LEGITEXT000026560507
vtt
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Arrêté du 18 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « VTT » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (vtt)
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2012-10-18
Art. 1 Arrêté du 18 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « VTT » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 novembre 2010 Art. 4
Arrete 2012-10-18
Art. 2 Arrêté du 18 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « VTT » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 novembre 2010 Art. 6
Arrete 2012-10-18
Art. 3 Arrêté du 18 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « VTT » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.