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Arrêté du 13 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de cuisinier(ère)
Table des dispositions (7)
Texte législatif (7 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1 juin 2004 Art. 1 - Arrêté du 1 juin 2004
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1 juin 2004 Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1 juin 2004 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1 juin 2004 Art. 3 bis
L'annexe à l'arrêté du 1er juin 2004 susvisé est remplacée par l'annexe au présent arrêté modificatif. Elle comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles.
La déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1 juin 2004 Art. Annexe