Arrêté du 8 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes
Table des dispositions (17)
Texte législatif (17 Articles)
L'arrêté du 16 juillet 2013 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 14 du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 juillet 2013 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 juillet 2013 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 juillet 2013 Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 juillet 2013 Sct. Section 1 : Dispositions communes au diplôme national d'art et au diplôme national supérieur d'expression plastique
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 juillet 2013 Art. 21
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 juillet 2013 Art. 23
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 juillet 2013 Sct. Section 2 : Le diplôme national d'art, Art. 24, Art. 25
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 juillet 2013 Sct. Section 3 : Le diplôme national d'arts plastiques, Art. 26, Art. 27
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 juillet 2013 Art. 32
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 juillet 2013 Art. 33
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 juillet 2013 Art. 35
La première partie (I) de l'annexe est remplacée par l'annexe au présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 juillet 2013 Art. null
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2015.
Le directeur général de la création artistique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 juillet 2013 Art. null