LEGITEXT000027018240

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Arrêté du 9 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « golf » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

8 Articles / Dispositions · France

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Table des dispositions (8)

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8

Texte législatif (8 Articles)

Arrete 2013-01-09

Art. 1 Arrêté du 9 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « golf » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 juillet 2002 Art. 4

Arrete 2013-01-09

Art. 2 Arrêté du 9 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « golf » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 juillet 2002 Art. 5

Arrete 2013-01-09

Art. 3 Arrêté du 9 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « golf » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 juillet 2002 Art. 7, Art. 8

Arrete 2013-01-09

Art. 4 Arrêté du 9 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « golf » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Ouvrir la source officielle

A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 juillet 2002 Art. 7

Arrete 2013-01-09

Art. 5 Arrêté du 9 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « golf » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 juillet 2002 Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

Arrete 2013-01-09

Art. 6 Arrêté du 9 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « golf » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 juillet 2002 Art. Annexe IV

Arrete 2013-01-09

Art. 7 Arrêté du 9 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « golf » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 9 juillet 2002 Art. Annexe V

Arrete 2013-01-09

Art. 8 Arrêté du 9 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « golf » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Ouvrir la source officielle

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.