LEGITEXT000027505075
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Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
8 Articles / Dispositions · France
Table des dispositions (8)
Texte législatif (8 Articles)
Arrete 2013-05-02
Art. 1 Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 3
Arrete 2013-05-02
Art. 2 Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 4
Arrete 2013-05-02
Art. 3 Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 5
Arrete 2013-05-02
Art. 4 Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 6
Arrete 2013-05-02
Art. 5 Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 7
Arrete 2013-05-02
Art. 6 Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 8
Arrete 2013-05-02
Art. 7 Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 9
Arrete 2013-05-02
Art. 8 Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.