Arrêté du 13 mai 2013 modifiant l'arrêté du 15 avril 2002 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut de recherche pour le développement

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 avril 2002 Art. 1

A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 15 avril 2002 Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 avril 2002 Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 avril 2002 Sct. A. - Recrutement des ingénieurs de recherche, des ingénieurs d'études, des assistants ingénieurs, des techniciens de la recherche de classe supérieure et des techniciens de la recherche de classe normale ».

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 avril 2002 Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 avril 2002 Art. 9

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 avril 2002 Art. 11

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 avril 2002 Art. 14

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 avril 2002 Art. 15

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 avril 2002 Sct. C. - Recrutement des agents techniques de la recherche, Art. 12, Art. 13

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 avril 2002 Art. 5, Art. 15

Le président de l'Institut de recherche pour le développement est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.