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Décret n° 2014-341 du 14 mars 2014 portant renouvellement du classement du parc naturel régional des Vosges du Nord (régions Alsace et Lorraine)
Texte législatif (3 Articles)
Le classement du parc naturel régional des Vosges du Nord est renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la date de publication du présent décret sur les territoires des communes suivantes
1. Dans le département du Bas-Rhin
En totalité, les territoires des communes de
Adamswiller, Asswiller, Butten, Cleebourg, Climbach, Dambach-Neunhoffen, Dehlingen, Diemeringen, Domfessel, Dossenheim-sur-Zinsel, Drachenbronn-Birlenbach, Durstel, Eckartswiller, Erckartswiller, Ernolsheim-lès-Saverne, Eschbourg, Frœschwiller, Frohmuhl, Gœrsdorf, Hinsbourg, Hunspach, Ingolsheim, Ingwiller, Keffenach, Kutzenhausen, Lampertsloch, Langensoultzbach, Lembach-Mattstall, Lichtenberg, Lobsann, Lohr, Lorentzen, Memmelshoffen, Merkwiller-Pechelbronn, Morsbronn-lès-Bains, Neuwiller-lès-Saverne, Niederbronn-les-Bains, Niedersteinbach, Oberbronn, Obersteinbach, Offwiller, Ottwiller, Petersbach, La Petite-Pierre, Pfalzweyer, Preuschdorf, Puberg, Ratzwiller, Reichshoffen-Nehwiller-près-Wœrth, Reipertswiller, Retschwiller, Rosteig, Rothbach, Rott, Saint-Jean-Saverne, Schœnbourg, Schœnenbourg, Soultz-sous-Forêts, Sparsbach, Struth, Tieffenbach, Volksberg, Waldhambach, Weinbourg, Weislingen, Weiterswiller, Wimmenau, Windstein, Wingen-Lembach, Wingen-sur-Moder, Wœrth, Zinswiller, Zittersheim.
En partie, le territoire de la commune de Wissembourg.
2. Dans le département de la Moselle
En totalité, les territoires des communes de
Baerenthal, Bitche, Bousseviller, Breidenbach, Eguelshardt, Enchenberg, Epping, Erching, Goetzenbruck, Hanviller, Haspelschiedt, Hottviller, Lambach, Lemberg, Lengelsheim, Liederschiedt, Loutzviller, Meisenthal, Montbronn, Mouterhouse, Nousseviller-lès-Bitche, Obergailbach, Ormersviller, Philippsbourg, Rahling, Reyersviller, Rolbing, Roppeviller, Saint-Louis-lès-Bitche, Schweyen, Siersthal, Soucht, Sturzelbronn, Volmunster, Waldhouse, Walschbronn.
En partie, le territoire de la commune de Phalsbourg.
La charte du parc naturel régional des Vosges du Nord est adoptée par le présent décret, auquel elle est annexée (1).
Le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.