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Arrêté du 11 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement
Table des dispositions (14)
Texte législatif (14 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 69
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Sct. CHAPITRE IER : LE SERVICE D'ADMINISTRATION ET DE REMUNERATION DES PERSONNELS, Art. 72, Art. 73
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 74
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 75
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 75
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Sct. CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DE LA FORMATION ET DES ECOLES, Art. 76, Art. 77
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 78
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 79
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 80
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 81
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Sct. CHAPITRE VI : LA SOUS DIRECTION DE LA CONCERTATION, DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET DE LA PREVENTION, Art. 82, Art. 83
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 84
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 décembre 2009 Art. 84-1
Le présent arrêté entre en vigueur à compter du 1er janvier 2013.
Le directeur des ressources humaines de la direction générale de l'armement est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.