LEGITEXT000029614265
FR
FR
Arrêté du 13 octobre 2014 portant modification de l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la spécialité « lutte et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2014-10-13
Art. 1 Arrêté du 13 octobre 2014 portant modification de l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la spécialité « lutte et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Ouvrir la source officielle
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. Annexe
Arrete 2014-10-13
Art. 2 Arrêté du 13 octobre 2014 portant modification de l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la spécialité « lutte et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Ouvrir la source officielle
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.