accouchement retardé après rupture artificielle des membranes O75.6 Accouchement retardé après rupture spontanée ou non précisée des membranes O88.0 Embolie gazeuse obstétricale O88.1 Embolie amniotique O88.2 Embolie obstétricale par caillot sanguin O88.3 Embolie pyohémique et septique, obstétricale O88.8 Autres embolies obstétricales O91.0 Infection du mamelon associée à l'accouchement O91.1 Abcès du sein associé à l'accouchement O91.2 Mastite non purulente associée à l'accouchement O92.0 Invagination du mamelon associée à l'accouchement O92.1 Crevasses du mamelon associées à l'accouchement O92.2 Mastopathies associées à l'accouchement, autres et sans précision O92.3 Agalactie O92.4 Hypogalactie O92.5 Suppression de la lactation O92.6 Galactorrhée O92.7 Anomalies de la lactation, autres et sans précision O98.0 Tuberculose compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O98.1 Syphilis compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O98.2 Gonococcie compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O98.3 Autres maladies dont le mode de transmission est essentiellement sexuel, compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O98.4 Hépatite virale compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O98.5 Autres maladies virales compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O98.6 Maladies à protozoaires compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O98.7 Maladie due au virus de l'immunodéficience humaine [VIH], compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O98.8 Autres maladies infectieuses et parasitaires de la mère compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O98.9 Maladie infectieuse ou parasitaire de la mère compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité, sans précision O99.0 Anémie compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O99.1 Autres maladies du sang et des organes hématopoïétiques et certaines anomalies du système immunitaire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O99.2 Maladies endocriniennes, nutritionnelles et métaboliques compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O99.3 Troubles mentaux et maladies du système nerveux compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O99.4 Maladies de l'appareil circulatoire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O99.5 Maladies de l'appareil respiratoire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O99.6 Maladies de l'appareil digestif compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O99.7 Maladies de la peau et du tissu cellulaire sous-cutané compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O99.8 Autres maladies et affections précisées compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

Arrete 2015-02-19

Art. 13 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

La catégorie de prestations mentionnée au 2° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donne lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale dans les conditions suivantes

I. - Chaque passage non programmé au sein d'une structure des urgences, une structure des urgences pédiatriques ou une antenne de médecine d'urgence au 3° de l'article R. 6123-1 du code de la santé publique, qui n'est pas suivi d'une hospitalisation en service de médecine de chirurgie, d'obstétrique ou d'odontologie au sein de l'établissement, donne lieu, pour les soins dispensés dans une structure ou antenne susmentionnée, à facturation de forfaits dénommés “ forfaits âge urgences ” (FU).

Le passage d'un patient au sein de la structure ou antenne susmentionnée donne lieu à la facturation d'un seul forfait prévu au présent article.

1° Ces forfaits sont facturés dès lors que le patient a bénéficié d'une prise en charge complète au sens du 1er alinéa de l'article R. 6123-19 du code de la santé publique, par le médecin de la structure des urgences, de la structure des urgences pédiatriques ou de l'antenne de médecine d'urgence, au sens des articles D. 6124-1, D. 6124-26-1, D. 6124-26-3, D. 6124-26-6, D. 6124-26-8 et D. 6124-26-9 du même code, ou par l'infirmier en pratique avancée de médecine d'urgence de la structure des urgences, de la structure des urgences pédiatriques ou de l'antenne de médecine d'urgence au sens des articles R. 4301-1 à R. 4308-1 du même code, dans les conditions suivantes

a) Le forfait pour une prise en charge complète au sein d'une structure ou antenne susmentionnée pour la tranche d'âge n° 0 (FU0) est facturé pour la prise en charge d'un patient de moins de 4 mois ;

b) Le forfait pour une prise en charge complète au sein d'une structure ou antenne susmentionnée pour la tranche d'âge n° 1 (FU1) est facturé pour la prise en charge d'un patient d'au moins 4 mois et de moins de 16 ans ;

c) Le forfait pour une prise en charge complète au sein d'une structure ou antenne susmentionnée pour la tranche d'âge n° 2 (FU2) est facturé pour la prise en charge d'un patient d'au moins 16 ans et de moins de 45 ans ;

d) Le forfait pour une prise en charge complète au sein d'une structure ou antenne susmentionnée pour la tranche d'âge n° 3 (FU3) est facturé pour la prise en charge d'un patient d'au moins 45 ans et de moins de 75 ans ;

e) Le forfait pour une prise en charge complète au sein d'une structure ou antenne susmentionnée pour la tranche d'âge n° 4 (FU4) est facturé pour la prise en charge d'un patient de 75 ans et plus.

L'âge ainsi que la situation médico-administrative du patient sont déterminés à la date du début de sa prise en charge par le médecin au sein de la structure.

2° La facturation de ces forfaits peut être cumulée avec celle du forfait arrêté en application des dispositions du quatrième alinéa du I de l'article L. 160-13 du code de la sécurité sociale et, le cas échéant, avec celle d'un ou plusieurs suppléments définis par le présent article.

La facturation du forfait âge urgence n'est pas cumulable avec celle d'un acte inscrit sur les listes prévues à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale sauf exceptions mentionnées au I du présent article.

II. - A la facturation d'un forfait mentionné au I du présent article peut s'ajouter la facturation d'un supplément lorsque l'état clinique du patient correspond aux cas suivants

1° Lorsque l'état clinique du patient, pris en charge au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article, est classé au niveau CCMU 2 et donne lieu à la réalisation d'un acte figurant sur la liste fixée en annexe 18, sa prise en charge donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge spécifique CCMU 2 + ” (SU2) ;

2° Lorsque l'état clinique du patient, pris en charge au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article, est classé au niveau CCMU 3,4 ou 5, sa prise en charge donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge spécifique CCMU 3,4,5 ” (SU3).

Le passage d'un patient au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article donne lieu à la facturation d'un seul supplément prévu au présent II.

Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge.

III. - A la facturation d'un forfait mentionné au I du présent article peut s'ajouter la facturation d'un supplément pour la réalisation d'un acte de biologie par un laboratoire de biologie médicale mentionnés à l'article L. 162-14 du code de la sécurité sociale inscrit sur la liste prévue à l'article L. 162-1-7 du même code dans les conditions suivantes

1° La réalisation d'un acte de biologie auprès d'un patient âgé de moins de 16 ans donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément biologie pour prise en charge complète au sein d'une structure des urgences ou d'une antenne de médecine d'urgence tranche d'âge n° 1 ” (SUB), équivalent au code acte 9077 de la nomenclature des actes de biologie médicale pour les établissements mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale et au code acte 9080 pour les établissements mentionnés aux a, b, c du même article ;

2° La réalisation d'un acte de biologie auprès d'un patient âgé de 16 ans et de moins de 45 ans donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé "Supplément biologie pour prise en charge complète au sein d'une structure des urgences ou d'une antenne de médecine d'urgence tranche d'âge n° 2 (SB2) équivalent au code acte 9078 de la nomenclature des actes de biologie médicale pour les établissements mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale et au code acte 9081 pour les établissements mentionnés aux a, b, c du même article ;

3° La réalisation d'un acte de biologie auprès d'un patient âgé de 45 ans et plus donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé "Supplément biologie pour prise en charge complète au sein d'une structure des urgences ou d'une antenne de médecine d'urgence tranche d'âge n° 3 (SB3) équivalent au code acte 9079 de la nomenclature des actes de biologie médicale pour les établissements mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22 du code de la sécurité sociale et au code acte 9082 pour les établissements mentionnés aux a, b, c du même article.

L'âge ainsi que la situation médico-administrative du patient sont déterminés à la date de la réalisation du premier acte de biologie médicale réalisé pour le patient concerné.

Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge.

Le passage d'un patient au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article donne lieu à la facturation d'un seul supplément prévu au présent III.

La facturation d'un supplément prévu au présent III n'est pas cumulable avec celle d'un acte inscrit sur les listes prévues à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, à l'exception, le cas échéant, des règles spécifiques de prise en charge des actes de biologie médicale dont les indications visent le covid-19, que ces actes soient inscrits à la nomenclature de biologie médicale ou que leur prise en charge résulte des dispositions de l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire.

IV. - A la facturation d'un forfait mentionné au I du présent article peut s'ajouter la facturation d'un supplément pour la réalisation d'au moins un acte de radiologie inscrit sur la liste prévue à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale dans les conditions suivantes

1° La réalisation d'au moins un acte d'imagerie conventionnelle ou d'échographie donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément d'imagerie conventionnelle pour prise en charge complète au sein d'une structure des urgences ou d'une antenne de médecine d'urgence ” (SIM) ;

2° La réalisation d'au moins un acte d'imagerie en coupe donnant lieu à la facturation d'un forfait technique, et le cas échéant d'actes d'imagerie conventionnelle ou d'échographie réalisés pour le même passage, donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément d'imagerie en coupe pour prise en charge complète au sein d'une structure des urgences ou d'une antenne de médecine d'urgence ” (SIC).

Ces suppléments sont facturables uniquement si le ou les actes sont effectués par un radiologue, dans le respect de l'obligation de la réalisation d'un compte rendu écrit et détaillé dans les mêmes conditions que celles définies dans les dispositions générales fixées dans la classification commune des actes et médicaux.

Le passage d'un patient au sein d'une structure ou d'une antenne de médecine d'urgence mentionnée au I du présent article donne lieu à la facturation d'un seul supplément prévu au présent IV et, le cas échéant, pour le “ Supplément d'imagerie en coupe pour prise en charge complète au sein d'une structure des urgences ou d'une antenne de médecine d'urgence ”, un ou plusieurs forfaits techniques.

Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge.

V. - A la facturation d'un forfait mentionné au I du présent article peut s'ajouter la facturation d'un supplément dans les conditions suivantes

1° Un supplément dénommé “ Supplément Urgences Mode d'arrivée ” (SUM) peut être facturé si le patient est arrivé par le moyen d'un véhicule de catégorie A, B ou C mentionné à l'article R. 6312-8 du code de la santé publique ou d'un aéronef effectuant un transport sanitaire dans les conditions prévues à l'article R. 6312-25 du même code.

Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge.

2° Lorsque, sur sollicitation du médecin urgentiste ou de l'infirmier en pratique avancée de médecine d'urgence, un avis est délivré par un médecin spécialiste intervenant directement auprès du patient, un supplément spécifique est facturable. Ce supplément, est dénommé “ avis spécialiste aux urgences ” (SAS).

Lorsque l'avis sollicité relève de la pédiatrie, ce supplément est uniquement facturable si le médecin spécialiste en pédiatrie n'est pas le médecin assurant la prise en charge complète du patient au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article.

Un seul supplément est facturable par spécialité.

Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge.

3° La réalisation d'une prise en charge entre 22 heures et 8 heures au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ supplément nuit forfait âge urgences ” (SUN).

La date et l'heure sont déterminées au début de la prise en charge médicale du patient par le médecin urgentiste.

Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge. Un seul supplément est facturable par passage.

4° La réalisation d'une prise en charge en soirée de 20 heures à 22 heures, un samedi après-midi entre 14 heures et 20 heures, un dimanche ou un jour férié entre 8 heures et 20 heures au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ supplément férié forfait âge urgences ” (SUF).

La date et l'heure sont déterminées au début de la prise en charge médicale du patient par le médecin urgentiste.

Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge. Un seul supplément est facturable par passage.

Les suppléments prévus au 3° et 4° du présent V ne sont pas cumulables.

VI. - A la facturation d'un supplément mentionné au IV et au 2° du V du présent article peut s'ajouter la facturation d'un supplément dans les conditions suivantes

1° La réalisation des actes et consultations mentionnés au IV et au 2° du V du présent article entre 20 heures et 8 heures, donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé "supplément nuit avis spécialiste et imagerie (SSN).

La date et l'heure sont déterminées au début de la prise en charge médicale du patient par le radiologue ou le médecin spécialiste.

Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans la facturation d'un supplément mentionné au IV et au 2° du V du présent article au cours d'un même passage.

Ce supplément n'est pas cumulable avec la facturation du supplément mentionné au 2° du présent VI.

2° La réalisation des actes et consultations mentionnés au IV et au 2° du V du présent article un dimanche ou un jour férié entre 8 heures et 20 heures donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ supplément férié avis spécialiste et imagerie ” (SSF).

La date et l'heure sont déterminées au début de la prise en charge médicale du patient par le radiologue ou le médecin spécialiste.

Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans la facturation d'un supplément mentionné au IV et au 2° du V du présent article au cours d'un même passage.

Ce supplément n'est pas cumulable avec la facturation du supplément mentionné au 1° du présent VI.

VII. - A la facturation d'un forfait FU0 ou FU1 mentionné au I du présent article peut s'ajouter la facturation d'un supplément lorsque l'état clinique du patient correspond aux cas suivants

1° Lorsque l'état clinique du patient, pris en charge au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article, correspond à un des diagnostics de la liste 1 listés en annexe 19, sa prise en charge donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge pédiatrique ” (PE1). Ce supplément n'est pas cumulable avec la facturation du supplément mentionné au 2° du présent VII ;

2° Lorsque l'état clinique du patient, pris en charge au sein de la structure ou antenne mentionnée au I du présent article, correspond à un des diagnostics de la liste 2 listés en annexe 19, sa prise en charge donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge pédiatrique + ” (PE2). Ce supplément n'est pas cumulable avec la facturation du supplément mentionné au 1° du présent VII.

Ce supplément ne peut pas être facturé seul sans un forfait âge.

Les diagnostics des listes 1 et 2 de l'annexe 19 se réfèrent au diagnostic principal renseigné dans le résumé de passage aux urgences défini à l'article 3 de l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité de médecine d'urgence et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique et dans un but de veille et de sécurité sanitaires.

Arrete 2015-02-19

Art. 13 bis Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

I. - Dans les cas où, pour des raisons d'organisation interne des établissements, les patientes accueillies pour des urgences gynécologiques sont orientées directement vers les services de gynécologie-obstétrique, un tel passage pour des soins non programmés, non suivis d'hospitalisation dans un service de médecine, de chirurgie, de gynécologie-obstétrique ou d'odontologie ou dans une unité d'hospitalisation de courte durée définie au 4° de l'article D. 6124-22 du code de la santé publique au sein de l'établissement, peut donner lieu à la facturation d'un forfait urgence (ATU). Cette facturation ne concerne pas les urgences obstétricales.

II. - Les soins non programmés non suivis d'une hospitalisation, dispensés en dehors d'une structure des urgences autorisée, mentionnés au a du 4° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale, représentatifs de la mise à disposition de matériel de petite chirurgie ou d'immobilisation, donnent lieu à la facturation d'un forfait dénommé " forfait de petit matériel " (FFM).

Ce forfait est facturé dès lors que des soins réalisés sans anesthésie et inscrits sur la liste fixée en annexe 10, nécessitant la consommation de matériel de petite chirurgie ou d'immobilisation, sont délivrés au patient dans les établissements de santé qui ne sont pas autorisés à exercer l'activité de médecine d'urgence.

Lorsque le patient nécessite une hospitalisation au sein de l'établissement, ou que le praticien a établi une prescription couvrant les dépenses engagées, les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un FFM.

III. - La facturation de ces forfaits ne peut être cumulée avec celle d'aucun autre forfait mentionné à l'article R. 162-33-1.

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 13 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Liste des actes donnant lieu à rémunération du GHS 7005 CODE LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM JZMA001-00 Plastie des organes génitaux externes pour transsexualisme masculin JHLA001-00 Armature d'un néopénis JHMA007-00 Phalloplastie par lambeau cutané libre JHMA004-00 Phalloplastie par lambeau cutané tubulé pénien JHMA008-00 Phalloplastie par lambeau inguinal pédiculé

Arrete 2015-02-19

Art. 14 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

La catégorie de prestations mentionnée au 3° de l'article R. 162-32 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par des forfaits dénommés " prélèvements d'organes " (PO), dont les listes sont fixées en annexe 3.

Ainsi, pour chaque prélèvement d'un ou plusieurs organes sur une personne décédée dans les établissements autorisés à effectuer des prélèvements d'organes, les forfaits " prélèvement d'organes " sont facturés, par l'établissement au sein duquel a été réalisé le prélèvement, dans les conditions suivantes

-un forfait figurant sur la liste 1 de l'annexe 3 correspondant aux prestations de séjour et de soins délivrées par l'établissement au sein duquel a été réalisé le prélèvement d'un ou plusieurs organes ;

-un forfait figurant sur la liste 2 de l'annexe 3 correspondant aux prestations de séjour et de soins délivrées par le chirurgien qui effectue l'acte de prélèvement. Ce forfait est facturé par l'établissement pour chaque organe prélevé.

Lorsque le chirurgien préleveur est salarié d'un l'établissement autre que celui au sein duquel le prélèvement est réalisé, le forfait figurant sur la liste 2 de la même annexe est reversé à l'établissement au sein duquel est salarié le chirurgien.

La facturation de ce forfait ne peut être cumulée avec celle d'aucun autre forfait mentionné à l'article R. 162-32 susmentionné.

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 14 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Liste des actes de détection isotopique donnant lieu à rémunération des GHS majorés "ganglion sentinelle" CODE

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

ZZQL010-00

Détection peropératoire de lésion après injection de produit radio-isotopique ZZQL013-00 Détection radio-isotopique préopératoire de lésion par injection transcutanée intratumorale ou péritumorale, avec détection radio-isotopique peropératoire

Arrete 2015-02-19

Art. 15 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

La catégorie de prestations mentionnée au 4° de l'article R. 162-32 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par un forfait dénommé " forfait de petit matériel " (FFM).

Ce forfait est facturé dès lors que des soins réalisés sans anesthésie et inscrits sur la liste fixée en annexe 10, nécessitant la consommation de matériel de petite chirurgie ou d'immobilisation, sont délivrés au patient dans les établissements de santé qui ne sont pas autorisés à exercer l'activité de médecine d'urgence.

Lorsque le patient nécessite une hospitalisation au sein de l'établissement, ou que le praticien a établi une prescription couvrant les dépenses engagées, les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un FFM.

La facturation de ce forfait ne peut être cumulée avec celle d'aucun autre forfait mentionné à l'article R. 162-32 susmentionné.

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 15 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

LISTE DES ACTES D'ANATOMIE PATHOLOGIE DU GANGLION SENTINELLE

DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION DES GHS MAJORÉS "GANGLION SENTINELLE" CODE

LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

FCQX005-00

Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'un nœud [ganglion] lymphatique sentinelle

FCQX007-00

Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 3 nœuds [ganglions] lymphatiques sentinelles

FCQX008-00

Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 2 nœuds [ganglions] lymphatiques sentinelles

Arrete 2015-02-19

Art. 16 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

La catégorie de prestations mentionnée au 5° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par des forfaits dénommés " sécurité et environnement hospitalier " (SE). Ces forfaits sont facturés dans les conditions suivantes : – le SE 1 est facturé dès lors qu'un acte d'endoscopie sans anesthésie générale ou locorégionale inscrit sur la liste 1 de l'annexe 11, nécessitant le recours à un secteur opératoire, est délivré au patient ; – le SE 2 est facturé dès lors qu'un acte sans anesthésie générale ou locorégionale inscrit sur la liste 2 de l'annexe 11, nécessitant le recours à un secteur opératoire, est délivré au patient ; – le SE 3 ou le SE 4 est facturé dès lors qu'un acte inscrit respectivement sur la liste 3 ou 4 de l'annexe 11, nécessitant une mise en observation du patient dans un environnement hospitalier, est délivré au patient ; – le SE 5 ou le SE 6 est facturé dès lors qu'un acte d'administration de toxine botulique inscrit respectivement sur la liste 5 ou 6 de l'annexe 11 est réalisé. Lorsque l'état de santé du patient conduit à la réalisation de deux ou plusieurs actes inscrits sur des listes différentes de l'annexe 11, deux forfaits SE peuvent être facturés par l'établissement. Dans ce cas, le montant du forfait facturé le moins élevé est minoré de 50 %. Lorsque le patient nécessite une hospitalisation au sein de l'établissement ou qu'il est pris en charge dans un service d'urgence, les actes délivrés au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un SE. La facturation de ce forfait ne peut être cumulée avec celle d'aucun autre forfait mentionné à l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale, à l'exception du forfait mentionné au 7° du même article ou du forfait mentionné à l'article 9 du présent arrêté.

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 16 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Liste des actes donnant lieu à rémunération des GHS majorés "rétine/cataracte"

Code EXT.PMSI Libellé de l'acte CCAM BFLA001

Implantation secondaire d'un cristallin artificiel non suturé BFLA003

Implantation secondaire d'un cristallin artificiel suturé BFLA004

Implantation secondaire de cristallin artificiel sur un œil pseudophake BFGA002

Extraction extracapsulaire manuelle du cristallin, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre postérieure de l'œil BFGA004

Extraction extracapsulaire du cristallin par phakoémulsification, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre postérieure de l'œil BFGA006

Extraction intracapsulaire ou extracapsulaire du cristallin, avec implantation de cristallin artificiel dans la chambre antérieure de l'œil en cas d'impossibilité d'implantation dans la chambre postérieure BFKA001

Changement de matériel implanté dans le segment antérieur de l'œil

Arrete 2015-02-19

Art. 17 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

La catégorie de prestations mentionnée au 6° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par un forfait dénommé “ administration de produits, prestations et spécialités pharmaceutiques en environnement hospitalier ” (APE).

Il est facturé dès lors que l'un des produits et prestations, mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale et inscrits sur la liste mentionnée à l'article L. 162-22-7 du même code ou qu'une spécialité pharmaceutique inscrite sur la liste mentionnée à l'article L. 162-22-7 du même code, est administré au patient.

Lorsque le patient nécessite une hospitalisation au sein de l'établissement, les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un forfait APE.

La facturation de ce forfait ne peut être cumulée avec celle d'aucun autre forfait mentionné à l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale

Arrete 2015-02-19

Art. 17 bis Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

I.-Le cumul d'un des forfaits mentionnés aux 1° et 3° de l'article 1er avec l'un des forfaits SE, pour un même patient, le même jour, n'est autorisé que sous réserve du respect des conditions suivantes : 1° Les prestations donnant lieu à la facturation des forfaits SE sont réalisées antérieurement ou consécutivement à l'admission ou à la clôture du séjour d'hospitalisation ayant justifié la production d'un des forfaits mentionnés aux 1° et 3° de l'article 1er ; 2° Le motif d'hospitalisation doit être distinct de celui justifiant la réalisation des prestations donnant lieu à la facturation des forfaits SE. Si l'une de ces deux conditions n'est pas respectée, seule la facturation d'un des forfaits mentionnés aux 1° et 3° de l'article 1er est autorisée. II.-Le cumul d'un forfait mentionné au 1° de l'article 1er avec un forfait mentionné au 3° du même article, pour un même patient, le même jour, n'est autorisé que sous réserve du respect des conditions suivantes : 1° Les prestations donnant lieu à la facturation du forfait mentionné au 3° de l'article 1er sont réalisées antérieurement ou consécutivement à l'admission ou à la clôture du séjour d'hospitalisation ayant justifié la production du forfait mentionné au 1° du même article 2° Le motif d'hospitalisation justifiant la facturation du forfait mentionné au 3° de l'article 1er doit être distinct de celui justifiant la facturation du forfait mentionné au 1° du même article. Si l'une de ces deux conditions n'est pas respectée, seule la facturation du forfait mentionné au 1° de l'article 1er est autorisée.

Arrete 2015-02-19

Art. 17 ter Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

I.-Le cumul d'un des forfaits mentionnés aux 1° et 3° de l'article 1er avec l'un des forfaits SE, pour un même patient, le même jour, n'est autorisé que sous réserve du respect des conditions suivantes : 1° Les prestations donnant lieu à la facturation des forfaits SE sont réalisées antérieurement ou consécutivement à l'admission ou à la clôture du séjour d'hospitalisation ayant justifié la production d'un des forfaits mentionnés aux 1° et 3° de l'article 1er ; 2° Le motif d'hospitalisation doit être distinct de celui justifiant la réalisation des prestations donnant lieu à la facturation des forfaits SE. Si l'une de ces deux conditions n'est pas respectée, seule la facturation d'un des forfaits mentionnés aux 1° et 3° de l'article 1er est autorisée. II.-Le cumul d'un forfait mentionné au 1° de l'article 1er avec un forfait mentionné au 3° du même article, pour un même patient, le même jour, n'est autorisé que sous réserve du respect des conditions suivantes : 1° Les prestations donnant lieu à la facturation du forfait mentionné au 3° de l'article 1er sont réalisées antérieurement ou consécutivement à l'admission ou à la clôture du séjour d'hospitalisation ayant justifié la production du forfait mentionné au 1° du même article 2° Le motif d'hospitalisation justifiant la facturation du forfait mentionné au 3° de l'article 1er doit être distinct de celui justifiant la facturation du forfait mentionné au 1° du même article. Si l'une de ces deux conditions n'est pas respectée, seule la facturation du forfait mentionné au 1° de l'article 1er est autorisée.

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 17 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Liste des actes autorisant la facturation d'un supplément défibrillateur cardiaque Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié sous ce lien https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038175170

Arrete 2015-02-19

Art. 18 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

La prise en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie prévue à l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale est couverte par un forfait dénommé " forfait innovation " (FI).

Afin de percevoir ce forfait, les établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22, éligibles au forfait, doivent coder les séjours des patients traités dans le cadre de cette prise en charge innovante avec un code spécifique, propre à chaque innovation et mentionné dans chacun des arrêtés pris au titre de l'article L. 165-1-1, au sein de la variable " innovation " du programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI).

La facturation du FI est réalisée dans les conditions définies aux III, IV et V de l'article R. 165-72 du code de la sécurité sociale.

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 18 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

ANNEXE 18

LISTE DES ACTES CCMU 2

TYPE D'ACTE SITUATION CLINIQUE

CODE

LIBELLÉ

Parage/ suture des plaies profondes, des plaies de la face et des mains

BACA002

Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, sans atteinte du bord libre

BACA005

Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, avec atteinte du bord libre

BACA007

Suture de plaies cutanées multiples unilatérales ou bilatérales des paupières

BACA008

Suture de plaie du sourcil

BAGA001

Ablation secondaire de corps étranger de la paupière

CAJA002

Parage et/ ou suture de plaie de l'auricule

GAJA002

Parage et/ ou suture de plaie du nez

HAJA003

Parage et/ ou suture de plaie cutanée non transfixiante de lèvre

HAJA006

Parage et/ ou suture de plaie transfixiante de lèvre

HAJA007

Parage et/ ou suture de plaies muqueuses intrabuccales multiples

HAJA009

Parage et/ ou suture de plaie de la langue

HAJA010

Parage et/ ou suture d'une plaie muqueuse intrabuccale

QCJA001

Parage et/ ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la main

QZJA021

Parage et/ ou suture de plusieurs plaies pulpo-unguéales

QZJA022

Parage et/ ou suture d'une plaie pulpo-unguéale

QAJA004

Parage et/ ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de moins de 3 cm de grand axe

QAJA006

Parage et/ ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de 3 cm à 10 cm de grand axe

QAJA012

Parage et/ ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de plus de 10 cm de grand axe

QZJA016

Parage et/ ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main

QZJA012

Parage et/ ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main

QZJA001

Parage et/ ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de plus de 10 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main

Réduction orthopédique d'une fracture ou luxation-fracture

MEEP001

Réduction orthopédique d'une luxation ou luxation-fracture acromioclaviculaire ou sternoclaviculaire

MEEP002

Réduction orthopédique d'une luxation scapulohumérale

MFEP001

Réduction orthopédique d'une pronation douloureuse du coude

MFEP002

Réduction orthopédique d'une luxation ou d'une luxation-fracture du coude

MCEP001

Réduction orthopédique de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité distale d'un os ou des 2 os de l'avant-bras

MCEP002

Réduction orthopédique de fracture ou de décollement épiphysaire de l'extrémité proximale et/ ou de fracture de la diaphyse d'un os ou des 2 os de l'avant-bras

MDEP001

Réduction orthopédique de fractures de plusieurs os de la main

MDEP002

Réduction orthopédique d'une fracture d'un os de la main

MGEP002

Réduction orthopédique de fracture du carpe et/ ou d'une luxation du poignet

MHEP001

Réduction orthopédique de plusieurs luxations et/ ou luxations-fractures métacarpophalangiennes et/ ou interphalangiennes de doigt

MHEP002

Réduction orthopédique d'une luxation ou d'une luxation-fracture métacarpophalangienne ou interphalangienne d'un doigt

MHEP004

Réduction orthopédique d'une luxation ou d'une luxation-fracture carpométacarpienne

NFEP001

Réduction orthopédique d'une luxation de la patelle

NFEP002

Réduction orthopédique d'une luxation ou d'une luxation-fracture de l'articulation fémorotibiale

NDEP001

Réduction orthopédique de fracture et/ ou de luxation de l'avant-pied

NGEP001

Réduction orthopédique d'une luxation tibiotalienne ou d'une luxation-fracture du tarse

LBEP005

Réduction orthopédique d'une luxation temporomandibulaire unilatérale ou bilatérale

Ablation de corps étranger profond de la peau et des tissus mous

QAGA001

Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous du visage et/ ou des mains

QAGA004

Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains

QZGA003

Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains

QZGA006

Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains

Evacuation de collection profonde,

Traitement d'une thrombose

hémorroïdaire, Panaris

CAJA001

Évacuation de collection de l'auricule

MJFA003

Excision d'un panaris profond de la pulpe des doigts [phlegmon pulpaire]

MJPA010

Incision ou excision d'un panaris superficiel

EGFA007

Excision d'une thrombose hémorroïdaire

EGJA001

Évacuation d'une thrombose hémorroïdaire externe

QZJA011

Évacuation de collection profonde de la peau et des tissus mous, par abord direct

Hematurie

JDJD002

Décaillotage de la vessie par sonde, par voie urétrale

Pneumothorax

GGJB001

Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

Epistaxis

GABD001

Tamponnement nasal antérieur et postérieur

GABD002

Tamponnement nasal antérieur

Epanchement pleural

GGHB001

Ponction d'un épanchement pleural, sans guidage

GGJB002

Évacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

Epanchement péritonéal

HPHB003

Ponction d'un épanchement péritonéal, par voie transcutanée

HPJB001

Évacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée

Rétention aigue d'urine

JDLF001

Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne

Epanchement articulaire

NZHB002

Ponction ou cytoponction d'une articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage

NZJB001

Évacuation de collection articulaire du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage

MZHB002

Ponction ou cytoponction d'une articulation du membre supérieur, par voie transcutanée sans guidage

MZJB001

Évacuation de collection articulaire du membre supérieur, par voie transcutanée sans guidage

Lésion traumatique des ongles

QZMP001

Couverture du lit de l'ongle par reposition de la tablette ou pose de prothèse provisoire

QZFA020

Exérèse partielle ou totale de la tablette d'un ongle

QZFA029

Exérèse totale de l'appareil unguéal

QZFA039

Exérèse partielle de l'appareil unguéal

Aérosol

GELD005

Nébulisation d'agent thérapeutique à destination bronchique [aérosol] avec surveillance de la saturation en oxygène par mesure transcutanée [SpO2] et surveillance de la fréquence cardiaque, pendant au moins 2 heures

Arrete 2015-02-19

Art. 19 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Le montant du forfait annuel pour l'activité de médecine d'urgence (FAU) est déterminé en fonction du nombre d'ATU facturé au titre de l'année n - 1, dans les conditions prévues par l'arrêté pris en application de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale.

Pour les établissements nouvellement autorisés à exercer l'activité de médecine d'urgence, le montant de ce forfait est déterminé en fonction d'un nombre prévisionnel de passages donnant lieu à facturation d'un ATU.

Arrete 2015-02-19

Art. Annexe 19 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

ANNEXE 19

LISTE DES DIAGNOSTICSListe 1

DIAGNOSTICS POUR LESQUELS LA PRISE EN CHARGE AU SEIN DE LA STRUCTURE DES URGENCES AUTORISÉE DONNE LIEU À LA FACTURATION D'UN SUPPLÉMENT DÉNOMMÉ " SUPPLÉMENT PRISE EN CHARGE PÉDIATRIQUE " (PE1)

Code CIM 10

Libellé long

A02. 1

Sepsis à Salmonella

A15. 0

Tuberculose pulmonaire, confirmée par examen microscopique de l'expectoration, avec ou sans culture

A15. 2

Tuberculose pulmonaire, avec confirmation histologique

A15. 3

Tuberculose pulmonaire, avec confirmation, moyen non précisé

A15. 7

Primo-infection tuberculeuse de l'appareil respiratoire, avec confirmation bactériologique et histologique

A16.

Tuberculose de l'appareil respiratoire, sans confirmation bactériologique ou histologique

A16. 1

Tuberculose pulmonaire, sans examen bactériologique et histologique

A16. 2

Tuberculose pulmonaire, (sans mention de confirmation bactériologique ou histologique)

A16. 3

Tuberculose des ganglions intrathoraciques, (sans mention de confirmation bactériologique ou histologique)

A16. 7

Primo-infection tuberculeuse de l'appareil respiratoire, (sans mention de confirmation bactériologique ou histologique)

A16. 8

Autres formes de tuberculose de l'appareil respiratoire, (sans mention de confirmation bactériologique ou histologique)

A16. 9

Tuberculose de l'appareil respiratoire sans précision, (sans mention de confirmation bactériologique ou histologique)

A26. 7

Sepsis à Erysipelothrix

A31. 0

Infection pulmonaire à mycobactéries atypiques

A39. 4

Méningococcémie, sans précision

A39. 9

Infection méningococcique, sans précision

A40. 0

Sepsis à streptocoques, groupe A

A40. 1

Sepsis à streptocoques, groupe B

A40. 3

Sepsis à Streptococcus pneumoniae

A40. 8

Autres sepsis à streptocoques

A40. 9

Sepsis à streptocoques, sans précision

A41. 0

Sepsis à staphylocoques dorés

A41. 1

Sepsis à d'autres staphylocoques précisés

A41. 2

Sepsis à staphylocoques non précisés

A41. 3

Sepsis à Haemophilus influenzae

A41. 5

Sepsis à d'autres microorganismes Gram négatif

A41. 8

Autres sepsis précisés

A41. 9

Sepsis, sans précision

A42. 0

Actinomycose pulmonaire

A48. 0

Gangrène gazeuse

A48. 1

Maladie des légionnaires (pulmonaire)

A81. 8

Autres infections atypiques à virus, du système nerveux central

A81. 9

Infection atypique à virus, du système nerveux central, sans précision

A82. 9

Rage, sans précision

A83. 5

Encéphalite de Californie

A84. 1

Encéphalite d'Europe centrale transmise par des tiques

A84. 8

Autres encéphalites virales transmises par des tiques

A84. 9

Encéphalite virale transmise par des tiques, sans précision

A85. 2

Encéphalite virale transmise par des arthropodes, sans précision

A85. 8

Autres encéphalites virales précisées

A86.

Encéphalite virale, sans précision

A87.

Méningite virale

A87. 0

Méningite à entérovirus (G02. 0*)

A87. 2

Chorioméningite lymphocytaire

A87. 8

Autres méningites virales

A87. 9

Méningite virale, sans précision

A88. 0

Fièvre exanthémateuse à entérovirus [exanthème de Boston]

A88. 1

Vertige épidémique

A88. 8

Autres infections virales précisées du système nerveux central

B01. 0

Méningite varicelleuse (G02. 0*)

B01. 1

Encéphalite varicelleuse (G05. 1*)

B01. 2

Pneumopathie varicelleuse (J17. 1*)

B02. 2

Zona accompagné d'autres manifestations neurologiques

B05. 1

Rougeole compliquée d'une méningite (G02. 0*)

B05. 2

Rougeole compliquée d'une pneumopathie (J17. 1*)

B25. 0

Pneumopathie à cytomégalovirus (J17. 1*)

B37. 7

Sepsis à Candida

B44. 9

Aspergillose, sans précision

B65. 0

Schistosomiase due à Schistosoma haematobium [schistosomiase urinaire]

B66. 8

Autres infections par douves précisées

B68. 0

Infection à Taenia solium

B68. 1

Infection à Taenia saginata

B68. 9

Infection à Taenia, sans précision

B71. 0

Hyménolépiase

B71. 9

Infection par cestodes, sans précision

B74. 9

Filariose, sans précision

B75.

Trichinose

B76. 0

Ankylostomose

B76. 9

Ankylostomiase, sans précision

B77.

Ascaridiase

B77. 0

Ascaridiase avec complications intestinales

B81. 8

Autres helminthiases intestinales précisées

C15. 9

Tumeur maligne de l'oesophage, sans précision

C16. 5

Tumeur maligne de la petite courbure de l'estomac, sans précision

C16. 9

Tumeur maligne de l'estomac, sans précision

C19.

Tumeur maligne de la jonction recto-sigmoïdienne

C24. 1

Tumeur maligne de l'ampoule de Vater

C26. 9

Tumeur maligne de sièges mal définis de l'appareil digestif

C34. 0

Tumeur maligne de la bronche souche

C46. 3

Sarcome de Kaposi des ganglions lymphatiques

C70. 1

Tumeur maligne des méninges rachidiennes

C71. 0

Tumeur maligne du cerveau, sauf lobes et ventricules

C71. 5

Tumeur maligne d'un ventricule cérébral

C71. 6

Tumeur maligne du cervelet

C71. 7

Tumeur maligne du tronc cérébral

C71. 9

Tumeur maligne de l'encéphale, sans précision

C72. 0

Tumeur maligne de la moelle épinière

C72. 5

Tumeur maligne des nerfs crâniens, autres et non précisés

C72. 8

Tumeur maligne à localisations contiguës de l'encéphale et d'autres parties du système nerveux central

C77. 0

Tumeur maligne secondaire et non précisée des ganglions lymphatiques de la tête, de la face et du cou

C77. 2

Tumeur maligne secondaire et non précisée des ganglions lymphatiques intra-abdominaux

C77. 4

Tumeur maligne secondaire et non précisée des ganglions lymphatiques inguinaux et du membre inférieur

C77. 9

Tumeur maligne secondaire et non précisée d'un ganglion lymphatique, sans précision

C81. 0

Lymphome de Hodgkin à prédominance lymphocytaire, forme nodulaire

C81. 7

Autres formes de lymphome de Hodgkin (classique)

C81. 9

Lymphome de Hodgkin, sans précision

C83. 1

Lymphome à cellules du manteau

C83. 5

Lymphome lymphoblastique

C83. 9

Lymphome (diffus) non folliculaire, sans précision

C84. 0

Mycosis fongoïde

C85. 1

Lymphomes à cellules B, sans précision

C85. 9

Lymphome non hodgkinien, non précisé

C88. 0

Macroglobulinémie de Waldenström

C91. 0

Leucémie lymphoblastique aigüe [LLA]

C91. 9

Leucémie lymphoïde, sans précision

C92. 0

Leucémie myéloblastique aigüe [LAM]

C92. 9

Leucémie myéloïde, sans précision

C93. 3

Leucémie myélomonocytaire juvénile

C94. 7

Autres leucémies précisées

C95. 0

Leucémie aiguë à cellules non précisées

C95. 7

Autres leucémies à cellules non précisées

C95. 9

Leucémie, sans précision

C96. 5

Histiocytose à cellules de Langerhans multifocale et unisystémique

C96. 6

Histiocytose à cellules de Langerhans unifocale

D12. 6

Tumeur bénigne du côlon, sans précision

D12. 6 + 4

Polypose (colique) juvénile

D12. 9

Tumeur bénigne de l'anus et du canal anal

D18.

Hémangiome et lymphangiome, tout siège

D18. 0

Hémangiome, tout siège

D18. 1

Lymphangiome, tout siège

D32. 9

Tumeur bénigne des méninges, sans précision

D33. 2

Tumeur bénigne de l'encéphale, sans précision

D33. 3

Tumeur bénigne des nerfs crâniens

D36. 0

Tumeur bénigne des ganglions lymphatiques

D42. 0

Tumeur à évolution imprévisible ou inconnue des méninges cérébrales

D43. 0

Tumeur à évolution imprévisible ou inconnue de l'encéphale, supratentoriel

D43. 1

Tumeur à évolution imprévisible ou inconnue de l'encéphale, infratentoriel

D43. 2

Tumeur à évolution imprévisible ou inconnue de l'encéphale, sans précision

D45.

Polyglobulie essentielle

D46. 2

Anémie réfractaire avec excès de blastes [AREB]

D46. 4

Anémie réfractaire, non précisée

D46. 7

Autres syndromes myélodysplasiques

D47. 3

Thrombocytémie essentielle (hémorragique)

D47. 7

Autres tumeurs précisées à évolution imprévisible et inconnue des tissus lymphoïde, hématopoïétique et apparentés à (évolution imprévisible ou inconnue)

D50.

Anémie par carence en fer

D50. 0

Anémie par carence en fer secondaire à une perte de sang (chronique)

D50. 1

Dysphagie sidéropénique

D50. 8

Autres anémies par carence en fer

D50. 9

Anémie par carence en fer, sans précision

D51. 8

Autres anémies par carence en vitamine B12

D52. 8

Autres anémies par carence en acide folique

D52. 9

Anémie par carence en acide folique, sans précision

D53. 9

Anémie nutritionnelle, sans précision

D55. 0

Anémie due à une carence en glucose-6-phosphate déshydrogénase [G6PD]

D55. 2

Anémie due à des anomalies des enzymes glycolytiques

D56. 1

Bêta-thalassémie

D56. 3

Trait thalassémique

D56. 8

Autres thalassémies

D56. 9

Thalassémie, sans précision

D57.

Affections à hématies falciformes [drépanocytaires]

D57. 0

Anémie à hématies falciformes [anémie drépanocytaire] avec crises

D57. 1

Anémie à hématies falciformes (sans crises)

D57. 2

Affections à hématies falciformes [drépanocytaires] hétérozygotes doubles

D57. 3

Trait de la maladie des hématies falciformes [drépanocytaire]

D57. 8

Autres affections à hématies falciformes [drépanocytaires]

D58. 0

Sphérocytose héréditaire

D58. 2

Autres hémoglobinopathies

D58. 8

Autres anémies hémolytiques héréditaires précisées

D58. 9

Anémie hémolytique héréditaire, sans précision

D59.

Anémie hémolytique acquise

D59. 1

Autres anémies hémolytiques auto-immunes

D59. 3

Syndrome hémolytique urémique

D59. 4

Autres anémies hémolytiques non auto-immunes

D59. 6

Hémoglobinurie due à une hémolyse relevant d'autres causes externes

D59. 8

Autres anémies hémolytiques acquises

D59. 9

Anémie hémolytique acquise, sans précision

D60. 9

Aplasie médullaire acquise pure des globules rouges, sans précision

D61. 0

Aplasie médullaire constitutionnelle

D61. 1

Aplasie médullaire d'origine médicamenteuse

D61. 9

Aplasie médullaire, sans précision

D62.

Anémie posthémorragique aiguë

D63. 0

Anémie au cours de maladies tumorales (C00-D48)

D63. 8

Anémie au cours d'autres maladies chroniques classées ailleurs

D64. 0

Anémie sidéroblastique héréditaire

D64. 3

Autres anémies sidéroblastiques

D64. 8

Autres anémies précisées

D64. 9

Anémie, sans précision

D66.

Carence héréditaire en facteur VIII

D67.

Carence héréditaire en facteur IX

D68.

Autres anomalies de la coagulation

D68. 0

Maladie de von Willebrand

D68. 1

Carence héréditaire en facteur XI

D68. 2

Carence héréditaire en autres facteurs de coagulation

D68. 3

Troubles hémorragiques dus à des anticoagulants circulants

D68. 4

Carence acquise en facteur de coagulation

D68. 5

Thrombophilie primaire

D68. 6

Autres thrombophilies

D68. 8

Autres anomalies précisées de la coagulation

D68. 9

Anomalie de la coagulation, sans précision

D69.

Purpura et autres affections hémorragiques

D69. 0

Purpura allergique

D69. 1

Modifications qualitatives des plaquettes

D69. 2

Autres purpuras (non thrombopéniques)

D69. 3

Purpura thrombopénique idiopathique

D69. 4

Autres thrombopénies primaires

D69. 5

Thrombopénie secondaire

D69. 6

Thrombopénie, sans précision

D69. 8

Autres affections hémorragiques précisées

D69. 9

Affection hémorragique, sans précision

D70.

Agranulocytose

D71.

Anomalies fonctionnelles des granulocytes neutrophiles

D72.

Autres anomalies des leucocytes

D72. 0

Anomalies génétiques des leucocytes

D72. 1

Éosinophilie

D72. 8

Autres anomalies précisées des leucocytes

D72. 9

Anomalie des leucocytes, sans précision

D73. 1

Hypersplénisme

D73. 4

Kyste de la rate

D73. 9

Maladie de la rate, sans précision

D75. 0

Érythrocytose familiale

D75. 8

Autres maladies précisées du sang et des organes hématopoïétiques

D75. 9

Maladie du sang et des organes hématopoïétiques, sans précision

D76. 3

Autres syndromes histiocytaires

D80. 3

Déficit sélectif en sous-classes d'immunoglobulines G [IgG]

D82. 0

Syndrome de Wiskott-Aldrich

D86. 9

Sarcoïdose, sans précision

D89. 0

Hypergammaglobulinémie polyclonale

D89. 8

Autres anomalies précisées du système immunitaire, non classées ailleurs

D89. 9

Anomalie du système immunitaire, sans précision

E10.

Diabète sucré de type 1

E10. 0

Diabète sucré de type 1, avec coma

E10. 1

Diabète sucré de type 1, avec acidocétose

E10. 2

Diabète sucré de type 1, avec complications rénales

E10. 4

Diabète sucré de type 1, avec complications neurologiques

E10. 6

Diabète sucré de type 1, avec autres complications précisées

E10. 7

Diabète sucré de type 1, avec complications multiples

E10. 8

Diabète sucré de type 1, avec complications non précisées

E10. 9

Diabète sucré de type 1, sans complication

E11. 00

Diabète sucré de type 2, insulinotraité, avec coma

E11. 1

Diabète sucré de type 2, avec acidocétose

E11. 10

Diabète sucré de type 2 insulinotraité, avec acidocétose

E11. 4

Diabète sucré de type 2, avec complications neurologiques

E11. 50

Diabète sucré de type 2 insulinotraité, avec complications vasculaires périphériques

E11. 7

Diabète sucré de type 2, avec complications multiples

E11. 9

Diabète sucré de type 2, sans complication

E11. 90

Diabète sucré de type 2 insulinotraité, sans complication

E11. 98

Diabète sucré de type 2 non insulinotraité ou sans précision, sans complication

E13. 1

Autres diabètes sucrés précisés, avec acidocétose

E13. 6

Autres diabètes sucrés précisés, avec autres complications précisées

E13. 8

Autres diabètes sucrés précisés, avec complications non précisées

E13. 9

Autres diabètes sucrés précisés, sans complication

E14.

Diabète sucré, sans précision

E14. 0

Diabète sucré, sans précision, avec coma

E14. 1

Diabète sucré, sans précision, avec acidocétose

E14. 6

Diabète sucré, sans précision, avec autres complications précisées

E14. 7

Diabète sucré, sans précision, avec complications multiples

E14. 9

Diabète sucré, sans précision, sans complication

E16.

Autres anomalies de la sécrétion pancréatique interne

E16. 0

Hypoglycémie médicamenteuse, sans coma

E16. 1

Autres hypoglycémies

E16. 2

Hypoglycémie, sans précision

E23. 2

Diabète insipide

E80. 6

Autres anomalies du métabolisme de la bilirubine

E80. 7

Anomalie du métabolisme de la bilirubine, sans précision

E83. 5

Anomalies du métabolisme du calcium

E83. 50

Hypercalcémie supérieure à 3 millimoles [mmol] par litre

E83. 51

Hypocalcémie inférieure à 1,5 millimoles [mmol] par litre

E83. 58

Anomalies du métabolisme du calcium, autres et sans précision

E86.

Hypovolémie

E87. 1

Hypo-osmolarité et hyponatrémie

E87. 18

Hypoosmolarités et hyponatrémies, autres et sans précision

E87. 2

Acidose

E87. 3

Alcalose

E87. 4

Anomalie mixte de l'équilibre acido-basique

E87. 5

Hyperkaliémie

E87. 50

Hyperkaliémie supérieure à 6,5 millimoles [mmol] par litre

E87. 58

Hyperkaliémies, autres et sans précision

E87. 6

Hypokaliémie

E87. 60

Hypokaliémie inférieure à 2,5 millimoles [mmol] par litre

E87. 68

Hypokaliémies, autres et sans précision

E87. 7

Surcharge liquidienne

E87. 8

Autres déséquilibres hydro-électrolytiques, non classés ailleurs

F00. 9

Démence de la maladie d'Alzheimer, sans précision (G30. 9)

F03.

Démence, sans précision

F05.

Delirium, non induit par l'alccol et d'autres substances psycho-actives

F05. 9

Delirium, sans précision

F06. 0

État hallucinatoire organique

F06. 2

Trouble délirant organique [d'allure schizophrénique]

F06. 3

Troubles organiques de l'humeur [affectifs]

F06. 32

Trouble dépressif organique

F06. 33

Trouble affectif mixte organique

F06. 6

Labilité [asthénie] émotionnelle organique

F10. 0

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : intoxication aiguë

F10. 00

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, sans complication

F10. 01

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec traumatismes ou autres blessures physiques

F10. 02

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec d'autres complications médicales

F10. 03

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec délirium

F10. 04

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec distorsion des perceptions

F10. 05

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec coma

F10. 07

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par l'alcool

F20.

Schizophrénie

F20. 0

Schizophrénie paranoïde

F20. 08

Schizophrénie paranoïde, autre évolution

F20. 2

Schizophrénie catatonique

F20. 4

Dépression post-schizophrénique

F20. 40

Dépression postschizophrénique continue

F20. 48

Dépression postschizophrénique, autre évolution

F20. 60

Schizophrénie simple continue

F20. 9

Schizophrénie, sans précision

F22. 0

Trouble délirant

F22. 9

Trouble délirant persistant, sans précision

F23.

Troubles psychotiques aigus et transitoires

F23. 0

Trouble psychotique aigu polymorphe, (sans symptômes schizophréniques)

F23. 1

Trouble psychotique aigu polymorphe avec symptômes schizophréniques

F23. 2

Trouble psychotique aigu d'allure schizophrénique

F23. 20

Trouble psychotique aigu d'allure schizophrénique, sans facteur de stress aigu associé

F23. 3

Autre trouble psychotique aigu, essentiellement délirant

F23. 31

Autre trouble psychotique aigu, essentiellement délirant, avec facteur de stress aigu associé

F23. 8

Autres troubles psychotiques aigus et transitoires

F23. 81

Autres troubles psychotiques aigus et transitoires, avec facteur de stress aigu associé

F23. 9

Trouble psychotique aigu et transitoire, sans précision

F23. 91

Trouble psychotique aigu et transitoire, sans précision, avec facteur de stress aigu associé

F28.

Autres troubles psychotiques non organiques

F29.

Psychose non organique, sans précision

F30. 0

Hypomanie

F30. 1

Manie sans symptômes psychotiques

F30. 8

Autres épisodes maniaques

F30. 9

Épisode maniaque, sans précision

F31.

Trouble affectif bipolaire

F31. 0

Trouble affectif bipolaire, épisode actuel hypomaniaque

F31. 3

Trouble affectif bipolaire, épisode actuel de dépression légère ou moyenne

F31. 30

Trouble affectif bipolaire, épisode actuel de dépression légère ou moyenne, sans syndrome somatique

F31. 4

Trouble affectif bipolaire, épisode actuel de dépression sévère sans symptômes psychotiques

F31. 51

Trouble affectif bipolaire, épisode actuel de dépression sévère avec symptômes psychotiques non congruents à l'humeur

F31. 6

Trouble affectif bipolaire, épisode actuel mixte

F31. 9

Trouble affectif bipolaire, sans précision

F32.

Épisodes dépressifs

F32. 0

Épisode dépressif léger

F32. 00

Épisode dépressif léger, sans syndrome somatique

F32. 01

Épisode dépressif léger, avec syndrome somatique

F32. 1

Épisode dépressif moyen

F32. 10

Épisode dépressif moyen, sans syndrome somatique

F32. 11

Épisode dépressif moyen, avec syndrome somatique

F32. 2

Épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques

F32. 3

Épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques

F32. 30

Episode dépressif sévère avec symptômes psychotiques congruents à l'humeur

F32. 8

Autres épisodes dépressifs

F32. 9

Épisode dépressif, sans précision

F33.

Trouble dépressif récurrent

F33. 0

Trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger

F33. 00

Trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger, sans syndrome somatique

F33. 1

Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen

F33. 10

Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, sans syndrome somatique

F33. 11

Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique

F33. 2

Trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques

F33. 8

Autres troubles dépressifs récurrents

F33. 9

Trouble dépressif récurrent, sans précision

F34.

Troubles de l'humeur [affectifs] persistants

F34. 1

Dysthymie

F34. 8

Autres troubles de l'humeur [affectifs] persistants

F34. 9

Trouble de l'humeur [affectif] persistant, sans précision

F38.

Autres troubles de l'humeur [affectifs]

F38. 0

Autres troubles de l'humeur [affectifs] isolés

F38. 00

Épisode affectif mixte

F38. 1

Autres troubles de l'humeur [affectifs] récurrents

F38. 10

Trouble dépressif récurrent bref

F38. 8

Autres troubles de l'humeur [affectifs] précisés

F39.

Trouble de l'humeur [affectif], sans précision

G00. 0

Méningite à Haemophilus

G00. 8

Autres méningites bactériennes

G00. 9

Méningite bactérienne, sans précision

G01.

Méningite au cours d'affections bactériennes classées ailleurs

G02. 0

Méningite au cours d'infections virales classées ailleurs

G02. 1

Méningite au cours de mycoses classées ailleurs

G03.

Méningite due à des causes autres et non précisées

G03. 0

Méningite à liquide clair

G03. 8

Méningite due à d'autres causes précisées

G03. 9

Méningite, sans précision

G04. 9

Encéphalite, myélite et encéphalomyélite, sans précision

G05. 1

Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'infections virales classées ailleurs

G05. 8

Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours d'autres affections classées ailleurs

G06. 0

Abcès et granulome intracrâniens

G06. 2

Abcès extra-dural et sous-dural, sans précision

G07.

Abcès et granulome intracrâniens et intrarachidiens au cours d'affections classées ailleurs

G08.

Phlébite et thrombophlébite intracrâniennes et intrarachidiennes

G11. 1

Ataxie cérébelleuse à début précoce

G11. 2

Ataxie cérébelleuse tardive

G11. 8

Autres ataxies héréditaires

G12. 0

Amyotrophie spinale infantile, type I [Werdnig-Hoffman]

G12. 9

Amyotrophie spinale, sans précision

G13. 2

Affections dégénératives systémiques affectant principalement le système nerveux central au cours d'un myxoedème (E00. 1, E03.-)

G21. 0

Syndrome malin des neuroleptiques

G24. 0

Dystonie médicamenteuse

G24. 3

Torticolis spasmodique

G24. 4

Dystonie bucco-faciale idiopathique

G24. 5

Blépharospasme

G24. 8

Autres dystonies

G24. 9

Dystonie, sans précision

G25. 0

Tremblement essentiel

G25. 1

Tremblement dû à des médicaments

G25. 2

Autres formes précisées de tremblement

G25. 3

Myoclonie

G25. 9

Syndrome extrapyramidal et trouble de la motricité, sans précision

G31. 8

Autres affections dégénératives précisées du système nerveux

G31. 9

Affection dégénérative du système nerveux, sans précision

G35.

Sclérose en plaques

G37. 3

Myélite transverse aiguë (au cours d'affections démyélinisantes du système nerveux central)

G37. 8

Autres affections démyélinisantes précisées du système nerveux central

G40.

Épilepsie

G40. 0

Épilepsie et syndromes épileptiques idiopathiques définis par leur localisation (focale, partielle) avec crises à début focal

G40. 1

Épilepsie et syndromes épileptiques symptomatiques définis par leur localisation (focale, partielle) avec crises partielles simples

G40. 2

Épilepsie et syndromes épileptiques symptomatiques définis par leur localisation (focale, partielle) avec des crises partielles complexes

G40. 3

Épilepsie et syndromes épileptiques généralisés idiopathiques

G40. 4

Autres épilepsies et syndromes épileptiques généralisés

G40. 5

Syndromes épileptiques particuliers

G40. 6

Crise de grand mal, sans précision (avec ou sans petit mal)

G40. 7

Petit mal, sans crises de grand mal, sans précision

G40. 8

Autres épilepsies

G40. 9

Épilepsie, sans précision

G41.

État de mal épileptique

G41. 0

État de grand mal épileptique

G41. 1

État de petit mal épileptique

G41. 2

État de mal épileptique partiel complexe

G41. 8

Autres états de mal épileptique

G41. 9

État de mal épileptique, sans précision

G45. 0

Syndrome vertébro-basilaire

G45. 3

Amaurose fugace

G45. 4

Amnésie globale transitoire

G45. 8

Autres accidents ischémiques cérébraux transitoires et syndromes apparentés

G45. 9

Accident ischémique cérébral transitoire, sans précision

G46. 4

Syndrome cérébelleux vasculaire (I60-I67)

G46. 5

Syndrome lacunaire moteur pur (I60-I67)

G46. 6

Syndrome lacunaire sensitif pur (I60-I67)

G47.

Troubles du sommeil

G47. 0

Troubles de l'endormissement et du maintien du sommeil [insomnies]

G47. 1

Troubles du sommeil par somnolence excessive [hypersomnies]

G47. 2

Troubles du cycle veille-sommeil

G47. 3

Apnée du sommeil

G47. 4

Narcolepsie et cataplexie

G47. 8

Autres troubles du sommeil

G47. 9

Trouble du sommeil, sans précision

G50. 0

Névralgie du trijumeau

G50. 1

Algie faciale atypique

G51. 0

Paralysie faciale a frigore

G51. 2

Syndrome de Melkersson-Rosenthal

G51. 3

Hémispasme facial clonique

G51. 8

Autres affections du nerf facial

G51. 9

Affection du nerf facial, sans précision

G52.

Affections des autres nerfs crâniens

G52. 3

Affections du nerf grand hypoglosse

G52. 8

Affections d'autres nerfs crâniens précisés

G52. 9

Affection des nerfs crâniens, sans précision

G53. 0

Névralgie post-zostérienne (B02. 2)

G53. 1

Paralysie de plusieurs nerfs crâniens au cours de maladies infectieuses et parasitaires classées ailleurs (A00-B99)

G54.

Affections des racines et des plexus nerveux

G60. 0

Neuropathie héréditaire motrice et sensorielle

G60. 3

Neuropathie progressive idiopathique

G60. 8

Autres neuropathies héréditaires et idiopathiques

G61. 0

Syndrome de Guillain-Barré

G61. 8

Autres polynévrites inflammatoires

G61. 9

Polynévrite inflammatoire, sans précision

G62. 9

Polynévrite, sans précision

G63. 0

Polynévrite au cours de maladies infectieuses et parasitaires classées ailleurs

G63. 6

Polynévrite au cours d'autres affections ostéo-articulaires et des muscles (M00-M25, M40-M96)

G64.

Autres affections du système nerveux périphérique

G70. 0

Myasthénie

G70. 1

Affections neuro-musculaires toxiques

G70. 8

Autres affections neuro-musculaires précisées

G70. 9

Affection neuro-musculaire, sans précision

G71. 0

Dystrophie musculaire

G71. 1

Affections myotoniques

G71. 2

Myopathies congénitales

G71. 8

Autres affections musculaires primitives

G71. 9

Affection musculaire primitive, sans précision

G72. 8

Autres myopathies précisées

G72. 9

Myopathie, sans précision

G80. 1

Paralysie cérébrale spastique diplégique

G80. 2

Paralysie cérébrale spastique hémiplégique

G80. 3

Paralysie cérébrale dyskinétique

G80. 9

Paralysie cérébrale, sans précision

G81. 08

Hémiplégie flasque, autre et sans précision

G81. 1

Hémiplégie spastique

G81. 9

Hémiplégie, sans précision

G82. 2

Paraplégie, sans précision

G82. 4

Tétraplégie spastique

G83. 0

Diplégie des membres supérieurs

G83. 1

Monoplégie d'un membre inférieur

G83. 2

Monoplégie d'un membre supérieur

G83. 4

Syndrome de la queue de cheval

G83. 8

Autres syndromes paralytiques précisés

G83. 9

Syndrome paralytique, sans précision

G90. 0

Neuropathie autonome périphérique idiopathique

G90. 8

Autres affections du système nerveux autonome

G91.

Hydrocéphalie

G91. 0

Hydrocéphalie communicante

G91. 2

Hydrocéphalie à pression normale

G91. 8

Autres hydrocéphalies

G91. 9

Hydrocéphalie, sans précision

G92.

Encéphalopathie toxique

G93. 0

Kystes cérébraux

G93. 1

Lésion cérébrale anoxique, non classée ailleurs

G93. 2

Hypertension intracrânienne bénigne

G93. 3

Syndrome de fatigue post-virale

G93. 4

Encéphalopathie, sans précision

G93. 6

Oedème cérébral

G93. 8

Autres affections précisées du cerveau

G94. 1

Hydrocéphalie au cours de maladies tumorales (C00-D48)

G94. 2

Hydrocéphalie au cours d'autres maladies classées ailleurs

G95. 0

Syringomyélie et syringobulbie

G95. 2

Compression médullaire, sans précision

G96.

Autres affections du système nerveux central

G96. 0

Écoulement du liquide céphalorachidien

G96. 1

Affection des méninges, non classée ailleurs

G96. 9

Affection du système nerveux central, sans précision

G97. 0

Écoulement du liquide céphalorachidien après rachicentèse

G97. 1

Autre réaction secondaire à une rachicentèse

G97. 88

Autres affections du système nerveux après un acte à visée diagnostique ou thérapeutique autre que rachicentèse

G97. 9

Affection du système nerveux après un acte à visée diagnostique et thérapeutique, sans précision

G98.

Autres affections du système nerveux, non classées ailleurs

G99. 8

Autres affections précisées du système nerveux au cours de maladies classées ailleurs

I00.

Rhumatisme articulaire aigu, sans mention d'atteinte cardiaque

I02. 9

Chorée rhumatismale, (sans atteinte cardiaque)

I07. 1

Insuffisance tricuspidienne (rhumatismale)

I10.

Hypertension essentielle (primitive)

I12. 0

Néphropathie hypertensive, avec insuffisance rénale

I13. 9

Cardionéphropathie hypertensive, sans précision

I15. 0

Hypertension vasculo-rénale

I15. 8

Autres hypertensions secondaires

I15. 9

Hypertension secondaire, sans précision

I20.

Angine de poitrine

I20. 0

Angine de poitrine instable

I20. 1

Angine de poitrine avec spasme coronaire vérifié

I20. 8

Autres formes d'angine de poitrine

I20. 9

Angine de poitrine, sans précision

I23. 0

Hémopéricarde comme complication récente d'un infarctus aigu du myocarde

I25. 0

Athérosclérose cardio-vasculaire, décrite ainsi

I26.

Embolie pulmonaire

I26. 0

Embolie pulmonaire, avec mention de coeur pulmonaire aigu

I27. 0

Hypertension pulmonaire (primitive)

I27. 2

Autres hypertensions pulmonaires secondaires

I27. 8

Autres affections cardiopulmonaires précisées

I27. 9

Affection cardiopulmonaire, sans précision

I30.

Péricardite aiguë

I30. 0

Péricardite idiopathique aiguë non spécifique

I30. 1

Péricardite infectieuse

I30. 8

Autres formes de péricardite aiguë

I30. 9

Péricardite aiguë, sans précision

I31. 3

Épanchement péricardique (non inflammatoire)

I31. 9

Maladie du péricarde, sans précision

I32. 8

Péricardite au cours d'autres maladies classées ailleurs

I33. 0

Endocardite infectieuse (aiguë et subaiguë)

I34. 0

Insuffisance (de la valvule) mitrale (non rhumatismale)

I35. 9

Atteinte de la valvule aortique (non rhumatismale), sans précision

I39. 0

Atteintes de la valvule mitrale au cours de maladies classées ailleurs

I40. 0

Myocardite infectieuse

I40. 9

Myocardite aiguë, sans précision

I41. 1

Myocardite au cours de maladies virales classées ailleurs

I44. 0

Bloc auriculoventriculaire du premier degré

I44. 1

Bloc auriculoventriculaire du second degré

I44. 2

Bloc auriculoventriculaire complet

I44. 3

Blocs auriculoventriculaires, autres et sans précision

I45. 1

Blocs de branche droit, autres et sans précision

I45. 6

Syndrome de pré-excitation

I45. 9

Trouble de la conduction, sans précision

I46.

Arrêt cardiaque

I46. 9

Arrêt cardiaque, sans précision

I47.

Tachycardie paroxystique

I47. 1

Tachycardie supraventriculaire

I47. 2

Tachycardie ventriculaire

I47. 9

Tachycardie paroxystique, sans précision

I48.

Fibrillation et flutter auriculaires

I48. 3

Flutter auriculaire typique

I49. 1

Dépolarisation auriculaire prématurée

I49. 2

Dépolarisation jonctionnelle prématurée

I49. 3

Dépolarisation ventriculaire prématurée

I49. 4

Dépolarisations prématurées, autres et sans précision

I49. 5

Syndrome de dysfonctionnement sinusal

I49. 8

Autres arythmies cardiaques précisées

I49. 9

Arythmie cardiaque, sans précision

I50. 0

Insuffisance cardiaque congestive

I50. 1

Insuffisance ventriculaire gauche

I50. 9

Insuffisance cardiaque, sans précision

I51. 1

Rupture des cordages tendineux, non classée ailleurs

I51. 4

Myocardite, sans précision

I51. 6

Maladie cardio-vasculaire, sans précision

I51. 7

Cardiomégalie

I51. 8

Autres cardiopathies mal définies

I51. 9

Cardiopathie, sans précision

I60. 8

Autres hémorragies sous-arachnoïdiennes

I61.

Hémorragie intracérébrale

I61. 1

Hémorragie intracérébrale hémisphérique, corticale

I61. 2

Hémorragie intracérébrale hémisphérique, non précisée

I61. 5

Hémorragie intracérébrale intraventriculaire

I61. 9

Hémorragie intracérébrale, sans précision

I62. 0

Hémorragie sousdurale non traumatique

I62. 9

Hémorragie intracrânienne (non traumatique), sans précision

I63. 4

Infarctus cérébral dû à une embolie des artères cérébrales

I63. 9

Infarctus cérébral, sans précision

I64.

Accident vasculaire cérébral, non précisé comme étant hémorragique ou par infarctus

I65. 2

Occlusion et sténose de l'artère carotide

I66. 9

Occlusion et sténose d'une artère cérébrale, sans précision

I67. 4

Encéphalopathie hypertensive

I67. 5

Maladie de Moyamoya

I69. 1

Séquelles d'hémorragie intracérébrale

I71. 0

Dissection de l'aorte [toute localisation]

I71. 2

Anévrisme aortique thoracique, sans mention de rupture

I71. 6

Anévrisme aortique thoraco-abdominal, sans mention de rupture

I72. 0

Anévrisme et dissection de l'artère carotide

I72. 1

Anévrisme et dissection des artères du membre supérieur

I72. 9

Anévrisme et dissection de localisation non précisée

I73. 0

Syndrome de Raynaud

I73. 8

Autres maladies vasculaires périphériques précisées

I73. 9

Maladie vasculaire périphérique, sans précision

I74. 3

Embolie et thrombose des artères des membres inférieurs

I74. 4

Embolie et thrombose des artères distales, sans précision

I74. 9

Embolie et thrombose d'artères non précisées

I77. 0

Fistule artérioveineuse, acquise

I77. 6

Artérite, sans précision

I77. 8

Autres atteintes précisées des artères et artérioles

I78. 1

Naevus, non néoplasique

I78. 8

Autres maladies des capillaires

I79. 8

Autres atteintes des artères, artérioles et capillaires au cours de maladies classées ailleurs

I80.

Phlébite et thrombophlébite

I80. 0

Phlébite et thrombophlébite des veines superficielles des membres inférieurs

I80. 2

Phlébite et thrombophlébite d'autres vaisseaux profonds (des membres inférieurs)

I80. 3

Phlébite et thrombophlébite des membres inférieurs, sans précision

I80. 8

Phlébite et thrombophlébite d'autres localisations

I80. 9

Phlébite et thrombophlébite de localisation non précisée

I82. 8

Embolie et thrombose d'autres veines précisées

I82. 9

Embolie et thrombose d'une veine non précisée

I83. 0

Varices ulcérées (des membres inférieurs)

I83. 1

Varices des membres inférieurs, avec inflammation

I83. 2

Varices des membres inférieurs, avec ulcère et inflammation

I83. 9

Varices des membres inférieurs sans ulcère ou inflammation

I86. 2

Varices pelviennes

I86. 8

Varices d'autres localisations précisées

I87. 1

Compression veineuse

I87. 2

Insuffisance veineuse (chronique) (périphérique)

I87. 8

Autres atteintes veineuses précisées

I87. 9

Atteinte veineuse, sans précision

I88.

Lymphadénite non spécifique

I88. 0

Lymphadénite mésentérique non spécifique

I88. 1

Lymphadénite chronique, sauf mésentérique

I88. 8

Autres lymphadénites non spécifiques

I88. 9

Lymphadénite (non spécifique), sans précision

I89.

Autres atteintes non infectieuses des vaisseaux et des ganglions lymphatiques

I89. 9

Atteinte non infectieuse des vaisseaux et des ganglions lymphatiques, sans précision

I97. 1

Autres troubles fonctionnels après chirurgie cardiaque

I99.

Troubles autres et non précisés de l'appareil circulatoire

J12.

Pneumopathies virales, non classées ailleurs

J12. 0

Pneumopathie adénovirale

J12. 1

Pneumopathie due au virus respiratoire syncytial [VRS]

J12. 2

Pneumopathie due au virus paragrippaux

J12. 3

Pneumonie due à métapneumovirus humain

J12. 8

Autres pneumopathies virales

J12. 9

Pneumopathie virale, sans précision

J13.

Pneumonie due à Streptococcus pneumoniae

J14.

Pneumopathie due à Haemophilus influenzae

J15.

Pneumopathies bactériennes, non classées ailleurs

J15. 1

Pneumopathie due à Pseudomonas

J15. 2

Pneumopathie due à des staphylocoques

J15. 3

Pneumopathie due à des streptocoques, groupe B

J15. 4

Pneumopathie due à d'autres streptocoques

J15. 6

Pneumopathie due à d'autres bactéries à Gram négatif

J15. 7

Pneumopathie due à Mycoplasma pneumoniae

J15. 8

Autres pneumopathies bactériennes

J15. 9

Pneumopathie bactérienne, sans précision

J16.

Pneumopathie due à d'autres micro-organismes infectieux, non classée ailleurs

J16. 0

Pneumopathie due à Chlamydia

J16. 8

Pneumopathie due à d'autres micro-organismes infectieux

J17.

Pneumopathie au cours de maladies classées ailleurs

J17. 0

Pneumopathie au cours de maladies bactériennes classées ailleurs

J17. 1

Pneumopathie au cours de maladies virales classées ailleurs

J17. 8

Pneumopathie au cours d'autres maladies classées ailleurs

J18.

Pneumopathie à micro-organisme non précisé

J18. 0

Bronchopneumopathie, sans précision

J18. 1

Pneumopathie lobaire, sans précision

J18. 2

Pneumopathie hypostatique, sans précision

J18. 8

Autres pneumopathies, micro-organisme non précisé

J18. 9

Pneumopathie, sans précision

J45.

Asthme

J45. 0

Asthme à prédominance allergique

J45. 1

Asthme non allergique

J45. 8

Asthme associé

J45. 9

Asthme, sans précision

J46.

État de mal asthmatique

J68. 0

Bronchite et pneumopathie dues à des agents chimiques, des émanations, des fumées et des gaz

J68. 3

Autres affections respiratoires aiguës et subaiguës dues à des agents chimiques, des émanations, des fumées et des gaz

J68. 4

Affections respiratoires chroniques dues à des agents chimiques, des émanations, des fumées et des gaz

J68. 8

Autres affections respiratoires dues à des agents chimiques, des émanations, des fumées et des gaz

J68. 9

Affection respiratoire due à des agents chimiques, des émanations, des fumées et des gaz, sans précision

J69. 0

Pneumopathie due à des aliments et des vomissements

J69. 1

Pneumopathie due à des huiles et des essences

J69. 8

Pneumopathie due à d'autres substances solides et liquides

J70. 1

Affections pulmonaires chroniques et autres dues à une irradiation

J70. 8

Affections respiratoires dues à d'autres agents externes précisés

J70. 9

Affection respiratoire due à un agent externe, sans précision

J80.

Syndrome de détresse respiratoire aigüe

J81.

Oedème pulmonaire

J84. 0

Pneumopathies alvéolaires et pariéto-alvéolaires

J84. 8

Autres affections pulmonaires interstitielles précisées

J84. 9

Affection pulmonaire interstitielle, sans précision

J85. 1

Abcès du poumon avec pneumopathie

J85. 2

Abcès du poumon (sans pneumopathie)

J85. 3

Abcès du médiastin

J90.

Épanchement pleural, non classé ailleurs

J91.

Épanchement pleural au cours de maladies classées ailleurs

J93.

Pneumothorax

J93. 0

Pneumothorax spontané avec pression positive

J93. 1

Autres pneumothorax spontanés

J93. 8

Autres pneumothorax

J93. 9

Pneumothorax, sans précision

J94. 9

Affection pleurale, sans précision

J95. 0

Fonctionnement défectueux d'une trachéostomie

J95. 4

Syndrome de Mendelson

J95. 5

Sténose sous-glottique après un acte à visée diagnostique et thérapeutique

J95. 8

Autres troubles respiratoires après un acte à visée diagnostique et thérapeutique, non classés ailleurs

J96. 0

Insuffisance respiratoire aiguë

J96. 00

Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]

J96. 01

Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]

J96. 09

Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé

J98.

Autres troubles respiratoires

J98. 0

Affections des bronches, non classées ailleurs

J98. 1

Collapsus pulmonaire

J98. 4

Autres affections pulmonaires

J98. 5

Maladies du médiastin, non classées ailleurs

J98. 68

Autres maladies du diaphragme

J98. 8

Autres troubles respiratoires précisés

J98. 9

Trouble respiratoire, sans précision

J99. 1

Troubles respiratoires au cours d'autres affections disséminées du tissu conjonctif

J99. 8

Troubles respiratoires au cours d'autres maladies classées ailleurs

K22. 2

Obstruction de l'oesophage

K22. 3

Perforation de l'oesophage

K22. 6

Syndrome de dilacération hémorragique gastro-oesophagienne

K22. 8

Autres maladies précisées de l'oesophage

K22. 9

Maladie de l'oesophage, sans précision

K25. 0

Ulcère de l'estomac aigu, avec hémorragie

K25. 4

Ulcère de l'estomac chronique ou non précisé, avec hémorragie

K27. 0

Ulcère digestif, de siège non précisé, aigu avec hémorragie

K27. 1

Ulcère digestif, de siège non précisé, aigu avec perforation

K27. 2

Ulcère digestif, de siège non précisé, aigu avec hémorragie et perforation

K27. 4

Ulcère digestif, de siège non précisé, chronique ou non précisé, avec hémorragie

K28. 0

Ulcère gastro-jéjunal aigu, avec hémorragie

K30.

Dyspepsie fonctionnelle

K31. 1

Sténose pylorique (hypertrophique de l'adulte)

K31. 2

Estomac en sablier et sténose de l'estomac

K31. 3

Spasme du pylore, non classé ailleurs

K31. 6

Fistule de l'estomac et du duodénum

K31. 8

Autres maladies précisées de l'estomac et du duodénum

K31. 9

Maladie de l'estomac et du duodénum, sans précision

K35.

Appendicite aiguë

K35. 2

Appendicite aigüe avec péritonite généralisée

K35. 3

Appendicite aigüe avec péritonite localisée

K35. 8

Appendicites aigües, autres et non précisées

K36.

Autres formes d'appendicite

K37.

Appendicite, sans précision

K38. 0

Hyperplasie de l'appendice

K38. 1

Concrétions appendiculaires

K38. 8

Autres maladies précisées de l'appendice

K38. 9

Maladie de l'appendice, sans précision

K40.

Hernie inguinale

K40. 0

Hernie inguinale bilatérale, avec occlusion, sans gangrène

K40. 1

Hernie inguinale bilatérale, avec gangrène

K40. 2

Hernie inguinale bilatérale, (sans occlusion ni gangrène)

K40. 3

Hernie inguinale, (unilatérale ou) sans précision, avec occlusion, sans gangrène

K40. 4

Hernie inguinale, (unilatérale ou) sans précision, avec gangrène

K40. 9

Hernie inguinale, (unilatérale ou) sans précision (, sans occlusion ni gangrène)

K41.

Hernie crurale

K41. 0

Hernie crurale bilatérale, avec occlusion, sans gangrène

K41. 2

Hernie crurale bilatérale, (sans occlusion ni gangrène)

K41. 3

Hernie crurale, (unilatérale ou) sans précision, avec occlusion, sans gangrène

K41. 9

Hernie crurale, (unilatérale ou) sans précision, (sans occlusion ni gangrène)

K42.

Hernie ombilicale

K42. 0

Hernie ombilicale, avec occlusion, sans gangrène

K42. 9

Hernie ombilicale, (sans occlusion ni gangrène)

K43.

Autres hernies de la paroi abdominale antérieure

K43. 0

Éventration post-opératoire, avec occlusion sans gangrène

K43. 1

Éventration post-opératoire, avec gangrène

K43. 2

Éventration post-opératoire, sans occlusion ni gangrène

K43. 5

Hernie péristomiale, sans occlusion ni gangrène

K43. 6

Hernie de la paroi abdominale antérieure autre et non précisée, avec occlusion sans gangrène

K43. 9

Hernie de la paroi abdominale antérieure autre et non précisée, sans occlusion ni gangrène

K44. 9

Hernie diaphragmatique, (sans occlusion ni gangrène)

K45.

Autres hernies abdominales

K45. 8

Autres hernies abdominales précisées, sans occlusion ni gangrène

K46.

Hernie abdominale non précisée

K46. 0

Hernie abdominale non précisée, avec occlusion, sans gangrène

K46. 1

Hernie abdominale non précisée, avec gangrène

K46. 9

Hernie abdominale non précisée, (sans occlusion ni gangrène)

K50.

Maladie de Crohn [entérite régionale]

K50. 0

Maladie de Crohn de l'intestin grêle

K50. 1

Maladie de Crohn du gros intestin

K50. 8

Autres formes de la maladie de Crohn

K50. 9

Maladie de Crohn, sans précision

K51.

Recto-colite hémorragique [colite ulcéreuse]

K51. 0

Pancolite ulcéreuse (chronique)

K51. 2

Rectite ulcéreuse (chronique)

K51. 3

Recto-sigmoïdite ulcéreuse (chronique)

K51. 4

Polypes coliques inflammatoires

K51. 5

Colite ulcéreuse gauche

K51. 8

Autres recto-colites hémorragiques

K51. 9

Recto-colite hémorragique, sans précision

K55. 0

Troubles vasculaires aigus de l'intestin

K55. 1

Troubles vasculaires chroniques de l'intestin

K55. 2

Angiodysplasie du côlon

K56. 0

Iléus paralytique

K56. 1

Invagination (intestinale)

K56. 2

Volvulus (intestinal)

K56. 4

Autres obstructions de l'intestin

K56. 5

Adhérences de l'intestin (brides), avec occlusion

K56. 6

Occlusions intestinales, autres et sans précision

K56. 7

Iléus, sans précision

K63. 0

Abcès de l'intestin

K63. 5

Polype du côlon

K63. 8

Autres maladies précisées de l'intestin

K63. 9

Maladie de l'intestin, sans précision

K65.

Péritonite

K65. 0

Péritonite aiguë

K65. 9

Péritonite, sans précision

K66. 0

Adhérences péritonéales

K66. 1

Hémopéritoine

K66. 8

Autres maladies précisées du péritoine

K66. 9

Maladie du péritoine, sans précision

K67. 8

Autres atteintes péritonéales au cours de maladies infectieuses classées ailleurs

K80. 0

Calcul de la vésicule biliaire avec cholécystite aiguë

K80. 1

Calcul de la vésicule biliaire avec une autre forme de cholécystite

K80. 2

Calcul de la vésicule biliaire (sans cholécystite)

K80. 4

Calcul des canaux biliaires avec cholécystite

K80. 5

Calcul des canaux biliaires (sans angiocholite ni cholécystite)

K80. 8

Autres cholélithiases

K81. 0

Cholécystite aiguë

K81. 1

Cholécystite chronique

K81. 9

Cholécystite, sans précision

K83. 0

Angiocholite [cholangite]

K83. 1

Obstruction des voies biliaires

K83. 3

Fistule des voies biliaires

K83. 5

Kyste biliaire

K83. 8

Autres maladies précisées des voies biliaires

K83. 9

Maladie des voies biliaires, sans précision

K85.

Pancréatite aiguë

K85. 0

Pancréatite aiguë idiopathique

K85. 1

Pancréatite aiguë d'origine biliaire

K85. 8

Autres pancréatites aiguës

K85. 9

Pancréatite aiguë, sans précision

K86. 1

Autres pancréatites chroniques

K86. 2

Kyste du pancréas

K86. 3

Pseudokyste du pancréas

K87. 08

Atteintes de la vésicule biliaire et des voies biliaires au cours d'autres maladies classées ailleurs

K90. 0

Maladie coeliaque

K90. 4

Malabsorption due à une intolérance, non classée ailleurs

K90. 8

Autres malabsorptions intestinales

K90. 9

Malabsorption intestinale, sans précision

K91. 0

Vomissements consécutifs à une intervention gastro-intestinale

K91. 3

Occlusion intestinale post-opératoire, non classée ailleurs

K91. 4

Mauvais résultats fonctionnels d'une colostomie et d'une entérostomie

K91. 8

Autres atteintes de l'appareil digestif après un acte à visée diagnostique et thérapeutique, non classées ailleurs

K92.

Autres maladies du système digestif

K92. 0

Hématémèse

K92. 1

Mélaena

K92. 2

Hémorragie gastro-intestinale, sans précision

K92. 8

Autres maladies précisées du système digestif

K92. 9

Maladie du système digestif, sans précision

K93. 0

Atteintes tuberculeuses de l'intestin, du péritoine et des ganglions mésentériques (A18. 3)

K93. 820

Colite à cytomégalovirus (B25. 8)

N02.

Hématurie récidivante et persistante

N02. 0

Hématurie récidivante et persistante avec anomalies glomérulaires mineures

N02. 09

Hématurie récidivante et persistante avec anomalies glomérulaires mineures, autres et sans précision

N02. 7

Hématurie récidivante et persistante avec glomérulonéphrite diffuse en croissant

N02. 9

Hématurie récidivante et persistante, sans précision

N10.

Néphrite tubulo-interstitielle aiguë

N11.

Néphrite tubulo-interstitielle chronique

N11. 0

Pyélonéphrite (non obstructive chronique) associée à un reflux

N11. 1

Pyélonéphrite obstructive (chronique)

N11. 8

Autres néphrites tubulo-interstitielles chroniques

N11. 9

Néphrite tubulo-interstitielle chronique, sans précision

N12.

Néphrite tubulo-interstitielle, (non précisée comme aiguë ou chronique)

N13. 6

Pyonéphrose

N15. 1

Abcès rénal et périrénal

N17.

Insuffisance rénale aiguë

N17. 0

Insuffisance rénale aiguë avec nécrose tubulaire

N17. 8

Autres insuffisances rénales aiguës

N17. 9

Insuffisance rénale aiguë, sans précision

N18. 1

Maladie rénale chronique, stade 1

N18. 4

Maladie rénale chronique, stade 4

N18. 5

Maladie rénale chronique, stade 5

N18. 9

Maladie rénale chronique, sans précision

N19.

Défaillance du rein, sans précision

N30.

Cystite

N30. 0

Cystite aiguë

N30. 2

Autres cystites chroniques

N30. 4

Cystite due à une irradiation

N30. 8

Autres cystites

N30. 9

Cystite, sans précision

N34.

Urétrite et syndrome urétral

N34. 0

Abcès urétral

O98. 3

Autres maladies dont le mode de transmission est essentiellement sexuel, compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

P22.

Détresse respiratoire du nouveau-né

P22. 0

Syndrome de détresse respiratoire du nouveau-né

P22. 1

Tachypnée transitoire du nouveau-né

P22. 8

Autres détresses respiratoires du nouveau-né

P22. 9

Détresse respiratoire du nouveau-né, sans précision

P23. 6

Pneumopathie congénitale due à d'autres agents bactériens

P23. 9

Pneumopathie congénitale, sans précision

P24. 3

Aspiration néonatale de lait et d'aliments régurgités

P24. 9

Syndrome néonatal d'aspiration, sans précision

P27. 1

Dysplasie broncho-pulmonaire survenant pendant la période périnatale

P28. 0

Atélectasie primitive du nouveau-né

P28. 1

Atélectasies du nouveau-né, autres et sans précision

P28. 2

Crises de cyanose du nouveau-né

P28. 3

Apnée (primitive) du sommeil chez le nouveau-né

P28. 4

Autres apnées du nouveau-né

P28. 5

Insuffisance respiratoire du nouveau-né

P28. 8

Autres affections respiratoires précisées chez le nouveau-né

P28. 9

Affection respiratoire du nouveau-né, sans précision

P29. 2

Hypertension néonatale

P29. 8

Autres affections cardio-vasculaires survenant pendant la période périnatale

P29. 9

Affection cardio-vasculaire survenant pendant la période périnatale, sans précision

P39. 3

Infection néonatale des voies urinaires

P52. 8

Autres hémorragies intracrâniennes (non traumatiques) du foetus et du nouveau-né

P54. 0

Hématémèse néonatale

P54. 1

Mélaena néonatal

P54. 2

Hémorragie rectale néonatale

P54. 3

Autres hémorragies gastro-intestinales néonatales

P61. 2

Anémie de la prématurité

P61. 4

Autres anémies congénitales, non classées ailleurs

P61. 5

Neutropénie néonatale transitoire

P70. 4

Autres hypoglycémies néonatales

P71. 8

Autres anomalies transitoires du métabolisme du calcium et du magnésium du nouveau-né

P71. 9

Anomalie transitoire du métabolisme du calcium et du magnésium du nouveau-né, sans précision

P74. 1

Déshydratation du nouveau-né

P75.

Iléus méconial dans la fibrose kystique (E84. 1 +)

P76. 1

Iléus transitoire du nouveau-né

P76. 2

Occlusion intestinale due à un lait épaissi

P76. 8

Autres occlusions intestinales précisées du nouveau-né

P76. 9

Occlusion intestinale du nouveau-né, sans précision

P77.

Entérocolite nécrosante du foetus et du nouveau-né

P78.

Autres affections périnatales de l'appareil digestif

P78. 2

Hématémèse et mélaena néonatals dus à une déglutition de sang maternel

P78. 8

Autres affections périnatales précisées de l'appareil digestif

P78. 9

Affection périnatale de l'appareil digestif, sans précision

P90.

Convulsions du nouveau-né

P91. 0

Ischémie cérébrale néonatale

P91. 1

Kystes périventriculaires acquis du nouveau-né

P91. 3

Irritabilité cérébrale du nouveau-né

P91. 6

Encéphalopathie anoxo-ischémique [hypoxique ischémique] du nouveau-né

P91. 9

Affection cérébrale du nouveau-né, sans précision

P92.

Problèmes alimentaires du nouveau-né

P92. 1

Régurgitation et mérycisme du nouveau-né

P92. 2

Alimentation lente du nouveau-né

P92. 3

Sous-alimentation du nouveau-né

P92. 4

Suralimentation du nouveau-né

P92. 5

Alimentation au sein difficile chez le nouveau-né

P92. 8

Autres problèmes alimentaires du nouveau-né

P92. 9

Problème alimentaire du nouveau-né, sans précision

P93.

Réactions et intoxications médicamenteuses du foetus et du nouveau-né

P94.

Anomalies du tonus musculaire du nouveau-né

P94. 1

Hypertonie congénitale

P94. 2

Hypotonie congénitale

P94. 8

Autres anomalies du tonus musculaire du nouveau-né

P94. 9

Anomalie du tonus musculaire du nouveau-né, sans précision

Q00.

Anencéphalie et malformations similaires

Q01. 0

Encéphalocèle frontale

Q01. 9

Encéphalocèle, sans précision

Q02.

Microcéphalie

Q03. 1

Atrésie des fentes de Luschka et du foramen de Magendie

Q03. 8

Autres hydrocéphalies congénitales

Q03. 9

Hydrocéphalie congénitale, sans précision

Q04. 0

Malformations congénitales du corps calleux

Q04. 5

Mégalencéphalie

Q04. 6

Kystes cérébraux congénitaux

Q04. 9

Malformation congénitale de l'encéphale, sans précision

Q05. 2

Spina bifida lombaire, avec hydrocéphalie

Q05. 9

Spina bifida, sans précision

Q06. 9

Malformation congénitale de la moelle épinière, sans précision

Q07.

Autres malformations congénitales du système nerveux

Q07. 0

Syndrome d'Arnold-Chiari

Q07. 8

Autres malformations congénitales précisées du système nerveux

Q07. 9

Malformation congénitale du système nerveux, sans précision

Q20.

Malformations congénitales des cavités et des orifices cardiaques

Q20. 9

Malformation congénitale des cavités et des orifices cardiaques, sans précision

Q21. 0

Communication interventriculaire

Q21. 1

Communication interauriculaire

Q21. 2

Communication auriculo-ventriculaire

Q21. 3

Tétralogie de Fallot

Q22. 1

Sténose congénitale de la valve pulmonaire

Q22. 5

Maladie d'Ebstein

Q23. 1

Insuffisance congénitale de la valvule aortique

Q23. 8

Autres malformations congénitales des valvules aortique et mitrale

Q24. 9

Malformation cardiaque congénitale, sans précision

Q25. 0

Perméabilité du canal artériel

Q25. 1

Coarctation de l'aorte

Q26. 8

Autres malformations congénitales des grandes veines

Q26. 9

Malformation congénitale d'une grande veine, sans précision

Q27. 0

Absence congénitale et hypoplasie de l'artère ombilicale

Q27. 3

Malformation artérioveineuse périphérique

Q27. 9

Malformation congénitale de l'appareil circulatoire périphérique, sans précision

Q28. 2

Malformation artérioveineuse des vaisseaux cérébraux

Q28. 9

Malformation congénitale de l'appareil circulatoire, sans précision

Q32. 0

Trachéomalacie congénitale

Q32. 2

Bronchomalacie congénitale

Q33. 9

Malformation congénitale du poumon, sans précision

Q34. 9

Malformation congénitale de l'appareil respiratoire, sans précision

Q39. 0

Atrésie de l'oesophage, (sans fistule)

Q39. 1

Atrésie de l'oesophage avec fistule trachéo-oesophagienne

Q39. 3

Sténose et rétrécissement congénitaux de l'oesophage

Q40. 0

Sténose hypertrophique congénitale du pylore

Q40. 1

Hernie hiatale congénitale

Q40. 3

Malformation congénitale de l'estomac, sans précision

Q41. 9

Absence, atrésie et sténose congénitales de l'intestin grêle, sans précision de localisation

Q42. 2

Absence, atrésie et sténose congénitales de l'anus, avec fistule

Q43. 0

Diverticule de Meckel

Q43. 1

Maladie de Hirschsprung

Q43. 2

Autres anomalies fonctionnelles congénitales du côlon

Q43. 8

Autres malformations congénitales précisées de l'intestin

Q44. 2

Atrésie des voies biliaires

Q44. 4

Kyste (congénital) du cholédoque

Q44. 5

Autres malformations congénitales des voies biliaires

Q45. 8

Autres malformations congénitales précisées de l'appareil digestif

R00.

Anomalies du rythme cardiaque

R00. 0

Tachycardie, sans précision

R00. 1

Bradycardie, sans précision

R00. 2

Palpitations

R00. 8

Anomalies du rythme cardiaque, autres et non précisées

R01.

Souffles et autres bruits cardiaques

R01. 0

Souffles cardiaques bénins et anodins

R01. 1

Souffle cardiaque, sans précision

R01. 2

Autres bruits cardiaques

R03. 0

Constatation d'une élévation de la tension artérielle, sans diagnostic d'hypertension

R04.

Hémorragie des voies respiratoires

R04. 2

Hémoptysie

R04. 9

Hémorragie des voies respiratoires, sans précision

R06.

Anomalies de la respiration

R06. 0

Dyspnée

R06. 2

Sifflement respiratoire

R06. 3

Respiration périodique

R06. 4

Hyperventilation

R06. 5

Respiration par la bouche

R06. 6

Hoquet

R06. 8

Anomalies de la respiration, autres et non précisées

R07. 1

Douleur thoracique respiratoire

R09. 0

Asphyxie

R09. 1

Inflammation de la plèvre

R09. 2

Arrêt respiratoire

R09. 3

Expectoration anormale

R14.

Flatulence et troubles apparentés

R16. 1

Splénomégalie, non classée ailleurs

R19. 0

Tuméfaction et masse intra-abdominales et pelviennes

R19. 1

Bruits abdominaux anormaux

R19. 6

Haleine fétide

R19. 8

Autres symptômes et signes précisés relatifs à l'appareil digestif et à l'abdomen

R20.

Troubles de la sensibilité cutanée

R20. 0

Anesthésie cutanée

R20. 1

Hypoesthésie cutanée

R20. 2

Paresthésie cutanée

R20. 3

Hyperesthésie

R20. 8

Troubles de la sensibilité cutanée, autres et non précisés

R23. 0

Cyanose

R23. 3

Ecchymoses spontanées

R25.

Mouvements involontaires anormaux

R25. 0

Mouvements anormaux de la tête

R25. 1

Tremblement, sans précision

R25. 3

Fasciculation

R25. 8

Mouvements involontaires anormaux, autres et non précisés

R26.

Anomalies de la démarche et de la motilité

R26. 0

Démarche ataxique

R26. 1

Démarche paralytique

R26. 2

Difficulté à la marche, non classée ailleurs

R26. 30

État grabataire

R26. 38

Immobilité, autre et sans précision

R26. 8

Anomalies de la démarche et de la motilité, autres et non précisées

R27. 0

Ataxie, sans précision

R27. 8

Troubles de la coordination, autres et non précisés

R29. 0

Tétanie

R29. 1

Méningisme

R29. 2

Réflexes anormaux

R29. 3

Posture anormale

R29. 6

Chutes à répétition, non classées ailleurs

R29. 8

Symptômes et signes relatifs aux systèmes nerveux et ostéo-musculaire, autres et non précisés

R31.

Hématurie, sans précision

R40. 0

Somnolence

R40. 1

Stupeur

R40. 10

État paucirelationnel

R40. 18

Stupeur, autre et sans précision

R40. 2

Coma, sans précision

R40. 28

Coma, autre et sans précision

R41.

Autres symptômes et signes relatifs aux fonctions cognitives et à la conscience

R41. 0

Désorientation, sans précision

R41. 1

Amnésie antérograde

R41. 2

Amnésie rétrograde

R41. 3

Autres formes d'amnésie

R41. 8

Symptômes et signes relatifs aux fonctions cognitives et à la conscience, autres et non précisés

R44. 0

Hallucinations auditives

R44. 1

Hallucinations visuelles

R44. 2

Autres hallucinations

R44. 3

Hallucinations, sans précision

R45.

Symptômes et signes relatifs à l'humeur

R45. 2

Tristesse

R45. 3

Découragement et apathie

R45. 4

Irritabilité et colère

R45. 8

Autres symptômes et signes relatifs à l'humeur

R47.

Troubles du langage, non classés ailleurs

R47. 0

Dysphasie et aphasie

R47. 01

Aphasie récente, régressive dans les 24 heures

R47. 02

Aphasie, autre et sans précision

R47. 03

Dysphasie

R47. 1

Dysarthrie et anarthrie

R47. 8

Troubles du langage, autres et non précisés

R48. 1

Agnosie

R48. 8

Troubles de la fonction symbolique, autres et non précisés

R53. + 0

Altération [baisse] de l'état général

R53. + 2

Fatigue [asthénie]

R55.

Syncope et collapsus (sauf choc)

R56.

Convulsions, non classées ailleurs

R56. 0

Convulsions fébriles

R56. 8

Convulsions, autres et non précisées

R57.

Choc, non classé ailleurs

R57. 0

Choc cardiogénique

R57. 1

Choc hypovolémique

R57. 2

Choc septique

R57. 8

Autres chocs

R57. 9

Choc, sans précision

R63. 0

Anorexie

R63. 2

Polyphagie

R65. 0

Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine infectieuse sans défaillance d'organe

R65. 9

Syndrome de réponse inflammatoire systémique, sans précision

R68. 2

Sécheresse de la bouche, sans précision

R70. 0

Accélération de la vitesse de sédimentation

R71.

Anomalies des globules rouges

R72.

Anomalies des globules blancs, non classées ailleurs

R73. 9

Hyperglycémie, sans précision

R76. 9

Anomalie de résultats immunologiques sériques, sans précision

R78. 0

Présence d'alcool dans le sang

R81.

Glycosurie

R82. 4

Acétonurie

R84. 9

Résultat anormal de prélèvements effectués sur l'appareil respiratoire et le thorax, sans précision

R85. 6

Résultats cytologiques anormaux de prélèvements effectués sur l'appareil digestif et la cavité abdominale : résultats cytologiques

R90. 0

Image intracrânienne anormale

R90. 8

Autres résultats anormaux d'imagerie diagnostique du système nerveux central

R91.

Résultats anormaux d'imagerie diagnostique du poumon

R93. 0

Résultats anormaux d'imagerie diagnostique du crâne et de la tête, non classés ailleurs

R93. 2

Résultats anormaux d'imagerie diagnostique du foie et des voies biliaires

R93. 3

Résultats anormaux d'imagerie diagnostique d'autres parties des voies digestives

R93. 5

Résultats anormaux d'imagerie diagnostique d'autres parties de l'abdomen, y compris l'espace rétropéritonéal

R94. 0

Résultats anormaux d'explorations fonctionnelles du système nerveux central

R94. 2

Résultats anormaux d'explorations fonctionnelles pulmonaires

R94. 3

Résultats anormaux d'explorations fonctionnelles cardio-vasculaires

T20. 3

Brûlure du troisième degré de la tête et du cou

T21. 3

Brûlure du troisième degré du tronc

T22. 3

Brûlure du troisième degré de l'épaule et du membre supérieur, sauf poignet et main

T23. 3

Brûlure du troisième degré du poignet et de la main

T24. 3

Brûlure du troisième degré de la hanche et du membre inférieur, sauf cheville et pied

T25. 3

Brûlure du troisième degré de la cheville et du pied

T29. 3

Brûlures de parties multiples du corps, au moins une brûlure du troisième degré mentionnée

T30. 3

Brûlure du troisième degré, (partie du corps non précisée)

T31. 2

Brûlures couvrant entre 20 et moins de 30 % de la surface du corps

T36. 0

Intoxication par pénicillines

T36. 1

Intoxication par céphalosporines et autres bêtalactamines

T36. 3

Intoxication par macrolides

T36. 6

Intoxication par rifamycines

T36. 7

Intoxication par antibiotiques antifongiques administrés par voie générale

T36. 8

Intoxication par autres antibiotiques systémiques

T36. 9

Intoxication par antibiotique systémique, sans précision

T37. 1

Intoxication par antimycobactériens

T37. 4

Intoxication par anthelminthiques

T37. 5

Intoxication par antiviraux

T37. 8

Intoxication par autres anti-infectieux et antiparasitaires systémiques précisés

T37. 9

Intoxication par anti-infectieux et anti-parasitaire systémiques, sans précision

T38.

Intoxication par hormones et leurs substituts synthétiques et antagonistes, non classés ailleurs

T38. 0

Intoxication par glucocorticoïdes et analogues synthétiques

T38. 1

Intoxication par hormones thyroïdiennes et leurs dérivés

T38. 2

Intoxication par antithyroïdiens

T38. 3

Intoxication par insuline et hypoglycémiants oraux [antidiabétiques]

T38. 4

Intoxication par contraceptifs oraux

T38. 5

Intoxication par autres oestrogènes et progestatifs

T38. 8

Intoxication par hormones et leurs substituts synthétiques, autres et sans précision

T38. 9

Intoxication par antagonistes hormonaux, autres et sans précision

T39.

Intoxication par analgésiques non opioïdes, antipyrétiques et antirhumatisants

T39. 0

Intoxication par salicylés

T39. 1

Intoxication par dérivés du 4-aminophénol

T39. 2

Intoxication par dérivés pyrazolés

T39. 3

Intoxication par autres anti-inflammatoires non stéroïdiens [AINS]

T39. 4

Intoxication par antirhumatismaux, non classés ailleurs

T39. 8

Intoxication par autres analgésiques non opioïdes et antipyrétiques, non classés ailleurs

T39. 9

Intoxication par analgésique non opioïde, antipyrétique et antirhumatismal, sans précision

T40. 0

Intoxication par opium

T40. 1

Intoxication par héroïne

T40. 2

Intoxication par autres opioïdes

T40. 4

Intoxication par autres narcotiques synthétiques

T40. 5

Intoxication par cocaïne

T40. 6

Intoxication par narcotiques, autres et sans précision

T40. 7

Intoxication par cannabis (dérivés)

T40. 9

Intoxication par psychodysleptiques [hallucinogènes], autres et sans précision

T41. 0

Intoxication par anesthésiques gazeux

T41. 3

Intoxication par anesthésiques locaux

T41. 4

Intoxication par anesthésiques, sans précision

T41. 5

Intoxication par gaz thérapeutiques

T42.

Intoxication par anti-épileptiques, sédatifs, hypnotiques et anti-parkinsoniens

T42. 1

Intoxication par iminostilbènes

T42. 2

Intoxication par succinimides et oxazolidine-diones

T42. 3

Intoxication par barbituriques

T42. 4

Intoxication par benzodiazépines

T42. 5

Intoxication par anti-épileptiques en association, non classés ailleurs

T42. 6

Intoxication par autres anti-épileptiques, sédatifs et hypnotiques

T42. 7

Intoxication par anti-épileptiques, sédatifs et hypnotiques, sans précision

T42. 8

Intoxication par antiparkinsoniens et autres dépresseurs centraux du tonus musculaire

T43.

Intoxication par médicaments psychotropes, non classés ailleurs

T43. 0

Intoxication par antidépresseurs tricycliques et tétracycliques

T43. 1

Intoxication par antidépresseurs inhibiteurs de la mono-amine-oxydase

T43. 2

Intoxication par antidépresseurs, autres et non précisés

T43. 3

Intoxication par psycholeptiques et neuroleptiques dérivés de la phénothiazine

T43. 4

Intoxication par neuroleptiques de type butyrophénone et thioxanthène

T43. 5

Intoxication par psycholeptiques et neuroleptiques, autres et non précisés

T43. 6

Intoxication par psychostimulants présentant un risque d'abus

T43. 8

Intoxication par autres médicaments psychotropes, non classés ailleurs

T43. 9

Intoxication par médicament psychotrope, sans précision

T44.

Intoxication par médicaments agissant essentiellement sur le système nerveux autonome

T44. 0

Intoxication par anticholinestérasiques

T44. 1

Intoxication par autres parasympathomimétiques [cholinergiques]

T44. 3

Intoxication par autres agents parasympatholytiques [anticholinergiques et antimuscariniques] et spasmolytiques, non classés ailleurs

T44. 4

Intoxication par agents principalement alpha-sympathomimétiques, non classés ailleurs

T44. 5

Intoxication par agents principalement bêta-sympathomimétiques, non classés ailleurs

T44. 6

Intoxication par alpha-bloquants, non classés ailleurs

T44. 7

Intoxication par bêta-bloquants, non classés ailleurs

T44. 9

Intoxication par médicaments agissant essentiellement sur le système nerveux autonome, autres et sans précision

T45.

Intoxication par substances essentiellement systémiques et hématologiques, non classées ailleurs

T45. 0

Intoxication par médicaments antiallergiques et antiémétiques

T45. 1

Intoxication par médicaments antitumoraux et immunosuppresseurs

T45. 2

Intoxication par vitamines, non classées ailleurs

T45. 3

Intoxication par enzymes, non classées ailleurs

T45. 4

Intoxication par fer et ses composés

T45. 5

Intoxication par anticoagulants

T45. 7

Intoxication par antagonistes des anticoagulants, vitamine K et autres coagulants

T45. 8

Intoxication par autres substances essentiellement systémiques et hématologiques

T45. 9

Intoxication par substance essentiellement systémique et hématologique, sans précision

T46. 0

Intoxication par glucosides cardiotoniques et médicaments d'action similaire

T46. 1

Intoxication par inhibiteurs calciques

T46. 2

Intoxication par autres antiarythmisants, non classés ailleurs

T46. 4

Intoxication par inhibiteurs de l'enzyme de conversion

T46. 5

Intoxication par autres antihypertenseurs, non classés ailleurs

T46. 7

Intoxication par vasodilatateurs périphériques

T46. 9

Intoxication par substances agissant essentiellement sur le système cardio-vasculaire, autres et sans précision

T47.

Intoxication par substances agissant essentiellement sur le tractus gastro-intestinal

T47. 0

Intoxication par inhibiteurs des récepteurs histaminiques H2

T47. 1

Intoxication par autres antiacides et antisécrétoires gastriques

T47. 2

Intoxication par laxatifs stimulants

T47. 4

Intoxication par autres laxatifs

T47. 5

Intoxication par médicaments facilitant la digestion

T47. 6

Intoxication par antidiarrhéiques

T47. 7

Intoxication par émétiques

T47. 8

Intoxication par autres substances agissant essentiellement sur le tractus gastro-intestinal

T47. 9

Intoxication par substance agissant essentiellement sur le tractus gastro-intestinal, sans précision

T48. 1

Intoxication par myorelaxants (muscles striés) [bloquants neuro-musculaires]

T48. 3

Intoxication par antitussifs

T48. 5

Intoxication par médicaments contre le coryza [rhume banal]

T48. 6

Intoxication par antiasthmatiques, non classés ailleurs

T48. 7

Intoxication par substances agissant essentiellement sur l'appareil respiratoire, autres et sans précision

T49. 0

Intoxication par médicaments antifongiques, anti-infectieux et anti-inflammatoires à usage topique, non classés ailleurs

T49. 1

Intoxication par antiprurigineux

T49. 2

Intoxication par astringents et détergents locaux

T49. 3

Intoxication par émollients, calmants et protecteurs

T49. 4

Intoxication par kératolytiques, kératoplastiques et autres médicaments et préparations capillaires

T49. 5

Intoxication par médicaments et préparations ophtalmologiques

T49. 6

Intoxication par médicaments et préparations utilisés en oto-rhino-laryngologie

T49. 8

Intoxication par autres topiques

T49. 9

Intoxication par topique, sans précision

T50. 0

Intoxication par minéralocorticoïdes et leurs antagonistes

T50. 1

Intoxication par diurétiques de l'anse

T50. 2

Intoxication par inhibiteurs de l'anhydrase carbonique, benzothiadiazides et autres diurétiques

T50. 3

Intoxication par produits agissant sur l'équilibre électrolytique, calorique et hydrique

T50. 6

Intoxication par antidotes et chélateurs, non classés ailleurs

T50. 7

Intoxication par analeptiques et antagonistes des opiacés

T50. 8

Intoxication par agents de diagnostic

T50. 9

Intoxication par médicaments et substances biologiques, autres et sans précision

T51.

Effet toxique de l'alcool

T51. 0

Effet toxique de l'éthanol

T51. 9

Effet toxique de l'alcool, sans précision

T58.

Effet toxique du monoxyde de carbone

T73. 3

Épuisement dû à un effort intensif

T78. 0

Choc anaphylactique dû à une intolérance alimentaire

T78. 1

Autres réactions d'intolérance alimentaire, non classées ailleurs

T78. 2

Choc anaphylactique, sans précision

T78. 3

Oedème angioneurotique

T79. 4

Choc traumatique

T80. 3

Réaction d'incompatibilité ABO

T80. 6

Autres réactions sériques

T81. 7

Complications vasculaires consécutives à un acte à visée diagnostique et thérapeutique, non classées ailleurs

T82. 1

Complication mécanique d'un appareil cardiaque électronique

T82. 5

Complication mécanique d'autres prothèses et implants cardiaques et vasculaires

T82. 7

Infection et réaction inflammatoire dues à d'autres prothèses, implants et greffes cardiaques et vasculaires

T82. 8

Autres complications précisées de prothèses, implants et greffes cardiaques et vasculaires

T85. 5

Complication mécanique de prothèses, implants et greffes gastro-intestinaux

T85. 50

Complication mécanique due à un dispositif implantable périgastrique de gastroplastie pour obésité

T85. 58

Complication mécanique due à d'autres prothèses, implants et greffes gastro-intestinaux

T85. 6

Complication mécanique d'autres prothèses, implants et greffes internes précisés

T88. 6

Choc anaphylactique dû à des effets indésirables d'une substance médicamenteuse appropriée et correctement administrée

T90. 5

Séquelles de lésion traumatique intracrânienne

U04. 9

Syndrome respiratoire aigu sévère [SRAS], sans précision

W78. 0

Inhalation du contenu de l'estomac, domicile

W78. 09

Inhalation du contenu de l'estomac, domicile, en participant à une activité non précisée

W78. 8

Inhalation du contenu de l'estomac, autres lieux précisés

W78. 9

Inhalation du contenu de l'estomac, lieu sans précision

W79.

Inhalation et ingestion d'aliments provoquant une obstruction des voies respiratoires

W79. 0

Inhalation et ingestion d'aliments provoquant une obstruction des voies respiratoires, domicile

W79. 03

Inhalation et ingestion d'aliments provoquant une obstruction des voies respiratoires, domicile, en exerçant d'autres formes de travail

W79. 04

Inhalation et ingestion d'aliments provoquant une obstruction des voies respiratoires, domicile, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

W79. 08

Inhalation et ingestion d'aliments provoquant une obstruction des voies respiratoires, domicile, en participant à d'autres activités précisées

W79. 09

Inhalation et ingestion d'aliments provoquant une obstruction des voies respiratoires, domicile, en participant à une activité non précisée

W79. 1

Inhalation et ingestion d'aliments provoquant une obstruction des voies respiratoires, établissement collectif

W79. 14

Inhalation et ingestion d'aliments provoquant une obstruction des voies respiratoires, établissement collectif, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

W79. 19

Inhalation et ingestion d'aliments provoquant une obstruction des voies respiratoires, établissement collectif, en participant à une activité non précisée

W79. 2

Inhalation et ingestion d'aliments provoquant une obstruction des voies respiratoires, école et lieu public

W79. 3

Inhalation et ingestion d'aliments provoquant une obstruction des voies respiratoires, lieu de sport

W79. 31

Inhalation et ingestion d'aliments provoquant une obstruction des voies respiratoires, lieu de sport, en participant à un jeu et à des activités de loisirs

W79. 4

Inhalation et ingestion d'aliments provoquant une obstruction des voies respiratoires, rue ou route

W79. 48

Inhalation et ingestion d'aliments provoquant une obstruction des voies respiratoires, rue ou route, en participant à d'autres activités précisées

W79. 5

Inhalation et ingestion d'aliments provoquant une obstruction des voies respiratoires, zone de commerce

W79. 8

Inhalation et ingestion d'aliments provoquant une obstruction des voies respiratoires, autres lieux précisés

W79. 83

Inhalation et ingestion d'aliments provoquant une obstruction des voies respiratoires, autres lieux précisés, en exerçant d'autres formes de travail

W79. 84

Inhalation et ingestion d'aliments provoquant une obstruction des voies respiratoires, autres lieux précisés, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

W79. 88

Inhalation et ingestion d'aliments provoquant une obstruction des voies respiratoires, autres lieux précisés, en participant à d'autres activités précisées

W79. 89

Inhalation et ingestion d'aliments provoquant une obstruction des voies respiratoires, autres lieux précisés, en participant à une activité non précisée

W79. 9

Inhalation et ingestion d'aliments provoquant une obstruction des voies respiratoires, lieu sans précision

W80.

Inhalation et ingestion d'autres objets provoquant une obstruction des voies respiratoires

W80. 0

Inhalation et ingestion d'autres objets provoquant une obstruction des voies respiratoires, domicile

W80. 01

Inhalation et ingestion d'autres objets provoquant une obstruction des voies respiratoires, domicile, en participant à un jeu et à des activités de loisirs

W80. 1

Inhalation et ingestion d'autres objets provoquant une obstruction des voies respiratoires, établissement collectif

W80. 14

Inhalation et ingestion d'autres objets provoquant une obstruction des voies respiratoires, établissement collectif, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

W80. 2

Inhalation et ingestion d'autres objets provoquant une obstruction des voies respiratoires, école et lieu public

W80. 3

Inhalation et ingestion d'autres objets provoquant une obstruction des voies respiratoires, lieu de sport

W80. 4

Inhalation et ingestion d'autres objets provoquant une obstruction des voies respiratoires, rue ou route

W80. 40

Inhalation et ingestion d'autres objets provoquant une obstruction des voies respiratoires, rue ou route, en pratiquant un sport

W80. 5

Inhalation et ingestion d'autres objets provoquant une obstruction des voies respiratoires, zone de commerce

W80. 8

Inhalation et ingestion d'autres objets provoquant une obstruction des voies respiratoires, autres lieux précisés

W80. 84

Inhalation et ingestion d'autres objets provoquant une obstruction des voies respiratoires, autres lieux précisés, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

W80. 89

Inhalation et ingestion d'autres objets provoquant une obstruction des voies respiratoires, autres lieux précisés, en participant à une activité non précisée

W80. 9

Inhalation et ingestion d'autres objets provoquant une obstruction des voies respiratoires, lieu sans précision

W80. 91

Inhalation et ingestion d'autres objets provoquant une obstruction des voies respiratoires, lieu sans précision, en participant à un jeu et à des activités de loisirs

W80. 99

Inhalation et ingestion d'autres objets provoquant une obstruction des voies respiratoires, lieu sans précision, en participant à une activité non précisée

X40.

Intoxication accidentelle par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux, non opiacés et exposition à ces produits

X40. 0

Intoxication accidentelle par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux, non opiacés et exposition à ces produits, domicile

X40. 04

Intoxication accidentelle par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux, non opiacés et exposition à ces produits, domicile, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

X40. 1

Intoxication accidentelle par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux, non opiacés et exposition à ces produits, établissement collectif

X40. 2

Intoxication accidentelle par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux, non opiacés et exposition à ces produits, école et lieu public

X40. 6

Intoxication accidentelle par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux, non opiacés et exposition à ces produits, local industriel et chantier

X40. 9

Intoxication accidentelle par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux, non opiacés et exposition à ces produits, lieu sans précision

X40. 98

Intoxication accidentelle par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux, non opiacés et exposition à ces produits, lieu sans précision, en participant à d'autres activités précisées

X41.

Intoxication accidentelle par des anti-épileptiques, sédatifs, hypnotiques, antiparkinsoniens et psychotropes et exposition à ces produits, non classés ailleurs

X41. 0

Intoxication accidentelle par des anti-épileptiques, sédatifs, hypnotiques, antiparkinsoniens et psychotropes et exposition à ces produits, non classés ailleurs, domicile

X41. 9

Intoxication accidentelle par des anti-épileptiques, sédatifs, hypnotiques, antiparkinsoniens et psychotropes et exposition à ces produits, non classés ailleurs, lieu sans précision

X42. 03

Intoxication accidentelle par des narcotiques et psychodysleptiques [hallucinogènes] et exposition à ces produits, non classés ailleurs, domicile, en exerçant d'autres formes de travail

X42. 9

Intoxication accidentelle par des narcotiques et psychodysleptiques [hallucinogènes] et exposition à ces produits, non classés ailleurs, lieu sans précision

X43.

Intoxication accidentelle par d'autres substances pharmacologiques agissant sur le système nerveux autonome et exposition à ces substances

X43. 0

Intoxication accidentelle par d'autres substances pharmacologiques agissant sur le système nerveux autonome et exposition à ces substances, domicile

X43. 5

Intoxication accidentelle par d'autres substances pharmacologiques agissant sur le système nerveux autonome et exposition à ces substances, zone de commerce

X43. 8

Intoxication accidentelle par d'autres substances pharmacologiques agissant sur le système nerveux autonome et exposition à ces substances, autres lieux précisés

X43. 9

Intoxication accidentelle par d'autres substances pharmacologiques agissant sur le système nerveux autonome et exposition à ces substances, lieu sans précision

X44.

Intoxication accidentelle par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision

X44. 0

Intoxication accidentelle par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile

X44. 00

Intoxication accidentelle par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en pratiquant un sport

X44. 01

Intoxication accidentelle par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en participant à un jeu et à des activités de loisirs

X44. 09

Intoxication accidentelle par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en participant à une activité non précisée

X44. 1

Intoxication accidentelle par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, établissement collectif

X44. 34

Intoxication accidentelle par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, lieu de sport, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

X44. 4

Intoxication accidentelle par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, rue ou route

X44. 49

Intoxication accidentelle par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, rue ou route, en participant à une activité non précisée

X44. 7

Intoxication accidentelle par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, exploitation agricole

X44. 73

Intoxication accidentelle par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, exploitation agricole, en exerçant d'autres formes de travail

X44. 8

Intoxication accidentelle par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, autres lieux précisés

X44. 9

Intoxication accidentelle par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, lieu sans précision

X45.

Intoxication accidentelle par l'alcool et exposition à l'alcool

X45. 0

Intoxication accidentelle par l'alcool et exposition à l'alcool, domicile

X45. 29

Intoxication accidentelle par l'alcool et exposition à l'alcool, école et lieu public, en participant à une activité non précisée

X45. 8

Intoxication accidentelle par l'alcool et exposition à l'alcool, autres lieux précisés

X45. 9

Intoxication accidentelle par l'alcool et exposition à l'alcool, lieu sans précision

X60.

Auto-intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits

X60. 0

Auto-intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, domicile

X60. 01

Auto-intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, domicile, en participant à un jeu et à des activités de loisirs

X60. 02

Auto-intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, domicile, en exerçant un travail à des fins lucratives

X60. 03

Auto-intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, domicile, en exerçant d'autres formes de travail

X60. 04

Auto-intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, domicile, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

X60. 09

Auto-intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, domicile, en participant à une activité non précisée

X60. 1

Auto-intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, établissement collectif

X60. 2

Auto-intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, école et lieu public

X60. 29

Auto-intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, école et lieu public, en participant à une activité non précisée

X60. 41

Auto-intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, rue ou route, en participant à un jeu et à des activités de loisirs

X60. 52

Auto-intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, zone de commerce, en exerçant un travail à des fins lucratives

X60. 58

Auto-intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, zone de commerce, en participant à d'autres activités précisées

X60. 8

Auto-intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, autres lieux précisés

X60. 9

Auto-intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, lieu sans précision

X60. 90

Auto-intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, lieu sans précision, en pratiquant un sport

X60. 94

Auto-intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, lieu sans précision, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

X61.

Auto-intoxication par des anti-épileptiques, sédatifs, hypnotiques, antiparkinsoniens et psychotropes et exposition à ces produits, non classés ailleurs

X61. 0

Auto-intoxication par des anti-épileptiques, sédatifs, hypnotiques, antiparkinsoniens et psychotropes et exposition à ces produits, non classés ailleurs, domicile

X61. 00

Auto-intoxication par des anti-épileptiques, sédatifs, hypnotiques, antiparkinsoniens et psychotropes et exposition à ces produits, non classés ailleurs, domicile, en pratiquant un sport

X61. 8

Auto-intoxication par des anti-épileptiques, sédatifs, hypnotiques, antiparkinsoniens et psychotropes et exposition à ces produits, non classés ailleurs, autres lieux précisés

X61. 9

Auto-intoxication par des anti-épileptiques, sédatifs, hypnotiques, antiparkinsoniens et psychotropes et exposition à ces produits, non classés ailleurs, lieu sans précision

X61. 99

Auto-intoxication par des anti-épileptiques, sédatifs, hypnotiques, antiparkinsoniens et psychotropes et exposition à ces produits, non classés ailleurs, lieu sans précision, en participant à une activité non précisée

X62.

Auto-intoxication par des narcotiques et psychodysleptiques [hallucinogènes] et exposition à ces produits, non classés ailleurs

X62. 0

Auto-intoxication par des narcotiques et psychodysleptiques [hallucinogènes] et exposition à ces produits, non classés ailleurs, domicile

X62. 2

Auto-intoxication par des narcotiques et psychodysleptiques [hallucinogènes] et exposition à ces produits, non classés ailleurs, école et lieu public

X62. 64

Auto-intoxication par des narcotiques et psychodysleptiques [hallucinogènes] et exposition à ces produits, non classés ailleurs, local industriel et chantier, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

X62. 8

Auto-intoxication par des narcotiques et psychodysleptiques [hallucinogènes] et exposition à ces produits, non classés ailleurs, autres lieux précisés

X62. 9

Auto-intoxication par des narcotiques et psychodysleptiques [hallucinogènes] et exposition à ces produits, non classés ailleurs, lieu sans précision

X63.

Auto-intoxication par d'autres substances pharmacologiques agissant sur le système nerveux autonome et exposition à ces produits

X63. 0

Auto-intoxication par d'autres substances pharmacologiques agissant sur le système nerveux autonome et exposition à ces produits, domicile

X63. 00

Auto-intoxication par d'autres substances pharmacologiques agissant sur le système nerveux autonome et exposition à ces produits, domicile, en pratiquant un sport

X63. 3

Auto-intoxication par d'autres substances pharmacologiques agissant sur le système nerveux autonome et exposition à ces produits, lieu de sport

X63. 4

Auto-intoxication par d'autres substances pharmacologiques agissant sur le système nerveux autonome et exposition à ces produits, rue ou route

X63. 8

Auto-intoxication par d'autres substances pharmacologiques agissant sur le système nerveux autonome et exposition à ces produits, autres lieux précisés

X63. 9

Auto-intoxication par d'autres substances pharmacologiques agissant sur le système nerveux autonome et exposition à ces produits, lieu sans précision

X64.

Auto-intoxication par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision

X64. 0

Auto-intoxication par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile

X64. 00

Auto-intoxication par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en pratiquant un sport

X64. 01

Auto-intoxication par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en participant à un jeu et à des activités de loisirs

X64. 03

Auto-intoxication par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en exerçant d'autres formes de travail

X64. 04

Auto-intoxication par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

X64. 09

Auto-intoxication par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en participant à une activité non précisée

X64. 14

Auto-intoxication par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, établissement collectif, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

X64. 18

Auto-intoxication par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, établissement collectif, en participant à d'autres activités précisées

X64. 2

Auto-intoxication par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, école et lieu public

X64. 20

Auto-intoxication par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, école et lieu public, en pratiquant un sport

X64. 23

Auto-intoxication par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, école et lieu public, en exerçant d'autres formes de travail

X64. 24

Auto-intoxication par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, école et lieu public, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

X64. 4

Auto-intoxication par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, rue ou route

X64. 42

Auto-intoxication par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, rue ou route, en exerçant un travail à des fins lucratives

X64. 5

Auto-intoxication par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, zone de commerce

X64. 52

Auto-intoxication par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, zone de commerce, en exerçant un travail à des fins lucratives

X64. 8

Auto-intoxication par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, autres lieux précisés

X64. 9

Auto-intoxication par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, lieu sans précision

X64. 99

Auto-intoxication par des médicaments et substances biologiques et exposition à ces produits, autres et sans précision, lieu sans précision, en participant à une activité non précisée

X65.

Auto-intoxication par l'alcool et exposition à l'alcool

X65. 0

Auto-intoxication par l'alcool et exposition à l'alcool, domicile

X65. 08

Auto-intoxication par l'alcool et exposition à l'alcool, domicile, en participant à d'autres activités précisées

X65. 09

Auto-intoxication par l'alcool et exposition à l'alcool, domicile, en participant à une activité non précisée

X65. 1

Auto-intoxication par l'alcool et exposition à l'alcool, établissement collectif

X65. 2

Auto-intoxication par l'alcool et exposition à l'alcool, école et lieu public

X65. 21

Auto-intoxication par l'alcool et exposition à l'alcool, école et lieu public, en participant à un jeu et à des activités de loisirs

X65. 29

Auto-intoxication par l'alcool et exposition à l'alcool, école et lieu public, en participant à une activité non précisée

X65. 4

Auto-intoxication par l'alcool et exposition à l'alcool, rue ou route

X65. 8

Auto-intoxication par l'alcool et exposition à l'alcool, autres lieux précisés

X65. 81

Auto-intoxication par l'alcool et exposition à l'alcool, autres lieux précisés, en participant à un jeu et à des activités de loisirs

X65. 9

Auto-intoxication par l'alcool et exposition à l'alcool, lieu sans précision

X85.

Agression par médicaments et substances biologiques

X85. 5

Agression par médicaments et substances biologiques, zone de commerce

X85. 9

Agression par médicaments et substances biologiques, lieu sans précision

Y10. 0

Intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, intention non déterminée, domicile

Y10. 00

Intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, intention non déterminée, domicile, en pratiquant un sport

Y10. 4

Intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, intention non déterminée, rue ou route

Y10. 6

Intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, intention non déterminée, local industriel et chantier

Y10. 8

Intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, intention non déterminée, autres lieux précisés

Y10. 9

Intoxication par des analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux non opiacés et exposition à ces produits, intention non déterminée, lieu sans précision

Y11. 1

Intoxication par des anti-épileptiques, sédatifs, hypnotiques, antiparkinsoniens et psychotropes et exposition à ces produits, non classés ailleurs, intention non déterminée, établissement collectif

Y11. 9

Intoxication par des anti-épileptiques, sédatifs, hypnotiques, antiparkinsoniens et psychotropes et exposition à ces produits, non classés ailleurs, intention non déterminée, lieu sans précision

Y12. 9

Intoxication par des narcotiques et psychodysleptiques [hallucinogènes] et exposition à ces produits, non classés ailleurs, intention non déterminée, lieu sans précision

Y13.

Intoxication par d'autres substances pharmacologiques agissant sur le système nerveux autonome et exposition à ces produits, intention non déterminée

Y13. 1

Intoxication par d'autres substances pharmacologiques agissant sur le système nerveux autonome et exposition à ces produits, intention non déterminée, établissement collectif

Y13. 9

Intoxication par d'autres substances pharmacologiques agissant sur le système nerveux autonome et exposition à ces produits, intention non déterminée, lieu sans précision

Y14.

Intoxication par des médicaments et substances biologiques, autres et sans précision et exposition à ces produits, intention non déterminée

Y14. 0

Intoxication par des médicaments et substances biologiques, autres et sans précision et exposition à ces produits, intention non déterminée, domicile

Y14. 1

Intoxication par des médicaments et substances biologiques, autres et sans précision et exposition à ces produits, intention non déterminée, établissement collectif

Y14. 3

Intoxication par des médicaments et substances biologiques, autres et sans précision et exposition à ces produits, intention non déterminée, lieu de sport

Y14. 8

Intoxication par des médicaments et substances biologiques, autres et sans précision et exposition à ces produits, intention non déterminée, autres lieux précisés

Y14. 9

Intoxication par des médicaments et substances biologiques, autres et sans précision et exposition à ces produits, intention non déterminée, lieu sans précision

Y15.

Intoxication par l'alcool et exposition à l'alcool, intention non déterminée

Y15. 0

Intoxication par l'alcool et exposition à l'alcool, intention non déterminée, domicile

Y15. 4

Intoxication par l'alcool et exposition à l'alcool, intention non déterminée, rue ou route

Y15. 8

Intoxication par l'alcool et exposition à l'alcool, intention non déterminée, autres lieux précisés

Y15. 9

Intoxication par l'alcool et exposition à l'alcool, intention non déterminée, lieu sans précision

Y90. 0

Alcoolémie inférieure à 20 mg/100 ml

Y90. 1

Alcoolémie de 20 à moins de 40 mg/100 ml

Y90. 3

Alcoolémie de 60 à moins de 80 mg/100 ml

Y90. 4

Alcoolémie de 80 à moins de 100 mg/100 ml

Y90. 6

Alcoolémie de 120 à moins de 200 mg/100 ml

Y90. 7

Alcoolémie de 200 à moins de 240 mg/100 ml

Y91. 0

Intoxication alcoolique légère

Y91. 1

Intoxication alcoolique modérée

Y91. 2

Intoxication alcoolique sévère

Z01. 3

Mesure de la tension artérielle

Z03. 5

Mise en observation pour suspicion d'autres affections cardio-vasculaires

Z04. 0

Alcootest et recherche de substances pharmacologiques dans le sang

Liste 2

DIAGNOSTICS POUR LESQUELS LA PRISE EN CHARGE AU SEIN DE LA STRUCTURE DES URGENCES AUTORISÉE DONNE LIEU À LA FACTURATION D'UN SUPPLÉMENT DÉNOMMÉ " SUPPLÉMENT PRISE EN CHARGE PÉDIATRIQUE " (PE2)

Code CIM 10

Libellé long

A00. 0

Choléra à Vibrio cholerae 01, biovar cholerae

A00. 1

Choléra à Vibrio cholerae 01, biovar El Tor

A00. 9

Choléra, sans précision

A01. 0

Fièvre typhoïde

A01. 4

Paratyphoïde, sans précision

A02

Autres salmonelloses

A02. 0

Entérite à Salmonella

A02. 2

Infection localisée à Salmonella

A02. 8

Autres infections précisées à Salmonella

A02. 9

Salmonellose, sans précision

A03. 0

Shigellose à Shigella dysenteriae

A03. 1

Shigellose à Shigella flexneri

A03. 3

Shigellose à Shigella sonnei

A03. 9

Shigellose, sans précision

A04

Autres infections intestinales bactériennes

A04. 0

Infection entéropathogène à Escherichia coli

A04. 1

Infection entérotoxigène à Escherichia coli

A04. 2

Infection entéro-invasive à Escherichia coli

A04. 4

Autres infections intestinales à Escherichia coli

A04. 5

Entérite à Campylobacter

A04. 6

Entérite à Yersinia enterocolitica

A04. 7

Entérocolite à Clostridium difficile

A04. 8

Autres infections intestinales bactériennes précisées

A04. 9

Infection intestinale bactérienne, sans précision

A05

Autres intoxications bactériennes d'origine alimentaire, non classées ailleurs

A05. 0

Intoxication alimentaire à staphylocoques

A05. 1

Botulisme

A05. 2

Intoxication alimentaire à Clostridium perfringens [Clostridium welchii]

A05. 4

Intoxication alimentaire à Bacillus cereus

A05. 8

Autres intoxications bactériennes d'origine alimentaire précisées

A05. 9

Intoxication bactérienne d'origine alimentaire, sans précision

A06. 0

Dysenterie amibienne (aiguë)

A06. 1

Amibiase intestinale chronique

A06. 2

Colite amibienne non dysentérique

A06. 4

Abcès amibien du foie

A06. 8

Autres localisations d'une infection amibienne

A07. 0

Balantidiose

A07. 1

Giardiase [lambliase]

A07. 2

Cryptosporidiose

A07. 8

Autres maladies intestinales précisées, à protozoaires

A07. 9

Maladie intestinale à protozoaires, sans précision

A08

Infections virales intestinales et autres infections intestinales précisées

A08. 0

Entérite à rotavirus

A08. 1

Gastroentéropathie aigüe due à un norovirus

A08. 2

Entérite à adénovirus

A08. 3

Autres entérites virales

A08. 4

Infections intestinales virales, sans précision

A08. 5

Autres infections intestinales précisées

A09

Autres gastroentérites et colites d'origine infectieuse ou non précisée

A09. 0

Gastroentérites et colites d'origine infectieuse, autres et non précisées

A09. 9

Gastroentérites et colites d'origine non précisée

A18

Tuberculose d'autres organes

A18. 0

Tuberculose des os et des articulations

A18. 2

Adénopathie tuberculeuse périphérique

A18. 8

Tuberculose d'autres organes précisés

A21. 9

Tularémie, sans précision

A22. 2

Charbon gastro-intestinal

A23. 9

Brucellose, sans précision

A24. 0

Morve

A25

Fièvres causées par morsure de rat

A25. 1

Streptobacillose

A25. 9

Fièvre causée par morsure de rat, sans précision

A26

Érysipéloïde

A26. 0

Érysipéloïde cutanée

A26. 8

Autres formes d'érysipéloïde

A26. 9

Érysipéloïde, sans précision

A27

Leptospirose

A27. 0

Leptospirose ictéro-hémorragique

A27. 9

Leptospirose, sans précision

A28. 0

Pasteurellose

A28. 1

Maladie des griffes du chat

A28. 9

Anthropozoonose bactérienne, sans précision

A31. 8

Autres infections à mycobacteries atypiques

A31. 9

Infection à mycobacteries atypiques, sans précision

A35

Autres formes de tétanos

A36. 0

Diphtérie pharyngée

A36. 8

Autres formes de diphtérie

A37

Coqueluche

A37. 0

Coqueluche à Bordetella pertussis

A37. 1

Coqueluche à Bordetella parapertussis

A37. 9

Coqueluche, sans précision

A42

Actinomycose

A42. 8

Autres formes d'actinomycose

A42. 9

Actinomycose, sans précision

A44. 8

Autres formes de bartonellose

A44. 9

Bartonellose, sans précision

A46

Érysipèle

A48

Autres maladies bactériennes, non classées ailleurs

A48. 2

Maladie des légionnaires, sans signes pulmonaires [fièvre de Pontiac]

A48. 3

Syndrome du choc toxique

A48. 4

Fièvre purpurique du Brésil

A48. 8

Autres maladies bactériennes précisées

A49

Infection bactérienne, siège non précisé

A49. 0

Infection à staphylocoques, sans précision

A49. 1

Infection à streptocoques et entérocoques, siège non précisé

A49. 2

Infection à Haemophilus influenzae, sans précision

A49. 3

Infection à Mycoplasma, sans précision

A49. 8

Autres infections bactériennes, siège non précisé

A49. 9

Infection bactérienne, sans précision

A50. 0

Syphilis congénitale précoce, symptomatique

A50. 5

Autres formes tardives de syphilis congénitale, symptomatique

A50. 9

Syphilis congénitale, sans précision

A54

Infection gonococcique

A54. 0

Infection gonococcique de la partie inférieure de l'appareil génito-urinaire, (sans abcès périurétral ou des glandes annexes)

A54. 1

Infection gonococcique de la partie inférieure de l'appareil génito-urinaire, avec abcès périurétral et des glandes annexes

A54. 2

Pelvipéritonite gonococcique et autres infections génito-urinaires gonococciques

A54. 8

Autres infections gonococciques

A54. 9

Infection gonococcique, sans précision

A56. 0

Infection à Chlamydia de la partie inférieure de l'appareil génito-urinaire

A56. 1

Infection à Chlamydia, pelvi-péritonéale et des autres organes génito-urinaires

A56. 2

Infection à Chlamydia de l'appareil génito-urinaire, sans précision

A56. 8

Infection à Chlamydia transmise par voie sexuelle, autres localisations

A57

Chancre mou

A58

Granulome inguinal

A59. 0

Trichomonase uro-génitale

A60. 0

Infection des organes génitaux et de l'appareil génito-urinaire par le virus de l'herpès

A60. 1

Infection de la marge cutanée de l'anus et du rectum, par le virus de l'herpès

A60. 9

Infection ano-génitale par le virus de l'herpès, sans précision

A63. 0

Condylomes ano-génitaux (vénériens)

A63. 00

Condylomes anaux (vénériens)

A63. 08

Autres condylomes ano-génitaux (vénériens)

A64

Maladie sexuellement transmise, sans précision

A66. 0

Lésions initiales du pian

A66. 2

Autres lésions cutanées précoces du pian

A66. 3

Hyperkératose pianique

A66. 5

Gangosa

A66. 6

Lésions ostéo-articulaires pianiques

A68. 0

Fièvre récurrente [borréliose] à poux

A68. 1

Fièvre récurrente [borréliose] à tiques

A68. 9

Fièvre récurrente [borréliose], sans précision

A69. 2

Maladie de Lyme

A69. 9

Infection à spirochètes, sans précision

A74

Autres infections à Chlamydia

A74. 9

Infection à Chlamydia, sans précision

A75. 0

Typhus épidémique à poux dû à Rickettsia prowazekii

A77

Fièvre pourprée [rickettsioses à tiques]

A77. 0

Fièvre pourprée à Rickettsia rickettsii

A77. 1

Fièvre pourprée à Rickettsia conorii

A77. 2

Fièvre pourprée due à Rickettsia sibirica

A77. 8

Autres fièvres pourprées

A77. 9

Fièvre pourprée, sans précision

A78

Fièvre Q

A79. 0

Fièvres des tranchées

A79. 1

Rickettsiose varicelliforme due à Rickettsia akari

A79. 8

Autres types précisés de rickettsiose

A79. 9

Rickettsiose, sans précision

A92

Autres fièvres virales transmises par des moustiques

A92. 0

Fièvre de Chikungunya

A92. 3

Fièvre due au virus West-Nile

A92. 4

Fièvre de la vallée du Rift

A92. 8

Autres fièvres virales précisées, transmises par des moustiques

A92. 9

Fièvre virale transmise par des moustiques, sans précision

A93. 2

Fièvre à tiques du Colorado

A93. 8

Autres fièvres virales précisées, transmises par des arthropodes

A94

Fièvre virale transmise par des arthropodes, sans précision

A95. 9

Fièvre jaune, sans précision

A96. 2

Fièvre de Lassa

A97

Dengue

A97. 0

Dengue sans signe d'alerte

A97. 1

Dengue avec signes d'alerte

A97. 2

Dengue sévère

A97. 9

Dengue, sans précision

A98. 8

Autres fièvres hémorragiques virales précisées

A99

Fièvre hémorragique virale, sans précision

B02. 3

Zona ophtalmique

B15

Hépatite aiguë A

B15. 0

Hépatite A avec coma hépatique

B15. 9

Hépatite A (sans coma hépatique)

B16

Hépatite aiguë B

B16. 9

Hépatite (aiguë) B (sans agent delta et sans coma hépatique)

B17

Autres hépatites virales aiguës

B17. 0

(Sur) infection aigüe par agent delta d'un sujet porteur au cours de l'hépatite B chronique

B17. 8

Autres hépatites virales aiguës précisées

B17. 9

Hépatite virale aigüe, sans précision

B18. 9

Hépatite virale chronique, sans précision

B19

Hépatite virale, sans précision

B19. 0

Hépatite virale, sans précision, avec coma

B19. 9

Hépatite virale, sans précision, sans coma

B20. 0

Maladie par VIH à l'origine d'une infection mycobactérienne

B20. 3

Maladie par VIH à l'origine d'autres infections virales

B20. 9

Maladie par VIH à l'origine d'une maladie infectieuse ou parasitaire non précisée

B24

Immunodéficience humaine virale [VIH], sans précision

B25. 8

Autres maladies à cytomégalovirus

B25. 9

Maladie à cytomégalovirus, sans précision

B26

Oreillons

B26. 0

Orchite ourlienne (N51. 1*)

B26. 8

Oreillons avec autres complications

B26. 9

Oreillons (sans complication)

B27

Mononucléose infectieuse

B27. 0

Mononucléose due à herpèsvirus gamma

B27. 1

Mononucléose à cytomégalovirus

B27. 8

Autres mononucléoses infectieuses

B27. 9

Mononucléose infectieuse, sans précision

B33

Autres maladies à virus, non classées ailleurs

B33. 0

Myalgie épidémique

B33. 8

Autres maladies à virus précisées

B34

Infection virale, siège non précisé

B34. 0

Infection adénovirale, sans précision

B34. 1

Infection entérovirale, sans précision

B34. 3

Infection parvovirale, sans précision

B34. 8

Autres infections virales, siège non précisé

B34. 9

Infection virale, sans précision

B46. 5

Mucormycose, sans précision

B46. 8

Autres zygomycoses

B47. 9

Mycétome, sans précision

B48

Autres mycoses, non classées ailleurs

B48. 1

Rhinosporidose

B48. 7

Mycoses opportunistes

B48. 8

Autres mycoses précisées

B49

Mycose, sans précision

B50

Paludisme à Plasmodium falciparum

B50. 0

Paludisme à Plasmodium falciparum avec complications cérébrales

B50. 8

Autres formes sévères et compliquées de paludisme à Plasmodium falciparum

B50. 9

Paludisme à Plasmodium falciparum, sans précision

B51. 0

Paludisme à Plasmodium vivax, avec rupture de la rate

B51. 9

Paludisme à Plasmodium vivax, (sans complication)

B52. 8

Paludisme à Plasmodium malariae, avec autres complications

B52. 9

Paludisme à Plasmodium malariae, (sans complication)

B53. 0

Paludisme à Plasmodium ovale

B53. 8

Autres paludismes, confirmés par examen parasitologique, non classés ailleurs

B54

Paludisme, sans précision

B55. 9

Leishmaniose, sans précision

B56. 9

Trypanosomiase africaine, sans précision

B58

Toxoplasmose

B58. 9

Toxoplasmose, sans précision

B67. 2

Infection osseuse à Echinococcus granulosus

B67. 9

Infections à Echinococcus, autres et sans précision

B77. 8

Ascaridiase avec autres complications

B77. 9

Ascaridiase, sans précision

B78. 0

Anguillulose intestinale

B79

Infection à Trichuris trichiuria

B80

Oxyurose

B83. 0

Larva migrans viscérale

B83. 8

Autres helminthiases précisées

B83. 9

Helminthiase, sans précision

B88

Autres infestations

B88. 0

Autres acariases

B88. 1

Tungose [infestation par puce-chique]

B88. 2

Autres infestations par arthropodes

B88. 8

Autres infestations précisées

B88. 9

Infestation, sans précision

B89

Parasitose, sans précision

B95. 0

Streptocoques, groupe A, cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B95. 2

Streptocoques, groupe D, et entérocoques, cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B95. 3

Streptococcus pneumoniae, cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B95. 4

Autres streptocoques, cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B95. 5

Streptocoques non précisés, cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B95. 6

Staphylococcus aureus, cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B95. 7

Autres staphylocoques, cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B95. 8

Staphylocoque non précisé, cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B96. 0

Mycoplasma pneumoniae, cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B96. 2

Escherichia coli, cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B96. 3

Haemophilus influenzae, cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B96. 7

Clostridium perfringens, cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B96. 8

Autres agents bactériens précisés, cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B97

Virus, cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B97. 0

Adénovirus, cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B97. 1

Entérovirus, cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B97. 4

Virus respiratoire syncytial, cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B97. 6

Parvovirus, cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B97. 7

Papillovirus, cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B97. 8

Autres virus, cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B98

Autres agents infectieux précisés, cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B98. 0

Helicobacter pylori [H. pylori], cause de maladies classées dans d'autres chapitres

B99

Maladies infectieuses, autres et non précisées

B99 + 0

Autres maladies infectieuses précisées

B99 + 1

Syndrome infectieux sans cause trouvée

C00. 0

Tumeur maligne de la lèvre supérieure, (bord libre)

C00. 1

Tumeur maligne de la lèvre inférieure, (bord libre)

C00. 3

Tumeur maligne de la lèvre supérieure, face interne

C00. 4

Tumeur maligne de la lèvre inférieure, face interne

C00. 9

Tumeur maligne de la lèvre, sans précision

C02. 3

Tumeur maligne des deux tiers antérieurs de la langue, sans précision

C02. 8

Tumeur maligne à localisations contiguës de la langue

C02. 9

Tumeur maligne de la langue, sans précision

C03

Tumeur maligne de la gencive

C03. 0

Tumeur maligne de la gencive supérieure

C03. 1

Tumeur maligne de la gencive inférieure

C05

Tumeur maligne du palais

C05. 2

Tumeur maligne de la luette

C06. 0

Tumeur maligne de la muqueuse de la joue

C06. 1

Tumeur maligne du vestibule de la bouche

C06. 8

Tumeur maligne à localisations contiguës de la bouche, parties autres et non précisées

C06. 9

Tumeur maligne de la bouche, sans précision

C07

Tumeur maligne de la glande parotide

C08. 0

Tumeur maligne de la glande sous-maxillaire

C08. 1

Tumeur maligne de la glande sublinguale

C09. 9

Tumeur maligne de l'amygdale, sans précision

C10. 4

Tumeur maligne de la fente branchiale

C10. 8

Tumeur maligne à localisations contiguës de l'oropharynx

C10. 9

Tumeur maligne de l'oropharynx, sans précision

C11. 1

Tumeur maligne de la paroi postérieure du rhinopharynx

C11. 8

Tumeur maligne à localisations contiguës de rhinopharynx

C11. 9

Tumeur maligne du rhinopharynx, sans précision

C12

Tumeur maligne du sinus piriforme

C22. 0

Carcinome hépatocellulaire

C22. 3

Angiosarcome du foie

C22. 9

Tumeur maligne du foie, sans précision

C30. 0

Tumeur maligne des fosses nasales

C31. 1

Tumeur maligne du sinus ethmoïdal

C31. 2

Tumeur maligne du sinus frontal

C31. 3

Tumeur maligne du sinus sphénoïdal

C32

Tumeur maligne du larynx

C32. 3

Tumeur maligne du cartilage laryngé

C40. 2

Tumeur maligne des os longs du membre inférieur

C40. 3

Tumeur maligne des os courts du membre inférieur

C41. 1

Tumeur maligne de la mandibule

C41. 2

Tumeur maligne du rachis

C41. 3

Tumeur maligne des côtes, du sternum et de la clavicule

C41. 4

Tumeur maligne des os du pelvis, du sacrum et du coccyx

C41. 8

Tumeur maligne à localisations contiguës des os et du cartilage articulaire

C41. 9

Tumeur maligne des os et du cartilage articulaire, sans précision

C64

Tumeur maligne du rein, à l'exception du bassinet

C67. 5

Tumeur maligne du col vésical

C68. 9

Tumeur maligne d'un organe urinaire, sans précision

C79. 5

Tumeur maligne secondaire des os et de la moelle osseuse

D10. 0

Tumeur bénigne de la lèvre

D10. 4

Tumeur bénigne d'une amygdale

D10. 6

Tumeur bénigne du rhinopharynx

D10. 9

Tumeur bénigne du pharynx, sans précision

D16. 0

Tumeur bénigne de l'omoplate et des os longs du membre supérieur

D16. 1

Tumeur bénigne des os courts du membre supérieur

D16. 2

Tumeur bénigne des os longs du membre inférieur

D16. 6

Tumeur bénigne du rachis

D16. 7

Tumeur bénigne des côtes, du sternum et de la clavicule

D16. 8

Tumeur bénigne des os du bassin, du sacrum et du coccyx

D16. 9

Tumeur bénigne des os et du cartilage articulaire, sans précision

D30

Tumeur bénigne des organes urinaires

D37. 0

Tumeur à évolution imprévisible ou inconnue de la lèvre, de la cavité buccale et du pharynx

D41. 0

Tumeur à évolution imprévisible ou inconnue du rein

D48. 0

Tumeur à évolution imprévisible et inconnue des os et du cartilage articulaire

F06

Autres troubles mentaux dus à une lésion cérébrale et un dysfonctionnement cérébral, et à une affection somatique

F06. 7

Trouble cognitif léger

F06. 70

Trouble cognitif léger non associé à un trouble physique

F06. 8

Autres troubles mentaux précisés dus à une lésion cérébrale et un dysfonctionnement cérébral et à une affection physique

F07

Troubles de la personnalité et du comportement dus à une affection, une lésion et un dysfonctionnement cérébraux

F07. 0

Trouble organique de la personnalité

F07. 8

Autres troubles organiques de la personnalité et du comportement dus à une affection, une lésion et un dysfonctionnement cérébraux

F07. 9

Trouble organique de la personnalité et du comportement dû à une affection, une lésion et un dysfonctionnement cérébraux, sans précision

F09

Trouble mental organique ou symptomatique, sans précision

F10

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool

F10. 1

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : utilisation nocive pour la santé

F10. 2

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : syndrome de dépendance

F10. 3

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : syndrome de sevrage

F10. 4

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : syndrome de sevrage avec delirium

F10. 5

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : trouble psychotique

F10. 51

Trouble psychotique avec idées délirantes au premier plan, dû à l'alcool

F10. 71

Trouble de la personnalité ou du comportement, résiduel ou de survenue tardive, dû à l'alcool

F10. 8

Autres troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool

F10. 9

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool, sans précision

F11. 0

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'opiacés : intoxication aiguë

F11. 00

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, sans complication

F11. 02

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec d'autres complications médicales

F11. 05

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec coma

F11. 06

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les opiacés, avec convulsions

F11. 07

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par les opiacés

F11. 3

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'opiacés : syndrome de sevrage

F11. 9

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'opiacés, sans précision

F12

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de dérivés du cannabis

F12. 0

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de dérivés du cannabis : intoxication aiguë

F12. 00

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les dérivés du cannabis, sans complication

F12. 02

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les dérivés du cannabis, avec d'autres complications médicales

F12. 04

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les dérivés du cannabis, avec distorsion des perceptions

F12. 07

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par les dérivés du cannabis

F12. 1

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de dérivés du cannabis : utilisation nocive pour la santé

F12. 2

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de dérivés du cannabis : syndrome de dépendance

F12. 20

Syndrome de dépendance aux dérivés du cannabis, personne actuellement abstinente

F12. 241

Syndrome de dépendance aux dérivés du cannabis, utilisation actuelle, avec symptômes physiques

F12. 26

Syndrome de dépendance aux dérivés du cannabis, utilisation épisodique

F12. 3

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de dérivés du cannabis : syndrome de sevrage

F12. 30

Syndrome de sevrage des dérivés du cannabis, sans complication

F12. 5

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de dérivés du cannabis : trouble psychotique

F12. 53

Trouble psychotique avec symptômes polymorphes au premier plan, dû aux dérivés du cannabis

F12. 70

Flashbacks, dus aux dérivés du cannabis

F12. 71

Trouble de la personnalité ou du comportement, résiduel ou de survenue tardive, dû aux dérivés du cannabis

F12. 8

Autres troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de dérivés du cannabis

F12. 9

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de dérivés du cannabis, sans précision

F13. 0

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de sédatifs ou d'hypnotiques : intoxication aiguë

F13. 00

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par sédatifs ou hypnotiques, sans complication

F13. 02

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par sédatifs ou hypnotiques, avec d'autres complications médicales

F13. 1

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de sédatifs ou d'hypnotiques : utilisation nocive pour la santé

F13. 7

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de sédatifs ou d'hypnotiques : trouble résiduel ou psychotique de survenue tardive

F13. 9

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de sédatifs ou d'hypnotiques, sans précision

F14

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de cocaïne

F14. 3

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de cocaïne : syndrome de sevrage

F15. 0

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'autres stimulants, y compris la caféine : intoxication aiguë

F15. 00

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par d'autres stimulants, y compris la caféine, sans complication

F15. 02

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par d'autres stimulants, y compris la caféine, avec d'autres complications médicales

F15. 06

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par d'autres stimulants, y compris la caféine, avec convulsions

F15. 8

Autres troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'autres stimulants, y compris la caféine

F15. 9

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'autres stimulants, y compris la caféine : sans précision

F16. 0

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'hallucinogènes : intoxication aiguë

F17. 0

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de tabac : intoxication aiguë

F17. 00

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par le tabac, sans complication

F17. 04

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par le tabac, avec distorsion des perceptions

F17. 22

Syndrome de dépendance au tabac, personne suivant actuellement un régime de maintenance ou de substitution sous surveillance médicale

F17. 8

Autres troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de tabac

F18. 0

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de solvants volatils : intoxication aiguë

F18. 00

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les solvants volatils, sans complication

F18. 04

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par les solvants volatils, avec distorsion des perceptions

F18. 07

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par les solvants volatils

F18. 30

Syndrome de sevrage des solvants volatils, sans complication

F18. 52

Trouble psychotique avec hallucinations au premier plan, dû aux solvants volatils

F18. 8

Autres troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de solvants volatils

F19. 0

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de drogues multiples et troubles liés à l'utilisation d'autres substances psycho-actives : intoxication aiguë

F19. 00

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par des drogues multiples et d'autres substances psychoactives, sans complication

F19. 05

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par des drogues multiples et d'autres substances psychoactives, avec coma

F19. 07

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par des drogues multiples et d'autres substances psychoactives

F19. 2

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de drogues multiples et troubles liés à l'utilisation d'autres substances psycho-actives : syndrome de dépendance

F19. 20

Syndrome de dépendance à des drogues multiples et à d'autres substances psychoactives, personne actuellement abstinente

F19. 24

Syndrome de dépendance à des drogues multiples et à d'autres substances psychoactives, utilisation actuelle

F19. 240

Syndrome de dépendance à des drogues multiples et à d'autres substances psychoactives, utilisation actuelle, sans symptôme physique

F19. 3

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de drogues multiples et troubles liés à l'utilisation d'autres substances psycho-actives : syndrome de sevrage

F19. 30

Syndrome de sevrage de drogues multiples et d'autres substances psychoactives, sans complication

F19. 8

Autres troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de drogues multiples et autres troubles liés à l'utilisation d'autres substances psycho-actives

F19. 9

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de drogues multiples et troubles liés à l'utilisation d'autres substances psycho-actives, sans précision

F50

Troubles de l'alimentation, non organique

F50. 0

Anorexie mentale

F50. 1

Anorexie mentale atypique

F50. 2

Boulimie (bulimia nervosa)

F50. 4

Hyperphagie associée à d'autres pertubations psychologiques

F50. 5

Vomissements associés à d'autres pertubations psychologiques

F50. 8

Autres troubles de l'alimentation non organique

F50. 9

Trouble de l'alimentation non organique, sans précision

F51

Troubles du sommeil non organiques

F51. 0

Insomnie non organique

F51. 1

Hypersomnie non organique

F51. 2

Trouble du rythme veille-sommeil non dû à une cause organique

F51. 3

Somnanbulisme

F51. 5

Cauchemars

F51. 8

Autres troubles du sommeil non organiques

F52. 10

Aversion sexuelle

F52. 5

Vaginisme non organique

F52. 7

Activité sexuelle excessive

F52. 8

Autres dysfonctionnements sexuels, non dus à un trouble ou à une maladie organique

F53. 0

Troubles mentaux et du comportement légers associés à la puerpéralité, non classés ailleurs

F53. 1

Troubles mentaux et du comportement sévères associés à la puerpéralité, non classés ailleurs

F53. 8

Autres troubles mentaux et du comportement associés à la puerpéralité, non classés ailleurs

F54

Facteurs psychologiques et comportementaux associés à des maladies ou des troubles classés ailleurs

F55

Abus de substances n'entraînant pas de dépendance

F55 + 4

Abus de vitamines

F55 + 9

Abus de substances n'entrainant pas de dépendance, sans précision

F59

Syndromes comportementaux non précisés associés à des perturbations physiologiques et à des facteurs physiques

F60. 2

Personnalité dyssociale

F60. 3

Personnalité émotionnellement labile

F60. 30

Personnalité émotionnellement labile, type impulsif

F60. 31

Personnalité émotionnellement labile, type borderline

F60. 6

Personnalité anxieuse [évitante]

F60. 7

Personnalité dépendante

F60. 8

Autres troubles spécifiques de la personnalité

F60. 9

Trouble de la personnalité, sans précision

F61

Troubles mixtes de la personnalité et autres troubles de la personnalité

F62. 1

Modification durable de la personnalité après une maladie psychiatrique

F63

Troubles des habitudes et des impulsions

F63. 0

Jeu pathologique

F63. 3

Trichotillomanie

F63. 8

Autres troubles des habitudes et des impulsions

F63. 9

Trouble des habitudes et des impulsions, sans précision

F64. 9

Trouble de l'identité sexuelle, sans précision

F65. 2

Exhibitionnisme

F65. 6

Troubles multiples de la préférence sexuelle

F66

Problèmes psychologiques et comportementaux associés au développement sexuel et à son orientation

F66. 2

Problème sexuel relationnel

F66. 8

Autres troubles du développement psychosexuel

F66. 9

Trouble du développement psychosexuel, sans précision

F68

Autres troubles de la personnalité et du comportement chez l'adulte

F68. 0

Majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques

F68. 1

Production intentionnelle ou simulation de symptômes ou d'une incapacité, soit physique soit psychologique [trouble factice]

F68. 8

Autres troubles précisés de la personnalité et du comportement chez l'adulte

F69

Trouble de la personnalité et du comportement chez l'adulte, sans précision

F70. 0

Retard mental léger : déficience du comportement absent ou minime

F70. 1

Retard mental léger : déficience du comportement significatif, nécessitant une surveillance ou traitement

F70. 8

Retard mental léger : autres déficiences du comportement

F70. 9

Retard mental léger : sans mention d'une déficience du comportement

F71. 1

Retard mental moyen : déficience du comportement significatif, nécessitant une surveillance ou traitement

F71. 8

Retard mental moyen : autres déficiences du comportement

F71. 9

Retard mental moyen : sans mention d'une déficience du comportement

F72. 8

Retard mental grave : autres déficiences du comportement

F73. 1

Retard mental profond : déficience du comportement significatif, nécessitant une surveillance ou traitement

F78. 1

Autres formes de retard mental : déficience du comportement significatif, nécessitant une surveillance ou traitement

F78. 8

Autres formes de retard mental : autres déficiences du comportement

F78. 9

Autres formes de retard mental : sans mention d'une déficience du comportement

F79

Retard mental, sans précision

F79. 0

Retard mental, sans précision : déficience du comportement absent ou minime

F79. 8

Retard mental, sans précision : autres déficiences du comportement

F79. 9

Retard mental, sans précision : sans mention d'une déficience du comportement

F80

Troubles spécifiques du développement de la parole et du langage

F80. 1

Trouble de l'acquisition du langage, de type expressif

F80. 2

Trouble de l'acquisition du langage, de type réceptif

F80. 3

Aphasie acquise avec épilepsie [Landau-Kleffner]

F80. 8

Autres troubles du développement de la parole et du langage

F80. 9

Trouble du développement de la parole et du langage, sans précision

F81. 3

Trouble mixte des acquisitions scolaires

F81. 8

Autres troubles du développement, des acquisitions scolaires

F81. 9

Trouble du développement, des acquisitions scolaires, sans précision

F82

Trouble spécifique du développement moteur

F84. 0

Autisme infantile

F84. 1

Autisme atypique

F84. 11

Autisme atypique en raison de la symptomatologie

F84. 2

Syndrome de Rett

F84. 3

Autre trouble désintégratif de l'enfance

F84. 4

Hyperactivité associée à un retard mental et à des mouvements stéréotypés

F84. 5

Syndrome d'Asperger

F84. 8

Autres troubles envahissants du développement

F84. 9

Trouble envahissant du développement, sans précision

F88

Autres troubles du développement psychologique

F89

Trouble du développement psychologique, sans précision

F90. 0

Perturbation de l'activité et de l'attention

F90. 1

Trouble hyperkinétique et trouble des conduites

F90. 8

Autres troubles hyperkinétiques

F90. 9

Trouble hyperkinétique, sans précision

F91

Troubles des conduites

F91. 0

Trouble des conduites limité au milieu familial

F91. 1

Trouble des conduites, type mal socialisé

F91. 2

Trouble des conduites, type socialisé

F91. 3

Trouble oppositionnel, avec provocation

F91. 8

Autres troubles des conduites

F91. 9

Trouble des conduites, sans précision

F92. 0

Troubles des conduites avec dépression

F92. 8

Autres troubles mixtes des conduites et troubles émotionnels

F92. 9

Trouble mixte des conduites et troubles émotionnels, sans précision

F93. 0

Angoisse de séparation de l'enfance

F93. 1

Trouble anxieux phobique de l'enfance

F93. 2

Anxiété sociale de l'enfance

F93. 3

Rivalité dans la fratrie

F93. 8

Autres troubles émotionnels de l'enfance

F93. 80

Anxiété généralisée de l'enfance

F93. 9

Trouble émotionnel de l'enfance, sans précision

F94

Troubles du fonctionnement social apparaissant spécifiquement durant l'enfance et l'adolescence

F94. 0

Mutisme électif

F94. 1

Trouble réactionnel de l'attachement de l'enfance

F94. 2

Trouble de l'attachement de l'enfance avec désinhibition

F94. 8

Autres troubles du fonctionnement social de l'enfance

F94. 9

Trouble du fonctionnement social de l'enfance, sans précision

F95

Tics

F95. 0

Tic transitoire

F95. 1

Tic moteur ou vocal chronique

F95. 2

Forme associant tics vocaux et tics moteurs [syndrome de Gilles de la Tourette]

F95. 8

Autres tics

F95. 9

Tic, sans précision

F98

Autres troubles du comportement et troubles émotionnels apparaissant habituellement durant l'enfance et l'adolescence

F98. 0

Énurésie non organique

F98. 00

Énurésie non organique uniquement nocturne

F98. 01

Énurésie non organique uniquement diurne

F98. 02

Énurésie non organique nocturne et diurne

F98. 1

Encoprésie non organique

F98. 10

Oncoprésie non organique par échec de l'acquisition de la maitrise sphinctérienne

F98. 11

Oncoprésie non organique avec contrôle sphinctérien adéquat et émission de selles normales dans des endroits inappropriés

F98. 12

Oncoprésie non organique avec souillure associée à des selles trop liquides

F98. 2

Trouble de l'alimentation non organique du nourrisson et de l'enfant

F98. 3

Pica du nourrisson et de l'enfant

F98. 4

Mouvements stéréotypés

F98. 40

Mouvements stéréotypés sans automutilation

F98. 41

Mouvements stéréotypés avec automutilations

F98. 42

Mouvements stéréotypés mixtes

F98. 5

Bégaiement

F98. 6

Bredouillement [langage précipité]

F98. 8

Autres troubles précisés du comportement et troubles émotionnels apparaissant habituellement durant l'enfance et l'adolescence

F98. 9

Trouble du comportement et trouble émotionnel apparaissant habituellement durant l'enfance et l'adolescence, sans précision

F99

Trouble mental, sans autre indication

G43

Migraine

G43. 0

Migraine sans aura [migraine commune]

G43. 1

Migraine avec aura [migraine classique]

G43. 2

État de mal migraineux

G43. 3

Migraine compliquée

G43. 8

Autres migraines

G43. 9

Migraine, sans précision

G44

Autres syndromes d'algies céphaliques

G44. 0

Syndrome d'algie vasculaire de la face

G44. 1

Céphalée vasculaire, non classée ailleurs

G44. 2

Céphalée dite de tension

G44. 3

Céphalée chronique post-traumatique

G44. 4

Céphalée médicamenteuse, non classée ailleurs

G44. 8

Autres syndromes précisés d'algies céphaliques

G52. 2

Affections du nerf vagal

G54. 0

Affections du plexus brachial

G54. 2

Affections radiculaires cervicales, non classées ailleurs

G54. 5

Névralgie amyotrophique

G54. 6

Syndrome douloureux du membre fantôme

G54. 8

Autres affections des racines et des plexus nerveux

G54. 9

Affection des racines et des plexus nerveux, sans précision

G55. 2

Compression des racines et des plexus nerveux au cours de spondylarthroses (M47.-)

G55. 8

Compression des racines et des plexus nerveux au cours d'autres maladies classées ailleurs

G56. 0

Syndrome du canal carpien

G56. 2

Lésion du nerf cubital

G57. 2

Lésion du nerf fémoral

G57. 3

Lésion du nerf sciatique poplité externe

G57. 6

Lésion du nerf plantaire

G57. 8

Autres mononévrites du membre inférieur

G57. 9

Mononévrite du membre inférieur, sans précision

G58. 0

Névrite intercostale

G58. 8

Autres mononévrites précisées

G58. 9

Mononévrite, sans précision

H81. 0

Maladie de Ménière

H81. 1

Vertige bénin paroxystique

H81. 2

Neuronite vestibulaire

H81. 3

Autres vertiges périphériques

H81. 4

Vertige d'origine centrale

H81. 8

Autres atteintes des fonctions vestibulaires

H81. 9

Atteinte des fonctions vestibulaires, sans précision

H82

Syndromes vertigineux au cours de maladies classées ailleurs

H83. 0

Labyrinthite

I89. 0

Lymphoedème, non classé ailleurs

I89. 1

Lymphangite

I89. 8

Autres atteintes non infectieuses précisées des vaisseaux et des ganglions lymphatiques

I95. 0

Hypotension idiopathique

I95. 1

Hypotension orthostatique

I95. 2

Hypotension médicamenteuse

I95. 8

Autres hypotensions

I95. 9

Hypotension, sans précision

J01

Sinusite aiguë

J01. 0

Sinusite maxillaire aiguë

J01. 1

Sinusite frontale aiguë

J01. 2

Sinusite ethmoïdale aiguë

J01. 3

Sinusite sphénoïdale aiguë

J01. 4

Pansinusite aiguë

J01. 8

Autres sinusites aiguës

J01. 9

Sinusite aiguë, sans précision

J04

Laryngite et trachéite aiguës

J04. 0

Laryngite (aiguë)

J04. 1

Trachéite (aiguë)

J04. 2

Laryngo-trachéite (aiguë)

J05. 0

Laryngite obstructive (aiguë) [croup]

J05. 1

Épiglottite (aiguë)

J06. 0

Laryngo-pharyngite aiguë

J09

Grippe, à virus grippal zoonotique ou pandémique identifié

J10

Grippe, à virus grippal saisonnier identifié

J10. 0

Grippe avec pneumopathie, virus grippal saisonnier identifié

J10. 1

Grippe avec d'autres manifestations respiratoires, virus grippal saisonnier identifié

J10. 8

Grippe avec d'autres manifestations, virus grippal saisonnier identifié

J11

Grippe, virus non identifié

J11. 0

Grippe avec pneumopathie, virus non identifié

J11. 1

Grippe avec d'autres manifestations respiratoires, virus non identifié

J11. 8

Grippe avec d'autres manifestations, virus non identifié

J20

Bronchite aiguë

J20. 0

Bronchite aiguë due à Mycoplasma pneumoniae

J20. 1

Bronchite aiguë due à Haemophilus influenzae

J20. 2

Bronchite aiguë due à des steptocoques

J20. 3

Bronchite aiguë due au virus Coxsackie

J20. 4

Bronchite aiguë due aux virus paragrippaux

J20. 5

Bronchite aiguë due au virus respiratoire syncytial [VRS]

J20. 6

Bronchite aiguë due à des rhinovirus

J20. 7

Bronchite aiguë due à des virus ECHO

J20. 8

Bronchite aiguë due à d'autres micro-organismes précisés

J20. 9

Bronchite aiguë, sans précision

J21

Bronchiolite aiguë

J21. 0

Bronchiolite aiguë due au virus respiratoire syncytial [VRS]

J21. 1

Bronchiolite aigüe due à métapneumovirus humain

J21. 8

Bronchiolite aiguë due à d'autres micro-organismes précisés

J21. 9

Bronchiolite (aiguë), sans précision

J22

Infection aiguë des voies respiratoires inférieures, sans précision

J32

Sinusite chronique

J32. 0

Sinusite maxillaire (chronique)

J32. 1

Sinusite frontale (chronique)

J32. 2

Sinusite ethmoïdale (chronique)

J32. 3

Sinusite sphénoïdale (chronique)

J32. 4

Pansinusite (chronique)

J32. 8

Autres sinusites (chroniques)

J32. 9

Sinusite (chronique), sans précision

J33

Polype nasal

J33. 0

Polype des fosses nasales

J33. 1

Polypose rhino-sinusienne déformante

J33. 8

Autres polypes des sinus

J33. 9

Polype nasal, sans précision

J34

Autres maladies du nez et des sinus du nez

J34. 1

Kyste et mucocèle du nez et des sinus du nez

J34. 3

Hypertrophie des cornets du nez

J35

Maladies chroniques des amygdales et des végétations adénoïdes

J35. 1

Hypertrophie des amygdales

J35. 2

Hypertrophie des végétations adénoïdes

J35. 3

Hypertrophie des amygdales et des végétations adénoïdes

J35. 8

Autres maladies chroniques des amygdales et des végétations adénoïdes

J35. 9

Maladie (chronique) des amygdales et des végétations adénoïdes, sans précision

J36

Angine phlegmoneuse

J37

Laryngite et laryngo-trachéite chroniques

J37. 0

Laryngite chronique

J37. 1

Laryngo-trachéite chronique

J38. 1

Polype des cordes vocales et du larynx

J38. 3

Autres maladies des cordes vocales

J38. 4

Oedème du larynx

J38. 5

Spasme laryngé

J38. 7

Autres maladies du larynx

J39. 0

Abcès parapharyngé et rétropharyngé

J39. 2

Autres maladies du pharynx

J39. 3

Réaction anaphylactique des voies respiratoires supérieures, localisation non précisée

J39. 8

Autres maladies des voies respiratoires supérieures précisées

J39. 9

Maladie des voies respiratoires supérieures, sans précision

J40

Bronchite, (non précisée comme aiguë ou chronique)

J41

Bronchite chronique simple et mucopurulente

J41. 0

Bronchite chronique simple

J41. 1

Bronchite chronique mucopurulente

J41. 8

Bronchite chronique simple et mucopurulente

J42

Bronchite chronique, sans précision

J43

Emphysème

J43. 9

Emphysème (pulmonaire), sans précision

J44. 0

Maladie pulmonaire obstructive chronique avec infection aiguë des voies respiratoires inférieures

J44. 1

Maladie pulmonaire obstructive chronique avec épisodes aigus, sans précision

J44. 8

Autres maladies pulmonaires obstructives chroniques précisées

J44. 9

Maladie pulmonaire obstructive chronique, sans précision

J47

Bronchectasie

J60

Pneumoconiose des mineurs de charbon

J63. 5

Stannose (du poumon)

J66. 2

Cannabinose

J68

Affections respiratoires dues à l'inhalation d'agents chimiques, d'émanations, de fumées et de gaz

J68. 2

Inflammation des voies respiratoires supérieures due à des agents chimiques, des émanations, des fumées et des gaz, non classée ailleurs

J84. 1

Autres affections pulmonaires interstitielles avec fibrose

J96. 1

Insuffisance respiratoire chronique

J96. 10

Insuffisance respiratoire chronique de type I [hypoxique]

J96. 9

Insuffisance respiratoire, sans précision

J96. 90

Insuffisance respiratoire sans précision, de type I [hypoxique]

J96. 99

Insuffisance respiratoire sans précision, type non précisé

J98. 2

Emphysème interstitiel

K22. 1

Ulcère de l'oesophage

K25

Ulcère de l'estomac

K25. 3

Ulcère de l'estomac aigu, sans hémorragie ni perforation

K25. 7

Ulcère de l'estomac chronique, sans hémorragie ni perforation

K25. 9

Ulcère de l'estomac non précisé comme étant aigu ou chronique, sans hémorragie ni perforation

K26. 9

Ulcère du duodénum non précisé comme étant aigu ou chronique, sans hémorragie ni perforation

K27

Ulcère digestif, de siège non précisé

K27. 3

Ulcère digestif, de siège non précisé, aigu sans hémorragie ni perforation

K27. 7

Ulcère digestif, de siège non précisé, chronique sans hémorragie ni perforation

K27. 9

Ulcère digestif, de siège non précisé, non précisé comme étant aigu ou chronique, sans hémorragie ni perforation

K28

Ulcère gastro-jéjunal

K28. 3

Ulcère gastro-jéjunal aigu, sans hémorragie ni perforation

K29

Gastrite et duodénite

K29. 0

Gastrite hémorragique aiguë

K29. 1

Autres gastrites aiguës

K29. 2

Gastrite alcoolique

K29. 3

Gastrite chronique superficielle

K29. 5

Gastrite chronique, sans précision

K29. 6

Autres gastrites

K29. 7

Gastrite, sans précision

K29. 8

Duodénite

K29. 9

Gastro-duodénite, sans précision

K52

Autres gastro-entérites et colites non infectieuses

K52. 0

Gastro-entérite et colite dues à une irradiation

K52. 1

Gastro-entérite et colite toxiques

K52. 2

Gastro-entérite et colite allergiques et alimentaires

K52. 3

Colite non infectieuse indéterminée

K52. 8

Autres gastro-entérites et colites non infectieuses précisées

K52. 9

Gastro-entérite et colite non infectieuses, sans précision

K59. 1

Diarrhée fonctionnelle

K59. 4

Spasme de l'anus

K60

Fissure et fistule des régions anale et rectale

K60. 0

Fissure anale aiguë

K60. 1

Fissure anale chronique

K60. 2

Fissure anale, sans précision

K60. 3

Fistule anale

K60. 4

Fistule rectale

K60. 5

Fistule ano-rectale

K61

Abcès des régions anale et rectale

K61. 0

Abcès anal

K61. 1

Abcès rectal

K61. 2

Abcès ano-rectal

K61. 3

Abcès ischio-rectal

K62

Autres maladies de l'anus et du rectum

K62. 0

Polype anal

K62. 1

Polype rectal

K62. 2

Prolapsus anal

K62. 3

Prolapsus rectal

K62. 4

Sténose de l'anus et du rectum

K62. 5

Hémorragie de l'anus et du rectum

K62. 6

Ulcère de l'anus et du rectum

K62. 8

Autres maladies précisées de l'anus et du rectum

K62. 9

Maladie de l'anus et du rectum, sans précision

K64. 0

Hémorroïdes du premier degré

K64. 1

Hémorroïdes du deuxième degré

K64. 3

Hémorroïdes du quatrième degré

K64. 4

Cicatrices hémorroïdaires cutanées résiduelles

K64. 5

Thrombose veineuse périanale

K64. 8

Autres hémorroïdes précisées

K64. 9

Hémorroïdes, sans précision

K70. 9

Maladie alcoolique du foie, sans précision

K71. 0

Maladie toxique du foie avec cholestase

K71. 2

Maladie toxique du foie avec hépatite aiguë

K71. 9

Maladie toxique du foie, sans précision

K72. 0

Insuffisance hépatique aiguë et subaiguë

K72. 9

Insuffisance hépatique, sans précision

K73. 9

Hépatite chronique, sans précision

K74. 0

Fibrose hépatique

K74. 5

Cirrhose biliaire, sans précision

K74. 6

Cirrhoses (du foie), autres et sans précision

K75. 0

Abcès du foie

K75. 2

Hépatite réactive non spécifique

K75. 4

Hépatite auto-immune

K75. 9

Maladie inflammatoire du foie, sans précision

K76. 8

Autres maladies précisées du foie

K76. 9

Maladie du foie, sans précision

K77

Atteintes hépatiques au cours de maladies classées ailleurs

K77. 0

Atteintes hépatiques au cours de maladies infectieuses et parasitaires classées ailleurs

K77. 8

Atteintes hépatiques au cours d'autres maladies classées ailleurs

K93. 830

Infection du rectum par le virus de l'herpès (A60. 1)

K93. 84

Atteintes de l'anus au cours de maladies classées ailleurs

K93. 848

Atteintes de l'anus au cours d'autres maladies classées ailleurs

K93. 88

Atteintes d'organes digestifs autres, au cours de maladies classées ailleurs

L29. 3

Prurit ano-génital, sans précision

M06

Autres polyarthrites rhumatoïdes

M06. 2

Bursite rhumatoïde

M06. 26

Bursite rhumatoïde-Articulation du genou

M06. 30

Nodule rhumatoïde-Sièges multiples

M06. 33

Nodule rhumatoïde-Articulation du poignet

M06. 4

Polyarthropathie inflammatoire

M06. 9

Polyarthrite rhumatoïde, sans précision

M06. 90

Polyarthrite rhumatoïde, sans précision-Sièges multiples

M06. 99

Polyarthrite rhumatoïde, sans précision-Siège non précisé

M08

Polyarthrites juvéniles

M08. 0

Polyarthrite rhumatoïde juvénile

M08. 00

Polyarthrite rhumatoïde juvénile-Sièges multiples

M08. 02

Polyarthrite rhumatoïde juvénile-Articulation du coude

M08. 06

Polyarthrite rhumatoïde juvénile-Articulation du genou

M08. 1

Spondylarthrite ankylosante juvénile

M08. 15

Spondylarthrite ankylosante juvénile-Articulations de la hanche et sacro-iliaque

M08. 2

Polyarthrite juvénile avec début systémique

M08. 20

Polyarthrite juvénile avec début systémique-Sièges multiples

M08. 3

Polyarthrite juvénile (séronégative)

M08. 30

Polyarthrite juvénile (séronégative)-Sièges multiples

M08. 35

Polyarthrite juvénile (séronégative)-Articulations de la hanche et sacro-iliaque

M08. 36

Polyarthrite juvénile (séronégative)-Articulation du genou

M08. 39

Polyarthrite juvénile (séronégative)-Siège non précisé

M08. 4

Polyarthrite pauci-articulaire juvénile

M08. 8

Autres polyarthrites juvéniles

M08. 80

Autres polyarthrites juvéniles-Sièges multiples

M08. 85

Autres polyarthrites juvéniles-Articulations de la hanche et sacro-iliaque

M08. 87

Autres polyarthrites juvéniles-Articulations de la cheville et du pied

M08. 88

Autres polyarthrites juvéniles-Autres articulations

M08. 9

Polyarthrite juvénile, sans précision

M08. 90

Polyarthrite juvénile, sans précision-Sièges multiples

M08. 96

Polyarthrite juvénile, sans précision-Articulation du genou

M08. 97

Polyarthrite juvénile, sans précision-Articulations de la cheville et du pied

M08. 99

Polyarthrite juvénile, sans précision-Siège non précisé

M12. 08

Arthropathie chronique post-rhumatismale (Jaccoud)-Autres articulations

M12. 23

Synovite villonodulaire (pigmentaire)-Articulation du poignet

M12. 25

Synovite villonodulaire (pigmentaire)-Articulations de la hanche et sacro-iliaque

M12. 26

Synovite villonodulaire (pigmentaire)-Articulation du genou

M12. 27

Synovite villonodulaire (pigmentaire)-Articulations de la cheville et du pied

M12. 28

Synovite villonodulaire (pigmentaire)-Autres articulations

M12. 29

Synovite villonodulaire (pigmentaire)-Siège non précisé

M12. 35

Rhumatisme palindromique-Articulations de la hanche et sacro-iliaque

M12. 52

Arthropathie traumatique-Articulation du coude

M12. 53

Arthropathie traumatique-Articulation du poignet

M12. 54

Arthropathie traumatique-Articulations de la main

M12. 55

Arthropathie traumatique-Articulations de la hanche et sacro-iliaque

M12. 56

Arthropathie traumatique-Articulation du genou

M12. 57

Arthropathie traumatique-Articulations de la cheville et du pied

M12. 58

Arthropathie traumatique-Autres articulations

M12. 82

Autres arthropathies spécifiques, non classées ailleurs-Articulation du coude

M12. 85

Autres arthropathies spécifiques, non classées ailleurs-Articulations de la hanche et sacro-iliaque

M12. 86

Autres arthropathies spécifiques, non classées ailleurs-Articulation du genou

M12. 87

Autres arthropathies spécifiques, non classées ailleurs-Articulations de la cheville et du pied

M12. 89

Autres arthropathies spécifiques, non classées ailleurs-Siège non précisé

M22

Lésion de la rotule

M22. 0

Luxation récidivante de la rotule

M22. 1

Subluxation récidivante de la rotule

M22. 2

Lésions fémoro-patellaires

M22. 3

Autres déplacements de la rotule

M22. 8

Autres lésions de la rotule

M22. 9

Lésion de la rotule, sans précision

M23

Lésion interne du genou

M23. 11

Ménisque discoïde (congénital)-CAMI

M23. 12

Ménisque discoïde (congénital)-CPMI

M23. 2

Lésion d'un ménisque due à une déchirure ou un traumatisme ancien

M23. 20

Lésion d'un ménisque due à une déchirure ou un traumatisme ancien-Localisations multiples

M23. 23

Lésion d'un ménisque due à une déchirure ou un traumatisme ancien-Autre partie MI

M23. 29

Lésion d'un ménisque due à une déchirure ou un traumatisme ancien-Ménisque, sans précision

M23. 3

Autres atteintes du ménisque

M23. 32

Autres atteintes du ménisque-CPMI

M23. 33

Autres atteintes du ménisque-Autre partie MI

M23. 35

Autres atteintes du ménisque-CPME

M23. 36

Autres atteintes du ménisque-Autre partie ME

M23. 39

Autres atteintes du ménisque-Ménisque, sans précision

M23. 4

Souris intra-articulaire du genou

M23. 5

Instabilité chronique du genou

M23. 50

Instabilité chronique du genou-Localisations multiples

M23. 57

Instabilité chronique du genou-Capsule articulaire

M23. 59

Instabilité chronique du genou-Ligament, sans précision

M23. 60

Autres ruptures spontanées de ligament (s) du genou-Localisations multiples

M23. 61

Autres ruptures spontanées de ligament (s) du genou-LCAE

M23. 63

Autres ruptures spontanées de ligament (s) du genou-LIC

M23. 69

Autres ruptures spontanées de ligament (s) du genou-Ligament, sans précision

M23. 8

Autres lésions internes du genou

M23. 80

Autres lésions internes du genou-Localisations multiples

M23. 81

Autres lésions internes du genou-LCAE

M23. 83

Autres lésions internes du genou-LIC

M23. 84

Autres lésions internes du genou-LLEC

M23. 89

Autres lésions internes du genou-Ligament, sans précision/ Ménisque, sans précision

M23. 9

Lésion interne du genou, sans précision

M23. 90

Lésion interne du genou, sans précision-Localisations multiples

M23. 91

Lésion interne du genou, sans précision-LCAE/ CAMI

M23. 92

Lésion interne du genou, sans précision-LCP/ CPMI

M23. 94

Lésion interne du genou, sans précision-LLEC/ CAME

M23. 95

Lésion interne du genou, sans précision-CPME

M23. 96

Lésion interne du genou, sans précision-Autre partie ME

M23. 97

Lésion interne du genou, sans précision-Capsule articulaire

M23. 99

Lésion interne du genou, sans précision-Ligament, sans précision/ Ménisque, sans précision

M24. 02

Souris intra-articulaire-Articulation du coude

M24. 09

Souris intra-articulaire-Siège non précisé

M24. 1

Autres atteintes du cartilage articulaire

M24. 12

Autres atteintes du cartilage articulaire-Articulation du coude

M24. 15

Autres atteintes du cartilage articulaire-Articulations de la hanche et sacro-iliaque

M24. 17

Autres atteintes du cartilage articulaire-Articulations de la cheville et du pied

M24. 2

Lésion ligamentaire

M24. 20

Lésion ligamentaire-Sièges multiples

M24. 21

Lésion ligamentaire-Articulations acromio-claviculaire, scapulo-humérale, et sterno-claviculaire

M24. 22

Lésion ligamentaire-Articulation du coude

M24. 23

Lésion ligamentaire-Articulation du poignet

M24. 24

Lésion ligamentaire-Articulations de la main

M24. 25

Lésion ligamentaire-Articulations de la hanche et sacro-iliaque

M24. 27

Lésion ligamentaire-Articulations de la cheville et du pied

M24. 28

Lésion ligamentaire-Autres articulations

M24. 3

Luxation et subluxation pathologiques d'une articulation, non classées ailleurs

M24. 30

Luxation et subluxation pathologiques d'une articulation, non classées ailleurs-Sièges multiples

M24. 31

Luxation et subluxation pathologiques d'une articulation, non classées ailleurs-Articulations acromio-claviculaire, scapulo-humérale, et sterno-claviculaire

M24. 32

Luxation et subluxation pathologiques d'une articulation, non classées ailleurs-Articulation du coude

M24. 33

Luxation et subluxation pathologiques d'une articulation, non classées ailleurs-Articulation du poignet

M24. 34

Luxation et subluxation pathologiques d'une articulation, non classées ailleurs-Articulations de la main

M24. 35

Luxation et subluxation pathologiques d'une articulation, non classées ailleurs-Articulations de la hanche et sacro-iliaque

M24. 36

Luxation et subluxation pathologiques d'une articulation, non classées ailleurs-Articulation du genou

M24. 37

Luxation et subluxation pathologiques d'une articulation, non classées ailleurs-Articulations de la cheville et du pied

M24. 38

Luxation et subluxation pathologiques d'une articulation, non classées ailleurs-Autres articulations

M24. 39

Luxation et subluxation pathologiques d'une articulation, non classées ailleurs-Siège non précisé

M24. 4

Luxation et subluxation articulaires récidivantes

M24. 40

Luxation et subluxation articulaires récidivantes-Sièges multiples

M24. 41

Luxation et subluxation articulaires récidivantes-Articulations acromio-claviculaire, scapulo-humérale, et sterno-claviculaire

M24. 42

Luxation et subluxation articulaires récidivantes-Articulation du coude

M24. 44

Luxation et subluxation articulaires récidivantes-Articulations de la main

M24. 45

Luxation et subluxation articulaires récidivantes-Articulations de la hanche et sacro-iliaque

M24. 46

Luxation et subluxation articulaires récidivantes-Articulation du genou

M24. 47

Luxation et subluxation articulaires récidivantes-Articulations de la cheville et du pied

M24. 48

Luxation et subluxation articulaires récidivantes-Autres articulations

M24. 49

Luxation et subluxation articulaires récidivantes-Siège non précisé

M24. 5

Raideur articulaire par contracture

M24. 51

Raideur articulaire par contracture-Articulations acromio-claviculaire, scapulo-humérale, et sterno-claviculaire

M24. 52

Raideur articulaire par contracture-Articulation du coude

M24. 53

Raideur articulaire par contracture-Articulation du poignet

M24. 54

Raideur articulaire par contracture-Articulations de la main

M24. 55

Raideur articulaire par contracture-Articulations de la hanche et sacro-iliaque

M24. 56

Raideur articulaire par contracture-Articulation du genou

M24. 58

Raideur articulaire par contracture-Autres articulations

M24. 59

Raideur articulaire par contracture-Siège non précisé

M24. 6

Ankylose articulaire

M24. 65

Ankylose articulaire-Articulations de la hanche et sacro-iliaque

M24. 66

Ankylose articulaire-Articulation du genou

M24. 8

Autres lésion articulaires spécifiques, non classées ailleurs

M24. 81

Autres lésions articulaires spécifiques, non classées ailleurs-Articulations acromio-claviculaire, scapulo-humérale, et sterno-claviculaire

M24. 82

Autres lésions articulaires spécifiques, non classées ailleurs-Articulation du coude

M24. 83

Autres lésions articulaires spécifiques, non classées ailleurs-Articulation du poignet

M24. 85

Autres lésions articulaires spécifiques, non classées ailleurs-Articulations de la hanche et sacro-iliaque

M24. 86

Autres lésions articulaires spécifiques, non classées ailleurs-Articulation du genou

M24. 87

Autres lésions articulaires spécifiques, non classées ailleurs-Articulations de la cheville et du pied

M24. 9

Lésion articulaire, sans précision

M24. 91

Lésion articulaire, sans précision-Articulations acromio-claviculaire, scapulo-humérale, et sterno-claviculaire

M24. 92

Lésion articulaire, sans précision-Articulation du coude

M24. 93

Lésion articulaire, sans précision-Articulation du poignet

M24. 94

Lésion articulaire, sans précision-Articulations de la main

M24. 95

Lésion articulaire, sans précision-Articulations de la hanche et sacro-iliaque

M24. 96

Lésion articulaire, sans précision-Articulation du genou

M24. 97

Lésion articulaire, sans précision-Articulations de la cheville et du pied

M24. 98

Lésion articulaire, sans précision-Autres articulations

M24. 99

Lésion articulaire, sans précision-Siège non précisé

M25. 0

Hémarthrose

M25. 01

Hémarthrose-Articulations acromio-claviculaire, scapulo-humérale, et sterno-claviculaire

M25. 02

Hémarthrose-Articulation du coude

M25. 03

Hémarthrose-Articulation du poignet

M25. 04

Hémarthrose-Articulations de la main

M25. 05

Hémarthrose-Articulations de la hanche et sacro-iliaque

M25. 06

Hémarthrose-Articulation du genou

M25. 07

Hémarthrose-Articulations de la cheville et du pied

M25. 09

Hémarthrose-Siège non précisé

M25. 22

Hyperlaxité articulaire-Articulation du coude

M25. 27

Hyperlaxité articulaire-Articulations de la cheville et du pied

M25. 29

Hyperlaxité articulaire-Siège non précisé

M25. 3

Autres instabilités articulaires

M25. 32

Autres instabilités articulaires-Articulation du coude

M25. 33

Autres instabilités articulaires-Articulation du poignet

M25. 39

Autres instabilités articulaires-Siège non précisé

M25. 4

Épanchement articulaire

M25. 40

Épanchement articulaire-Sièges multiples

M25. 41

Épanchement articulaire-Articulations acromio-claviculaire, scapulo-humérale, et sterno-claviculaire

M25. 42

Épanchement articulaire-Articulation du coude

M25. 43

Épanchement articulaire-Articulation du poignet

M25. 44

Épanchement articulaire-Articulations de la main

M25. 45

Épanchement articulaire-Articulations de la hanche et sacro-iliaque

M25. 46

Épanchement articulaire-Articulation du genou

M25. 47

Épanchement articulaire-Articulations de la cheville et du pied

M25. 48

Épanchement articulaire-Autres articulations

M25. 49

Épanchement articulaire-Siège non précisé

M25. 55

Douleur articulaire-Articulations de la hanche et sacro-iliaque

M30. 0

Périartérite noueuse

M30. 3

Syndrome adéno-cutanéo-muqueux [Kawasaki]

M31. 1

Microangiopathie thrombotique

M31. 8

Autres vasculopathies nécrosantes précisées

M31. 9

Vasculopathie nécrosante, sans précision

M32. 1

Lupus érythémateux disséminé avec atteinte d'organes et d'appareils

M32. 8

Autres formes de lupus érythémateux disséminé

M32. 9

Lupus érythémateux disséminé, sans précision

M33. 0

Dermatomyosite juvénile

M33. 1

Autres dermatomyosites

M33. 9

Dermatopolymyosite, sans précision

M35. 2

Syndrome de Behçet

M35. 8

Autres atteintes systémiques précisées du tissu conjonctif

M35. 9

Atteinte systémiqu e du tissu conjonctif, sans précision

M36. 2

Arthropathie hémophilique (D66-D68)

M36. 3

Arthropathie au cours d'autres maladies du sang classées ailleurs (D50-D76)

M36. 4

Arthropathie au cours de réactions d'hypersensibilité classées ailleurs

M40. 02

Cyphose posturale-Région cervicale

M40. 04

Cyphose posturale-Région dorsale

M40. 05

Cyphose posturale-Région dorso-lombaire

M40. 4

Autres lordoses

M40. 40

Autres lordoses-Localisations vertébrales multiples

M40. 42

Autres lordoses-Région cervicale

M40. 44

Autres lordoses-Région dorsale

M40. 5

Lordose, sans précision

M40. 52

Lordose, sans précision-Région cervicale

M40. 54

Lordose, sans précision-Région dorsale

M40. 55

Lordose, sans précision-Région dorso-lombaire

M40. 59

Lordose, sans précision-Localisation vertébrale non précisée

M41

Scoliose

M41. 0

Scoliose idiopathique infantile

M41. 00

Scoliose idiopathique infantile-Localisations vertébrales multiples

M41. 02

Scoliose idiopathique infantile-Région cervicale

M41. 03

Scoliose idiopathique infantile-Région cervico-dorsale

M41. 04

Scoliose idiopathique infantile-Région dorsale

M41. 05

Scoliose idiopathique infantile-Région dorso-lombaire

M41. 1

Scoliose juvénile idiopathique

M41. 14

Scoliose juvénile idiopathique-Région dorsale

M41. 15

Scoliose juvénile idiopathique-Région dorso-lombaire

M41. 2

Autres scolioses idiopathiques

M41. 20

Autres scolioses idiopathiques-Localisations vertébrales multiples

M41. 25

Autres scolioses idiopathiques-Région dorso-lombaire

M41. 39

Scoliose par anomalie dorsale-Localisation vertébrale non précisée

M41. 54

Autres formes de scoliose secondaire-Région dorsale

M41. 8

Autres formes de scoliose

M41. 80

Autres formes de scoliose-Localisations vertébrales multiples

M41. 83

Autres formes de scoliose-Région cervico-dorsale

M41. 84

Autres formes de scoliose-Région dorsale

M41. 85

Autres formes de scoliose-Région dorso-lombaire

M41. 9

Scoliose, sans précision

M41. 90

Scoliose, sans précision-Localisations vertébrales multiples

M41. 94

Scoliose, sans précision-Région dorsale

M41. 95

Scoliose, sans précision-Région dorso-lombaire

M41. 99

Scoliose, sans précision-Localisation vertébrale non précisée

M42. 0

Ostéochondrite vertébrale juvénile

M42. 09

Ostéochondrite vertébrale juvénile-Localisation vertébrale non précisée

M43. 1

Spondylolisthésis

M43. 4

Autres subluxations atloïdo-axoïdiennes récidivantes

M43. 6

Torticolis

M43. 62

Torticolis-Région cervicale

M43. 9

Dorsopathie avec déformation, sans précision

M43. 98

Dorsopathie avec déformation, sans précision-Région sacrée et sacro-coccygienne

M45

Spondylarthrite ankylosante

M45 + 9

Spondylarthrite ankylosante-Localisation vertébrale non précisée

M46. 02

Enthésopathie spinale-Région cervicale

M46. 08

Enthésopathie spinale-Région sacrée et sacro-coccygienne

M46. 1

Sacro-iliite, non classée ailleurs

M46. 18

Sacro-iliite, non classée ailleurs-Région sacrée et sacro-coccygienne

M46. 2

Ostéomyélite vertébrale

M46. 3

Infection (pyogène) d'un disque intervertébral

M46. 5

Autres spondylopathies infectieuses

M46. 55

Autres spondylopathies infectieuses-Région dorso-lombaire

M48

Autres spondylopathies

M48. 32

Spondylopathie traumatique-Région cervicale

M48. 34

Spondylopathie traumatique-Région dorsale

M48. 35

Spondylopathie traumatique-Région dorso-lombaire

M48. 38

Spondylopathie traumatique-Région sacrée et sacro-coccygienne

M48. 4

Fracture vertébrale de fatigue

M48. 40

Fracture vertébrale de fatigue-Localisations vertébrales multiples

M48. 41

Fracture vertébrale de fatigue-Région occipito-atloïdo-axoïdienne

M48. 42

Fracture vertébrale de fatigue-Région cervicale

M48. 48

Fracture vertébrale de fatigue-Région sacrée et sacro-coccygienne

M48. 5

Tassement vertébral, non classé ailleurs

M48. 54

Tassement vertébral, non classé ailleurs-Région dorsale

M48. 55

Tassement vertébral, non classé ailleurs-Région dorso-lombaire

M48. 59

Tassement vertébral, non classé ailleurs-Localisation vertébrale non précisée

M48. 9

Spondylopathie, sans précision

M49. 54

Tassement vertébral au cours de maladies classées ailleurs-Région dorsale

M49. 59

Tassement vertébral au cours de maladies classées ailleurs-Localisation vertébrale non précisée

M50. 0

Atteinte d'un disque cervical avec myélopathie (G99. 2)

M50. 1

Atteinte d'un disque cervical avec radiculopathie

M50. 2

Autre hernie d'un disque cervical

M50. 8

Autres atteintes d'un disque cervical

M50. 9

Atteinte d'un disque cervical, sans précision

M51. 9

Atteinte d'un disque intervertébral, sans précision

M53. 0

Syndrome cervico-céphalique

M53. 02

Syndrome cervico-céphalique-Région cervicale

M53. 1

Syndrome cervico-brachial

M53. 12

Syndrome cervico-brachial-Région cervicale

M53. 29

Instabilités vertébrales-Localisation vertébrale non précisée

M53. 3

Atteintes sacro-coccygiennes, non classées ailleurs

M53. 38

Atteintes sacro-coccygiennes, non classées ailleurs-Région sacrée et sacro-coccygienne

M53. 8

Autres dorsopathies précisées

M53. 82

Autres dorsopathies précisées-Région cervicale

M53. 84

Autres dorsopathies précisées-Région dorsale

M53. 85

Autres dorsopathies précisées-Région dorso-lombaire

M53. 88

Autres dorsopathies précisées-Région sacrée et sacro-coccygienne

M53. 9

Dorsopathie, sans précision

M53. 92

Dorsopathie, sans précision-Région cervicale

M53. 93

Dorsopathie, sans précision-Région cervico-dorsale

M53. 94

Dorsopathie, sans précision-Région dorsale

M53. 95

Dorsopathie, sans précision-Région dorso-lombaire

M53. 98

Dorsopathie, sans précision-Région sacrée et sacro-coccygienne

M54

Dorsalgies

M54. 0

Panniculite affectant le cou et le dos

M54. 04

Panniculite affectant le cou et le dos-Région dorsale

M54. 1

Radiculopathie

M54. 12

Radiculopathie-Région cervicale

M54. 13

Radiculopathie-Région cervico-dorsale

M54. 14

Radiculopathie-Région dorsale

M54. 15

Radiculopathie-Région dorso-lombaire

M54. 2

Cervicalgie

M54. 20

Cervicalgie-Localisations vertébrales multiples

M54. 21

Cervicalgie-Région occipito-atloïdo-axoïdienne

M54. 22

Cervicalgie-Région cervicale

M54. 23

Cervicalgie-Région cervico-dorsale

M54. 29

Cervicalgie-Localisation vertébrale non précisée

M54. 6

Rachialgies dorsales

M54. 60

Rachialgies dorsales-Localisations vertébrales multiples

M54. 63

Rachialgies dorsales-Région cervico-dorsale

M54. 64

Rachialgies dorsales-Région dorsale

M54. 65

Rachialgies dorsales-Région dorso-lombaire

M54. 69

Rachialgies dorsales-Localisation vertébrale non précisée

M54. 8

Autres dorsalgies

M54. 80

Autres dorsalgies-Localisations vertébrales multiples

M54. 82

Autres dorsalgies-Région cervicale

M54. 83

Autres dorsalgies-Région cervico-dorsale

M54. 84

Autres dorsalgies-Région dorsale

M54. 85

Autres dorsalgies-Région dorso-lombaire

M54. 88

Autres dorsalgies-Région sacrée et sacro-coccygienne

M54. 89

Autres dorsalgies-Localisation vertébrale non précisée

M54. 9

Dorsalgie, sans précision

M54. 99

Dorsalgie, sans précision-Localisation vertébrale non précisée

M65

Synovite et ténosynovite

M65. 0

Abcès de la gaine du tendon

M65. 00

Abcès de la gaine du tendon-Sièges multiples

M65. 02

Abcès de la gaine du tendon-Bras

M65. 04

Abcès de la gaine du tendon-Main

M65. 05

Abcès de la gaine du tendon-Région pelvienne et cuisse

M65. 07

Abcès de la gaine du tendon-Cheville et pied

M65. 09

Abcès de la gaine du tendon-Siège non précisé

M65. 1

Autres (téno) synovites infectieuses

M65. 14

Autres (téno) synovites infectieuses-Main

M65. 15

Autres (téno) synovites infectieuses-Région pelvienne et cuisse

M65. 16

Autres (téno) synovites infectieuses-Jambe

M65. 17

Autres (téno) synovites infectieuses-Cheville et pied

M65. 18

Autres (téno) synovites infectieuses-Autres localisations

M65. 19

Autres (téno) synovites infectieuses-Siège non précisé

M65. 2

Tendinite calcifiante

M65. 20

Tendinite calcifiante-Sièges multiples

M65. 22

Tendinite calcifiante-Bras

M65. 23

Tendinite calcifiante-Avant-bras

M65. 24

Tendinite calcifiante-Main

M65. 25

Tendinite calcifiante-Région pelvienne et cuisse

M65. 26

Tendinite calcifiante-Jambe

M65. 27

Tendinite calcifiante-Cheville et pied

M65. 28

Tendinite calcifiante-Autres localisations

M65. 29

Tendinite calcifiante-Siège non précisé

M65. 3

Doigt " à ressort "

M65. 34

Doigt " à ressort "-Main

M65. 44

Ténosynovite chronique sténosante du pouce (de Quervain)-Main

M65. 8

Autres synovites et ténosynovites

M65. 80

Autres synovites et ténosynovites-Sièges multiples

M65. 83

Autres synovites et ténosynovites-Avant-bras

M65. 85

Autres synovites et ténosynovites-Région pelvienne et cuisse

M65. 86

Autres synovites et ténosynovites-Jambe

M65. 88

Autres synovites et ténosynovites-Autres localisations

M65. 89

Autres synovites et ténosynovites-Siège non précisé

M65. 9

Synovite et ténosynovite, sans précision

M65. 90

Synovite et ténosynovite, sans précision-Sièges multiples

M65. 91

Synovite et ténosynovite, sans précision-Région scapulaire

M65. 92

Synovite et ténosynovite, sans précision-Bras

M65. 94

Synovite et ténosynovite, sans précision-Main

M65. 95

Synovite et ténosynovite, sans précision-Région pelvienne et cuisse

M65. 96

Synovite et ténosynovite, sans précision-Jambe

M65. 97

Synovite et ténosynovite, sans précision-Cheville et pied

M65. 98

Synovite et ténosynovite, sans précision-Autres localisations

M65. 99

Synovite et ténosynovite, sans précision-Siège non précisé

M67

Autres atteintes de la synoviale et du tendon

M67. 1

Autres rétractions tendineuses (gaine)

M67. 2

Hypertrophie synoviale, non classée ailleurs

M67. 3

Synovite transitoire

M67. 8

Autres atteintes précisées de la synoviale et du tendon

M67. 9

Atteinte de la synoviale et du tendon, sans précision

M79

Autres affections des tissus mous, non classées ailleurs

M79. 2

Névralgie et névrite, sans précision

M79. 20

Névralgie et névrite, sans précision-Sièges multiples

M79. 21

Névralgie et névrite, sans précision-Région scapulaire

M79. 22

Névralgie et névrite, sans précision-Bras

M79. 23

Névralgie et névrite, sans précision-Avant-bras

M79. 25

Névralgie et névrite, sans précision-Région pelvienne et cuisse

M79. 26

Névralgie et névrite, sans précision-Jambe

M79. 28

Névralgie et névrite, sans précision-Autres localisations

M79. 29

Névralgie et névrite, sans précision-Siège non précisé

M79. 3

Panniculite, sans précision

M79. 34

Panniculite, sans précision-Main

M79. 37

Panniculite, sans précision-Cheville et pied

M79. 39

Panniculite, sans précision-Siège non précisé

M79. 40

Hypertrophie du coussinet graisseux (rotulien)-Sièges multiples

M79. 7

Fibromyalgie

M79. 70

Fibromyalgie-Sièges multiples

M79. 79

Fibromyalgie-Siège non précisé

M79. 8

Autres affections précisées des tissus mous

M79. 82

Autres affections précisées des tissus mous-Bras

M79. 83

Autres affections précisées des tissus mous-Avant-bras

M79. 84

Autres affections précisées des tissus mous-Main

M79. 85

Autres affections précisées des tissus mous-Région pelvienne et cuisse

M79. 86

Autres affections précisées des tissus mous-Jambe

M79. 87

Autres affections précisées des tissus mous-Cheville et pied

M79. 88

Autres affections précisées des tissus mous-Autres localisations

M79. 89

Autres affections précisées des tissus mous-Siège non précisé

M79. 9

Affection des tissus mous, sans précision

M79. 91

Affection des tissus mous, sans précision-Région scapulaire

M79. 92

Affection des tissus mous, sans précision-Bras

M79. 93

Affection des tissus mous, sans précision-Avant-bras

M79. 94

Affection des tissus mous, sans précision-Main

M79. 95

Affection des tissus mous, sans précision-Région pelvienne et cuisse

M79. 96

Affection des tissus mous, sans précision-Jambe

M79. 97

Affection des tissus mous, sans précision-Cheville et pied

M79. 99

Affection des tissus mous, sans précision-Siège non précisé

M80. 03

Ostéoporose post-ménopausique avec fracture pathologique-Avant-bras

M80. 04

Ostéoporose post-ménopausique avec fracture pathologique-Main

M80. 05

Ostéoporose post-ménopausique avec fracture pathologique-Région pelvienne et cuisse

M80. 06

Ostéoporose post-ménopausique avec fracture pathologique-Jambe

M80. 07

Ostéoporose post-ménopausique avec fracture pathologique-Cheville et pied

M80. 23

Ostéoporose d'inactivité avec fracture pathologique-Avant-bras

M80. 31

Ostéoporose consécutive à une malabsorption post-chirurgicale avec fracture pathologique-Région scapulaire

M80. 36

Ostéoporose consécutive à une malabsorption post-chirurgicale avec fracture pathologique-Jambe

M80. 37

Ostéoporose consécutive à une malabsorption post-chirurgicale avec fracture pathologique-Cheville et pied

M80. 5

Ostéoporose idiopathique avec fracture pathologique

M80. 53

Ostéoporose idiopathique avec fracture pathologique-Avant-bras

M80. 54

Ostéoporose idiopathique avec fracture pathologique-Main

M80. 82

Autres ostéoporoses avec fracture pathologique-Bras

M80. 83

Autres ostéoporoses avec fracture pathologique-Avant-bras

M80. 84

Autres ostéoporoses avec fracture pathologique-Main

M80. 85

Autres ostéoporoses avec fracture pathologique-Région pelvienne et cuisse

M80. 87

Autres ostéoporoses avec fracture pathologique-Cheville et pied

M80. 88

Autres ostéoporoses avec fracture pathologique-Autres localisations

M80. 97

Ostéoporose avec fracture pathologique, sans précision-Cheville et pied

M81. 93

Ostéoporose, sans précision-Avant-bras

M84. 0

Fracture mal consolidée

M84. 01

Fracture mal consolidée-Région scapulaire

M84. 02

Fracture mal consolidée-Bras

M84. 03

Fracture mal consolidée-Avant-bras

M84. 04

Fracture mal consolidée-Main

M84. 05

Fracture mal consolidée-Région pelvienne et cuisse

M84. 06

Fracture mal consolidée-Jambe

M84. 07

Fracture mal consolidée-Cheville et pied

M84. 08

Fracture mal consolidée-Autres localisations

M84. 09

Fracture mal consolidée-Siège non précisé

M84. 1

Fracture non consolidée [pseudarthrose]

M84. 11

Fracture non consolidée (pseudarthrose)-Région scapulaire

M84. 12

Fracture non consolidée (pseudarthrose)-Bras

M84. 13

Fracture non consolidée (pseudarthrose)-Avant-bras

M84. 14

Fracture non consolidée (pseudarthrose)-Main

M84. 16

Fracture non consolidée (pseudarthrose)-Jambe

M84. 17

Fracture non consolidée (pseudarthrose)-Cheville et pied

M84. 19

Fracture non consolidée (pseudarthrose)-Siège non précisé

M84. 21

Retard de consolidation d'une fracture-Région scapulaire

M84. 22

Retard de consolidation d'une fracture-Bras

M84. 23

Retard de consolidation d'une fracture-Avant-bras

M84. 24

Retard de consolidation d'une fracture-Main

M84. 27

Retard de consolidation d'une fracture-Cheville et pied

M84. 3

Fracture par sollicitation excessive, non classée ailleurs

M84. 31

Fracture par sollicitation excessive, non classée ailleurs-Région scapulaire

M84. 32

Fracture par sollicitation excessive, non classée ailleurs-Bras

M84. 33

Fracture par sollicitation excessive, non classée ailleurs-Avant-bras

M84. 34

Fracture par sollicitation excessive, non classée ailleurs-Main

M84. 35

Fracture par sollicitation excessive, non classée ailleurs-Région pelvienne et cuisse

M84. 36

Fracture par sollicitation excessive, non classée ailleurs-Jambe

M84. 37

Fracture par sollicitation excessive, non classée ailleurs-Cheville et pied

M84. 38

Fracture par sollicitation excessive, non classée ailleurs-Autres localisations

M84. 39

Fracture par sollicitation excessive, non classée ailleurs-Siège non précisé

M84. 4

Fracture pathologique, non classée ailleurs

M84. 41

Fracture pathologique, non classée ailleurs-Région scapulaire

M84. 42

Fracture pathologique, non classée ailleurs-Bras

M84. 43

Fracture pathologique, non classée ailleurs-Avant-bras

M84. 44

Fracture pathologique, non classée ailleurs-Main

M84. 46

Fracture pathologique, non classée ailleurs-Jambe

M84. 47

Fracture pathologique, non classée ailleurs-Cheville et pied

M84. 48

Fracture pathologique, non classée ailleurs-Autres localisations

M84. 49

Fracture pathologique, non classée ailleurs-Siège non précisé

M84. 8

Autres anomalies de la continuité osseuse

M84. 81

Autres anomalies de la continuité osseuse-Région scapulaire

M84. 83

Autres anomalies de la continuité osseuse-Avant-bras

M84. 86

Autres anomalies de la continuité osseuse-Jambe

M84. 87

Autres anomalies de la continuité osseuse-Cheville et pied

M84. 88

Autres anomalies de la continuité osseuse-Autres localisations

M84. 9

Anomalie de la continuité osseuse, sans précision

M84. 90

Anomalie de la continuité osseuse, sans précision-Sièges multiples

M84. 91

Anomalie de la continuité osseuse, sans précision-Région scapulaire

M84. 92

Anomalie de la continuité osseuse, sans précision-Bras

M84. 93

Anomalie de la continuité osseuse, sans précision-Avant-bras

M84. 94

Anomalie de la continuité osseuse, sans précision-Main

M84. 96

Anomalie de la continuité osseuse, sans précision-Jambe

M84. 97

Anomalie de la continuité osseuse, sans précision-Cheville et pied

M84. 98

Anomalie de la continuité osseuse, sans précision-Autres localisations

M84. 99

Anomalie de la continuité osseuse, sans précision-Siège non précisé

M85. 04

Dysplasie fibreuse (localisée)-Main

M85. 05

Dysplasie fibreuse (localisée)-Région pelvienne et cuisse

M85. 06

Dysplasie fibreuse (localisée)-Jambe

M85. 28

Hyperostose du crâne-Autres localisations

M85. 3

Ostéite condensante

M85. 34

Ostéite condensante-Main

M85. 36

Ostéite condensante-Jambe

M85. 37

Ostéite condensante-Cheville et pied

M85. 39

Ostéite condensante-Siège non précisé

M85. 4

Kyste solitaire des os

M85. 42

Kyste solitaire des os-Bras

M85. 43

Kyste solitaire des os-Avant-bras

M85. 44

Kyste solitaire des os-Main

M85. 45

Kyste solitaire des os-Région pelvienne et cuisse

M85. 47

Kyste solitaire des os-Cheville et pied

M85. 49

Kyste solitaire des os-Siège non précisé

M85. 52

Kyste anévrismal des os-Bras

M85. 59

Kyste anévrismal des os-Siège non précisé

M85. 6

Autres kystes osseux

M85. 62

Autres kystes osseux-Bras

M85. 63

Autres kystes osseux-Avant-bras

M85. 66

Autres kystes osseux-Jambe

M85. 67

Autres kystes osseux-Cheville et pied

M85. 68

Autres kystes osseux-Autres localisations

M85. 69

Autres kystes osseux-Siège non précisé

M85. 81

Autres anomalies précisées de la densité et de la structure osseuses-Région scapulaire

M85. 83

Autres anomalies précisées de la densité et de la structure osseuses-Avant-bras

M85. 86

Autres anomalies précisées de la densité et de la structure osseuses-Jambe

M85. 9

Anomalie de la densité et de la structure osseuses, sans précision

M85. 92

Anomalie de la densité et de la structure osseuses, sans précision-Bras

M85. 93

Anomalie de la densité et de la structure osseuses, sans précision-Avant-bras

M85. 95

Anomalie de la densité et de la structure osseuses, sans précision-Région pelvienne et cuisse

M85. 96

Anomalie de la densité et de la structure osseuses, sans précision-Jambe

M85. 97

Anomalie de la densité et de la structure osseuses, sans précision-Cheville et pied

M86

Ostéomyélite

M86. 0

Ostéomyélite hématogène aiguë

M86. 00

Ostéomyélite hématogène aiguë-Sièges multiples

M86. 02

Ostéomyélite hématogène aiguë-Bras

M86. 03

Ostéomyélite hématogène aiguë-Avant-bras

M86. 05

Ostéomyélite hématogène aiguë-Région pelvienne et cuisse

M86. 06

Ostéomyélite hématogène aiguë-Jambe

M86. 07

Ostéomyélite hématogène aiguë-Cheville et pied

M86. 1

Autres ostéomyélites aiguës

M86. 12

Autres ostéomyélites aiguës-Bras

M86. 13

Autres ostéomyélites aiguës-Avant-bras

M86. 15

Autres ostéomyélites aiguës-Région pelvienne et cuisse

M86. 16

Autres ostéomyélites aiguës-Jambe

M86. 17

Autres ostéomyélites aiguës-Cheville et pied

M86. 18

Autres ostéomyélites aiguës-Autres localisations

M86. 19

Autres ostéomyélites aiguës-Siège non précisé

M86. 2

Ostéomyélite subaiguë

M86. 25

Ostéomyélite subaiguë-Région pelvienne et cuisse

M86. 26

Ostéomyélite subaiguë-Jambe

M86. 27

Ostéomyélite subaiguë-Cheville et pied

M86. 28

Ostéomyélite subaiguë-Autres localisations

M86. 29

Ostéomyélite subaiguë-Siège non précisé

M86. 3

Ostéomyélite chronique multiple

M86. 37

Ostéomyélite chronique multiple-Cheville et pied

M86. 6

Autres ostéomyélites chroniques

M86. 8

Autres ostéomyélites

M86. 83

Autres ostéomyélites-Avant-bras

M86. 86

Autres ostéomyélites-Jambe

M86. 87

Autres ostéomyélites-Cheville et pied

M86. 9

Ostéomyélite, sans précision

M86. 91

Ostéomyélite, sans précision-Région scapulaire

M86. 92

Ostéomyélite, sans précision-Bras

M86. 93

Ostéomyélite, sans précision-Avant-bras

M86. 94

Ostéomyélite, sans précision-Main

M86. 95

Ostéomyélite, sans précision-Région pelvienne et cuisse

M86. 96

Ostéomyélite, sans précision-Jambe

M86. 97

Ostéomyélite, sans précision-Cheville et pied

M86. 98

Ostéomyélite, sans précision-Autres localisations

M86. 99

Ostéomyélite, sans précision-Siège non précisé

M87. 0

Ostéonécrose aseptique idiopathique

M87. 23

Ostéonécrose due à un traumatisme antérieur-Avant-bras

M87. 24

Ostéonécrose due à un traumatisme antérieur-Main

M87. 25

Ostéonécrose due à un traumatisme antérieur-Région pelvienne et cuisse

M87. 26

Ostéonécrose due à un traumatisme antérieur-Jambe

M87. 27

Ostéonécrose due à un traumatisme antérieur-Cheville et pied

M87. 3

Autres ostéonécroses secondaires

M87. 34

Autres ostéonécroses secondaires-Main

M87. 8

Autres ostéonécroses

M87. 9

Ostéonécrose, sans précision

M87. 99

Ostéonécrose, sans précision-Siège non précisé

M88. 99

Maladie osseuse de Paget, sans précision-Siège non précisé

M89. 0

Algoneurodystrophie

M89. 00

Algoneurodystrophie-Sièges multiples

M89. 02

Algoneurodystrophie-Bras

M89. 03

Algoneurodystrophie-Avant-bras

M89. 04

Algoneurodystrophie-Main

M89. 06

Algoneurodystrophie-Jambe

M89. 07

Algoneurodystrophie-Cheville et pied

M89. 09

Algoneurodystrophie-Siège non précisé

M89. 13

Arrêt épiphysaire-Avant-bras

M89. 16

Arrêt épiphysaire-Jambe

M89. 17

Arrêt épiphysaire-Cheville et pied

M89. 2

Autres troubles de la croissance et du développement osseux

M89. 20

Autres troubles de la croissance et du développement osseux-Sièges multiples

M89. 26

Autres troubles de la croissance et du développement osseux-Jambe

M89. 27

Autres troubles de la croissance et du développement osseux-Cheville et pied

M89. 28

Autres troubles de la croissance et du développement osseux-Autres localisations

M89. 29

Autres troubles de la croissance et du développement osseux-Siège non précisé

M89. 3

Hypertrophie osseuse

M89. 30

Hypertrophie osseuse-Sièges multiples

M89. 35

Hypertrophie osseuse-Région pelvienne et cuisse

M89. 38

Hypertrophie osseuse-Autres localisations

M89. 47

Autres ostéoarthropathies hypertrophiantes-Cheville et pied

M89. 56

Ostéolyse-Jambe

M89. 57

Ostéolyse-Cheville et pied

M89. 58

Ostéolyse-Autres localisations

M89. 8

Autres maladies osseuses précisées

M89. 80

Autres maladies osseuses précisées-Sièges multiples

M89. 85

Autres maladies osseuses précisées-Région pelvienne et cuisse

M89. 86

Autres maladies osseuses précisées-Jambe

M89. 9

Maladie osseuse, sans précision

M89. 97

Maladie osseuse, sans précision-Cheville et pied

M90. 1

Périostite au cours d'autres maladies infectieuses classées ailleurs

M90. 10

Périostite au cours d'autres maladies infectieuses classées ailleurs-Sièges multiples

M90. 16

Périostite au cours d'autres maladies infectieuses classées ailleurs-Jambe

M90. 17

Périostite au cours d'autres maladies infectieuses classées ailleurs-Cheville et pied

M90. 7

Fracture osseuse au cours de maladies tumorales (C00-D48)

M90. 72

Fracture osseuse au cours de maladies tumorales (C00-D48)-Bras

M90. 73

Fracture osseuse au cours de maladies tumorales (C00-D48)-Avant-bras

M90. 79

Fracture osseuse au cours de maladies tumorales (C00-D48)-Siège non précisé

M90. 88

Ostéopathie au cours d'autres maladies classées ailleurs-Autres localisations

M91

Ostéochondrite juvénile de la hanche et du bassin

M91. 0

Ostéochondrite juvénile du bassin

M91. 05

Ostéochondrite juvénile du bassin-Région pelvienne et cuisse

M91. 1

Ostéochondrite juvénile de la tête du fémur [Legg-Calvé-Perthes]

M91. 15

Ostéochondrite juvénile de la tête du fémur (Legg-Calvé-Perthes)-Région pelvienne et cuisse

M91. 25

Coxa plana-Région pelvienne et cuisse

M91. 3

Pseudocoxalgie

M91. 35

Pseudocoxalgie-Région pelvienne et cuisse

M91. 8

Autres ostéochondrites juvéniles de la hanche et du bassin

M91. 85

Autres ostéochondrites juvéniles de la hanche et du bassin-Région pelvienne et cuisse

M91. 9

Ostéochondrite juvénile de la hanche et du bassin, sans précision

M91. 95

Ostéochondrite juvénile de la hanche et du bassin, sans précision-Région pelvienne et cuisse

M92

Autres ostéochondrites juvéniles

M92. 0

Ostéochondrite juvénile de l'humérus

M92. 1

Ostéochondrite juvénile du radius et du cubitus

M92. 2

Ostéochondrite juvénile de la main

M92. 3

Autres ostéochondrites juvéniles du membre supérieur

M92. 4

Ostéochondrite juvénile de la rotule

M92. 5

Ostéochondrite juvénile du tibia et du péroné

M92. 6

Ostéochondrite juvénile du tarse

M92. 7

Ostéochondrite juvénile du métatarse

M92. 8

Autres ostéochondrites juvéniles précisées

M92. 9

Ostéochondrite juvénile, sans précision

M93

Autres ostéochondropathies

M93. 0

Épiphysiolyse de la tête fémorale [coxa vara retrosa] (non traumatique)

M93. 2

Ostéochondrite disséquante

M93. 8

Autres ostéochondropathies précisées

M93. 9

Ostéochondropathie, sans précision

M94

Autres affections du cartilage

M94. 0

Syndrome des articulations chondro-costales [Tietze]

M94. 08

Syndrome des articulations chondro-costales (Tietze)-Autres localisations

M94. 16

Polychondrite récidivante-Jambe

M94. 18

Polychondrite récidivante-Autres localisations

M94. 27

Chondromalacie-Cheville et pied

M94. 33

Chondrolyse-Avant-bras

M94. 37

Chondrolyse-Cheville et pied

M94. 8

Autres affections précisées du cartilage

M94. 83

Autres affections précisées du cartilage-Avant-bras

M94. 84

Autres affections précisées du cartilage-Main

M94. 85

Autres affections précisées du cartilage-Région pelvienne et cuisse

M94. 86

Autres affections précisées du cartilage-Jambe

M94. 87

Autres affections précisées du cartilage-Cheville et pied

M94. 88

Autres affections précisées du cartilage-Autres localisations

M94. 89

Autres affections précisées du cartilage-Siège non précisé

M94. 9

Affection du cartilage, sans précision

M94. 91

Affection du cartilage, sans précision-Région scapulaire

M94. 92

Affection du cartilage, sans précision-Bras

M94. 97

Affection du cartilage, sans précision-Cheville et pied

M95. 0

Déformation du nez

M95. 1

Oreille " en chou-fleur "

M95. 2

Autres déformations de la tête

M95. 4

Déformation du thorax et des côtes

M95. 8

Autres déformations précisées du système ostéo-articulaire, des muscles et du tissu conjonctif

M95. 9

Déformation du système ostéo-articulaire, des muscles et du tissu conjonctif, sans précision

M96

Affections du système ostéo-articulaire et des muscles après un acte à visée diagnostique et thérapeutique, non classées ailleurs

M96. 6

Fracture osseuse après mise en place d'un implant, d'une prothèse articulaire ou d'une plaque d'ostéosynthèse

M96. 8

Autres affections du système ostéo-articulaire et des muscles après un acte à visée diagnostique et thérapeutique

M96. 9

Affection du système ostéo-articulaire et des muscles après un acte à visée diagnostique et thérapeutique, sans précision

M99. 00

Dysfonctionnement segmentaire et somatique-Tête ou occipito-cervicale

M99. 01

Dysfonctionnement segmentaire et somatique-Région cervicale/ Cervico-thoracique

M99. 02

Dysfonctionnement segmentaire et somatique-Région thoracique/ Thoraco-lombaire

M99. 04

Dysfonctionnement segmentaire et somatique-Région sacrée/ Sacro-coccygienne, sacro-iliaque

M99. 05

Dysfonctionnement segmentaire et somatique-Région pelvienne/ Hanche, pubis

M99. 06

Dysfonctionnement segmentaire et somatique-Membre inférieur

M99. 07

Dysfonctionnement segmentaire et somatique-Membre supérieur/ Acromio-claviculaire, sterno-claviculaire

M99. 08

Dysfonctionnement segmentaire et somatique-Cage thoracique/ Costo-chondrale, costo-vertébrale, sterno-chondrale

M99. 09

Dysfonctionnement segmentaire et somatique-Abdomen et autre

M99. 17

Subluxation complexe (vertébrale)-Membre supérieur/ Acromio-claviculaire, sterno-claviculaire

M99. 8

Autres lésions biomécaniques

M99. 80

Autres lésions biomécaniques-Tête ou occipito-cervicale

M99. 81

Autres lésions biomécaniques-Région cervicale/ Cervico-thoracique

M99. 82

Autres lésions biomécaniques-Région thoracique/ Thoraco-lombaire

M99. 84

Autres lésions biomécaniques-Région sacrée/ Sacro-coccygienne, sacro-iliaque

M99. 85

Autres lésions biomécaniques-Région pelvienne/ Hanche, pubis

M99. 86

Autres lésions biomécaniques-Membre inférieur

M99. 87

Autres lésions biomécaniques-Membre supérieur/ Acromio-claviculaire, sterno-claviculaire

M99. 88

Autres lésions biomécaniques-Cage thoracique/ Costo-chondrale, costo-vertébrale, sterno-chondrale

M99. 89

Autres lésions biomécaniques-Abdomen et autre

M99. 9

Lésion biomécanique, sans précision

M99. 90

Lésion biomécanique, sans précision-Tête ou occipito-cervicale

M99. 91

Lésion biomécanique, sans précision-Région cervicale/ Cervico-thoracique

M99. 92

Lésion biomécanique, sans précision-Région thoracique/ Thoraco-lombaire

M99. 94

Lésion biomécanique, sans précision-Région sacrée/ Sacro-coccygienne, sacro-iliaque

M99. 95

Lésion biomécanique, sans précision-Région pelvienne/ Hanche, pubis

M99. 96

Lésion biomécanique, sans précision-Membre inférieur

M99. 97

Lésion biomécanique, sans précision-Membre supérieur/ Acromio-claviculaire, sterno-claviculaire

M99. 98

Lésion biomécanique, sans précision-Cage thoracique/ Costo-chondrale, costo-vertébrale, sterno-chondrale

M99. 99

Lésion biomécanique, sans précision-Abdomen et autre

N00

Syndrome néphritique aigu

N00. 0

Syndrome néphritique aigu avec anomalies glomérulaires mineures

N00. 2

Syndrome néphritique aigu avec glomérulonéphrite membraneuse diffuse

N00. 7

Syndrome néphritique aigu avec glomérulonéphrite diffuse en croissant

N00. 9

Syndrome néphritique aigu, sans précision

N01. 0

Syndrome néphritique d'évolution rapide avec anomalies glomérulaires mineures

N03. 0

Syndrome néphritique chronique avec anomalies glomérulaires mineures

N04

Syndrome néphrotique

N04. 0

Syndrome néphrotique avec anomalies glomérulaires mineures

N04. 00

Syndrome néphrotique avec anomalies glomérulaires mineures, avec dépôts d'Ig A

N04. 09

Syndrome néphrotique avec anomalies glomérulaires mineures, autres et sans précision

N04. 1

Syndrome néphrotique avec lésions glomérulaires segmentaires et focales

N04. 8

Syndromes néphrotiques avec autres lésions morphologiques

N04. 9

Syndrome néphrotique, sans précision

N05. 5

Syndrome néphritique sans précision, avec glomérulonéphrite mésangiocapillaire diffuse

N05. 9

Syndrome néphritique, sans précision

N06. 0

Protéinurie isolée avec lésions morphologiques précisées, avec anomalies glomérulaires mineures

N06. 8

Protéinuries isolées avec autres lésions morphologiques

N07. 9

Néphropathie héréditaire non classée ailleurs, sans précision

N08. 0

Glomérulopathie au cours de maladies infectieuses et parasitaires classées ailleurs

N08. 2

Glomérulopathie au cours de maladies du sang et des anomalies du système immunitaire

N08. 5

Glomérulopathie au cours d'affections disséminées du tissu conjonctif

N08. 8

Glomérulopathie au cours d'autres maladies classées ailleurs

N13. 0

Hydronéphrose avec obstruction de la jonction pyélo-urétérale

N13. 1

Hydronéphrose avec rétrécissement urétéral, non classée ailleurs

N13. 2

Hydronéphrose avec obstruction calculeuse rénale et urétérale

N13. 3

Hydronéphroses, autres et sans précision

N13. 7

Uropathie associée à un reflux vésico-urétéral

N13. 8

Autres uropathies obstructives et par reflux

N13. 9

Uropathie obstructive (et par reflux), sans précision

N14. 1

Néphropathie due à d'autres médicaments et substances biologiques

N15. 8

Autres maladies rénales tubulo-interstitielles précisées

N15. 9

Maladie rénale tubulo-interstitielle, sans précision

N16. 8

Maladie rénale tubulo-interstitielle au cours d'autres maladies classées ailleurs

N20

Calcul du rein et de l'uretère

N20. 0

Calcul du rein

N20. 1

Calcul de l'uretère

N20. 2

Calcul du rein avec calcul de l'uretère

N20. 9

Calcul urinaire, sans précision

N21

Calcul des voies urinaires inférieures

N21. 0

Calcul de la vessie

N21. 1

Calcul de l'urètre

N21. 8

Autres calculs des voies urinaires inférieures

N21. 9

Calcul des voies urinaires inférieures, sans précision

N22. 8

Calcul des voies urinaires au cours d'autres maladies classées ailleurs

N23

Colique néphrétique, sans précision

N25. 1

Diabète insipide néphrogénique

N25. 8

Autres affections dues à une tubulopathie

N28

Autres affections du rein et de l'uretère, non classées ailleurs

N28. 1

Kyste du rein

N28. 8

Autres affections précisées du rein et de l'uretère

N28. 9

Affection du rein et de l'uretère, sans précision

N29. 1

Autres affections du rein et de l'uretère au cours de maladies infectieuses et parasitaires classées ailleurs

N29. 8

Autres affections du rein et de l'uretère au cours d'autres maladies classées ailleurs

N31. 0

Vessie neurogène non inhibée, non classée ailleurs

N31. 8

Autres dysfonctionnements neuromusculaires de la vessie

N31. 9

Dysfonctionnement neuromusculaire de la vessie, sans précision

N32

Autres affections de la vessie

N32. 2

Fistule vésicale, non classée ailleurs

N32. 3

Diverticule de la vessie

N32. 8

Autres affections précisées de la vessie

N32. 9

Affection de la vessie, sans précision

N33. 8

Affections de la vessie au cours d'autres maladies classées ailleurs

N34. 1

Urétrite non spécifique

N34. 2

Autres urétrites

N35. 0

Rétrécissement urétral post-traumatique

N35. 1

Rétrécissement urétral post-infectieux, non classé ailleurs

N36

Autres affections de l'urètre

N36. 0

Fistule urétrale

N36. 3

Prolapsus de la muqueuse urétrale

N36. 8

Autres affections précisées de l'urètre

N36. 9

Affection de l'urètre, sans précision

N39

Autres affections de l'appareil urinaire

N39. 0

Infection des voies urinaires, siège non précisé

N39. 1

Protéinurie persistante, sans précision

N39. 2

Protéinurie orthostatique, sans précision

N39. 4

Autres formes d'incontinence urinaire précisées

N39. 8

Autres affections précisées de l'appareil urinaire

N39. 9

Affection de l'appareil urinaire, sans précision

N40

Hyperplasie de la prostate

N41. 0

Prostatite aiguë

N41. 2

Abcès de la prostate

N41. 3

Prostato-cystite

N41. 8

Autres affections inflammatoires de la prostate

N44

Torsion du testicule

N45

Orchite et épididymite

N45. 0

Orchite, épididymite et épididymo-orchite, avec abcès

N45. 9

Orchite, épididymite et épididymo-orchite, (sans abcès)

N48. 3

Priapisme

N50

Autres affections des organes génitaux de l'homme

N50. 0

Atrophie du testicule

N50. 1

Affections vasculaires des organes génitaux de l'homme

N50. 8

Autres affections précisées des organes génitaux de l'homme

N50. 9

Affection des organes génitaux de l'homme, sans précision

N92

Ménorragie, polyménorrhée et métrorragie

N92. 0

Menstruation trop abondante et trop fréquente avec cycle menstruel régulier

N92. 1

Menstruation trop abondante et trop fréquente avec cycle menstruel irrégulier

N92. 2

Menstruation trop abondante à la puberté

N92. 3

Saignements de l'ovulation

N92. 4

Saignements abondants de la préménopause

N93

Autres saignements anormaux de l'utérus et du vagin

N93. 0

Saignements post-coïtaux et de contact

N93. 8

Autres saignements anormaux précisés de l'utérus et du vagin

N93. 9

Saignement anormal de l'utérus et du vagin, sans précision

N99. 8

Autres affections de l'appareil génito-urinaire après un acte à visée diagnostique et thérapeutique

N99. 9

Affection de l'appareil génito-urinaire après un acte à visée diagnostique et thérapeutique, sans précision

O00

Grossesse extra-utérine

O00. 0

Grossesse abdominale

O00. 8

Autres grossesses extra-utérines

O00. 9

Grossesse extra-utérine, sans précision

O01. 0

Môle hydatiforme classique

O01. 9

Môle hydatiforme, sans précision

O03. 0

Avortement spontané incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens

O03. 4

Avortement spontané incomplet, sans complication

O03. 9

Avortement spontané complet ou sans précision, sans complication

O04. 9

Avortement médical complet ou sans précision, sans complication

O08. 8

Autres complications consécutives à un avortement, une grossesse extra-utérine et molaire

O08. 9

Complication consécutive à un avortement, une grossesse extra-utérine et molaire, sans précision

O12. 1

Protéinurie gestationnelle

O12. 2

Oedème gestationnel avec protéinurie

O20. 8

Autres hémorragies du début de la grossesse

O20. 9

Hémorragie du début de la grossesse, sans précision

O21. 0

Hyperémèse gravidique bénigne

O21. 2

Vomissements tardifs de la grossesse

O21. 8

Autres vomissements compliquant la grossesse

O21. 9

Vomissements de la grossesse, sans précision

O22. 4

Hémorroïdes au cours de la grossesse

O23. 0

Infections rénales au cours de la grossesse

O23. 3

Infections d'autres parties de l'appareil urinaire au cours de la grossesse

O23. 4

Infection non précisée de l'appareil urinaire au cours de la grossesse

O23. 9

Infections de l'appareil génito-urinaire au cours de la grossesse, autres et sans précision

O26. 1

Faible prise de poids au cours de la grossesse

O26. 4

Herpes gestationis

O26. 8

Autres affections précisées liées à la grossesse

O26. 9

Affection liée à la grossesse, sans précision

O29. 4

Céphalée provoquée par une rachianesthésie et une anesthésie épidurale au cours de la grossesse

O29. 5

Autres complications d'une rachianesthésie et d'une anesthésie épidurale au cours de la grossesse

O30. 8

Autres grossesses multiples

O32. 3

Soins maternels pour présentation de la face, du front et du menton

O34. 2

Soins maternels pour cicatrice utérine due à une intervention chirurgicale antérieure

O35. 9

Soins maternels pour anomalie et lésion foetales (présumées), sans précision

O45. 9

Décollement prématuré du placenta, sans précision

O46

Hémorragie précédant l'accouchement, non classée ailleurs

O46. 9

Hémorragie précédant l'accouchement, sans précision

O47. 1

Faux travail à ou après la 37ème semaine entière de gestation

O47. 9

Faux travail, sans précision

O62. 0

Contractions (utérines) initiales insuffisantes

O62. 4

Contractions utérines hypertoniques, non coordonnées et prolongées

O62. 9

Anomalie des forces en jeu au cours du travail, sans précision

O64. 4

Dystocie due à une présentation de l'épaule

O69. 8

Travail et accouchement compliqués d'autres anomalies du cordon ombilical

O70. 0

Déchirure obstétricale du périnée, du premier degré

O70. 9

Déchirure obstétricale du périnée, sans précision

O71

Autres traumatismes obstétricaux

O71. 5

Autres lésions obstétricales des organes pelviens

O71. 6

Lésions obstétricales intéressant les articulations et les ligaments pelviens

O71. 7

Hématome pelvien d'origine osbtétricale

O71. 8

Autres traumatismes obstétricaux précisés

O71. 9

Traumatisme obstétrical, sans précision

O72. 1

Autres hémorragies immédiates du post-partum

O75. 0

Épuisement maternel au cours du travail et de l'accouchement

O75. 2

Pyrexie au cours du travail, non classée ailleurs

O75. 4

Autres complications d'un acte de chirurgie obstétricale et d'un acte à visée diagnostique et thérapeutique

O75. 9

Complication du travail et de l'accouchement, sans précision

O80. 9

Accouchement (unique et) spontané, sans précision

O86. 4

Hyperthermie (d'origine inconnue), après accouchement

O87. 2

Hémorroïdes au cours de la puerpéralité

O91. 0

Infection du mamelon associée à l'accouchement

O91. 1

Abcès du sein associé à l'accouchement

O91. 2

Mastite (non purulente) associée à l'accouchement

O92. 1

Crevasses du mamelon associées à l'accouchement

O92. 2

Mastopathies associées à l'accouchement, autres et sans précision

O92. 6

Galactorrhée

O92. 7

Anomalies de la lactation, autres et sans précision

O99. 8

Autres maladies et affections précisées compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité

P15. 2

Lésion sterno-cléido-mastoïdienne due à un traumatisme obstétrical

P15. 5

Lésion des organes génitaux externes due à un traumatisme obstétrical

P35

Maladies virales congénitales

P35. 1

Infection congénitale à cytomégalovirus

P35. 2

Infection virale congénitale herpétique [herpes simplex]

P35. 3

Hépatite virale congénitale

P35. 8

Autres maladies virales congénitales

P35. 9

Maladie virale congénitale, sans précision

P36. 19

Infection non précisée du nouveau-né à streptocoques, autres ou sans précision

P36. 2

Infection du nouveau-né à staphylocoques dorés

P36. 29

Infection non précisée du nouveau-né à staphylocoques dorés

P36. 3

Infections du nouveau-né à staphylocoques, autres et sans précision

P36. 39

Infection non précisée du nouveau-né à staphylocoques, autres et sans précision

P36. 8

Autres infections bactériennes du nouveau-né

P36. 9

Infection bactérienne du nouveau-né, sans précision

P36. 99

Infection non précisée du nouveau-né, bactérie non précisée

P37. 1

Toxoplasmose congénitale

P37. 5

Candidose néonatale

P38

Omphalite du nouveau-né, avec ou sans hémorragie légère

P39. 0

Mastite infectieuse néonatale

P39. 8

Autres infections spécifiques précisées de la période périnatale

P39. 9

Infection spécifique de la période périnatale, sans précision

P57. 0

Ictère nucléaire dû à une iso-immunisation

P57. 9

Ictère nucléaire, sans précision

P58. 0

Ictère néonatal dû à des contusions

P58. 1

Ictère néonatal dû à un saignement

P58. 2

Ictère néonatal dû à une infection

P58. 3

Ictère néonatal dû à une polycythémie

P58. 5

Ictère néonatal dû à une déglutition de sang maternel

P58. 8

Ictère néonatal dû à d'autres hémolyses excessives précisées

P58. 9

Ictère néonatal dû à une hémolyse excessive, sans précision

P59

Ictère néonatal dû à des causes autres et sans précision

P59. 0

Ictère néonatal associé à un accouchement avant terme

P59. 3

Ictère néonatal dû à des inhibiteurs de la lactation

P59. 8

Ictère néonatal dû à d'autres causes précisées

P59. 9

Ictère néonatal, sans précision

P78. 3

Diarrhée (non infectieuse) néonatale

P92. 0

Vomissements du nouveau-né

Q30. 0

Atrésie des choanes

Q30. 1

Agénésie et hypoplasie du nez

Q30. 9

Malformation congénitale du nez, sans précision

Q31. 5

Laryngomalacie congénitale

Q31. 9

Malformation congénitale du larynx, sans précision

Q35. 3

Fente du voile du palais

Q35. 5

Fente de la voûte et du voile du palais

Q35. 9

Fente du palais, sans précision

Q36. 1

Fente labiale médiane

Q37

Fente labio-palatine

Q37. 4

Fente labiale bilatérale avec fente du voile et de la voûte du palais

Q37. 9

Fente labiale unilatérale avec fente palatine, sans précision

Q38. 0

Malformations congénitales des lèvres, non classées ailleurs

Q38. 3

Autres malformations congénitales de la langue

Q38. 4

Malformations congénitales des glandes et des canaux salivaires

Q38. 5

Malformations congénitales du palais, non classées ailleurs

Q38. 6

Autres malformations congénitales de la bouche

Q38. 7

Poche pharyngée

Q43. 5

Ectopie de l'anus

Q43. 6

Fistule congénitale du rectum et de l'anus

Q44. 7

Autres malformations congénitales du foie

Q61. 1

Rein polykystique, autosomique récessif

Q61. 2

Rein polykystique, autosomique dominant

Q61. 3

Rein polykystique, sans précision

Q61. 4

Dysplasie rénale

Q62. 0

Hydronéphrose congénitale

Q62. 1

Atrésie et sténose congénitales de l'uretère

Q62. 2

Méga-uretère congénital

Q62. 5

Duplication de l'uretère

Q62. 7

Reflux vésico-urétéro-rénal congénital

Q62. 8

Autres malformations congénitales de l'uretère

Q63. 8

Autres malformations congénitales précisées du rein

Q63. 9

Malformation congénitale du rein, sans précision

Q64. 1

Exstrophie vésicale

Q64. 4

Malformation de l'ouraque

Q64. 7

Autres malformations congénitales de la vessie et de l'urètre

Q64. 9

Malformation congénitale de l'appareil urinaire, sans précision

Q65. 0

Luxation congénitale de la hanche, unilatérale

Q65. 1

Luxation congénitale de la hanche, bilatérale

Q65. 2

Luxation congénitale de la hanche, sans précision

Q65. 4

Subluxation congénitale de la hanche, bilatérale

Q65. 6

Hanche instable (congénitale)

Q65. 8

Autres malformations congénitales de la hanche

Q65. 9

Malformation congénitale de la hanche, sans précision

Q66. 0

Pied bot varus équin

Q66. 1

Pied bot talus varus

Q66. 2

Metatarsus varus

Q66. 3

Autres anomalies morphologiques congénitales du pied en varus

Q66. 5

Pied plat congénital

Q66. 6

Autres anomalies morphologiques congénitales du pied en valgus

Q66. 7

Pied creux

Q66. 8

Autres anomalies morphologiques congénitales du pied

Q67. 0

Asymétrie faciale

Q67. 1

Anomalie morphologique faciale par compression

Q67. 2

Dolichocéphalie

Q67. 3

Plagiocéphalie

Q67. 4

Autres anomalies morphologiques congénitales du crâne, de la face et de la mâchoire

Q67. 6

Thorax en entonnoir congénital

Q67. 7

Thorax en carène congénital

Q67. 8

Autres anomalies morphologiques congénitales du thorax

Q68

Autres anomalies morphologiques congénitales ostéo-articulaires et des muscles

Q68. 0

Anomalie morphologique congénitale des muscles sterno-cléido-mastoïdiens

Q68. 1

Anomalie morphologique congénitale de la main

Q68. 2

Anomalie morphologique congénitale du genou

Q68. 8

Autres anomalies morphologiques congénitales ostéo-articulaires et des muscles précisées

Q69. 0

Doigt (s) surnuméraire (s)

Q69. 2

Orteil (s) surnuméraire (s)

Q69. 9

Polydactylie, sans précision

Q70

Syndactylie

Q70. 0

Coalescence des doigts

Q70. 1

Palmure des doigts

Q70. 2

Coalescence des orteils

Q70. 3

Palmure des orteils

Q70. 9

Syndactylie, sans précision

Q71. 4

Raccourcissement (congénital) longitudinal du radius

Q72. 3

Absence congénitale du pied et d'un (des) orteil (s)

Q74. 0

Autres malformations congénitales d'un (des) membre (s) supérieur (s), y compris la ceinture scapulaire

Q74. 1

Malformation congénitale du genou

Q74. 2

Autres malformations congénitales d'un (des) membre (s) inférieur (s), y compris la ceinture pelvienne

Q74. 3

Arthrogrypose congénitale multiple

Q74. 9

Malformation congénitale d'un (des) membre (s) non précisé (s), sans précision

Q75. 0

Craniosynostose

Q75. 3

Macrocéphalie

Q75. 4

Dysostose mandibulo-faciale

Q75. 8

Autres malformations congénitales précisées des os du crâne et de la face

Q75. 9

Malformation congénitale des os du crâne et de la face, sans précision

Q76. 4

Autres malformations congénitales du rachis, non associées à une scoliose

Q76. 5

Côte cervicale

Q76. 6

Autres malformations congénitales des côtes

Q76. 7

Anomalies congénitales du sternum

Q76. 8

Autres malformations congénitales du thorax osseux

Q76. 9

Malformation congénitale du thorax osseux, sans précision

Q77. 2

Syndrome des côtes courtes

Q77. 4

Achondroplasie

Q77. 8

Autres ostéochondrodysplasies avec anomalies de la croissance des os longs et du rachis

Q78. 0

Ostéogénèse imparfaite

Q78. 1

Dysplasie polyostotique fibreuse

Q78. 4

Enchondromatose

Q78. 6

Exostoses multiples congénitales

Q78. 9

Ostéochondrodysplasie, sans précision

Q79. 2

Exomphale

Q79. 6

Syndrome d'Ehlers-Danlos

R02

Gangrène, non classée ailleurs

R03. 1

Constatation d'une baisse non spécifique de la tension artérielle

R04. 0

Épistaxis

R04. 1

Hémorragie de la gorge

R04. 8

Hémorragie d'autres parties des voies respiratoires

R06. 1

Stridor

R07. 2

Douleur précordiale

R07. 3

Autres douleurs thoraciques

R07. 4

Douleur thoracique, sans précision

R10

Douleur abdominale et pelvienne

R10. 0

Syndrome abdominal aigu

R10. 1

Douleur localisée à la partie supérieure de l'abdomen

R10. 2

Douleur pelvienne et périnéale

R10. 3

Douleur localisée à d'autres parties inférieures de l'abdomen

R10. 4

Douleurs abdominales, autres et non précisées

R11

Nausées et vomissements

R16. 0

Hépatomégalie, non classée ailleurs

R16. 2

Hépatomégalie avec splénomégalie, non classées ailleurs

R17

Hyperbilirubinémie, avec ou sans ictère, non classée ailleurs

R17. 0

Hyperbilirubinémie, avec mention d'ictère, non classée ailleurs

R18

Ascite

R19. 3

Contracture abdominale

R22

Autres tuméfactions et masses localisées de la peau et du tissu cellulaire sous-cutané

R22. 0

Tuméfaction et masse localisées, au niveau de la tête

R22. 1

Tuméfaction et masse localisées, au niveau du cou

R22. 2

Tuméfaction et masse localisées, au niveau du tronc

R22. 3

Tuméfaction et masse localisées, au niveau du membre supérieur

R22. 4

Tuméfaction et masse localisées, au niveau du membre inférieur

R22. 7

Tuméfaction et masse localisées, sièges multiples

R22. 9

Tuméfaction et masse localisées, sans précision

R29. 4

Hanche " à ressort "

R30

Douleur à la miction

R30. 0

Dysurie

R30. 1

Ténesme vésical

R30. 9

Miction douloureuse, sans précision

R32

Incontinence urinaire, sans précision

R33

Rétention d'urine

R34

Anurie et oligurie

R35

Polyurie

R36

Écoulement urétral

R39

Autres symptômes et signes relatifs à l'appareil urinaire

R39. 0

Extravasation d'urine

R39. 1

Autres troubles de la miction

R39. 2

Urémie extrarénale

R39. 8

Symptômes et signes relatifs à l'appareil urinaire, autres et non précisés

R42

Étourdissements et éblouissements

R45. 1

Agitation

R45. 6

Violence physique

R46

Symptômes et signes relatifs à l'apparence et au comportement

R46. 0

Hygiène personnelle très défectueuse

R46. 1

Apparence personnelle bizarre

R46. 2

Comportement étrange et inexplicable

R46. 3

Suractivité

R46. 6

Inquiétude et préoccupation exagérées pour les événements sources de tension

R46. 7

Prolixité et détails masquant les raisons de la consultation et gênant le contact

R46. 8

Autres symptômes et signes relatifs à l'apparence et au comportement

R49. 0

Dysphonie

R49. 1

Aphonie

R49. 8

Troubles de la voix, autres et non précisés

R50

Fièvre d'origine autre et inconnue

R50. 2

Fièvre due à des médicaments

R50. 8

Autres fièvres précisées

R50. 9

Fièvre, sans précision

R51

Céphalée

R52

Douleur, non classée ailleurs

R52. 0

Douleur aiguë

R52. 1

Douleur chronique irréductible

R52. 10

Douleur neuropathique

R52. 18

Douleurs chroniques irréductibles, autres et non précisées

R52. 2

Autres douleurs chroniques

R52. 9

Douleur, sans précision

R53

Malaise et fatigue

R53 + 1

Malaise

R60

Oedème, non classé ailleurs

R60. 0

Oedème localisé

R60. 1

Oedème généralisé

R60. 9

Oedème, sans précision

R68. 0

Hypothermie, non associée à une baisse de la température ambiante

R75

Mise en évidence par des examens de laboratoire du virus de l'immunodéficience humaine [VIH]

R76. 1

Réaction anormale au test à la tuberculine

R78

Présence de drogues et d'autres substances non trouvées normalement dans le sang

R82

Autres résultats anormaux de l'examen des urines

R82. 5

Augmentation dans les urines du taux de médicaments et de substances biologiques

R82. 6

Taux anormal dans les urines de substances d'origine principalement non médicinale

R82. 7

Résultats anormaux de l'examen microbiologique des urines

R82. 8

Résultats anormaux de l'examen cytologique et histologique des urines

R82. 9

Résultats anormaux de l'examen des urines, autres et non précisés

R93. 7

Résultats anormaux d'imagerie diagnostique d'autres parties du système ostéo-musculaire

R94. 4

Résultats anormaux d'explorations fonctionnelles rénales

R94. 5

Résultats anormaux d'explorations fonctionnelles hépatiques

S02. 2

Fracture des os du nez

S02. 20

Fracture fermée des os du nez

S02. 21

Fracture ouverte des os du nez

S02. 4

Fracture des os malaires et maxillaires

S02. 40

Fracture fermée des os malaires et maxillaires

S02. 41

Fracture ouverte des os malaires et maxillaires

S02. 5

Fracture dentaire

S02. 50

Fracture fermée dentaire

S02. 51

Fracture ouverte dentaire

S02. 6

Fracture du maxillaire inférieur

S02. 60

Fracture fermée du maxillaire inférieur

S02. 61

Fracture ouverte du maxillaire inférieur

S03

Luxation, entorse et foulure d'articulations et de ligaments de la tête

S03. 0

Luxation de la mâchoire

S03. 1

Luxation de la cloison du nez

S03. 2

Luxation dentaire

S03. 4

Entorse et foulure de la mâchoire

S03. 5

Entorse et foulure de l'articulation et des ligaments de parties autres et non précisées de la tête

S22. 0

Fracture d'une vertèbre dorsale

S22. 00

Fracture fermée d'une vertèbre dorsale

S22. 1

Fractures multiples du rachis dorsal

S22. 10

Fractures fermées multiples du rachis dorsal

S22. 11

Fractures ouvertes multiples du rachis dorsal

S22. 2

Fracture du sternum

S22. 20

Fracture fermée du sternum

S22. 3

Fracture de côte

S22. 30

Fracture fermée de côte

S22. 31

Fracture ouverte de côte

S22. 4

Fractures multiples de côtes

S22. 40

Fractures fermées multiples de côtes

S22. 41

Fractures ouvertes multiples de côtes

S22. 5

Volet costal

S22. 50

Volet costal, avec fracture fermée

S22. 8

Fractures d'autres parties des os du thorax

S22. 80

Fractures fermées d'autres parties des os du thorax

S22. 9

Fracture des os du thorax, partie non précisée

S22. 90

Fracture fermée des os du thorax, partie non précisée

S23

Luxation, entorse et foulure des articulations et des ligaments du thorax

S23. 1

Luxation d'une vertèbre dorsale

S23. 2

Luxation de parties autres et non précisées du thorax

S23. 3

Entorse et foulure du rachis dorsal

S23. 4

Entorse et foulure des côtes et du sternum

S24. 0

Commotion et oedème de la moelle dorsale

S24. 1

Lésions traumatiques autres et non précisées de la moelle dorsale

S24. 2

Lésion traumatique d'une racine nerveuse du rachis dorsal

S25

Lésion traumatique de vaisseaux sanguins du thorax

S25. 0

Lésion traumatique de l'aorte thoracique

S25. 1

Lésion traumatique de l'artère innominée ou sous-clavière

S25. 2

Lésion traumatique de la veine cave supérieure

S25. 3

Lésion traumatique de la veine innominée ou sous-clavière

S25. 5

Lésion traumatique de vaisseaux sanguins intercostaux

S25. 8

Lésion traumatique d'autres vaisseaux sanguins du thorax

S25. 9

Lésion traumatique d'un vaisseau sanguin non précisé du thorax

S26

Lésion traumatique du coeur

S26. 01

Lésion traumatique du coeur avec hémopéricarde et plaie intrathoracique

S26. 8

Autres lésions traumatiques du coeur

S26. 9

Lésion traumatique du coeur, sans précision

S26. 90

Lésion traumatique du coeur, sans précision, sans plaie intrathoracique

S27

Lésions traumatiques d'organes intrathoraciques, autres et non précisés

S27. 0

Pneumothorax traumatique

S27. 00

Pneumothorax traumatique, sans plaie intrathoracique

S27. 3

Autres lésions traumatiques du poumon

S27. 30

Autres lésions traumatiques du poumon, sans plaie intrathoracique

S27. 31

Autres lésions traumatiques du poumon, avec plaie intrathoracique

S27. 50

Lésion traumatique de la trachée thoracique, sans plaie intrathoracique

S27. 6

Lésion traumatique de la plèvre

S27. 60

Lésion traumatique de la plèvre, sans plaie intrathoracique

S27. 61

Lésion traumatique de la plèvre, avec plaie intrathoracique

S27. 70

Lésions traumatiques multiples des organes intrathoraciques, sans plaie intrathoracique

S27. 8

Lésion traumatique d'autres organes intrathoraciques précisés

S28. 0

Écrasement du thorax

S28. 1

Amputation traumatique d'une partie du thorax

S29. 0

Lésion traumatique des muscles et des tendons au niveau du thorax

S32

Fracture du rachis lombaire et du bassin

S32. 0

Fracture d'une vertèbre lombaire

S32. 00

Fracture fermée d'une vertèbre lombaire

S32. 1

Fracture du sacrum

S32. 10

Fracture fermée du sacrum

S32. 2

Fracture du coccyx

S32. 20

Fracture fermée du coccyx

S32. 21

Fracture ouverte du coccyx

S32. 3

Fracture de l'ilion

S32. 30

Fracture fermée de l'ilion

S32. 4

Fracture de l'acétabulum

S32. 40

Fracture fermée de l'acétabulum

S32. 50

Fracture fermée du pubis

S32. 70

Fractures fermées multiples du rachis lombaire et du bassin

S32. 8

Fracture de parties autres et non précisées du rachis lombaire et du bassin

S32. 80

Fracture fermée de parties autres et non précisées du rachis lombaire et du bassin

S32. 81

Fracture ouverte de parties autres et non précisées du rachis lombaire et du bassin

S33

Luxation, entorse et foulure des articulations et des ligaments du rachis lombaire et du bassin

S33. 1

Luxation d'une vertèbre lombaire

S33. 2

Luxation des articulations sacro-iliaque et sacro-coccygienne

S33. 3

Luxation de parties autres et non précisées du rachis lombaire et du bassin

S33. 5

Entorse et foulure du rachis lombaire

S33. 6

Entorse et foulure de l'articulation sacro-iliaque

S33. 7

Entorse et foulure de parties autres et non précisées du rachis lombaire et du bassin

S34. 0

Commotion et oedème de la moelle lombaire

S34. 1

Autres lésions traumatiques de la moelle lombaire

S34. 2

Lésion traumatique de la racine nerveuse du rachis lombaire et sacré

S34. 3

Lésion traumatique de la queue de cheval

S34. 4

Lésion traumatique du plexus lombo-sacré

S34. 6

Lésion traumatique de nerf (s) périphérique (s) de l'abdomen, des lombes et du bassin

S35

Lésion traumatique de vaisseaux sanguins au niveau de l'abdomen, des lombes et du bassin

S35. 5

Lésion traumatique des vaisseaux sanguins iliaques

S35. 7

Lésion traumatique de multiples vaisseaux sanguins au niveau de l'abdomen, des lombes et du bassin

S35. 8

Lésion traumatique d'autres vaisseaux sanguins au niveau de l'abdomen, des lombes et du bassin

S35. 9

Lésion traumatique de vaisseaux sanguins non précisés, au niveau de l'abdomen, des lombes et du bassin

S36

Lésion traumatique d'organes intra-abdominaux

S36. 0

Lésion traumatique de la rate

S36. 00

Lésion traumatique de la rate, sans plaie intra-abdominale

S36. 01

Lésion traumatique de la rate, avec plaie intra-abdominale

S36. 1

Lésion traumatique du foie et de la vésicule biliaire

S36. 10

Lésion traumatique du foie et de la vésicule biliaire, sans plaie intra-abdominale

S36. 11

Lésion traumatique du foie et de la vésicule biliaire, avec plaie intra-abdominale

S36. 2

Lésion traumatique du pancréas

S36. 21

Lésion traumatique du pancréas, avec plaie intra-abdominale

S36. 3

Lésion traumatique de l'estomac

S36. 30

Lésion traumatique de l'estomac, sans plaie intra-abdominale

S36. 40

Lésion traumatique de l'intestin grêle, sans plaie intra-abdominale

S36. 6

Lésion traumatique du rectum

S36. 60

Lésion traumatique du rectum, sans plaie intra-abdominale

S36. 61

Lésion traumatique du rectum, avec plaie intra-abdominale

S36. 7

Lésion traumatique de multiples organes intra-abdominaux

S36. 70

Lésion traumatique de multiples organes intra-abdominaux, sans plaie intra-abdominale

S36. 71

Lésion traumatique de multiples organes intra-abdominaux, avec plaie intra-abdominale

S36. 8

Lésion traumatique d'autres organes intra-abdominaux

S36. 80

Lésion traumatique d'autres organes intra-abdominaux, sans plaie intra-abdominale

S36. 81

Lésion traumatique d'autres organes intra-abdominaux, avec plaie intra-abdominale

S36. 9

Lésion traumatique d'un organe intra-abdominal non précisé

S36. 90

Lésion traumatique d'un organe intra-abdominal non précisé, sans plaie intra-abdominale

S37

Lésion traumatique des organes pelviens et urinaires

S37. 0

Lésion traumatique du rein

S37. 00

Lésion traumatique du rein, sans plaie intra-abdominale

S37. 2

Lésion traumatique de la vessie

S37. 20

Lésion traumatique de la vessie, sans plaie intra-pelvienne

S37. 3

Lésion traumatique de l'urètre

S37. 30

Lésion traumatique de l'urètre, sans plaie intra-pelvienne

S37. 60

Lésion traumatique de l'utérus, sans plaie intra-pelvienne

S37. 61

Lésion traumatique de l'utérus, avec plaie intra-pelvienne

S37. 7

Lésions traumatiques de multiples organes pelviens et urinaires

S37. 70

Lésions traumatiques de multiples organes pelviens et urinaires, sans plaie intra-pelvienne

S37. 71

Lésions traumatiques de multiples organes pelviens et urinaires, avec plaie intra-pelvienne

S37. 8

Lésions traumatiques d'autres organes pelviens et urinaires

S37. 80

Lésions traumatiques d'autres organes pelviens et urinaires, sans plaie intra-pelvienne

S37. 800

Lésion traumatique de la glande surrénale, sans plaie intra-abdominale

S37. 808

Lésion traumatique d'autres organes pelviens et urinaires, sauf de la glande surrénale, sans plaie intra-pelvienne

S37. 810

Lésion traumatique de la glande surrénale, avec plaie intra-abdominale

S37. 818

Lésion traumatique d'autres organes pelviens et urinaires, sauf de la glande surrénale, avec plaie intra-pelvienne

S37. 9

Lésion traumatique d'un organe pelvien et urinaire non précisé

S37. 90

Lésion traumatique d'un organe pelvien et urinaire non précisé, sans plaie intra-pelvienne

S37. 91

Lésion traumatique d'un organe pelvien et urinaire non précisé, avec plaie intra-pelvienne

S38. 0

Écrasement des organes génitaux externes

S38. 10

Écrasement de la fesse

S38. 18

Écrasement de parties autres de l'abdomen, des lombes et du bassin sauf de la fesse

S38. 19

Écrasement de parties non précisées de l'abdomen, des lombes et du bassin

S38. 2

Amputation traumatique des organes génitaux externes

S44

Lésion traumatique de nerfs au niveau de l'épaule et du bras

S44. 0

Lésion traumatique du nerf cubital au niveau du bras

S44. 2

Lésion traumatique du nerf radial au niveau du bras

S44. 4

Lésion traumatique d'un nerf musculo-cutané

S44. 8

Lésion traumatique d'autres nerfs au niveau de l'épaule et du bras

S44. 9

Lésion traumatique d'un nerf non précisé, au niveau de l'épaule et du bras

S45. 3

Lésion traumatique d'une veine superficielle au niveau de l'épaule et du bras

S46

Lésion traumatique de muscles et de tendons au niveau de l'épaule et du bras

S46. 0

Lésion traumatique des muscle (s) et tendon (s) de la coiffe des rotateurs de l'épaule

S46. 1

Lésion traumatique du muscle et du tendon du long biceps

S46. 2

Lésion traumatique de muscles et de tendons d'autres parties du biceps

S46. 3

Lésion traumatique de muscles et de tendons du triceps

S46. 7

Lésion traumatique de multiples muscles et de tendons au niveau de l'épaule et du bras

S46. 8

Lésion traumatique d'autres muscles et de tendons au niveau de l'épaule et du bras

S46. 9

Lésion traumatique de muscle et de tendon non précisés, au niveau de l'épaule et du bras

S47

Écrasement de l'épaule et du bras

S47 + 0

Écrasement de la région scapulaire

S47 + 8

Écrasement de parties autres et non précisées de l'épaule et du bras, sauf de la région scapulaire

S48

Amputation traumatique de l'épaule et du bras

S48. 0

Amputation traumatique de l'articulation de l'épaule

S48. 1

Amputation traumatique entre l'épaule et le coude

S48. 9

Amputation traumatique de l'épaule et du bras, niveau non précisé

S53. 2

Rupture traumatique du ligament latéral externe du coude

S53. 3

Rupture traumatique du ligament latéral interne du coude

S54

Lésion traumatique de nerfs au niveau de l'avant-bras

S54. 0

Lésion traumatique du nerf cubital (au niveau de l'avant-bras)

S54. 1

Lésion traumatique du nerf médian (au niveau de l'avant-bras)

S54. 2

Lésion traumatique du nerf radial (au niveau de l'avant-bras)

S54. 3

Lésion traumatique d'un nerf sensitif cutané (au niveau de l'avant-bras)

S54. 8

Lésion traumatique d'autres nerfs au niveau de l'avant-bras

S55

Lésion traumatique de vaisseaux sanguins au niveau de l'avant-bras

S55. 1

Lésion traumatique de l'artère radiale au niveau de l'avant-bras

S55. 8

Lésion traumatique d'autres vaisseaux sanguins au niveau de l'avant-bras

S56

Lésion traumatique de muscles et de tendons au niveau de l'avant-bras

S56. 0

Lésion traumatique du muscle et du tendon fléchisseurs du pouce au niveau de l'avant-bras

S56. 1

Lésion traumatique de muscles et de tendons fléchisseurs d'autre (s) doigt (s) au niveau de l'avant-bras

S56. 2

Lésion traumatique d'un autre muscle et d'un autre tendon fléchisseurs au niveau de l'avant-bras

S56. 3

Lésion traumatique de muscles et de tendons extenseurs et abducteurs du pouce au niveau de l'avant-bras

S56. 4

Lésion traumatique de muscles et de tendons extenseurs d'autre (s) doigt (s) au niveau de l'avant-bras

S56. 5

Lésion traumatique d'un autre muscle et d'un autre tendon extenseurs au niveau de l'avant-bras

S56. 7

Lésion traumatique de multiples muscles et tendons au niveau de l'avant-bras

S56. 8

Lésion traumatique de muscles et de tendons autres et non précisés, au niveau de l'avant-bras

S57. 0

Écrasement du coude

S57. 8

Écrasement d'autres parties de l'avant-bras

S57. 9

Écrasement de l'avant-bras, partie non précisée

S58

Amputation traumatique de l'avant-bras

S58. 0

Amputation traumatique au niveau du coude

S58. 1

Amputation traumatique entre le coude et le poignet

S58. 9

Amputation traumatique de l'avant-bras, niveau non précisé

S63. 3

Rupture traumatique de ligament du poignet et du carpe

S63. 4

Rupture traumatique de ligaments du doigt au niveau des articulations métacarpo-phalangienne et interphalangienne

S64

Lésion traumatique de nerfs au niveau du poignet et de la main

S64. 0

Lésion traumatique du nerf cubital au niveau du poignet et de la main

S64. 3

Lésion traumatique du nerf collatéral du pouce

S64. 4

Lésion traumatique du nerf collatéral d'un autre doigt

S64. 7

Lésion traumatique de multiples nerfs au niveau du poignet et de la main

S64. 8

Lésion traumatique d'autres nerfs au niveau du poignet et de la main

S64. 9

Lésion traumatique d'un nerf non précisé, au niveau du poignet et de la main

S65

Lésion traumatique de vaisseaux sanguins au niveau du poignet et de la main

S65. 1

Lésion traumatique de l'artère radiale au niveau du poignet et de la main

S65. 2

Lésion traumatique de l'arc palmaire superficiel

S65. 3

Lésion traumatique de l'arc palmaire profond

S65. 4

Lésion traumatique de vaisseau (x) sanguin (s) du pouce

S65. 5

Lésion traumatique de vaisseau (x) sanguin (s) d'un autre doigt

S65. 7

Lésion traumatique de multiples vaisseaux sanguins au niveau du poignet et de la main

S65. 8

Lésion traumatique d'autres vaisseaux sanguins au niveau du poignet et de la main

S65. 9

Lésion traumatique d'un vaisseau sanguin non précisé, au niveau du poignet et de la main

S66

Lésion traumatique de muscles et de tendons au niveau du poignet et de la main

S66. 0

Lésion traumatique du muscle et du tendon longs fléchisseurs du pouce au niveau du poignet et de la main

S66. 1

Lésion traumatique du muscle et du tendon fléchisseurs d'un autre doigt au niveau du poignet et de la main

S66. 2

Lésion traumatique du muscle et du tendon extenseurs du pouce au niveau du poignet et de la main

S66. 3

Lésion traumatique du muscle et du tendon extenseurs d'un autre doigt au niveau du poignet et de la main

S66. 4

Lésion traumatique de muscles et de tendons intrinsèques du pouce au niveau du poignet et de la main

S66. 5

Lésion traumatique de muscles et de tendons intrinsèques d'un autre doigt au niveau du poignet et de la main

S66. 6

Lésion traumatique de multiples muscles et tendons fléchisseurs au niveau du poignet et de la main

S66. 7

Lésion traumatique de multiples muscles et tendons extenseurs au niveau du poignet et de la main

S66. 8

Lésion traumatique d'autres muscles et tendons au niveau du poignet et de la main

S66. 9

Lésion traumatique d'un muscle et d'un tendon non précisés, au niveau du poignet et de la main

S67

Écrasement du poignet et de la main

S67. 0

Écrasement du pouce et d'autre (s) doigt (s)

S67. 8

Écrasement de parties autres et non précisées du poignet et de la main

S68

Amputation traumatique du poignet et de la main

S68. 0

Amputation traumatique du pouce (complète) (partielle)

S68. 1

Amputation traumatique d'un autre doigt (complète) (partielle)

S68. 2

Amputation traumatique de deux doigts ou plus (complète) (partielle)

S68. 3

Amputation traumatique associée de (parties de) doigt (s) et d'autres parties du poignet et de la main

S68. 4

Amputation traumatique de la main au niveau du poignet

S68. 9

Amputation traumatique du poignet et de la main, niveau non précisé

S72

Fracture du fémur

S72. 0

Fracture du col du fémur

S72. 00

Fracture fermée du col du fémur

S72. 01

Fracture ouverte du col du fémur

S72. 1

Fracture du trochanter

S72. 10

Fracture fermée du trochanter

S72. 20

Fracture fermée sous-trochantérienne

S72. 3

Fracture de la diaphyse fémorale

S72. 30

Fracture fermée de la diaphyse fémorale

S72. 31

Fracture ouverte de la diaphyse fémorale

S72. 4

Fracture de l'extrémité inférieure du fémur

S72. 40

Fracture fermée de l'extrémité inférieure du fémur

S72. 41

Fracture ouverte de l'extrémité inférieure du fémur

S72. 7

Fractures multiples du fémur

S72. 70

Fractures fermées multiples du fémur

S72. 8

Fracture d'autres parties du fémur

S72. 80

Fracture fermée d'autres parties du fémur

S72. 81

Fracture ouverte d'autres parties du fémur

S72. 9

Fracture du fémur, partie non précisée

S72. 90

Fracture fermée du fémur, partie non précisée

S82

Fracture de la jambe, y compris la cheville

S82. 0

Fracture de la rotule

S82. 00

Fracture fermée de la rotule

S82. 01

Fracture ouverte de la rotule

S82. 1

Fracture de l'extrémité supérieure du tibia

S82. 10

Fracture fermée de l'extrémité supérieure du tibia

S82. 11

Fracture ouverte de l'extrémité supérieure du tibia

S82. 2

Fracture de la diaphyse du tibia

S82. 20

Fracture fermée de la diaphyse du tibia

S82. 21

Fracture ouverte de la diaphyse du tibia

S82. 3

Fracture de l'extrémité inférieure du tibia

S82. 30

Fracture fermée de l'extrémité inférieure du tibia

S82. 31

Fracture ouverte de l'extrémité inférieure du tibia

S82. 4

Fracture du péroné seul

S82. 40

Fracture fermée du péroné seul

S82. 41

Fracture ouverte du péroné seul

S82. 5

Fracture de la malléole interne

S82. 50

Fracture fermée de la malléole interne

S82. 51

Fracture ouverte de la malléole interne

S82. 6

Fracture de la malléole externe

S82. 60

Fracture fermée de la malléole externe

S82. 61

Fracture ouverte de la malléole externe

S82. 7

Fractures multiples de la jambe

S82. 70

Fractures fermées multiples de la jambe

S82. 71

Fractures ouvertes multiples de la jambe

S82. 8

Fractures d'autres parties de la jambe

S82. 80

Fractures fermées d'autres parties de la jambe

S82. 81

Fractures ouvertes d'autres parties de la jambe

S82. 9

Fracture de la jambe, partie non précisée

S82. 90

Fracture fermée de la jambe, partie non précisée

S82. 91

Fracture ouverte de la jambe, partie non précisée

S92

Fracture du pied, sauf la cheville

S92. 0

Fracture du calcanéum

S92. 00

Fracture fermée du calcanéum

S92. 01

Fracture ouverte du calcanéum

S92. 1

Fracture de l'astragale

S92. 10

Fracture fermée de l'astragale

S92. 11

Fracture ouverte de l'astragale

S92. 2

Fracture d'autres os du tarse

S92. 20

Fracture fermée d'autres os du tarse

S92. 21

Fracture ouverte d'autres os du tarse

S92. 3

Fracture d'os du métatarse

S92. 30

Fracture fermée d'os du métatarse

S92. 31

Fracture ouverte d'os du métatarse

S92. 4

Fracture du gros orteil

S92. 40

Fracture fermée du gros orteil

S92. 41

Fracture ouverte du gros orteil

S92. 5

Fracture d'un autre orteil

S92. 50

Fracture fermée d'un autre orteil

S92. 51

Fracture ouverte d'un autre orteil

S92. 7

Fractures multiples du pied

S92. 70

Fractures fermées multiples du pied

S92. 71

Fractures ouvertes multiples du pied

S92. 9

Fracture du pied, sans précision

S92. 90

Fracture fermée du pied, sans précision

S92. 91

Fracture ouverte du pied, sans précision

T02

Fractures de plusieurs parties du corps

T02. 3

Fractures de plusieurs parties d'un membre inférieur

T02. 30

Fractures fermées de plusieurs parties d'un membre inférieur

T02. 50

Fractures fermées de plusieurs parties des deux membres inférieurs

T04

Écrasements de plusieurs parties du corps

T04. 2

Écrasement de plusieurs parties de (s) membre (s) supérieur (s)

T04. 9

Écrasements multiples, sans précision

T05

Amputations traumatiques de plusieurs parties du corps

T05. 1

Amputation traumatique d'une main et de l'autre membre supérieur [tout niveau, sauf la main]

T05. 9

Amputations traumatiques multiples, sans précision

T06

Autres lésions traumatiques de plusieurs parties du corps, non classées ailleurs

T06. 8

Autres lésions traumatiques précisées de plusieurs parties du corps

T07

Lésions traumatiques multiples, sans précision

T08

Fracture du rachis, niveau non précisé

T08 + 0

Fracture fermée du rachis, niveau non précisé

T09. 2

Luxation, entorse et foulure d'articulation et de ligament non précisés du tronc

T09. 3

Lésion traumatique de la moelle épinière, niveau non précisé

T09. 4

Lésion traumatique d'un nerf, de la racine nerveuse et du plexus rachidien du tronc, non précisés

T09. 5

Lésion traumatique de muscle et de tendon non précisés du tronc

T11. 3

Lésion traumatique d'un nerf non précisé du membre supérieur, niveau non précisé

T11. 4

Lésion traumatique d'un vaisseau sanguin non précisé du membre supérieur, niveau non précisé

T11. 5

Lésion traumatique d'un muscle et d'un tendon non précisés du membre supérieur, niveau non précisé

T11. 6

Amputation traumatique du membre supérieur, niveau non précisé

T12

Fracture d'un membre inférieur, niveau non précisé

T12 + 0

Fracture fermée d'un membre inférieur, niveau non précisé

T14. 2

Fracture d'une partie du corps non précisée

T14. 20

Fracture fermée d'une partie du corps non précisée

T14. 3

Luxation, entorse et foulure d'une partie du corps non précisée

T14. 7

Écrasement et amputation traumatique d'une partie du corps non précisée

T14. 8

Autres lésions traumatiques d'une partie du corps non précisée

T20. 2

Brûlure du second degré de la tête et du cou

T21. 2

Brûlure du second degré du tronc

T22. 2

Brûlure du second degré de l'épaule et du membre supérieur, sauf poignet et main

T22. 7

Corrosion du troisième degré de l'épaule et du membre supérieur, sauf poignet et main

T23. 2

Brûlure du second degré du poignet et de la main

T24. 2

Brûlure du second degré de la hanche et du membre inférieur, sauf cheville et pied

T25. 2

Brûlure du second degré de la cheville et du pied

T29. 2

Brûlures de parties multiples du corps, pas de brûlures mentionnées dépassant le second degré

T30. 2

Brûlure du second degré, (partie du corps non précisée)

T31. 1

Brûlures couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps

T51. 1

Effet toxique du méthanol

T51. 8

Effet toxique d'autres alcools

T52

Effet toxique de solvants organiques

T52. 0

Effet toxique de produits dérivés du pétrole

T52. 3

Effet toxique des glycols

T52. 4

Effet toxique des cétones

T52. 8

Effet toxique d'autres solvants organiques

T52. 9

Effet toxique d'un solvant organique, sans précision

T53. 2

Effet toxique du trichloréthylène

T53. 7

Effet toxique d'autres dérivés halogénés d'hydrocarbures aromatiques

T53. 9

Effet toxique d'un dérivé halogéné d'hydrocarbures aliphatiques et aromatiques, sans précision

T54

Effet toxique de substances corrosives

T54. 0

Effet toxique du phénol et homologues du phénol

T54. 1

Effet toxique d'autres composés organiques corrosifs

T54. 2

Effet toxique d'acides corrosifs et substances similaires

T54. 3

Effet toxique d'alcalis corrosifs et substances similaires

T54. 9

Effet toxique d'une substance corrosive, sans précision

T55

Effet toxique de savons et détergents

T56. 0

Effet toxique du plomb et ses composés

T56. 1

Effet toxique du mercure et ses composés

T56. 9

Effet toxique d'un métal, sans précision

T57

Effet toxique d'autres substances non organiques

T57. 8

Effet toxique d'autres substances non organiques précisées

T57. 9

Effet toxique d'une substance non organique, sans précision

T59. 3

Effet toxique de gaz lacrymogène

T59. 4

Effet toxique du chlore gazeux

T59. 6

Effet toxique du sulfure d'hydrogène

T59. 7

Effet toxique du dioxyde de carbone

T59. 8

Effet toxique d'autres émanations, gaz et fumées précisés

T59. 9

Effet toxique d'émanation, gaz et fumée, sans précision

T60. 0

Effet toxique d'insecticides organo-phosphorés et carbamates

T60. 1

Effet toxique d'insecticides halogénés

T60. 2

Insecticides, autres et non précisés

T60. 3

Effet toxique d'herbicides et fongicides

T60. 4

Effet toxique de rodenticides

T60. 9

Effet toxique d'un pesticide, sans précision

T61. 1

Intoxication par poissons scombridés

T61. 2

Autres intoxications par poissons et coquillages

T62

Effet toxique d'autres substances nocives absorbées par le biais d'aliments

T62. 0

Effet toxique de champignons ingérés

T62. 1

Effet toxique de baies ingérées

T62. 2

Effet toxique d'autres (parties de) plantes ingérées

T62. 8

Effet toxique d'autres substances nocives précisées absorbées par le biais d'aliments

T62. 9

Effet toxique d'une substance nocive absorbée par le biais d'aliment, sans précision

T63. 0

Effet toxique du venin de serpent

T63. 1

Effet toxique du venin d'autres reptiles

T63. 2

Effet toxique du venin de scorpion

T63. 3

Effet toxique du venin d'araignée

T64

Effet toxique de l'aflatoxine et d'autres mycotoxines contaminant des aliments

T65. 0

Effet toxique des cyanures

T65. 2

Effet toxique du tabac et de la nicotine

T65. 6

Effet toxique de peintures et teintures, non classées ailleurs

T65. 8

Effets toxiques d'autres substances précisées

T65. 9

Effet toxique d'une substance, sans précision

T67. 0

Coup de chaleur et insolation

T67. 1

Syncope due à la chaleur

T68

Hypothermie

T68 + 0

Hypothermie, température corporelle égale ou inférieure à 32° C

T68 + 8

Hypothermie, température corporelle supérieure à 32° C ou non précisée

T69. 9

Effet d'une baisse de la température, sans précision

T74. 1

Sévices physiques

T74. 2

Sévices sexuels

T75. 1

Noyade et submersion non mortelle

T75. 4

Effets du courant électrique

T79. 3

Infection post-traumatique d'une plaie, non classée ailleurs

T79. 6

Ischémie traumatique d'un muscle

T79. 8

Autres complications précoces d'un traumatisme

T79. 9

Complication précoce d'un traumatisme, sans précision

T80. 2

Infections consécutives à une injection thérapeutique, une perfusion et une transfusion

T82. 4

Complication mécanique d'un cathéter vasculaire de dialyse

T83. 0

Complication mécanique d'une sonde urinaire (à demeure)

T83. 1

Complication mécanique d'autres prothèses et implants urinaires

T83. 5

Infection et réaction inflammatoire dues à une prothèse, un implant et une greffe de l'appareil urinaire

T84

Complications de prothèses, implants et greffes orthopédiques internes

T84. 1

Complication mécanique d'une prothèse interne de fixation d'os d'un membre

T84. 2

Complication mécanique d'une prothèse interne de fixation d'autres os

T84. 3

Complication mécanique d'autres prothèses, implants et greffes des os

T84. 4

Complication mécanique d'autres prothèses, implants et greffes orthopédiques internes

T84. 6

Infection et réaction inflammatoire dues à un appareil de fixation interne [toute localisation]

T84. 7

Infection et réaction inflammatoire dues à d'autres prothèses, implants et greffes orthopédiques internes

T84. 8

Autres complications de prothèses, implants et greffes orthopédiques internes

T84. 9

Complication d'une prothèse, d'un implant et d'une greffe orthopédiques internes, sans précision

T87. 6

Complications autres et non précisées au niveau d'un moignon d'amputation

T88. 0

Infection consécutive à vaccination

T88. 1

Autres complications consécutives à vaccination, non classées ailleurs

T90. 0

Séquelles de lésion traumatique superficielle de la tête

T90. 1

Séquelles de plaie ouverte de la tête

T90. 2

Séquelles d'une fracture du crâne ou des os de la face

T90. 8

Séquelles d'autres lésions traumatiques précisées de la tête

T90. 9

Séquelles de lésion traumatique de la tête, sans précision

T91. 0

Séquelles de lésion traumatique superficielle et de plaie ouverte du cou et du tronc

T91. 1

Séquelles d'une fracture du rachis

T91. 9

Séquelles de lésion traumatique du cou et du tronc, sans précision

T92. 0

Séquelles de plaie ouverte du membre supérieur

T92. 1

Séquelles d'une fracture du bras et de l'avant-bras

T92. 2

Séquelles d'une fracture au niveau du poignet et de la main

T92. 3

Séquelles d'une luxation, entorse et foulure du membre supérieur

T92. 8

Séquelles d'autres lésions traumatiques précisées du membre supérieur

T92. 9

Séquelles de lésion traumatique du membre supérieur, sans précision

T93

Séquelles de lésions traumatiques du membre inférieur

T93. 0

Séquelles de plaie ouverte du membre inférieur

T93. 1

Séquelles d'une fracture du fémur

T93. 2

Séquelles d'autres fractures du membre inférieur

T93. 3

Séquelles de luxation, entorse et foulure du membre inférieur

T93. 4

Séquelles de lésion traumatique de nerfs du membre inférieur

T93. 5

Séquelles de lésion traumatique de muscles et de tendons du membre inférieur

T93. 8

Séquelles d'autres lésions traumatiques précisées du membre inférieur

T93. 9

Séquelles de lésion traumatique du membre inférieur, sans précision

T94. 0

Séquelles de lésions traumatiques de parties multiples du corps

T94. 1

Séquelles de lésions traumatiques, non précisées selon la partie du corps

T95

Séquelles de brûlures, corrosions et gelures

T95. 1

Séquelles de brûlure, corrosion et gelure du tronc

T95. 2

Séquelles de brûlure, corrosion et gelure du membre supérieur

T95. 3

Séquelles de brûlure, corrosion et gelure du membre inférieur

T95. 8

Séquelles d'autres brûlures, corrosions et gelures précisées

T95. 9

Séquelles de brûlure, corrosion et gelure, sans précision

T96

Séquelles d'intoxications par médicaments et substances biologiques

T97

Séquelles d'effets toxiques de substances d'origine essentiellement non médicinale

U07. 10

COVID-19, forme respiratoire, virus identifié

U07. 11

COVID-19, forme respiratoire, virus non identifié

U07. 14

COVID-19, autres formes cliniques, virus identifié

U07. 15

COVID-19, autres formes cliniques, virus non identifié

X46

Intoxication accidentelle par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits

X46. 0

Intoxication accidentelle par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, domicile

X46. 00

Intoxication accidentelle par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, domicile, en pratiquant un sport

X46. 08

Intoxication accidentelle par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, domicile, en participant à d'autres activités précisées

X46. 1

Intoxication accidentelle par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, établissement collectif

X46. 31

Intoxication accidentelle par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, lieu de sport, en participant à un jeu et à des activités de loisirs

X46. 49

Intoxication accidentelle par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, rue ou route, en participant à une activité non précisée

X46. 63

Intoxication accidentelle par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, local industriel et chantier, en exerçant d'autres formes de travail

X46. 8

Intoxication accidentelle par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, autres lieux précisés

X46. 80

Intoxication accidentelle par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, autres lieux précisés, en pratiquant un sport

X46. 9

Intoxication accidentelle par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, lieu sans précision

X46. 99

Intoxication accidentelle par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, lieu sans précision, en participant à une activité non précisée

X47

Intoxication accidentelle par le monoxyde de carbone et d'autres gaz et émanations et exposition à ces produits

X47. 0

Intoxication accidentelle par le monoxyde de carbone issu de gaz d'échappement de moteur

X47. 00

Intoxication accidentelle par le monoxyde de carbone issu de gaz d'échappement de moteur, domicile

X47. 01

Intoxication accidentelle par le monoxyde de carbone issu de gaz d'échappement de moteur, établissement collectif

X47. 1

Intoxication accidentelle par le monoxyde de carbone issu de gaz domestique

X47. 188

Intoxication accidentelle par le monoxyde de carbone issu de gaz domestique, autres lieux précisés, en participant à d'autres activités précisées

X47. 2

Intoxication accidentelle par le monoxyde de carbone issu d'autres combustibles domestiques

X47. 24

Intoxication accidentelle par le monoxyde de carbone issu d'autres combustibles domestiques, rue ou route

X47. 4

Intoxication accidentelle par le monoxyde de carbone de source non précisée

X47. 408

Intoxication accidentelle par le monoxyde de carbone de source non précisée, domicile, en participant à d'autres activités précisées

X47. 409

Intoxication accidentelle par le monoxyde de carbone de source non précisée, domicile, en participant à une activité non précisée

X47. 8

Intoxication accidentelle par d'autres gaz et vapeurs

X47. 841

Intoxication accidentelle par d'autres gaz et vapeurs, rue ou route, en participant à un jeu et à des activités de loisirs

X47. 9

Intoxication accidentelle par gaz et vapeurs non précisés

X47. 909

Intoxication accidentelle par gaz et vapeurs non précisés, domicile, en participant à une activité non précisée

X48. 0

Intoxication accidentelle par des pesticides et exposition à ces produits, domicile

X48. 54

Intoxication accidentelle par des pesticides et exposition à ces produits, zone de commerce, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

X48. 62

Intoxication accidentelle par des pesticides et exposition à ces produits, local industriel et chantier, en exerçant un travail à des fins lucratives

X48. 73

Intoxication accidentelle par des pesticides et exposition à ces produits, exploitation agricole, en exerçant d'autres formes de travail

X49

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision

X49. 0

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile

X49. 000

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en pratiquant un sport, exposition à l'acide fluorhydrique, cause de brulure ou corrosion

X49. 001

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en pratiquant un sport, exposition au ciment, cause de brulure ou corrosion

X49. 01

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en participant à un jeu et à des activités de loisirs

X49. 010

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en participant à un jeu et à des activités de loisirs, exposition à l'acide fluorhydrique, cause de brulure ou corrosion

X49. 040

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles, exposition à l'acide fluorhydrique, cause de brulure ou corrosion

X49. 08

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en participant à d'autres activités précisées

X49. 080

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en participant à d'autres activités précisées, exposition à l'acide fluorhydrique, cause de brulure ou corrosion

X49. 081

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en participant à d'autres activités précisées, exposition au ciment, cause de brulure ou corrosion

X49. 09

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en participant à une activité non précisée

X49. 091

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en participant à une activité non précisée, exposition au ciment, cause de brulure ou corrosion

X49. 1

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, établissement collectif

X49. 100

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, établissement collectif, en pratiquant un sport, exposition à l'acide fluorhydrique, cause de brulure ou corrosion

X49. 101

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, établissement collectif, en pratiquant un sport, exposition au ciment, cause de brulure ou corrosion

X49. 2

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, école et lieu public

X49. 3

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, lieu de sport

X49. 300

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, lieu de sport, en pratiquant un sport, exposition à l'acide fluorhydrique, cause de brulure ou corrosion

X49. 31

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, lieu de sport, en participant à un jeu et à des activités de loisirs

X49. 490

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, rue ou route, en participant à une activité non précisée, exposition à l'acide fluorhydrique, cause de brulure ou corrosion

X49. 5

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, zone de commerce

X49. 500

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, zone de commerce, en pratiquant un sport, exposition à l'acide fluorhydrique, cause de brulure ou corrosion

X49. 51

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, zone de commerce, en participant à un jeu et à des activités de loisirs

X49. 510

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, zone de commerce, en participant à un jeu et à des activités de loisirs, exposition à l'acide fluorhydrique, cause de brulure ou corrosion

X49. 52

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, zone de commerce, en exerçant un travail à des fins lucratives

X49. 580

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, zone de commerce, en participant à d'autres activités précisées, exposition à l'acide fluorhydrique, cause de brulure ou corrosion

X49. 600

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, local industriel et chantier, en pratiquant un sport, exposition à l'acide fluorhydrique, cause de brulure ou corrosion

X49. 621

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, local industriel et chantier, en exerçant un travail à des fins lucratives, exposition au ciment, cause de brulure ou corrosion

X49. 7

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, exploitation agricole

X49. 74

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, exploitation agricole, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

X49. 790

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, exploitation agricole, en participant à une activité non précisée, exposition à l'acide fluorhydrique, cause de brulure ou corrosion

X49. 8

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, autres lieux précisés

X49. 81

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, autres lieux précisés, en participant à un jeu et à des activités de loisirs

X49. 831

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, autres lieux précisés, en exerçant d'autres formes de travail, exposition au ciment, cause de brulure ou corrosion

X49. 88

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, autres lieux précisés, en participant à d'autres activités précisées

X49. 880

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, autres lieux précisés, en participant à d'autres activités précisées, exposition à l'acide fluorhydrique, cause de brulure ou corrosion

X49. 9

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, lieu sans précision

X49. 901

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, lieu sans précision, en pratiquant un sport, exposition au ciment, cause de brulure ou corrosion

X49. 94

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, lieu sans précision, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

X49. 98

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, lieu sans précision, en participant à d'autres activités précisées

X49. 99

Intoxication accidentelle par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, lieu sans précision, en participant à une activité non précisée

X66

Auto-intoxication par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits

X66. 0

Auto-intoxication par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, domicile

X66. 00

Auto-intoxication par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, domicile, en pratiquant un sport

X66. 04

Auto-intoxication par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, domicile, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

X66. 08

Auto-intoxication par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, domicile, en participant à d'autres activités précisées

X66. 34

Auto-intoxication par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, lieu de sport, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

X66. 61

Auto-intoxication par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, local industriel et chantier, en participant à un jeu et à des activités de loisirs

X66. 93

Auto-intoxication par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, lieu sans précision, en exerçant d'autres formes de travail

X67

Auto-intoxication par le monoxyde de carbone et d'autres gaz et émanations et exposition à ces produits

X67. 0

Auto-intoxication par le monoxyde de carbone issu de gaz d'échappement de moteur

X67. 2

Auto-intoxication par le monoxyde de carbone issu d'autres combustibles domestiques

X67. 8

Auto-intoxication par d'autres gaz et vapeurs

X67. 9

Auto-intoxication par gaz et vapeurs non précisés

X68

Auto-intoxication par des pesticides et exposition à ces produits

X68. 0

Auto-intoxication par des pesticides et exposition à ces produits, domicile

X68. 2

Auto-intoxication par des pesticides et exposition à ces produits, école et lieu public

X68. 9

Auto-intoxication par des pesticides et exposition à ces produits, lieu sans précision

X69

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision

X69. 0

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile

X69. 00

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en pratiquant un sport

X69. 01

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en participant à un jeu et à des activités de loisirs

X69. 03

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en exerçant d'autres formes de travail

X69. 04

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

X69. 08

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, domicile, en participant à d'autres activités précisées

X69. 1

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, établissement collectif

X69. 3

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, lieu de sport

X69. 30

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, lieu de sport, en pratiquant un sport

X69. 4

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, rue ou route

X69. 48

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, rue ou route, en participant à d'autres activités précisées

X69. 5

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, zone de commerce

X69. 54

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, zone de commerce, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

X69. 63

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, local industriel et chantier, en exerçant d'autres formes de travail

X69. 68

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, local industriel et chantier, en participant à d'autres activités précisées

X69. 73

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, exploitation agricole, en exerçant d'autres formes de travail

X69. 8

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, autres lieux précisés

X69. 84

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, autres lieux précisés, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

X69. 9

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, lieu sans précision

X69. 90

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, lieu sans précision, en pratiquant un sport

X69. 91

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, lieu sans précision, en participant à un jeu et à des activités de loisirs

X69. 99

Auto-intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, lieu sans précision, en participant à une activité non précisée

X86. 0

Agression par une substance corrosive, domicile

X87. 2

Agression par des pesticides, école et lieu public

X88. 0

Agression par le monoxyde de carbone issu de gaz d'échappement de moteur

X88. 1

Agression par le monoxyde de carbone issu de gaz domestique

X89. 0

Agression par d'autres produits chimiques et nocifs précisés, domicile

X89. 9

Agression par d'autres produits chimiques et nocifs précisés, lieu sans précision

X90

Agression par un produit chimique ou nocif, sans précision

X90. 0

Agression par un produit chimique ou nocif, sans précision, domicile

X90. 8

Agression par un produit chimique ou nocif, sans précision, autres lieux précisés

X90. 9

Agression par un produit chimique ou nocif, sans précision, lieu sans précision

Y16

Intoxication par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, intention non déterminée

Y16. 0

Intoxication par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, intention non déterminée, domicile

Y16. 08

Intoxication par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, intention non déterminée, domicile, en participant à d'autres activités précisées

Y16. 5

Intoxication par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, intention non déterminée, zone de commerce

Y16. 6

Intoxication par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, intention non déterminée, local industriel et chantier

Y16. 9

Intoxication par des solvants organiques et des hydrocarbures halogénés et leurs émanations et exposition à ces produits, intention non déterminée, lieu sans précision

Y17. 0

Intoxication par le monoxyde de carbone issu de gaz d'échappement de moteur, intention non déterminée

Y17. 4

Intoxication par le monoxyde de carbone de source non précisée, intention non déterminée

Y17. 8

Intoxication par d'autres gaz et vapeurs

Y17. 811

Intoxication par d'autres gaz et vapeurs, établissement collectif, en participant à un jeu et à des activités de loisirs

Y18. 84

Intoxication par des pesticides et exposition à ces produits, intention non déterminée, autres lieux précisés, en se reposant, en dormant, en mangeant ou en participant à d'autres activités essentielles

Y19

Intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, intention non déterminée

Y19. 0

Intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, intention non déterminée, domicile

Y19. 5

Intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, intention non déterminée, zone de commerce

Y19. 52

Intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, intention non déterminée, zone de commerce, en exerçant un travail à des fins lucratives

Y19. 8

Intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, intention non déterminée, autres lieux précisés

Y19. 9

Intoxication par des produits chimiques et substances nocives et exposition à ces produits, autres et sans précision, intention non déterminée, lieu sans précision

Z00. 4

Examen psychiatrique général, non classé ailleurs

Z03. 0

Mise en observation pour suspicion de tuberculose

Z03. 2

Mise en observation pour suspicion de troubles mentaux et du comportement

Z03. 6

Mise en observation pour suspicion d'effet toxique de substances ingérées

Z04. 1

Examen et mise en observation après un accident de transport

Z04. 2

Examen et mise en observation après un accident de travail

Z04. 3

Examen et mise en observation après un autre accident

Z04. 4

Examen et mise en observation après allégation de viol et de séduction

Z04. 5

Examen et mise en observation après d'autres blessures dues à une agression

Z04. 6

Examen psychiatrique général, à la demande des autorités

Z21

Infection asymptomatique par le virus de l'immunodéficience humaine [VIH]

Z22. 3

Sujet porteur d'autres maladies bactériennes précisées

Z22. 9

Sujet porteur d'une maladie infectieuse, sans précision

Z28. 0

Vaccination non faite en raison d'une contre-indication

Z28. 1

Vaccination non faite par décision du sujet pour raisons de conviction et de pression sociale

Z28. 8

Vaccination non faite pour d'autres raisons

Z28. 9

Vaccination non faite, sans précision

Z29. 0

Isolement (prophylactique)

Z29. 1

Immunothérapie prophylactique

Z29. 2

Autres mesures de chimiothérapie prophylactique

Z29. 8

Autres mesures prophylactiques précisées

Z29. 9

Mesure prophylactique, sans précision

Z32. 0

Grossesse non (encore) confirmée

Z32. 1

Grossesse confirmée

Z33

Grossesse constatée fortuitement

Z34

Surveillance d'une grossesse normale

Z34. 0

Surveillance d'une première grossesse normale

Z34. 8

Surveillance d'une autre grossesse normale

Z34. 9

Surveillance d'une grossesse normale, sans précision

Z35. 2

Surveillance d'une grossesse avec d'autres antécédents obstétricaux pathologiques et difficultés à procréer

Z35. 7

Surveillance d'une grossesse à haut risque du fait de problèmes sociaux

Z35. 8

Surveillance d'autres grossesses à haut risque

Z36. 3

Dépistage prénatal de malformations par échographie et autres méthodes physiques

Z37. 0

Naissance unique, enfant vivant

Z38. 2

Enfant unique, lieu de naissance non précisé

Z39. 1

Soins et examens de l'allaitement maternel

Z39. 2

Contrôle de routine au cours du post-partum

Z51. 5

Soins palliatifs

Z76. 5

Simulateur

Z51. 86

Sédation palliative hors SPCMJD

Arrete 2015-02-19

Art. 20 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Le montant du forfait annuel correspondant à la mise à disposition des moyens humains nécessaires à la coordination des prélèvements d'organes ou de tissus (CPO) est déterminé en fonction des missions et de l'activité des établissements, notamment du nombre de donneurs et de prélèvements. Le montant de ce forfait est déterminé à partir des données d'activité portant sur l'année n - 1.

Arrete 2015-02-19

Art. 21 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Le montant du forfait annuel correspondant aux activités de transplantation d'organes et de greffe de cellules souches hématopoïétiques (FAG) est déterminé en fonction des missions et de l'activité des établissements. Concernant les greffes d'organes, le forfait est déterminé en fonction du nombre de greffes, de patients inscrits sur la liste nationale d'attente, de greffes à partir de donneurs vivants, de la cohorte de donneurs vivants prélevés et suivis, d'utilisations de machines à perfuser les greffons rénaux et les greffons pulmonaires et d'utilisations de machines hypothermiques à perfuser les greffons hépatiques. Concernant les greffes de cellules souches hématopoïétiques, il est déterminé en fonction du nombre de greffes selon l'origine du greffon de cellules souches hématopoïétiques (donneur apparenté ou non, cellules souches hématopoïétiques issues de la moelle osseuse, du sang périphérique ou de sang placentaire). Le montant de ce forfait est déterminé à partir des données d'activité transmises à l'Agence de la biomédecine portant sur l'année n-1.

Arrete 2015-02-19

Art. 22 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Le forfait mentionné à l'article R. 162-33-15 du code de la sécurité sociale est dénommé " forfait activités isolées " (FAI). Il est versé, en complément des éléments mentionnés au I de l'article L. 162-22-3-1 du code de la sécurité sociale, aux établissements de santé remplissant les critères d'éligibilité définis par un arrêté pris en application du VI de l'article R. 162-33-15.

Le FAI est calculé sur la base des données d'activité de l'établissement relatives à l'année n-1, mesurées à partir des données mentionnées à l'article L. 6113-7 du code de la santé publique. Ses modalités d'attribution sont définies aux III, V et VI de l'article R. 162-33-15 du code de la sécurité sociale.

Arrete 2015-02-19

Art. 23 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

La dotation complémentaire mentionnée à l'article L. 162-22-20 est dénommée " dotation IFAQ " (IFQ). Cette dotation est versée, en complément des éléments mentionnés au I de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale, aux établissements de santé remplissant les critères d'éligibilité définis mentionnés à l'article R. 162-45-3 du même code.

Le calcul du montant et les modalités d'attribution de la dotation IFAQ sont définies à l'article R. 162-45-4 du code de la sécurité sociale.

Arrete 2015-02-19

Art. 24 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Le présent arrêté comprend les annexes suivantes

Annexe 1. Liste des forfaits dénommés “ Groupes homogènes de séjour ”.

Annexe 1 bis. Liste des forfaits dénommés “ Groupes homogènes de séjour intermédiaires ”.

Annexe 1 ter. Liste des forfaits dénommés “ Groupes homogènes de séjour monorum UHCD ”.

Annexe 2. Liste des forfaits de l'insuffisance rénale chronique à domicile, en unité de dialyse médicalisée ou en autodialyse.

Annexe 3. Listes des forfaits dénommés “ Prélèvements d'organes ” :- liste 1. Forfaits correspondant aux prestations de séjours et de soins délivrées par l'établissement au sein duquel a été réalisé le prélèvement d'un ou plusieurs organes ;

- liste 2. Forfaits correspondant aux prestations de séjours et de soins délivrées par le chirurgien qui effectue l'acte de prélèvement.Annexe 4 : - liste 1. Actes permettant la valorisation d'une séance de radiothérapie en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ;

- liste 2. GHS excluant le paiement des actes de radiothérapie en sus.Annexe 5 : - liste 1. Actes permettant la facturation d'une séance de dialyse en hospitalisation en sus d'un GHS ;

- liste 2. Liste des GHS excluant le paiement des actes de dialyse en sus.Annexe 6. Liste des actes de mastectomie permettant la facturation du GHS 3362,3363,3364 ou 3365.

Annexe 7 :- liste 1. Actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels une occurrence suffit ;

- liste 2. Actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels il faut au moins trois occurrences ;

- liste 3. Actes de pose d'un dispositif d'assistance ventriculaire donnant lieu à rémunération du GHS 1518,1519,1520,1521,8934,8935,8936 ou 8937.Annexe 8 : - liste 1. Diagnostics et actes associés autorisant la facturation d'un supplément de surveillance continue ;

- liste 2. Actes autorisant la facturation d'un supplément de surveillance continue ;

- liste 3. Diagnostics et actes associés autorisant la facturation d'un supplément de surveillance continue pour les enfants de moins de 18 ans.Annexe 9 : - liste 1. Liste des GHS pouvant être facturés pour des prises en charge en hospitalisation de jour d'addictologie ;

- liste 2. Liste des activités justifiant la production d'un GHS d'addictologie lors d'une prise en charge de moins d'une journée.Annexe 10. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un FFM.

Annexe 11. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base des forfaits SE :- liste 1. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1 ;

- liste 2. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2 ;

- liste 3. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3 ;

- liste 4. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE4 ;

- liste 5 Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE5 ;

- liste 6 Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE6 ;

- liste 7 Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE7.Annexe 12. Liste des GHM et des diagnostics autorisant le supplément ante partum : - liste 1. Liste des GHM autorisant le supplément ante partum ;

- liste 2. Liste des affections relatives à l'ante partum.Annexe 13. Liste des actes donnant lieu à rémunération du GHS 7005.

Annexe 14. Liste des actes de détection isotopique donnant lieu à rémunération des GHS majorés “ Ganglion sentinelle ”.

Annexe 15. Liste des actes d'anatomie pathologie du ganglion sentinelle donnant lieu à rémunération des GHS majorés “ Ganglion sentinelle ”.

Annexe 16. Liste des actes donnant lieu à rémunération des GHS majorés “ rétine/ cataracte ”.

Annexe 17. Liste des actes autorisation la facturation d'un supplément défibrillateur cardiaque.

Annexe 18. Liste des actes CCMU 2.

Annexe 19. Liste des diagnostics :- liste 1. Diagnostics pour lesquels la prise en charge au sein de la structure des urgences autorisée donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge pédiatrique ” (PE1).

- liste 2. Diagnostics pour lesquels la prise en charge au sein de la structure des urgences autorisée donne lieu à la facturation d'un supplément dénommé “ Supplément prise en charge pédiatrique ” (PE2).

Arrete 2015-02-19

Art. 25 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter du 1er mars 2015.

Arrete 2015-02-19

Art. 26 Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile Ouvrir la source officielle

Le directeur général de l'offre de soins et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile

Table des dispositions (58)

Texte législatif (58 Articles)

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