Arrêté du 25 février 2014 modifiant l'arrêté du 8 mars 2011 relatif au cursus de formation permettant d'accéder au brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime (deckofficerclass1)
Table des dispositions (11)
Texte législatif (11 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 mars 2011 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 mars 2011 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 mars 2011 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 mars 2011 Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 mars 2011 Art. 20
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 mars 2011 Art. 20 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 mars 2011 Art. 21
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 mars 2011 Art. 22
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 8 mars 2011 Art. 26
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 mars 2011 Art. 27
La directrice des affaires maritimes est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.