Arrêté du 6 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense
Table des dispositions (8)
Texte législatif (8 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2006 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2006 Art. 4 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2006 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2006 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2006 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2006 Art. ANNEXE I
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 21 mars 2006 Art. ANNEXE II
Le chef d'état-major de l'armée de terre, le chef d'état-major de la marine et le chef d'état-major de l'armée de l'air sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.