LEGITEXT000029614175
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Arrêté du 13 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 10 août 2005 portant création de la spécialité « activités gymniques de la forme et de la force » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2014-10-13
Art. 1 Arrêté du 13 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 10 août 2005 portant création de la spécialité « activités gymniques de la forme et de la force » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
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A modifié les dispositions suivantes :-Arrêté du 10 août 2005 Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V
Arrete 2014-10-13
Art. 2 Arrêté du 13 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 10 août 2005 portant création de la spécialité « activités gymniques de la forme et de la force » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.