LEGITEXT000029556129
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Arrêté du 23 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l'agrafe « Sahel » sur la médaille d'outre-mer
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2014-09-23
Art. 1 Arrêté du 23 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l'agrafe « Sahel » sur la médaille d'outre-mer
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 5 juin 2013 Art. 1
Arrete 2014-09-23
Art. 2 Arrêté du 23 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l'agrafe « Sahel » sur la médaille d'outre-mer
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.