LEGITEXT000029388337
FR
FR
Arrêté du 12 août 2014 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Grenoble au sein de l'université Grenoble-I
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2014-08-12
Art. 1 Arrêté du 12 août 2014 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Grenoble au sein de l'université Grenoble-I
Ouvrir la source officielle
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 août 2013 Art. 3
Arrete 2014-08-12
Art. 2 Arrêté du 12 août 2014 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Grenoble au sein de l'université Grenoble-I
Ouvrir la source officielle
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 30 août 2013 Art. 4
Arrete 2014-08-12
Art. 3 Arrêté du 12 août 2014 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Grenoble au sein de l'université Grenoble-I
Ouvrir la source officielle
Le recteur de l'académie de Grenoble, chancelier des universités, et le président de l'université Grenoble-I sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.