LEGITEXT000028388765
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Arrêté du 27 novembre 2013 relatif au programme de seconde année de mathématiques-informatique de la classe préparatoire économique et commerciale, option technologique (ECT)
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2013-11-27
Art. 1 Arrêté du 27 novembre 2013 relatif au programme de seconde année de mathématiques-informatique de la classe préparatoire économique et commerciale, option technologique (ECT)
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Le programme de seconde année de mathématiques-informatique de la classe préparatoire économique et commerciale, option technologique (ECT) figurant en annexe 1 de l'arrêté du 3 juillet 1995 modifié susvisé est remplacé par celui annexé au présent arrêté.
Arrete 2013-11-27
Art. 2 Arrêté du 27 novembre 2013 relatif au programme de seconde année de mathématiques-informatique de la classe préparatoire économique et commerciale, option technologique (ECT)
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Le programme du présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2015.
Arrete 2013-11-27
Art. 3 Arrêté du 27 novembre 2013 relatif au programme de seconde année de mathématiques-informatique de la classe préparatoire économique et commerciale, option technologique (ECT)
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Le directeur général de l'enseignement scolaire et la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.