LEGITEXT000028157944
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Arrêté du 15 octobre 2013 portant modification de l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2013-10-15
Art. 1 Arrêté du 15 octobre 2013 portant modification de l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 juillet 2002 Art. Annexe VI
Arrete 2013-10-15
Art. 2 Arrêté du 15 octobre 2013 portant modification de l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.