Arrêté du 19 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2010 relatif au concours commun d'admission d'élèves dans les écoles nationales supérieures des mines d'Alès, de Douai, de Nantes et d'Albi-Carmaux
Table des dispositions (7)
Texte législatif (7 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 novembre 2010 Art. 3
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 novembre 2010 Art. 6-2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 novembre 2010 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 novembre 2010 Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 novembre 2010 Art. 15
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 novembre 2010 Sct. CHAPITRE III-II : Filière BCPST, Art. 17-4, Art. 17-5, Art. 17-6
Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies et les directeurs des écoles nationales supérieures des mines d'Alès, de Douai, de Nantes et d'Albi-Carmaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.