LEGITEXT000029239065

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Arrêté du 23 juin 2014 portant modification de l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

7 Articles / Dispositions · France

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Table des dispositions (7)

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

Texte législatif (7 Articles)

Arrete 2014-06-23

Art. 1 Arrêté du 23 juin 2014 portant modification de l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 juillet 2002 Art. 9

Arrete 2014-06-23

Art. 2 Arrêté du 23 juin 2014 portant modification de l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 juillet 2002 Art. Annexe III

Arrete 2014-06-23

Art. 3 Arrêté du 23 juin 2014 portant modification de l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 juillet 2002 Art. Annexe IV

Arrete 2014-06-23

Art. 4 Arrêté du 23 juin 2014 portant modification de l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 juillet 2002 Art. Annexe V

Arrete 2014-06-23

Art. 5 Arrêté du 23 juin 2014 portant modification de l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 juillet 2002 Art. Annexe V bis

Arrete 2014-06-23

Art. 6 Arrêté du 23 juin 2014 portant modification de l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Ouvrir la source officielle

Les dispositions de l'article 2, à l'exception du 1° et du 3°, sont applicables à compter du 1er janvier 2015.

Arrete 2014-06-23

Art. 7 Arrêté du 23 juin 2014 portant modification de l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Ouvrir la source officielle

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.