LEGITEXT000028158718
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Arrêté du 15 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « savate boxe française » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
4 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (4 Articles)
Arrete 2013-10-15
Art. 1 Arrêté du 15 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « savate boxe française » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 5
Arrete 2013-10-15
Art. 2 Arrêté du 15 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « savate boxe française » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 9, Art. 10, Art. 8, Art. 7
Arrete 2013-10-15
Art. 3 Arrêté du 15 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « savate boxe française » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 7
Arrete 2013-10-15
Art. 4 Arrêté du 15 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « savate boxe française » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.